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100% - L'enseignement supérieur privé au Maroc Samir LMIMOUNI

Présentation et évolution du secteur de l’enseignement supérieur privé A- Historique et dates références B Gouvernance du système de l’enseignement supérieur privé - Direction des Affaires Juridiques et de l’Enseignement Supérieur Privé - Division de l’Enseignement Supérieur Privé - Instances nationales de régulation * Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur * Commission de Coordination de l’Enseignement Supérieur Privé C- Cadre juridique régissant l’enseignement supérieur privé - Premier texte législatif régissant le secteur - Loi cadre organisant le secteur * Commission de Coordination de l’Enseignement Supérieur Privé * Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur * Autorisation d’ouverture, d’extension et de modification des établissements privés * Accréditation des filières de formation * Equivalence des diplômes des filières accréditées * Dénomination «faculté privée» ou «université privée» D- Evolution du secteur de l’enseignement supérieur privé - Quelques chiffres clés Axe 2:

fichier-pdf.fr/2014/10/10/l-enseignement-superieur-prive-au-maroc-samir-lmimouni/ 10/10/2014

100% - Enseignement supérieur privé au Maroc Samir LMIMOUNI

Présentation et évolution du secteur de l’enseignement supérieur privé A- Historique et dates références B Gouvernance du système de l’enseignement supérieur privé - Direction des Affaires Juridiques et de l’Enseignement Supérieur Privé - Division de l’Enseignement Supérieur Privé - Instances nationales de régulation * Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur * Commission de Coordination de l’Enseignement Supérieur Privé C- Cadre juridique régissant l’enseignement supérieur privé - Premier texte législatif régissant le secteur - Loi cadre organisant le secteur * Commission de Coordination de l’Enseignement Supérieur Privé * Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur * Autorisation d’ouverture, d’extension et de modification des établissements privés * Accréditation des filières de formation * Equivalence des diplômes des filières accréditées * Dénomination «faculté privée» ou «université privée» D- Evolution du secteur de l’enseignement supérieur privé - Quelques chiffres clés Axe 2:

fichier-pdf.fr/2014/10/15/enseignement-superieur-prive-au-maroc-samir-lmimouni/ 15/10/2014

99% - Reflexion sur l'enseignement supérieur privé au Maroc

Présentation et évolution du secteur de l’enseignement supérieur privé A- Historique et dates références B Gouvernance du système de l’enseignement supérieur privé Direction des Affaires Juridiques et de l’Enseignement Supérieur Privé Division de l’Enseignement Supérieur Privé Instances nationales de régulation Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur Commission de Coordination de l’Enseignement Supérieur Privé C- Cadre juridique régissant l’enseignement supérieur privé Premier texte législatif régissant le secteur Loi cadre organisant le secteur Commission de Coordination de l’Enseignement Supérieur Privé Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur Autorisation d’ouverture, d’extension et de modification des établissements privés Accréditation des filières de formation Equivalence des diplômes des filières accréditées Dénomination «faculté privée» ou «université privée» D- Evolution du secteur de l’enseignement supérieur privé Quelques chiffres clés Axe 2:

fichier-pdf.fr/2014/09/26/reflexion-sur-l-enseignement-superieur-prive-au-maroc/ 26/09/2014

99% - Projet de développement de l'enseignement supérieur privé au Maroc

Présentation et évolution du secteur de l’enseignement supérieur privé A- Historique et dates références B Gouvernance du système de l’enseignement supérieur privé Direction des Affaires Juridiques et de l’Enseignement Supérieur Privé Division de l’Enseignement Supérieur Privé Instances nationales de régulation Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur Commission de Coordination de l’Enseignement Supérieur Privé C- Cadre juridique régissant l’enseignement supérieur privé Premier texte législatif régissant le secteur Loi cadre organisant le secteur Commission de Coordination de l’Enseignement Supérieur Privé Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur Autorisation d’ouverture, d’extension et de modification des établissements privés Accréditation des filières de formation Equivalence des diplômes des filières accréditées Dénomination «faculté privée» ou «université privée» D- Evolution du secteur de l’enseignement supérieur privé Quelques chiffres clés Axe 2:

fichier-pdf.fr/2012/11/22/projet-de-developpement-de-l-enseignement-superieur-prive-au-mar/ 22/11/2012

