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Réponses pour «preneur»:


Total: 150 résultats - 0.091 secondes

Bail-2016-Pierric Vanandruel - Copie 100%

vanandruelpierric@gmail.com Ci-après dénommé/e « le preneur » Il est convenu ce que suit :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/25/bail-2016-pierric-vanandruel-copie/

25/01/2017 www.fichier-pdf.fr



05-11-2014 16;03;37.PDF 96%

Figurant aux présentes sous la dénomination le « Preneur » sans que cette appellation nuise à la solidarité existant entre eux au cas où il y aurait plusieurs preneurs, y compris les époux.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/12/05-11-2014-16-03-37/

12/01/2015 www.fichier-pdf.fr

09-22-24-2017 Laurent Jennes-1 95%

ENTRE LE BAILLEUR KNOPF MANUEL (+33 (0) 782 19 32 11) ET LE PRENEUR :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/29/09-22-24-2017-laurent-jennes-1/

29/08/2017 www.fichier-pdf.fr

contrat location salle 92%

Formation, représenté par son responsable Monsieur Jean-Luc ROQUET Ci-après désigné « le bailleur » et Ci-après désigné « le preneur » Il a été arrêté et convenu ce qui suit :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/27/contrat-location-salle/

27/07/2017 www.fichier-pdf.fr

FICHE DE RENSEIGNEMENTS CLIENTS 2013 88%

FICHE DE RENSEIGNEMENTS CLIENTS 2013 FICHE DE RENSEIGNEMENTS CLIENTS ETAT CIVIL PRENEUR CONJOINT PRENEUR CONJOINTE GARANT Nom :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/19/fiche-de-renseignements-clients-2013/

19/06/2013 www.fichier-pdf.fr

pdfillpontdebois 87%

Preneur Monsieur Fermeuze Gérard, Arthur Domicilié(e)(s) actuellement à la Rue Carlo-Mahy 6, 7130 Binche N° de registre national 67100408709 IL A ETE CONVENU DE CE QUI SUIT:

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/17/pdfillpontdebois/

17/11/2016 www.fichier-pdf.fr

Aspects juridiques du contrat pages 37 à 41 vf 87%

- La loi du domicile du preneur s’appliquera au contrat luxembourgeois ;

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/24/aspects-juridiques-du-contrat-pages-37-a-41-vf/

24/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Copie bail.PDF 86%

« Les honoraires des personnes mandatées pour effectuer la visite du preneur, constituer son dossier et rédiger un bail sont partagés entre le bailleur et le preneur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/28/copie-bail/

28/08/2017 www.fichier-pdf.fr

Contrat 86%

  Ci - après nommé le loueur M.  Claude Gaillard Domiciliée : 100 chemin de Cabrières-haut 13410 Lambesc  -  tél 06 84 92 73 89 D’une part   Le preneur ou les preneurs ci-après nommé(s):

https://www.fichier-pdf.fr/2011/06/03/contrat/

03/06/2011 www.fichier-pdf.fr

2861 86%

Type de bien Type de transaction Bureaux A louer Localisation Code postal Ville Secteur 31000 TOULOUSE CENTRE Aspects financiers Description Loyer Valeur d'indexation Périodicité d'indexation Périodicité du loyer Loyer Payable Description Honoraires Location Description Dépôt Garantie Taxe Foncière - payeur Régime fiscal Frais de rédaction de bail à la charge du preneur 250 € INSEE Annuelle Trimestrielle A échoir 15 % HT du loyer annuel à la charge du preneur 3 mois de loyer HT

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/09/2861/

09/07/2014 www.fichier-pdf.fr

file 21426.html (2) 86%

Type de bien Type de transaction Bureaux A louer Localisation Code postal Ville Secteur 31000 TOULOUSE CENTRE Aspects financiers Description Loyer Valeur d'indexation Périodicité d'indexation Périodicité du loyer Loyer Payable Description Honoraires Location Description Dépôt Garantie Taxe Foncière - payeur Régime fiscal Frais de rédaction de bail à la charge du preneur 250 € INSEE Annuelle Trimestrielle A échoir 15 % HT du loyer annuel à la charge du preneur 3 mois de loyer HT

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/07/file-21426-html-2/

07/07/2014 www.fichier-pdf.fr

fiche montauban 86%

Prix au m² Périodicité d'indexation Loyer HT / an Loyer HT / m2 / an Loyer HT / mois Description dépôt garantie Taxe Foncière - payeur Periodicité des paiements Loyer Payable Régime fiscal location Valeur d'indexation Description honoraires location 0 EUR Annuelle 36 000 EUR 180 EUR 3 000 EUR 3 mois de loyer HT à la charge du preneur Preneur Trimestrielle A échoir TVA

