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Réponses pour «plainte»:


Total: 900 résultats - 0.016 secondes

douleur 5 100%

1.3.5.1 R etentissement somatique 1 Plaintes somatiques Pas de plainte Plaintes uniquement à la sollicitation Plaintes spontanées occasionnelles Plaintes spontanées continues 3 0 1 2 2 Positions antalgiques au repos Pas de position antalgique Le sujet évite certaines positions de façon occasionnelle Position antalgique permanente efficace Position antalgique permanente inefficace 3 0 1 2 3 Protections de zone douloureuses Pas de protection Protection à la sollicitation n’empêchant pas la poursuite de l’examen ou des soins

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/30/douleur-5/

30/04/2015 www.fichier-pdf.fr

demande de nouvelle de plainte 98%

demande de nouvelle de plainte Vos Coordonnées À l'attention de Monsieur/Madame le Procureur de la République Tribunal De Grande Instance (Parquet des mineurs ou bureau d'ordre selon les faits) (adresse de votre Tribunal) (code Postal et Ville) À Le Lettre recommandée avec avis de récéption n° Plainte déposée le (date), à (lieu), contre (NOM et Prénom ou X) et joindre la copie de la plainte (si en votre possession).

https://www.fichier-pdf.fr/2018/07/14/demande-de-nouvelle-de-plainte/

14/07/2018 www.fichier-pdf.fr

lettre plainte vol pdf 98%

lettre plainte vol pdf Lettre plainte mise en ligne par la cellule anti-trafic de la SPA (rayez les mentions inutiles) Plainte pour Vol d'animal Mr le Procureur de la république, j'ai l'honneur de porter à votre connaissance les faits suivants :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/01/19/lettre-plainte-vol-pdf/

19/01/2011 www.fichier-pdf.fr

161209-plainte-proc51 95%

161209 plainte proc51 Laurent CHABOT + Plainte du 09/12/2016 au TGI de Reims 1/8 ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ Reims, le 09 décembre 2016 COPIE remise sous bordereau à l'accueil du TGI Tribunal de Grande Instance Procureur de la République Place Myron-Herrick 51100 REIMS Madame, Monsieur, Conformément aux articles 1 à 4, 40 et suivants du code de procédure pénale, je vous saisis par la présente d'une plainte contre les agissements de Françoise AYMES-BELLADINA, Manuel DELMAS-GOYON, Blandine FROMENT, Dominique HASCHER, Joël HENNEBOIS, JeanPhilippe JOUBERT, Bertrand LOUVEL, Sylvie MENOTTI épouse HUBERT, Guillemette MEUNIER, Claude NOCQUET, Jean-François PASCAL, Pascale REITZEL, Christine ROBERT et Thierry ROY, commis dans et à la suite des écritures judiciaires de la procédure d'instruction 0/08/12 au TGI de Troyes ouverte sur ma plainte avec CPC du 28 mai 2008, faits prévus et réprimés par les articles 121-4 à 121-7, 441-1, 441-4 et 441-9 du code pénal.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/09/161209-plainte-proc51/

09/12/2016 www.fichier-pdf.fr

161110-plainte-Proc51 93%

161110 plainte Proc51 Laurent CHABOT + Plainte du 10/11/2016 au TGI de Reims 1/5 ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ Reims, le 10 novembre 2016 COPIE remise sous bordereau à l'accueil du TGI Tribunal de Grande Instance Procureur de la République Place Myron-Herrick 51100 REIMS Madame, Monsieur, Conformément aux articles 40 et suivants du code de procédure pénale, je vous saisis par la présente d'une plainte contre les agissements de Françoise AYMES-BELLADINA, Dominique HASCHER, Nathalie LAUER, Bertrand LOUVEL, Jean-François PASCAL, Pascal PREAUBERT, Pascale REITZEL, Christine ROBERT, Thierry ROY et des membres de la section 1 division 1 du BAJ de Reims le 11 mars 2015 commis dans des écritures judiciaires de la procédure criminelle d'instruction 0/07/42 au TGI de Reims, faits prévus et réprimés par les articles 121-6, 121-7, 441-1, 441-4 et 441-9 du code pénal.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/10/161110-plainte-proc51/

10/11/2016 www.fichier-pdf.fr

CDJ-16-12-divers-c-SudPresse-invasion-avis-octobre-2016 93%

CDJ 16 12 divers c SudPresse invasion avis octobre 2016 CDJ - Plainte 16-12 - 12 octobre 2016 Conseil de déontologie - Réunion du 12 octobre 2016 Avis - Plainte 16-12 Divers c.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/22/cdj-16-12-divers-c-sudpresse-invasion-avis-octobre-2016/

