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Réponses pour «prestataire»:



Total: 2000 résultats - 0.2 secondes

CGV prestations de services en ligne entre professionnels 100%

Article 1 - Principes Ces conditions générales concernent les prestations de services fournis entre professionnels (prestataire / acheteur).

https://www.fichier-pdf.fr/2020/09/24/cgv-prestations-de-services-en-ligne-entre-professionnels/

24/09/2020 www.fichier-pdf.fr

Contrat 2021 99%

Ci-après dénommé le ‘’Prestataire’’ ;

https://www.fichier-pdf.fr/2021/01/04/contrat-2021/

04/01/2021 www.fichier-pdf.fr

Areas C.Services Livre Blanc 97%

» Fernando de Rojas « La Célestine » * INTRO * Pourquoi faire appel a un prestataire extérieur ?

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/22/areas-cservices-livre-blanc/

22/10/2018 www.fichier-pdf.fr

CGV-Guillaumelaurie.com 97%

Le terme « prestataire » se rapporte à Guillaume &

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/17/cgv-guillaumelaurie-com/

17/11/2016 www.fichier-pdf.fr

CGS MLOI 10 DEC 2018 97%

Le Prestataire se réserve la faculté de demander au Client un acompte équivalent à 30% du prix TTC de son devis au Les présentes Conditions Générales tiennent lieu de contrat et régissent les relations entre la Société Mloi Sarl, 11 titre de garantie à la validation du Devis.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/04/cgs-mloi-10-dec-2018/

04/02/2019 www.fichier-pdf.fr

CONTRAT PRESTATION BREIZH KARAOKE converti 97%

CONTRAT PRESTATION BREIZH KARAOKE converti CONTRAT PRESTATION DIATONICO A la demande de l’ORGANISATEUR, Le PRESTATAIRE réalisera une prestation d’animation dans le cadre d’une journée et/ou d’une soirée à la date du XX / XX / 2020 à xxxxxxxxx.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/06/26/contrat-prestation-breizh-karaoke-converti/

26/06/2020 www.fichier-pdf.fr

CONTRAT N5526 16 Signé.PDF 96%

Prestataire >, D'autre part, Le CLIENT ( et le PRESTATAIRIE sont ci-après désignés séparément une <

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/12/contrat-n5526-16-signe/

12/04/2017 www.fichier-pdf.fr

FAQ-AIEH 96%

Est-ce que le professionnel et le prestataire de services de garde peuvent utiliser d’autres modèles de formulaire que ceux qui se trouvent dans le site Web du ministère de la Famille (le Ministère), soit le Rapport du professionnel et le Plan d’intégration?

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/07/faq-aieh/

07/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Contrat N°5526 16 OCP.PDF 96%

Prestataire >, D'autre part, Le CLIENT ( et le PRESTATAIRE sont ci-après désignés séparément une <

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/12/contrat-n-5526-16-ocp/

12/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Appel d'offre Cafétéria 2017 final 96%

A certaines occasions (« la semaine du goût », la chandeleur, le ramadan, Pâques, Fêtes de fin d’année…), le prestataire devra répondre à des demandes particulières du CCFN sur présentation de fiches techniques.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/07/appel-d-offre-cafeteria-2017-final/

07/11/2017 www.fichier-pdf.fr

Directive-AIEH 96%

Description de l’allocation L’allocation pour l’intégration d’un enfant handicapé vise à faciliter l’intégration d’un enfant handicapé chez un prestataire de services de garde.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/07/directive-aieh/

07/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Convention de parrainage 96%

ENTRE SAONA / CADEAUX-PRIVES, Société A Responsabilité Limitée, au capital de 15 000 Euros, dont le siège social est situé 4 rue Claude Chappe – 69370 SAINT DIDIER AU MONT D’OR, inscrite au Registre du Commerce de LYON, sous le numéro 504 641 838, et représentée par Monsieur JULIEN PARET, en sa qualité de Gérant, Ci-après dénommée « Cadeaux-privés » ou « le Prestataire » D’une part, ET La Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles de Rhône-Alpes Auvergne - GROUPAMA Rhône-Alpes Auvergne - entreprise régie par le Code des assurances et par l’article L771-1 du code rural dont le siège social est situé 50 rue de Saint-Cyr – 69009 LYON, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 779 838 366, et représenté par Monsieur ALAIN THIVILLIER, en sa qualité de Directeur Général Adjoint, Ci-après dénommée « GRAA » ou « le Client », D’autre part.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/09/24/convention-de-parrainage/

