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Réponses pour «pourront»:



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100% - loi 1884

Les syndicats ou associations professionnelles, même de plus de vingt personnes exerçant la même profession, des métiers similaires, ou des professions connexes concourant à l’établissement de produits déterminés, pourront se constituer librement sans l’autorisation du Gouvernement.

fichier-pdf.fr/2017/02/23/loi-1884/ 23/02/2017

99% - loi macron dimanche

loi macron dimanche Principales mesures du projet de loi pour LA CROISSANCE, L’ACTIVITÉ ET L’ÉGALITÉ DES CHANCES ÉCONOMIQUES à l’issue de son adoption définitive par l’Assemblée nationale Dossier de présentation juillet 2015 JE CONSOMME Ouverture des commerces le dimanche et en soirée Les citadins et les touristes pourront désormais faire leurs courses le dimanche et en soirée plus facilement.

fichier-pdf.fr/2015/08/06/loi-macron-dimanche/ 06/08/2015

98% - Présentation Smile Cup

Présentation Smile Cup Châtellerault OMNISPORT 24 NOVEMBRE 2018 WWW.smile-cup.com info@smile-cup.com Smile Cup - Les informations contenues dans ce document pourront être soumises à modification – Version 1 du 25 Mai 2018 Châtellerault OMNISPORT 24 NOVEMBRE 2018 WWW.smile-cup.com info@smile-cup.com Le Skating Club La Roche Posay et ses entraîneurs sont heureux de vous présenter la 1ère édition de la « Smile Cup », organisée en collaboration avec La Roche Posay et l’agglomération du Grand Châtelleraudais.

fichier-pdf.fr/2018/09/21/presentation-smile-cup/ 21/09/2018

96% - WELS 2011

OUI NON Corpo Lettres Epsylone/Xénope WEEK END INTEGRATION 2011 Sciences et Lettres Termes d’adhésion et attestation sur l’honneur  Les associations organisatrices ne pourront être tenues responsables des pertes dues à des retards ou défaillances des moyens de transport.

fichier-pdf.fr/2011/09/08/wels-2011/ 08/09/2011

95% - WELS 2011

OUI NON Corpo Lettres Epsylone/Xénope WEEK END INTEGRATION 2011 Sciences et Lettres Termes d’adhésion et attestation sur l’honneur  Les associations organisatrices ne pourront être tenues responsables des pertes dues à des retards ou défaillances des moyens de transport.

fichier-pdf.fr/2011/09/06/wels-2011/ 06/09/2011

95% - Notification Kris Peeters Werkbaar werk

- A partir du 1er janvier 2017, tous les travailleurs recevront un crédit de 100 heures supplémentaires par an qu’ils ne devront pas récupérer, mais pourront se faire payer ou faire mettre sur leur compte carrière.

fichier-pdf.fr/2016/05/18/notification-kris-peeters-werkbaar-werk/ 18/05/2016

93% - Reglement du concours photo La Culture selon vous

Les photographies ne pourront en aucun cas porter atteinte aux bonnes mœurs et à l’intégrité des personnes physiques ou morales.

fichier-pdf.fr/2014/04/22/reglement-du-concours-photo-la-culture-selon-vous/ 22/04/2014

93% - Jeux #WonderNoël 4

Les Jeux organisés sur internet requièrent un accès à internet ainsi qu’une adresse email personnelle, à laquelle les Participants pourront être contactés pour les besoins de la gestion des Jeux.

fichier-pdf.fr/2016/12/21/jeux-wondernoel-4/ 21/12/2016

93% - Jeux #WonderNoël 1

Les Jeux organisés sur internet requièrent un accès à internet ainsi qu’une adresse email personnelle, à laquelle les Participants pourront être contactés pour les besoins de la gestion des Jeux.

fichier-pdf.fr/2016/12/07/jeux-wondernoel-1/ 07/12/2016

93% - Jeux #WonderNoël 3

Les Jeux organisés sur internet requièrent un accès à internet ainsi qu’une adresse email personnelle, à laquelle les Participants pourront être contactés pour les besoins de la gestion des Jeux.

fichier-pdf.fr/2016/12/16/jeux-wondernoel-3/ 16/12/2016

93% - échantillonnage Faratea 2 protocole d'échantillonnage

cordes marquées tous les 5O cm, plaquettes pour relevés des données, crayons de papier, mesures d'1 m pour les quadrats, de 2,5 m pour recif 2 FORET 1- Transects 2 binomes (chaque binome s'occupe de 2 cordes) Nommer ce que l'on voit au niveau de chaque point sur la corde A partir des résultats, des calculs de pourcentages pourront être faits.