22/10/2016 www.fichier-pdf.fr

csm-150116-15 93%

CHABOT – plainte au CSM 1/ 8 n°15/20 sous bordereau du 16/01/2015 Adressée sous bordereau n°15/20 avec ses pièces au CSM, 21 boulevard Haussmann, 75009 Paris SAISINE DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE SUR PLAINTE D'UN JUSTICIABLE (magistrats du siège et du parquet) POUR :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/12/csm-150116-15/

12/02/2018 www.fichier-pdf.fr

csm-150116-05 93%

CHABOT – plainte au CSM 1/ 7 n°05/20 sous bordereau du 16/01/2015 Adressée sous bordereau n°05/20 avec ses pièces au CSM, 21 boulevard Haussmann, 75009 Paris SAISINE DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE SUR PLAINTE D'UN JUSTICIABLE (magistrats du siège et du parquet) POUR :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/05/csm-150116-05/

05/02/2018 www.fichier-pdf.fr

csm-150116-11 92%

CHABOT – plainte au CSM 1/ 7 n°11/20 sous bordereau du 16/01/2015 Adressée sous bordereau n°11/20 avec ses pièces au CSM, 21 boulevard Haussmann, 75009 Paris SAISINE DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE SUR PLAINTE D'UN JUSTICIABLE (magistrats du siège et du parquet) POUR :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/09/csm-150116-11/

09/02/2018 www.fichier-pdf.fr

un scandale de plus 92%

un scandale de plus Dépôt de plainte pour pédophilie contre Jack LANG Dépôt de plainte également pour non dénonciation de crimes contre François Hollande Pierre Moscovici Une enquête préliminaire a été ouverte par le Procureur de la République des Sables d'Olonne (Vendée) contre Jack LANG (ex-ministre de la République Française) pour viol en réunion sur LAUREEN, une fillette de 4 ans, aujourd'hui décédée des suites de ces abus.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/05/un-scandale-de-plus/

05/05/2012 www.fichier-pdf.fr

Lettre ouverte au PDG d'AXA Escroquerie 92%

Dépôt de plainte au pénal contre AXA et l’expert judiciaire Je souhaite vous informer que notre cabinet intervient en qualité de mandataire de plusieurs victimes de sinistres dégâts des eaux garantis par une police d’assurance copropriété souscrite auprès d’AXA.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/31/lettre-ouverte-au-pdg-d-axa-escroquerie/

31/07/2016 www.fichier-pdf.fr

modèle de demande de copie de plainte après classement 92%

modèle de demande de copie de plainte après classement Vos Coordonnées À l'attention de Monsieur/Madame le Procureur de la République Tribunal De Grande Instance (Parquet des mineurs ou bureau d'ordre selon les faits) (adresse de votre Tribunal) (code Postal et Ville) À Le Lettre recommandée avec avis de récéption n° Plainte déposée le (date), à (lieu), contre (NOM et Prénom ou X) et joindre la copie de la plainte (si en votre possession).

https://www.fichier-pdf.fr/2018/07/14/modele-de-demande-de-copie-de-plainte-apres-classement/

14/07/2018 www.fichier-pdf.fr

N° 38 - Tract mensonger - la CFDT porte plainte 92%

N° 38 Tract mensonger la CFDT porte plainte Destinataires :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/20/n-38-tract-mensonger-la-cfdt-porte-plainte/

20/07/2016 www.fichier-pdf.fr

170329-plainte-proc51 91%

170329 plainte proc51 Laurent CHABOT + Plainte du 29/03/2017 au TGI de Reims 1/10 ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ Reims, le 29 mars 2017 COPIE remise sous bordereau à l'accueil du TGI Tribunal de Grande Instance Procureur de la République Place Myron-Herrick 51100 REIMS Madame, Monsieur, Conformément aux articles 1 à 4, 40 et suivants du code de procédure pénale, je vous saisis par la présente d'une plainte contre les agissements de Vincent LAMANDA, Bernard VALETTE, JeanLouis NADAL, Cécile GEORGEON-ROOS, Laurence DECKER-LECLERE, Bernard PETIT, l'ordre des avocats du barreau de Metz, Marie-Laure BERTHELOT, Jennyfer PICOURY, l'agent judiciaire de l’État, Vincent NICOLAS, les membres de la section 1 division 1 du bureau d'aide juridictionnelle du TGI de Reims le 21 juin 2016 et Dominique BOUSQUELMANGIALAVORI, commis à l'occasion et à la suite de l'ordonnance n°10407 du 20 mai 2010 et des jugements du tribunal d'instance de Reims RG 11-14-001013 du 03 avril 2015 et RG 11-15-000286 du 13 novembre 2015, faits prévus et réprimés par les articles 121-4 à 121-7, 22610 et 226-12, 313-1 à 313-3, 441-1, 441-4 et 441-9 du code pénal.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/29/170329-plainte-proc51/