24/09/2018 www.fichier-pdf.fr

2019 03 29 CGI reseau V1 approuve 95%

Toute absence, même justifiée ainsi que toute période d’interruption de l’action de formation, qu’elle soit imputable au Prestataire de formation ou au Bénéficiaire entraîne une retenue proportionnelle à la durée des absences sur la prise en charge par le FONGECIF.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/04/10/20190329cgireseauv1approuve/

10/04/2019 www.fichier-pdf.fr

Contrat d'ameublement Perazza 95%

En contrepartie de la réalisation des prestations définies à l'Article premier ci-dessus, le client versera au prestataire la somme forfaitaire de 80 000 dollars, variable de la manière suivante :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/16/contrat-d-ameublement-perazza/

16/02/2016 www.fichier-pdf.fr

OFFRE CREATEUR-REPRENEUR - SPI Guilherand + CGV 95%

3-10-17-24 oct, 7-14-21-28 nov, 5 déc Service Formation 04 75 07 54 14 19 POLE FORMATION CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de préciser l’organisation des relations contractuelles entre le Prestataire et le Client pour toute commande de formation, conformément à l’article L441-6 du Code de commerce.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/06/offre-createur-repreneur-spi-guilherand-cgv/

06/11/2017 www.fichier-pdf.fr

CGV Clementine Berger 95%

PARTIES DU CONTRAT Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l’accord régissant pendant sa durée, les relations entre Clémentine Berger (ci après dénommée Prestataire, entreprise individuelle Clémentine Berger dont le siège social est au 22 rue du Réveillon 91800 Brunoy, immatriculée à l’URSSAF de l’Essonne (91) sous le numéro siret :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/11/30/cgv-clementine-berger/

30/11/2020 www.fichier-pdf.fr

Charte Partenaire Station de Trail BEAUJOLAIS-VERT 94%

CHARTE STATION DE TRAIL® ------ PARTENAIRE -----1 Entre les soussignés Le Prestataire ………………………………………..

https://www.fichier-pdf.fr/2018/05/09/charte-partenaire-station-de-trailbeaujolais-vert/

09/05/2018 www.fichier-pdf.fr

Contrat de prestation N 021700160001 du 04.08.18 94%

LE TRIO SONORISATION Le prestataire de service, Nom et Prénom :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/30/contrat-de-prestation-n-021700160001-du-04-08-18/

30/10/2017 www.fichier-pdf.fr

Note-Aide-sociale-FINAL-web-02 94%

D’un côté, des commentateurs dénoncent une prétendue oisiveté des prestataires de l’assistance sociale et appellent à la réduction des sommes versées, tandis que de l’autre, des organismes communautaires et de défense de droits tracent un triste portrait de la vie comme prestataire de l’assistance sociale.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/04/note-aide-sociale-final-web-02/

04/03/2013 www.fichier-pdf.fr

Consultation conservation DGT Woorton 94%

Juridiquement, le propriétaire de crypto-actifs gardés par un prestataire ne perd pas, du fait de l'externalisation de cette garde, son droit de propriété et les prérogatives associées.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/11/consultation-conservation-dgt-woorton/

11/02/2019 www.fichier-pdf.fr

2-GOvalid 93%

Mappia – Présentation GOvalid – Fiches de prestations REFERENCES SERVICES GOvalid, une plateforme collaborative - Centralisation des échanges entre les intervenants d’un projet Définition des rôles de chaque intervenant dans le processus de validation Mise en place d’un cycle de validation avancé et personnalisé Gestion de projet et de commandes, e définition des livrables attendues Échanges de données avec vos prestataires simplifiés GOvalid, des données contrôlées et fiables - Les données livrées par les prestataires sur la plateforme GOvalid sont contrôlées en amont de leur livraison selon votre cahier des charges Vous pouvez réceptionner les travaux ou faire vos remarques à votre prestataire sur la qualité de ses livraisons.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/14/2-govalid/

14/06/2017 www.fichier-pdf.fr