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Réponses pour «prestations»:



Total: 8000 résultats - 0.094 secondes

CORP-DNAS-2015-0103 100%

Direction Nationale des Activités Sociales Direction Offres et Prestations Enfance Destinataires Diffusion Nationale Tous sevices Contact LEPINE Jean-Marc Tél :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/30/corp-dnas-2015-0103/

30/04/2015 www.fichier-pdf.fr

tarif 99%

https://www.fichier-pdf.fr/2009/08/14/sgd9lp8/

14/08/2009 www.fichier-pdf.fr

tarif 99%

https://www.fichier-pdf.fr/2009/08/14/g7lk7kq/

14/08/2009 www.fichier-pdf.fr

Programme Gagner en impact -2013 99%

l’ensemble des présentes Conditions Générales de vente, le devis descriptif ou la convention descriptive des prestations liées à la Prestation et le cas échéant les annexes s’y rapportant.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/07/programme-gagner-en-impact-2013/

07/03/2013 www.fichier-pdf.fr

Speciale Paris Programme Springboard pour les femmes France 2013 99%

l’ensemble des présentes Conditions Générales de vente, le devis descriptif ou la convention descriptive des prestations liées à la Prestation et le cas échéant les annexes s’y rapportant.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/26/speciale-paris-programme-springboard-pour-les-femmes-france-2013/

26/02/2013 www.fichier-pdf.fr

LA JUSTE PRESTATION, POUR DES PRESTATIONS ET UN ACCOMPAGNEMENT AJUSTÉS. 98%

Christine Cloarec-Le Nabour Julien Damon Députée d’Ille-et-Vilaine Membre de la Commission des affaires sociales Professeur associé à Sciences Po Conseiller scientifique de l’En3s LA JUSTE PRESTATION POUR DES PRESTATIONS ET UN ACCOMPAGNEMENT AJUSTÉS Rapport au Premier ministre – SEPTEMBRE 2018 – -1- SOMMAIRE Introduction – Dix points de contexte ........................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2018/09/06/fichier-pdf-sans-nom-5/

06/09/2018 www.fichier-pdf.fr

CONTRAT PRESTATION BREIZH KARAOKE converti 98%

Ces conditions de prestations forment le contrat (ci-après désigné CONTRAT) Article 1 OBJET DU CONTRAT L’ORGANISATEUR engage Le PRESTATAIRE sous sa propre responsabilité civile et financière et sous les conditions suivantes :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/06/26/contrat-prestation-breizh-karaoke-converti/

26/06/2020 www.fichier-pdf.fr

Guide Prestations Familiales 98%

PRESTATIONS FAMILIALES INTRODUCTION La Loi N°99-041 portant Code de Prévoyance Sociale organise un régime des prestations familiales en faveur des travailleurs salariés ainsi que des personnes à leur charge (conjoints et enfants).

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/25/guide-prestations-familiales/

25/11/2015 www.fichier-pdf.fr

GuidePratiqueContrats PI 97%

Le présent guide pratique s’applique aux prestations dont la gestion a été confiée à SMartBe dans le cadre de son outil de gestion de contrats.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/11/29/guidepratiquecontrats-pi/

29/11/2010 www.fichier-pdf.fr

CGV prestations de services en ligne entre professionnels 97%

CGV prestations de services en ligne entre professionnels Conditions générales de vente de prestations de services entre professionnels sur internet Préambule Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de MOVE YOUR BUDDY et de son client dans le cadre de la vente de ses prestations de services.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/09/24/cgv-prestations-de-services-en-ligne-entre-professionnels/

24/09/2020 www.fichier-pdf.fr

Zoning Marcello PART 1(1) 97%

00  ADRESSE ADRESSE PRESTATIONS VALIDER    Forfait Coupe Barbe   Coloration Coiffage  Soin AJOUTER UNE PERSONNE Marcello https://www.marcello.com/  Logo Nom MA PRESTATION NOM  COIFFAGE Photo barbier  AVIS  Brushing 20,00  Barbe 30,50  Soin 10,00 Code promo ?

https://www.fichier-pdf.fr/2018/12/10/zoning-marcello-part-11/

10/12/2018 www.fichier-pdf.fr

AffichageResultats 97%

Suite aux renseignements que vous avez indiqués, votre Caf ne pourrait vous verser Estimation non contractuelle aucune des prestations de la Paje.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/08/affichageresultats/

