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recueil des votes sur les sujets FORUM LA COMPÉTITION PREMIUM Proposition de référendum en premium 4 FORUM LA COMPÉTITION PREMIUM Que devient le premium 4 en août ?

Soutenir l’autonomie à travers l’information et le libre choix dans l’orientation 20 20 Proposition 1 :

DATE NATURE INITIATIVE 21 Mars 1841 22 avril 1850 18 juin 1850 15 juillet 1850 22 février 1851 1874 4 juillet 1876 Mars 1883 Juin 1883 2 février 1886 24 février 1886 Loi Loi Loi Loi Proposition de loi Loi Proposition de loi Proposition de loi Proposition de loi Proposition de loi Proposition de loi Montalembert A.

ajout et modification Ajouter une proposition :

Propositions et assertions Une proposition est une phrase, une déclaration, un fait, qu’il soit vrai ou faux.

meck-moroni@comorestelecom.km Meck-Moroni Construction d´une citerne pour la MECK-MORONI Vous êtes invités à soumettre une proposition pour la construction d´une citerne pour la MECKMORONI 1.

PV AG 4 avril pdf PROCÈS-VERBAL D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE GRÈVE 4 avril 2012 GYMNASE CÉGEP DE DRUMMONDVILLE Proposition d'ordre du jour :

LIVRE BLANC COMMISSION ECONOMIQUE Ministère du Développement Régional Le livre Blanc Tunis, le 19 Décembre 2011 Chapitre 1 La mise à niveau des régions en retard 1- Réduire les disparités géographiques en matière d’infrastructures de transport, de santé et d’éducation • PROPOSITION 1 :

Biologie moléculaire ;

Génération.s Horizontal 12juin18 Génération·s Horizontal Une proposition pour un parlement décentralisé des comités et des militants Version 3 (12 juin 2018) Auteurs Alexis Gonin, Guillaume Lang, Karen Rousseau, Kevin Sicart avec la contribution collective de l'atelier « la Fabrique des Idées » (Fabrique Citoyenne, 10 juin 2018) et le soutien et les contributions de Comité local Nanterre, et nous l'espérons des autres comités locaux ayant soutenu/commenté la version 2 et dont nous attendons le verdict...

RAPPEL DE SIXIEME Une phrase simple est composée d’un seul verbe, et donc d’une proposition.

Le grand débat national | Bron - Jeudi 7 Mars 2019 1 Chapitre I - La transition écologique 1) [Énergies] Proposition :

fisong@afd.fr Toute proposition arrivée après la date et l'heure indiquée ci-dessus ou incomplète sera écartée.

La proposition est donc au centre de la logique des Stoïciens, comme l’est le concept dans la logique d’Aristote, à la fois en cela qu’elle exprime les événements bien mieux que ne le fait le mot seul et qu’elle constitue l’élément objectif d’une étude de la pensée dans sa relation à la vérité et à la fausseté.

Proposition Definition 1 En math´ematique, une proposition not´ee p, q, r, .

une proposition exacte.

pat Format pour la proposition d’inscription de biens sur la Liste du patrimoine mondial Annexe 5 FORMAT POUR LA PROPOSITION D’INSCRIPTION DE BIENS SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL Ce format doit être utilisé pour toutes les propositions d’inscription soumises après le 2 février 2005  Le format de proposition d’inscription est disponible à l’adresse Internet suivante :

Biochimie ;

 Une  proposition  ?

67 4 Rapport sur l’adoption Proposition 1 – Définir une stratégie d’action à court et moyen terme de l’autorité centrale, en concertation avec les principaux partenaires .................

Laurence Harvey seconde la proposition.

BAT ARF9455 PlateformeOutremer HD 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités financières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017 ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 Sommaire AVANT-PROPOS  3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières  5 Un modèle de financement fragile reposant sur une fiscalité spécifique  6 Des particularités nécessitant des capacités financières renforcées Un contexte socio-économique appelant une intervention publique forte  11 Des besoins d’investissement massifs sur les 20 prochaines années  13 Le rôle pivot de ces collectivités dans l’action publique des territoires  14 L’impasse financière des collectivités territoriales uniques  16 6 Propositions Autonomie fiscale ou autonomie financière, un positionnement à deux niveaux  19 Synthèse des propositions  20 Proposition n°1 Inclure la dotation générale de décentralisation des Collectivités régionales d’Outre-Mer dans l’échange dotations/TVA  21 Proposition n°2 Doubler le plafond de l’octroi de mer régional de 2,5 % à 5 %  22 Proposition n°3 Étendre l’octroi de mer régional au champ des services  24 Proposition n°4 Affecter une partie du produit annuel de la taxe carbone  26 Proposition n°5 Bénéficier de retours fiscaux liés à l’activité touristique  28 Proposition n°6 Faire la transparence sur les prix des carburants  30 ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 2 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS Philippe Richert, Président de Régions de France L es propositions de Régions de France dans le cadre de l’élection présidentielle sont une base commune, partagée par toutes les Régions.

Proposition d’une seconde réunion, sans doute aux alentours de décembre, afin d’impliquer les associations de classe à la définition des orientations annuelles de la convention d’objectif - Réduction de la liste des contributeurs au google-groupe à deux représentants par classe (demande des associations elles-mêmes) - Médiation des associations de classe sur le suivi en ligne du règlement sportif :

proposition citoyenne de loi Scribe Première proposition citoyenne de loi 05/01/19 La forme que peut prendre une « proposition de loi citoyenne ».

In case this is not done by the student, the pre-registration will not be considered as effective, and subsequently she/he will not be able to get any positive proposition for it.