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Réponses pour «prestations»:



Total: 9000 résultats - 0.033 secondes

100% - CORP DNAS 2015 0103

CORP DNAS 2015 0103 Direction Nationale des Activités Sociales Direction Offres et Prestations Enfance Destinataires Diffusion Nationale Tous sevices Contact LEPINE Jean-Marc Tél :

fichier-pdf.fr/2015/04/30/corp-dnas-2015-0103/ 30/04/2015

99% - Programme Gagner en impact 2013

l’ensemble des présentes Conditions Générales de vente, le devis descriptif ou la convention descriptive des prestations liées à la Prestation et le cas échéant les annexes s’y rapportant.

fichier-pdf.fr/2013/03/07/programme-gagner-en-impact-2013/ 07/03/2013

99% - Speciale Paris Programme Springboard pour les femmes France 2013

l’ensemble des présentes Conditions Générales de vente, le devis descriptif ou la convention descriptive des prestations liées à la Prestation et le cas échéant les annexes s’y rapportant.

fichier-pdf.fr/2013/02/26/speciale-paris-programme-springboard-pour-les-femmes-france-2013/ 26/02/2013

98% - Annulations des prestations et hébergement possibilité de proposer un avoir

Annulations des prestations et hébergement possibilité de proposer un avoir Annulations des prestations et hébergement :

fichier-pdf.fr/2020/04/07/fichier-pdf-sans-nom/ 07/04/2020

98% - CONTRAT PRESTATION BREIZH KARAOKE converti

Ces conditions de prestations forment le contrat (ci-après désigné CONTRAT) Article 1 OBJET DU CONTRAT L’ORGANISATEUR engage Le PRESTATAIRE sous sa propre responsabilité civile et financière et sous les conditions suivantes :

fichier-pdf.fr/2020/06/26/contrat-prestation-breizh-karaoke-converti/ 26/06/2020

98% - Guide Prestations Familiales

Guide Prestations Familiales MINISTERE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL, DE LA SOLIDARITE ET DES PERSONNES AGEES *************** INSTITUT NATIONAL DE PREVOYANCE SOCIALE *************** REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple – Un But – Une Foi *********** GUIDE DE L’ASSURE SOCIAL :

fichier-pdf.fr/2015/11/25/guide-prestations-familiales/ 25/11/2015

98% - CGV prestations de services en ligne entre professionnels

CGV prestations de services en ligne entre professionnels Conditions générales de vente de prestations de services entre professionnels sur internet Préambule Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Orhan Noé et de son client dans le cadre de la vente de ses prestations de services.

fichier-pdf.fr/2021/11/28/cgv-prestations-de-services-en-ligne-entre-professionnels/ 28/11/2021

97% - GuidePratiqueContrats PI

Le présent guide pratique s’applique aux prestations dont la gestion a été confiée à SMartBe dans le cadre de son outil de gestion de contrats.

fichier-pdf.fr/2010/11/29/guidepratiquecontrats-pi/ 29/11/2010

97% - CGV prestations de services en ligne entre professionnels

CGV prestations de services en ligne entre professionnels Conditions générales de vente de prestations de services entre professionnels sur internet Préambule Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de MOVE YOUR BUDDY et de son client dans le cadre de la vente de ses prestations de services.

fichier-pdf.fr/2020/09/24/cgv-prestations-de-services-en-ligne-entre-professionnels/ 24/09/2020

97% - Zoning Marcello PART 1(1)

00  ADRESSE ADRESSE PRESTATIONS VALIDER    Forfait Coupe Barbe   Coloration Coiffage  Soin AJOUTER UNE PERSONNE Marcello https://www.marcello.com/  Logo Nom MA PRESTATION NOM  COIFFAGE Photo barbier  AVIS  Brushing 20,00  Barbe 30,50  Soin 10,00 Code promo ?

fichier-pdf.fr/2018/12/10/zoning-marcello-part-11/ 10/12/2018

97% - AffichageResultats

Suite aux renseignements que vous avez indiqués, votre Caf ne pourrait vous verser Estimation non contractuelle aucune des prestations de la Paje.