08/09/2014 www.fichier-pdf.fr

BCMD LS Voyage RSC Anderlecht - AS Saint-Etienne 97%

Les Prestations définies ci-après, à loccasion de l'Evènement également défini ci-après Déplacement RSC Anderlecht vs AS Saint-Etienne** - Selon programme en votre possession (2 jours / 1 nuit) Mercredi 7 et Jeudi 8 décembre 2016 - Nombre total :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/09/bcmd-ls-voyage-rsc-anderlecht-as-saint-etienne/

09/11/2016 www.fichier-pdf.fr

RPI post-it 97%

Prestations artistiques sous le régime des petites indemnités (RPI) N’acceptez de recourir au RPI qu’avec des artistes détenteurs de la Carte artiste  Régime des petites indemnités (RPI) Il s’agit du défraiement selon certaines conditions d’une prestation réalisée par un artiste.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/15/rpi-post-it/

15/03/2016 www.fichier-pdf.fr

DIRECT LEMON - Mentions légales 97%

La prestation de service peut désigner un ensemble de prestations tel qu'un conseil, une maintenance sur un site internet ou web, une fourniture de connaissances et une prestation intellectuelle, la conception d'un site internet et toute autre prestation d'ingénierie informatique.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/24/direct-lemon-mentions-le-gales/

24/03/2015 www.fichier-pdf.fr

FIQ national article 22 97%

ARTICLE 22 DROITS PARENTAUX SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 22.01 Les indemnités du congé de maternité, du congé de paternité ou du congé pour adoption sont uniquement versées à titre de supplément aux prestations d’assurance parentale ou aux prestations d’assurance emploi, selon le cas, ou dans les cas prévus ci-après, à titre de paiements durant une période d’absence pour laquelle le Régime québécois d’assurance parentale et le Régime d’assurance emploi ne s’appliquent pas.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/10/25/fiq-national-article-22/

25/10/2011 www.fichier-pdf.fr

TSA N1 DOSSIER JURIDIQUE 97%

En effet, depuis le 1er janvier 2009, toute personne majeure qui perçoit des prestations sociales et dont la santé ou la sécurité est menacée par des difficultés à gérer ses ressources peut bénéficier d’un nouveau dispositif.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/29/tsa-n1-dossier-juridique/

29/03/2016 www.fichier-pdf.fr

conditions-generales 97%

Conditions Générale Article 1 - Définitions de « Prestations de services » Nom commercial, Séb Services Informatique, désigne l’Auto-entrepreneur, M.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/31/conditions-generales-1/

31/12/2014 www.fichier-pdf.fr

CSN national article 22 96%

ARTICLE 22 DROITS PARENTAUX SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 22.01 Les indemnités du congé de maternité, du congé de paternité ou du congé pour adoption sont uniquement versées à titre de supplément aux prestations d’assurance parentale ou aux prestations d’assurance-emploi, selon le cas, ou dans les cas prévus ci-après, à titre de paiements durant une période d’absence pour laquelle le Régime québécois d’assurance parentale et le Régime d'assuranceemploi ne s’appliquent pas.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/10/25/csn-national-article-22/

25/10/2011 www.fichier-pdf.fr

APTS nationale article 25 96%

ARTICLE 25 DROITS PARENTAUX SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 25.01 Les indemnités du congé de maternité, du congé de paternité ou du congé pour adoption sont uniquement versées à titre de supplément aux prestations d’assurance parentale ou aux prestations d’assurance emploi, selon le cas, ou dans les cas prévus ci-après, à titre de paiements durant une période d’absence pour laquelle le Régime québécois d’assurance parentale et le Régime d’assurance emploi ne s’appliquent pas.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/10/25/apts-nationale-article-25/

25/10/2011 www.fichier-pdf.fr

Tract CGOS 0418[393] 96%

Aujourd’hui, Le Ministère veut supprimer des prestations majeures du CGOS sous couvert d’illégalité selon le rapport de la Cour des Comptes.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/26/tract-cgos-0418-393/

26/04/2018 www.fichier-pdf.fr

CGV 96%

Conditions Générales de Vente Les  présentes  Conditions  Générales  de  Vente  s’appliquent  à  toutes  les  prestations  de  services  conclues  par  Anaïs Vendel   via  Rédaction  Freelance  auprès   des  clients  professionnels  de  même  catégorie,  quelque  soit  les  clauses pouvant  figurer  sur  les   documents  du  Client,  et  notamment  ses  conditions  générales  d’achat,  et  concernent  les services suivants : rédaction, correction, relecture et mise en page de contenus web, print et radio.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/08/01/cgv/

01/08/2013 www.fichier-pdf.fr