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Réponses pour «publique»:



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98% - conceptopinion

conceptopinion LE CONCEPT D’OPINION PUBLIQUE Dans ce dernier chapitre de l’« Espace public », J.

fichier-pdf.fr/2012/10/29/conceptopinion/ 29/10/2012

97% - CESC Dossier EP Piece A CIA

CESC Dossier EP Piece A CIA Dossier d’enquête publique Pièce A Objet de l’enquête publique, informations juridiques et administratives Etude commandée par :

fichier-pdf.fr/2015/05/01/cesc-dossier-ep-piece-a-cia/ 01/05/2015

97% - Guide temps partiel FPE 2

Guide temps partiel FPE 2 MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE Le temps partiel Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires des trois fonctions publiques Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires des trois fonctions publiques SOMMAIRE LES TEXTES 3 LES PERSONNELS CONCERNÉS 5 LES RÉGIMES DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL 6 LES CONDITIONS D’ACCÈS 7 LES MODALITÉS D’ORGANISATION DU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL 10 LA RÉMUNÉRATION 13 L’IMPACT SUR LE CALCUL DE LA PENSION 16 LES CONGÉS 20 L’AVANCEMENT ET LA FORMATION 22 LA SORTIE PROVISOIRE OU DÉFINITIVE DU DISPOSITIF 23 LA PROCÉDURE 24 Ministère de la Fonction publique 30 juin 2006 2 LES TEXTES La loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites a modifié certains aspects du dispositif de temps partiel de la fonction publique (articles 44, 47, 51, 70 et 73).

fichier-pdf.fr/2012/05/27/guide-temps-partiel-fpe-2/ 27/05/2012

97% - Dt public économique

L’ENTREPRISE PUBLIQUE, PRINCIPAL MOYEN D’INTERVENTION DE L’ETAT DANS L’ECONOMIE NOTIONS PRELIMINAIRES :

fichier-pdf.fr/2013/10/27/dt-public-economique/ 27/10/2013

97% - El oifi article

Cependant, cette prétention récente de parler au nom du peuple  2, d’avoir « la rue avec soi », d’exiger ou d’accepter l’arbitrage des urnes, montre à quel point la notion d’opinion publique est devenue centrale dans le débat politique arabe d’aujourd’hui.

fichier-pdf.fr/2011/01/29/el-oifi-article/ 29/01/2011

97% - Et si on parlait de la dette publique

Et si on parlait de la dette publique Le Collectif pour un Audit citoyen de la dette publique D’où vient la dette ?

fichier-pdf.fr/2017/04/17/et-si-on-parlait-de-la-dette-publique/ 17/04/2017

97% - S2 1 2 C. SEGOUIN L'organisation de la politique de sante publique en France

SEGOUIN L'organisation de la politique de sante publique en France L’Organisation de la Politique de Santé Publique en France IFSI - Sciences humaines sociales et droit UE 1.2.S2 Santé publique et économie de la santé Drs Christophe Segouin, Nicolas Cocagne, Vincent Canuel Service de Santé Publique et Economie de la Santé Groupe hospitalier Lariboisière - Fernand Widal Assistance publique – Hôpitaux de Paris Sciences humaines sociales et droit Santé publique et économie de la santé (UE 1.2.S2)  Les concepts en santé publique et santé communautaire  Epidémiologie:

fichier-pdf.fr/2011/10/11/s2-1-2-c-segouin-l-organisation-de-la-politique-de-sante-publique-en-france/ 11/10/2011

97% - S3 1 2 V. CANUEL P. TROUDE La demarche et les outils en sante publique

TROUDE La demarche et les outils en sante publique La démarche et les outils en santé publique IFSI – Sciences humaines sociales et droit 1.2.S3 Santé publique et économie de la santé Dr Pénélope Troude &

fichier-pdf.fr/2011/10/11/s3-1-2-v-canuel-p-troude-la-demarche-et-les-outils-en-sante-publique/ 11/10/2011