29/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Violences sexuelles = barrage police justice 90%

franchir le barrage de la police et de la justice PAR CHRISTOPHE GUEUGNEAU ET RACHIDA EL AZZOUZI ARTICLE PUBLIÉ LE VENDREDI 20 OCTOBRE 2017 Mediapart a décidé de recueillir les témoignages de plusieurs femmes qui ont décidé de porter plainte.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/21/violences-sexuelles-barrage-police-justice/

21/10/2017 www.fichier-pdf.fr

161123-plainte-Proc51 90%

161123 plainte Proc51 Laurent CHABOT + Plainte du 23/11/2016 au TGI de Reims 1/5 ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ ▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓▓ Reims, le 23 novembre 2016 COPIE remise sous bordereau à l'accueil du TGI Tribunal de Grande Instance Procureur de la République Place Myron-Herrick 51100 REIMS Madame, Monsieur, Conformément aux articles 40 et suivants du code de procédure pénale, je vous saisis par la présente d'une plainte contre les agissements de Jean-Marc ALEXANDRE, Bernard DEPOORTER, Arnaud ROBINET, la ville de Reims, Yann PERRAUD et Jennyfer PICOURY commis à Reims à l'occasion et à la suite de l'avis de contravention n°1590089926 du 26 octobre 2015, faits prévus et réprimés par les articles 121-6, 121-7, 221-5, 222-15, 434-1, 441-1, 441-4 et 441-9 du code pénal.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/23/161123-plainte-proc51/

23/11/2016 www.fichier-pdf.fr

Formulaire de Depot De Plainte (1) 90%

Formulaire de Depot De Plainte (1) Cour d’Appel de Versailles Tribunal de grande instance de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie 92000 NANTERRE Cadre réservé à l’administration :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/05/08/formulaire-de-depot-de-plainte-1/

08/05/2018 www.fichier-pdf.fr

StopAuxArnaquesSurInternet 90%

Ensuite, votre devoir et votre intérêt est de déposer plainte.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/05/stopauxarnaquessurinternet/

05/07/2014 www.fichier-pdf.fr

depliantplainteenvironnementale 90%

janvier 2014 PLAINTE À CARACTÈRE ENVIRONNEMENTAL Vous avez été témoin d’une activité qui affecte l’environnement et qui ne semble pas conforme aux règlements applicables à Bromont ?

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/22/depliantplainteenvironnementale/

22/01/2014 www.fichier-pdf.fr

csm-150116-01 89%

CHABOT – plainte au CSM 1/ 6 du 16/01/2015 Adressée sous bordereau n°01/20 avec ses pièces au CSM, 21 boulevard Haussmann, 75009 Paris SAISINE DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE SUR PLAINTE D'UN JUSTICIABLE (magistrats du siège et du parquet) POUR :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/05/csm-150116-01/

05/02/2018 www.fichier-pdf.fr

csm-150116-08 89%

CHABOT – plainte au CSM 1/ 8 n°08/20 sous bordereau du 16/01/2015 Adressée sous bordereau n°08/20 avec ses pièces au CSM, 21 boulevard Haussmann, 75009 Paris SAISINE DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE SUR PLAINTE D'UN JUSTICIABLE (magistrats du siège et du parquet) POUR :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/09/csm-150116-08/

09/02/2018 www.fichier-pdf.fr

csm-150116-02 89%

CHABOT – plainte au CSM 1/ 7 du 16/01/2015 Adressée sous bordereau n°02/20 avec ses pièces au CSM, 21 boulevard Haussmann, 75009 Paris SAISINE DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE SUR PLAINTE D'UN JUSTICIABLE (magistrats du siège et du parquet) POUR :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/05/csm-150116-02/

05/02/2018 www.fichier-pdf.fr

csm-150116-03 89%

CHABOT – plainte au CSM 1/ 7 du 16/01/2015 Adressée sous bordereau n°03/20 avec ses pièces au CSM, 21 boulevard Haussmann, 75009 Paris SAISINE DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE SUR PLAINTE D'UN JUSTICIABLE (magistrats du siège et du parquet) POUR :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/05/csm-150116-03/

05/02/2018 www.fichier-pdf.fr