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Réponses pour «publiee»:


Total: 10 résultats - 0.005 secondes

2013 03 11 tableau de synthèse tva activités équines 99%

2013 03 11 tableau de synthèse tva activités équines SUITE A LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2012 PUBLIEE AU JOURNAL OFFICIEL DU 30.12.2012, SUITE REUNION A VINCENNES AVEC LA DIRECTION DE LA LEGISLATION FISCALE (BERCY) DU 6.02.2013 ET SUITE INSTRUCTION TVA DU 7.03.2013 - SYNTHESE TAUX DE TVA SUR ACTIVITES EQUINES Recettes avant 2004 de 2004 à 2011 2012 2013 Leçons Equitation pas de tva ou 19.6% 5.50% 7% décret (et au plus tard au * 7% jusqu'à publication 31.12.2014) * 7% jusqu'à publication Promenades encadrées 19.60% 5.50% 7% décret (et au plus tard au

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/12/2013-03-11-tableau-de-synthese-tva-activites-equines/

12/03/2013 www.fichier-pdf.fr

2013 03 26 tableau de synthèse tva activités équines suite ldf 12 2012 réunion tva vincennes 2013 02 et instruction tvax 98%

2013 03 26 tableau de synthèse tva activités équines suite ldf 12 2012 réunion tva vincennes 2013 02 et instruction tvax SUITE A LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2012 PUBLIEE AU JOURNAL OFFICIEL DU 30.12.2012, SUITE REUNION A VINCENNES AVEC LA DIRECTION DE LA LEGISLATION FISCALE (BERCY) DU 6.02.2013 ET SUITE INSTRUCTION TVA DU 7.03.2013 - SYNTHESE TAUX DE TVA SUR ACTIVITES EQUINES Recettes avant 2004 de 2004 à 2011 2012 2013 2014 Leçons Equitation pas de tva ou 19.6% 5.50% 7% * 7% jusqu'à publication * 10% - 20% (selon décret (et au plus tard au Promenades encadrées 19.60% 5.50% 7%

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/28/2013-03-26-tableau-de-synthese-tva-activites-equines-suite-ldf-12-2012-reunion-tva-vincennes-2013-02-et-instruction-tvax/

28/03/2013 www.fichier-pdf.fr

Controle Gestion ESCAE 93%

REVUE TRIMESTRIELLE PUBLIEE PAR L'I.S.C.A.E Directeur de la publication D.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/24/controle-gestion-escae/

24/02/2015 www.fichier-pdf.fr

Guy G. Stroumsa Judeo-christianisme et l'Islam des origines 61%

Une version anglaise legerement remaniee sera publiee dans Islamic Cultures, Islamic Contexts:

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/23/guygstroumsajudeo-christianismeet-lislam-des-origines/

23/08/2018 www.fichier-pdf.fr