97% - accord PPCR

accord PPCR Accord relatif à l’avenir de la fonction publique :

fichier-pdf.fr/2016/01/21/accord-ppcr/ 21/01/2016

97% - 225813263 Audit de la dette publique

225813263 Audit de la dette publique mai 2014 QUE FAIRE DE LA DETTE ?

fichier-pdf.fr/2014/05/28/225813263-audit-de-la-dette-publique/ 28/05/2014

97% - P.L.U LCLR

P.L.U LCLR DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET D'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME Communauté d'agglomération du « Pays de Fontainebleau » Commune de La Chapelle-la-Reine 6 septembre – 6 octobre 2017 RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR Henri Ladruze, Commissaire enquêteur SOMMAIRE A - RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR...............................................................6 I L'enquête et la procédure....................................................................................................6 I.1.

fichier-pdf.fr/2017/12/22/p-l-u-lclr/ 22/12/2017

97% - note dette

note dette Le Collectif pour un Audit citoyen de la dette publique D’où vient la dette ?

fichier-pdf.fr/2014/05/27/note-dette/ 27/05/2014

96% - S3 1.2 N. COCAGNE L'evaluation des politiques et des actions en santé publique

COCAGNE L'evaluation des politiques et des actions en santé publique L’évaluation des politiques et des actions en santé publique IFSI - Sciences humaines sociales et droit UE 1.2.S3 Santé publique et économie de la santé Dr Nicolas Cocagne et Dr Christophe Segouin Service de Santé Publique et Economie de la Santé Groupe hospitalier Lariboisière - Fernand Widal Assistance publique – Hôpitaux de Paris Sciences humaines sociales et droit Santé publique et économie de la santé (UE 1.2.S3)  Les grands problèmes de santé publique…  La démarche et les outils en santé publique  L’évaluation des politiques et des actions en santé publique  Les outils en démographie et épidémiologie  L’organisation de la prévention  La politique de santé mentale…  Le financement des soins et de la santé…  La sécurité sociale et les mutuelles…  Le budget et le financement des structures de santé et de soins…  Le financement, le remboursement des soins infirmiers 2 Plan   Introduction L’action en santé publique – Quelques définitions – Les étapes de l’action en santé publique  L’évaluation en santé publique – – – – – –  Définitions et contexte en santé publique Evaluer :

fichier-pdf.fr/2011/10/11/s3-1-2-n-cocagne-l-evaluation-des-politiques-et-des-actions-en-sante-publique/ 11/10/2011

96% - 2017 09 26 CIRCULAIRE PM ACTION PUBLIQUE 2022

2017 09 26 CIRCULAIRE PM ACTION PUBLIQUE 2022 N° 5968/SG Paris, le 26 Septembre 2017 à Messieurs les ministres d'Etat Mesdames et Messieurs les ministres Mesdames et Messieurs les secrétaires d'Etat OBJET :

fichier-pdf.fr/2017/10/04/2017-09-26-circulaire-pm-action-publique-2022/ 04/10/2017

96% - Dynamitage de la Fonction Publique

Dynamitage de la Fonction Publique Mars 2019 – Projet de loi Dussopt de transformation de la Fonction Publique Carrière / Conditions de travail Communiqué Dynamitage de la Fonction Publique !

fichier-pdf.fr/2019/03/15/dynamitage-de-la-fonction-publique/ 15/03/2019

96% - Finances publiques

L’origine des finances publiques modernes · Le développement des finances publiques en France - La Déclaration de 1789, dans ses art 13, 14, 15, et 17, prévoit notamment le caractère indispensable d’une contribution commune pour financer les dépenses d’administration, l’égale répartition de cette contribution, le libre consentement des citoyens ou de leurs représentants à l’impôt, la possibilité de demander compte à tout agent public et l’indemnisation juste et préalable à toute expropriation publique.

fichier-pdf.fr/2013/12/18/finances-publiques/ 18/12/2013

96% - 2018 03 10 CITOYENS 22 MARS

2018 03 10 CITOYENS 22 MARS 22 MARS 2018 fonction publique Adresse de la CGT aux citoyen·ne·s et aux usager·e·s des services publics et de la Fonction publique POUR UNE FONCTION PUBLIQUE AU SERVICE DU PROGRÈS SOCIAL !

fichier-pdf.fr/2018/03/16/2018-03-10-citoyens-22-mars/ 16/03/2018

96% - Non France pas malade de dépense publique

Non France pas malade de dépense publique 1 Directeur de la publication :

fichier-pdf.fr/2017/07/10/non-france-pas-malade-de-depense-publique/ 10/07/2017