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/27/fiche-montauban/

27/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Theorie des jeux 84%

Un jeu est alors dénit comme un univers dans lequel chaque preneur de décision possède un ensemble d'actions possibles déterminé par les règles du jeu.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/18/theorie-des-jeux/

18/04/2016 www.fichier-pdf.fr

4241 84%

Type de bien Type de transaction Entrepôt / Local industriel A louer Localisation Code postal Ville 31200 TOULOUSE Aspects financiers Loyer HT HC / an Loyer HT HC / m2 / an Loyer HT HC / mois Description Honoraires Location Description Dépôt Garantie Taxe Foncière - payeur Détail taxe foncière 184 411 EUR 84 EUR 15 367 EUR 15 % HT du loyer annuel HT à la charge du Preneur payable à la signature du bail 3 mois du loyer HT Preneur

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/24/4241/

24/02/2015 www.fichier-pdf.fr

veille 3 01 2011 83%

• le preneur en place peut renoncer à son droit de préemption mais il doit le faire en toute connaissance de cause :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/01/09/veille-3-01-2011/

09/01/2011 www.fichier-pdf.fr

veille 10 01 2011 83%

http://www.selogerpro.com/157025/214982/article.htm • Pas de droit de préemption du preneur à bail rural en cas de cession entre bailleurs indivisaires :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/01/16/veille-10-01-2011/

16/01/2011 www.fichier-pdf.fr

contrat de location chez dany 78%

_______________________________________________________ ci-après dénommé(e) « Le Preneur » D’AUTRE PART Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit ci-dessous aux conditions suivantes :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/10/contrat-de-location-chez-dany/

10/12/2014 www.fichier-pdf.fr

rider Malo maj novembre 2018-19 73%

rider Malo maj novembre 2018 19 MALO’ Mise à jour novembre 2017 RIDER / CONTRAT TECHNIQUE Ce Document et la fiche Technique font partie intégrante du contrat liant le Preneur ci-après dénommé « l’Organisateur », à la Production de Malo’ ci-après dénommée « l’Artiste », il comprend 8 pages.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/15/rider-malo-maj-novembre-2018-19/

15/03/2018 www.fichier-pdf.fr

BOOK N ROCHICCIOLI 72%

Les espaces sont très peu cloisonnés, ceux sont le mobilier de bureaux et le mobilier sur mesures qui délimitent les types d’espaces de travail et participe à l’image de souhaite véhiculer le preneur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/11/book-n-rochiccioli/

11/01/2017 www.fichier-pdf.fr

58 71%

Ici on examine la situation après PINEL - Question de la répartition de ces 3 éléments entre le bailleur et le preneur dans le bail commercial ?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/05/58/

05/06/2016 www.fichier-pdf.fr

lattente annonce 70%

lattente annonce un atelier de création de Eric La Casa L'attente Une production France Culture Résumé Preneur de son à Radio France, artiste sonore indépendant, musicien électro- acoustique, audio-naturaliste, les 6 invités abordent cette grande question de l'attente, à partir de leur pratique de l'écoute et de l'enregistrement de terrain.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/16/lattente-annonce/

16/01/2014 www.fichier-pdf.fr

soutien 70%

Grâce aux ERIS de Paris et Dijon, ainsi que du RAID, le premier preneur d’otage qui présentait des troubles psychiatriques sévères, s’est rendu à 18H40.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/27/soutien/

27/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Protocole transactionnel 69%

La société xxxx venue aux droits et obligations de la société xxxx à la suite de plusieurs opérations successives de fusion , société par actions simplifiée au capital de 1xx xxx xxx euros, dont le siège social est situé à xxxxx, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de xxxx sous le numéro xxxx, Représentée par xxxx en qualité de Directeur Commercial et par xxxx en qualité de Directeur financier, dûment habilités aux fins des présentes, Ci après dénommée « le Preneur », D’UNE PART ET La SCI ETORKY, Société Civile Immobilière au capital de 1500 euros, dont le siège social est situé xxxxx, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de DIJON sous le numéro xxxx, Représentée par Monsieur ETORKY en qualité de gérant, dûment habilité aux fins des présentes, Ci après dénommée «le Bailleur ».

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/01/protocole-transactionnel/

01/04/2013 www.fichier-pdf.fr