99% - Répartition des ondes services public

Ondes métriques / de 30 Mhz à 300 MHz, de 10 m à 1 m 30,525 à 32,125 MHz Réseaux privés 30,750 à 32,075 MHz Appareils faible portée non spécifiques 31,300 MHz Radiomessagerie sur site 32,125 à 32,500 MHz Usage militaire 32,500 à 33,700 MHz Réseaux privés 32,800 MHz Microphones sans fils 33,000 à 34,850 MHz Usage militaire 34,850 à 36,200 MHz Réseaux privés, DDE 36,200 à 36,400 MHz Microphones sans fils 36,400 à 37,500 MHz Usage militaire 37,500 à 38,250 MHz Radio-astronomie 39,000 à 40,600 MHz Réseaux privés 40,660 à 40,700 MHz Appareils faible portée non spécifiques 40,995 à 41,105 MHz Aéromodélisme 41,100 à 41,200 MHz Modélisme 41,205 à 41,245 MHz Téléalarme pour personnes âgées jusqu'au 31/12/2005 41,310 à 41,475 MHz Téléphones sans fils 47,000 à 47,120 MHz Réseaux privés 47,400 à 47,600 MHz Réseaux privés en région parisienne seulement 47,600 à 47,700 MHz Réseaux privés 50,200 MHz Liaison vidéo sol-train, en région parisienne 50,200 à 51,200 MHz Trafic amateur 55,750 à 63,750 MHz Télévision bande I 56,330 MHz Liaison vidéo sol-train, en région parisienne 62,860 MHz Liaison vidéo sol-train, en région parisienne 68,000 à 68,460 MHz Usage militaire 68,462 à 69,250 MHz Réseaux privés 69,250 à 70,000 MHz Usage militaire 70,250 à 70,525 MHz Réseaux privés 70,525 à 70,975 MHz Usage militaire 70,975 à 71,950 MHz Réseaux privés 71,300 à 71,800 MHz Appareils faible portée non spécifiques 72,200 à 72,500 MHz Modélisme 72,500 à 73,300 MHz Réseaux privés 73,300 à 74,800 MHz Gendarmerie nationale 74,800 à 75,200 MHz Radiolocalisation aéronautique 75,200 à 77,475 MHz Réseaux privés, taxis 77,475 à 80,000 MHz Gendarmerie nationale 80,000 à 82,475 MHz Réseaux privés 82,475 à 83,000 MHz Usage militaire 83,000 à 87,300 MHz Police, pompiers, SAMU 87,300 à 87,500 MHz Radiomessagerie unilatérale :

fichier-pdf.fr/2017/05/22/repartition-des-ondes-services-public/ 22/05/2017

97% - Rapport PPP annexe à la LF 2021 Version finale 003

En septembre 2018, s’est tenu le Forum International des PPP permettant de présenter aux investisseurs Publics et Privés plus 60 projets dans 4 secteurs d’activités structurants - Transport et Logistique Energie, Eau et Environnement 4

fichier-pdf.fr/2021/02/19/rapport-ppp-annexe-a-la-lf-2021-version-finale-003/ 19/02/2021