fichier-pdf.fr/2014/09/08/affichageresultats/ 08/09/2014

97% - BCMD LS Voyage RSC Anderlecht AS Saint Etienne

Les Prestations définies ci-après, à loccasion de l'Evènement également défini ci-après Déplacement RSC Anderlecht vs AS Saint-Etienne** - Selon programme en votre possession (2 jours / 1 nuit) Mercredi 7 et Jeudi 8 décembre 2016 - Nombre total :

fichier-pdf.fr/2016/11/09/bcmd-ls-voyage-rsc-anderlecht-as-saint-etienne/ 09/11/2016

97% - RPI post it

RPI post it Prestations artistiques sous le régime des petites indemnités (RPI) N’acceptez de recourir au RPI qu’avec des artistes détenteurs de la Carte artiste  Régime des petites indemnités (RPI) Il s’agit du défraiement selon certaines conditions d’une prestation réalisée par un artiste.

fichier-pdf.fr/2016/03/15/rpi-post-it/ 15/03/2016

97% - DIRECT LEMON Mentions légales

La prestation de service peut désigner un ensemble de prestations tel qu'un conseil, une maintenance sur un site internet ou web, une fourniture de connaissances et une prestation intellectuelle, la conception d'un site internet et toute autre prestation d'ingénierie informatique.

fichier-pdf.fr/2015/03/24/direct-lemon-mentions-le-gales/ 24/03/2015

97% - FIQ national article 22

FIQ national article 22 ARTICLE 22 DROITS PARENTAUX SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 22.01 Les indemnités du congé de maternité, du congé de paternité ou du congé pour adoption sont uniquement versées à titre de supplément aux prestations d’assurance parentale ou aux prestations d’assurance emploi, selon le cas, ou dans les cas prévus ci-après, à titre de paiements durant une période d’absence pour laquelle le Régime québécois d’assurance parentale et le Régime d’assurance emploi ne s’appliquent pas.

fichier-pdf.fr/2011/10/25/fiq-national-article-22/ 25/10/2011

97% - TSA N1 DOSSIER JURIDIQUE

En effet, depuis le 1er janvier 2009, toute personne majeure qui perçoit des prestations sociales et dont la santé ou la sécurité est menacée par des difficultés à gérer ses ressources peut bénéficier d’un nouveau dispositif.

fichier-pdf.fr/2016/03/29/tsa-n1-dossier-juridique/ 29/03/2016

97% - conditions generales

conditions generales Conditions Générale Article 1 - Définitions de « Prestations de services » Nom commercial, Séb Services Informatique, désigne l’Auto-entrepreneur, M.

fichier-pdf.fr/2014/12/31/conditions-generales-1/ 31/12/2014

96% - CSN national article 22

CSN national article 22 ARTICLE 22 DROITS PARENTAUX SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 22.01 Les indemnités du congé de maternité, du congé de paternité ou du congé pour adoption sont uniquement versées à titre de supplément aux prestations d’assurance parentale ou aux prestations d’assurance-emploi, selon le cas, ou dans les cas prévus ci-après, à titre de paiements durant une période d’absence pour laquelle le Régime québécois d’assurance parentale et le Régime d'assuranceemploi ne s’appliquent pas.

fichier-pdf.fr/2011/10/25/csn-national-article-22/ 25/10/2011

96% - APTS nationale article 25

APTS nationale article 25 ARTICLE 25 DROITS PARENTAUX SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 25.01 Les indemnités du congé de maternité, du congé de paternité ou du congé pour adoption sont uniquement versées à titre de supplément aux prestations d’assurance parentale ou aux prestations d’assurance emploi, selon le cas, ou dans les cas prévus ci-après, à titre de paiements durant une période d’absence pour laquelle le Régime québécois d’assurance parentale et le Régime d’assurance emploi ne s’appliquent pas.

fichier-pdf.fr/2011/10/25/apts-nationale-article-25/ 25/10/2011

96% - Conditions générales de vente1

E-Repair09 fournit toutes prestations de services en relation avec les nouvelles technologies et l'informatique.

fichier-pdf.fr/2022/03/08/conditions-generales-de-vente1/ 08/03/2022