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Réponses pour «prestataire»:



Total: 3000 résultats - 0.105 secondes

100% - CGV prestations de services en ligne entre professionnels

Article 1 - Principes Ces conditions générales concernent les prestations de services fournis entre professionnels (prestataire / acheteur).

fichier-pdf.fr/2020/09/24/cgv-prestations-de-services-en-ligne-entre-professionnels/ 24/09/2020

99% - Contrat de préstations de services 2021

Ci-après dénommé le ‘’Prestataire’’ ;

fichier-pdf.fr/2021/01/04/contrat-2021/ 04/01/2021

99% - CGV prestations de services en ligne entre professionnels

Article 1 - Principes Ces conditions générales concernent les prestations de services fournis entre professionnels (prestataire / acheteur).

fichier-pdf.fr/2021/11/28/cgv-prestations-de-services-en-ligne-entre-professionnels/ 28/11/2021

97% - Areas C.Services Livre Blanc

» Fernando de Rojas « La Célestine » * INTRO * Pourquoi faire appel a un prestataire extérieur ?

fichier-pdf.fr/2018/10/22/areas-cservices-livre-blanc/ 22/10/2018

97% - CGV Guillaumelaurie.com

Le terme « prestataire » se rapporte à Guillaume &

fichier-pdf.fr/2016/11/17/cgv-guillaumelaurie-com/ 17/11/2016

97% - CGS MLOI 10 DEC 2018

Le Prestataire se réserve la faculté de demander au Client un acompte équivalent à 30% du prix TTC de son devis au Les présentes Conditions Générales tiennent lieu de contrat et régissent les relations entre la Société Mloi Sarl, 11 titre de garantie à la validation du Devis.

fichier-pdf.fr/2019/02/04/cgs-mloi-10-dec-2018/ 04/02/2019

97% - CONTRAT PRESTATION BREIZH KARAOKE converti

CONTRAT PRESTATION BREIZH KARAOKE converti CONTRAT PRESTATION DIATONICO A la demande de l’ORGANISATEUR, Le PRESTATAIRE réalisera une prestation d’animation dans le cadre d’une journée et/ou d’une soirée à la date du XX / XX / 2020 à xxxxxxxxx.

fichier-pdf.fr/2020/06/26/contrat-prestation-breizh-karaoke-converti/ 26/06/2020

97% - CGV E2N & CO

CO CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX TRAVAUX DE PROPRETE ARTICLE 1 – GÉNÉRALITES Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes prestations fournies par le prestataire à ses clients.

fichier-pdf.fr/2022/01/19/cgv-e2n--co/ 19/01/2022

96% - CONTRAT N5526 16 Signé

Prestataire >, D'autre part, Le CLIENT ( et le PRESTATAIRIE sont ci-après désignés séparément une <

fichier-pdf.fr/2017/04/12/contrat-n5526-16-signe/ 12/04/2017

96% - FAQ AIEH

Est-ce que le professionnel et le prestataire de services de garde peuvent utiliser d’autres modèles de formulaire que ceux qui se trouvent dans le site Web du ministère de la Famille (le Ministère), soit le Rapport du professionnel et le Plan d’intégration?

fichier-pdf.fr/2017/04/07/faq-aieh/ 07/04/2017

96% - Contrat N°5526 16 OCP

Prestataire >, D'autre part, Le CLIENT ( et le PRESTATAIRE sont ci-après désignés séparément une <

fichier-pdf.fr/2017/04/12/contrat-n-5526-16-ocp/ 12/04/2017

96% - Appel d'offre Cafétéria 2017 final

A certaines occasions (« la semaine du goût », la chandeleur, le ramadan, Pâques, Fêtes de fin d’année…), le prestataire devra répondre à des demandes particulières du CCFN sur présentation de fiches techniques.

fichier-pdf.fr/2017/11/07/appel-d-offre-cafeteria-2017-final/ 07/11/2017

96% - Directive AIEH

Description de l’allocation L’allocation pour l’intégration d’un enfant handicapé vise à faciliter l’intégration d’un enfant handicapé chez un prestataire de services de garde.

fichier-pdf.fr/2017/04/07/directive-aieh/ 07/04/2017

96% - Convention de parrainage

ENTRE SAONA / CADEAUX-PRIVES, Société A Responsabilité Limitée, au capital de 15 000 Euros, dont le siège social est situé 4 rue Claude Chappe – 69370 SAINT DIDIER AU MONT D’OR, inscrite au Registre du Commerce de LYON, sous le numéro 504 641 838, et représentée par Monsieur JULIEN PARET, en sa qualité de Gérant, Ci-après dénommée « Cadeaux-privés » ou « le Prestataire » D’une part, ET La Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles de Rhône-Alpes Auvergne - GROUPAMA Rhône-Alpes Auvergne - entreprise régie par le Code des assurances et par l’article L771-1 du code rural dont le siège social est situé 50 rue de Saint-Cyr – 69009 LYON, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 779 838 366, et représenté par Monsieur ALAIN THIVILLIER, en sa qualité de Directeur Général Adjoint, Ci-après dénommée « GRAA » ou « le Client », D’autre part.

fichier-pdf.fr/2018/09/24/convention-de-parrainage/ 24/09/2018

95% - 2019 03 29 CGI reseau V1 approuve

Toute absence, même justifiée ainsi que toute période d’interruption de l’action de formation, qu’elle soit imputable au Prestataire de formation ou au Bénéficiaire entraîne une retenue proportionnelle à la durée des absences sur la prise en charge par le FONGECIF.

fichier-pdf.fr/2019/04/10/20190329cgireseauv1approuve/ 10/04/2019

95% - cgv1

OVH – 59100 Roubaix - France ARTICLE 2 – PRIX Les services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site https://boutique.cerberuscommunity.com/ , lors de l’enregistrement de la commande par le prestataire.

fichier-pdf.fr/2021/11/29/cgv1/ 29/11/2021

95% - Contrat d'ameublement Perazza

En contrepartie de la réalisation des prestations définies à l'Article premier ci-dessus, le client versera au prestataire la somme forfaitaire de 80 000 dollars, variable de la manière suivante :

fichier-pdf.fr/2016/02/16/contrat-d-ameublement-perazza/ 16/02/2016

95% - OFFRE CREATEUR REPRENEUR SPI Guilherand CGV

3-10-17-24 oct, 7-14-21-28 nov, 5 déc Service Formation 04 75 07 54 14 19 POLE FORMATION CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de préciser l’organisation des relations contractuelles entre le Prestataire et le Client pour toute commande de formation, conformément à l’article L441-6 du Code de commerce.

fichier-pdf.fr/2017/11/06/offre-createur-repreneur-spi-guilherand-cgv/ 06/11/2017

95% - CGV Clementine Berger

PARTIES DU CONTRAT Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l’accord régissant pendant sa durée, les relations entre Clémentine Berger (ci après dénommée Prestataire, entreprise individuelle Clémentine Berger dont le siège social est au 22 rue du Réveillon 91800 Brunoy, immatriculée à l’URSSAF de l’Essonne (91) sous le numéro siret :

fichier-pdf.fr/2020/11/30/cgv-clementine-berger/ 30/11/2020

94% - Charte Partenaire Station de Trail BEAUJOLAIS VERT

Charte Partenaire Station de Trail BEAUJOLAIS VERT CHARTE STATION DE TRAIL® ------ PARTENAIRE -----1 Entre les soussignés Le Prestataire ………………………………………..

fichier-pdf.fr/2018/05/09/charte-partenaire-station-de-trailbeaujolais-vert/ 09/05/2018