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CODE DE DEONTOLOGIE DE LA PROFESSION D’OSTEOPATHE CODE DE DEONTOLOGIE DE LA PROFESSION D’OSTEOPATHE 1 / 19 CODE DE DEONTOLOGIE DE LA PROFESSION D’OSTEOPATHE Sommaire Préambule 3 Titre 1 Généralités 4 Titre 2 Devoirs généraux des ostéopathes 5 Titre 3 Devoirs des ostéopathes envers le patient 9 Titre 4 De l'exercice de la profession 11 Titre 5 13 Devoirs de confraternité Non concurrence Rapports des ostéopathes envers les membres des autres professions de santé Titre 6 Expertise 15 ANNEXES Serment Ratifications 16 CODE DE DEONTOLOGIE DE LA PROFESSION D’OSTEOPATHE 2 / 19 Le Code de déontologie Préambule En tant que représentants des praticiens en médecine ostéopathique, nous arrêtons un code de déontologie commun et applicable à l’ensemble de la profession d’ostéopathe.

LE SALAIRE n'est plus abandonné à l'arbitraire mais déterminé par l'Etat et par la profession suivant des règles précises et comprend :

RECUEIL DES TEXTES RELATIFS A LA PROFESSION D’EXPERT COMPTABLE ________________________________________________________________________________________________ ORGANISATION DE LA PROFESSION D’EXPERT COMPTABLE -1- RECUEIL DES TEXTES RELATIFS A LA PROFESSION D’EXPERT COMPTABLE ________________________________________________________________________________________________ Loi n° 88-108 du 18 août 1988, portant refonte de la législation relative à la profession d’expert comptable (1).

Profession ou catégorie socio-professionnelle ( code) :

Cléopâtre (4 ans) Profession : ... célibataire Profession : ... célibataire Profession :

La profession de Sage-femme :

Profession :

L’essor ancien de l’exercice collectif d’une même profession au sein de sociétés .

Lors des derniers échanges entre les représentants de la profession et les tutelles, il est apparu que les IADE ne peuvent actuellement prétendre à ce nouveau statut bien qu’un grade MASTER ait été Anesthésiste.

ENTREPRISE GROUPE DE TRAVAIL ELARGI SUR L’EXERCICE DE L’AVOCAT EN ENTREPRISE « L’EXERCICE DE LA PROFESSION D’AVOCAT EN ENTREPRISE » Rapport d’étape présenté par William FEUGÈRE, Président de la commission Droit &

Profession de père :…………………………………………………………………………………………………… Téléphone :……… ……………………………………………………………………………………………………….

En revanche, se cache derrière cette mesure une profonde remise en question du régime autonome d’assurance vieillesse des professions libérales créé en 1948 et plus globalement du statut de profession libérale.

14.11.2009 Journal officiel de l’Union européenne FR L 300/51 RÈGLEMENT (CE) No  1071/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 21 octobre 2009 établissant des règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route, et abrogeant la directive 96/26/CE du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) requis à cet égard.

Nous ne sommes pas parfaits parfaits mais aspirons à la perfection dans notre Profession.

C’est une profession complète qui allie la théorie et la pratique au quotidien.

47 ans Profession : ... 60 ans Profession : ... 50 ans Profession :

1° de soumettre l’exercice d’une profession ou l’accès à un marché à des restrictions quantitatives (…) ».

443 Dahir n° 1-57-008 (21 chaabane 1379) réglementant le port du titre et l'exercice de la profession d'infirmier (B.O.

Notion de profession libérale :..................................................................................

PA G E S A C T U E L L E S Plaidoyer pour une pleine reconnaissance des psychologues et de la profession L a profession de psychologue souffre d’une difficulté d’accès du public aux consultations de psychologues, et cela, quels que soi(en)t leur(s) champ(s) d’exercice, public ou libéral, mais aussi et surtout d’un manque général de reconnaissance de la profession.

le nom, la profession, le domicile et la nationalité de celles et ceux qui sont chargés de l’administration de votre association.

le nom, la profession, le domicile et la nationalité de celles et ceux qui sont chargés de l’administration de votre association.

RÉACTION DE L’ORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS À L’ÉTUDE DE L’INSPECTION GÉNÉRALE DES FINANCES CONCERNANT LA PROFESSION DE PHARMACIEN TITULAIRE D’OFFICINE RAPPORT AOÛT 2014 MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL NATIONAL DE L’ORDRE La mission de l’Ordre des pharmaciens est de concourir au bon exercice de la profession de pharmacien en France.

Durée de l’expérience professionnelle L’expérience doit avoir été acquise au cours des cinq années précédant la date de dépôt de la déclaration d’intérêt et être basée sur la durée d’un emploi dans une profession au sens de la Classification nationale des professions, incluant les stages, rémunérés ou non, en cours d’apprentissage, de formation ou de spécialisation sanctionnés par un diplôme.