fichier-pdf.fr/2013/04/26/echantillonnage-faratea-2-protocole-d-echantillonnage/ 26/04/2013

93% - MaPrime Renov nouveaux barèmes 5 octobre 2020

Les ménages jusqu’à présent non éligibles peuvent d’ores et déjà engager une démarche de travaux et pourront déposer leur dossier à partir du 1er janvier 2021.

fichier-pdf.fr/2020/10/23/maprime-renov-nouveaux-baremes-5-octobre-2020/ 23/10/2020

93% - ADA FC

II – OBSERVATEURS Les observateurs accompagnent les mandatés de leur groupe et ne pourront pas voter étant donné que les mandatés rapportent déjà leur voix.

fichier-pdf.fr/2019/06/06/ada-fc/ 06/06/2019

93% - ADA FC 2

II – OBSERVATEURS Les observateurs accompagnent les mandatés de leur groupe et ne pourront pas voter étant donné que les mandatés rapportent déjà leur voix.

fichier-pdf.fr/2019/06/06/ada-fc-2/ 06/06/2019

92% - Le Monastère fantôme

Pour plus d’angoisse, des grognements indiquant la présence de bêtes sauvages ou pire, de féondas, pourront émerger de la brume.

fichier-pdf.fr/2014/05/12/le-monastere-fantome/ 12/05/2014

92% - Fiche Rallye MARCHEURS 2021

Toutes photos ou vidéos prises au cours du rallye pourront être utilisées par l’organisateur et ne pourront faire l’objet d’aucune demande d’indemnisation.

fichier-pdf.fr/2021/06/27/fiche-rallye-marcheurs-2021/ 27/06/2021

92% - 100804 modif PLU version corrigée le 3 août 2010 GR (1)

En secteurs UHa, Uhb, Uhc et UHd, seules pourront être admises les adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes, PLU EN VIGUEUR, REGLEMENT DE LA ZONE 1AUH, PAGES 30 et 31 AU.7 - L'IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES En secteur 1AUHb, les constructions doivent être édifiées avec un recul minimal de 3,50 mètres par rapport à l'une ou l'autre des limites séparatives.

fichier-pdf.fr/2018/04/19/100804-modif-plu-version-corrigee-le-3-aout-2010-gr-1/ 19/04/2018

91% - TRACT DROIT DU TRAVAILv4

les heures supplémentaires pourront être compensées et non plus majorées, la durée maximale hebdomadaire du travail est repoussée de 48 h à 60 h, sans l'autorisation préalable de l'inspection du travail.

fichier-pdf.fr/2016/03/02/tract-droit-du-travailv4/ 02/03/2016

91% - Flyer Ateliers expression artistique l'Aire du Rêve

Au cours de l’année les bulles d’Aire pourront également migrer dans des communes alentour.

fichier-pdf.fr/2016/11/01/flyer-ateliers-expression-artistique-l-aire-du-reve/ 01/11/2016

91% - Jeu Vendredi 13

Les Jeux organisés sur internet requièrent un accès à internet ainsi qu’une adresse email personnelle, à laquelle les Participants pourront être contactés pour les besoins de la gestion des Jeux.

fichier-pdf.fr/2017/01/13/jeu-vendredi-13/ 13/01/2017

91% - REGLEMENT INTERIEUR

Sports Fusion ne dispensent pas de cours pendant les vacances scolaires, mais, certains jours de vacances et/ou fériés pourront être remplacés sur proposition de l’enseignant.

fichier-pdf.fr/2016/08/14/reglement-interieur/ 14/08/2016

91% - REGLEMENT INTERIEUR 2017 2018

Sports Fusion ne dispensent pas de cours pendant les vacances scolaires, mais, certains jours de vacances et/ou fériés pourront être remplacés sur proposition de l’enseignant.

fichier-pdf.fr/2017/08/24/reglement-interieur-2017-2018/ 24/08/2017

90% - NOUVELLE LOI SUCCESSIONS 2017

Attention, cela ne veut pas dire que vos parents ne pourront plus hériter :

fichier-pdf.fr/2017/09/05/nouvelle-loi-successions-2017/ 05/09/2017

90% - Réglement Concours photo Octobre 2014

Les photographies ne pourront en aucun cas porter atteinte aux bonnes mœurs et à l’intégrité des personnes physiques ou morales.

fichier-pdf.fr/2014/09/28/reglement-concours-photo-octobre-2014/ 28/09/2014

90% - Règlement Marathon Salon

Des médecins présents sur ces postes de secours pourront décider de la mise hors course d'un concurrent pour raison médicale.

fichier-pdf.fr/2016/08/06/reglement-marathon-salon/ 06/08/2016