97% - Conversation privée sur Jeuxvideo

 (//www.jeuxvideo.com/messages­prives/boite­reception.php) mode=page_perso) jeuxvideo.com (//www.jeuxvideo.com) / Messages privés (/messages-prives/boite-reception.php) / Discussion ban PC (/pc.htm) PS4 (/ps4XBOX ONE Wii U (/wii-u- PS3 (/ps3XBOX 360 3DS (/3ds- PS VITA WEB TV (/GAMING-LIVE/TV01.HTM) FORUMS (/FORUMS.HTM) ASTUCES / WIKI BONS PLANS  (/boutique/boutiksomm3.htm) NOUVEAU MESSAGE (/MESSAGES… Retour liste messages (/messages­prives/boite­reception.php?folder=0) Actualiser (/messages­prives/message.php?id=4332195&folder=0&offset=1) Fermer la conversation Boîte de réception (/messages­… Corbeille (/messages­prives/boite­… ban Spam (/messages­prives/boite­rec… Indésirables (/messages­prives/in… Destinataires du message DOSSIERS PERSONNALISÉS [BOT]GLaDOS (//www.jeuxvideo.com/profil/[bot]glados?mode=page_perso) Ajouter un dossier Vous (//www.jeuxvideo.com/profil/adieuxpseudo?mode=page_perso) Ajouter un pseudo Mettre à jour les participants 1 message sur 1 affiché adieuxpseudo (//ww…  (/messages­prives/nouveau.php?all_dest=adieuxpseudo) 16 février 2015 à 07:40:30 espece de fils de pute tu me ban pk?fils de chienne je fais un topic tiny et tu me ban fils de pute t as peur que je vide ton forum de ta clientele fils de pute vas bien niquer ta grand mere la pute fils de pute de bot je viole ta PETITE SOEUR AU CUTTER FILS DE PUTE NIQUE TA GRAND MERE L ECLOPE FILS DE PUTE ton pere a baisé une handicapé ou bien fils de pute je te pisse dessus fils de pute viens me sucer dans le 12eme trouc du cul de fils de pute et viens là si t es un homme que je te nique ta mere fils de pute ectmorphe fils de pute 1m93 69kil et je te prends en levrette fils de pute vas bien baiser ta mere fils de pute Retour liste messages (/messages­prives/boite­reception.php?folder=0) Mettre en valeur Masquer Actualiser (/messages­prives/message.php?id=4332195&folder=0&offset=1) Fermer la conversation Vous pouvez mettre en valeur les zones que vous désirez ainsi que noircir les zones que vous désirez cacher.

fichier-pdf.fr/2015/02/16/conversation-privee-sur-jeuxvideo-1/ 16/02/2015

97% - Droit de label prive vol1

J’ai passé les 5 dernières années à éplucher, analyser et tester tout ce qu’on pouvait trouver sur le net en France et à l’international et c’est ce qui m’a poussé à initier et à créer le « Cercle des Labels Privés ».

fichier-pdf.fr/2011/03/16/droit-de-label-prive-vol1/ 16/03/2011

97% - Les Adresses IP Publiques et Privées

Les adresses IP Publiques  Permettent aux ordinateurs des réseaux privés de communiquer sur internet.

fichier-pdf.fr/2020/11/26/les-adresses-ip-publiques-et-privees/ 26/11/2020

96% - CGT Secteur prive archeologie preventive

CGT Secteur prive archeologie preventive Le secteur privé en archéologie préventive Le secteur privé en archéologie préventive Voici bientôt dix ans, la loi ouvrait l’archéologie préventive aux opérateurs privés.

fichier-pdf.fr/2016/04/12/cgt-secteur-prive-archeologie-preventive/ 12/04/2016

96% - ONESS CNCRES cadresESS 2012

Ces cadres du secteur de l’enseignement sont en grande majorité des enseignants, appartenant à la catégorie socioprofessionnelle de l’Insee « Cadres et professions intellectuelles supérieures », et exerçant dans des établissements scolaires privés.

fichier-pdf.fr/2017/01/20/oness-cncres-cadresess-2012/ 20/01/2017

96% - TD Civil Séance 4

La Cour de Cassation a considéré que la captation, l’enregistrement ou la transmission sans le consentement de leur auteur des paroles prononcées à titre privés ou confidentielles sont interdit.

fichier-pdf.fr/2015/11/01/td-civil-seance-4/ 01/11/2015