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Réponses pour «quorum»:


Total: 110 résultats - 0.035 secondes

Bilan 2014-2015 Conférences de territoires IDF 100%

Bilan général des conférences de territoire d’Ile-de-France………………...7 Le nombre de séances plénières………………………………………………………………..7 La représentation (quorum)………………………………………………………………………8 2.1 Le taux de représentation (quorum) par conférence de territoire ........................

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/12/bilan-2014-2015-conferences-de-territoires-idf/

12/05/2016 www.fichier-pdf.fr



GECI - RESULTATS DES VOTES AGE 31032016 90%

Le quorum des 2ème et 3ème résolutions était spécifique, du fait de l’exclusion respective de la société XLP Holding et de la société Airinvest du vote de ces résolutions.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/02/geci-resultats-des-votes-age-31032016/

02/04/2016 www.fichier-pdf.fr

conseil-discipline 88%

PARITE, QUORUM ET REGLES DE COMPOSITION .....................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/12/conseil-discipline/

12/02/2019 www.fichier-pdf.fr

AG2016 87%

Ta de 92 Quorum Masculins 158 Féminines 60 Adultes 75 Adultes 17 218 Le quorum comme la tarte étant ( :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/09/ag2016/

09/01/2017 www.fichier-pdf.fr

moulaert-mouvement-anarchiste-belgique 83%

moulaert mouvement anarchiste belgique - LA (S'dWW Quorum Toute reproduction ou adaptation d'un extrait quelconque de ce livre, par quelque procédé que ce soit, et notamment par photocopie ou microfilm, est strictement interdite.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/04/19/moulaert-mouvement-anarchiste-belgique/

19/04/2019 www.fichier-pdf.fr

Article AGO MECK-MO 131116 82%

Ensuite, l’AGO du 13 novembre n’était ni qualifiée pour délibérer sur quelque sujet que ce soit, ni-même prendre aucune décision, et encore moins de tenir des élections dans la mesure où le quorum était loin d’être atteint.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/21/article-ago-meck-mo-131116/

21/11/2016 www.fichier-pdf.fr

ClubLSM 82%

      2013-­‐2014   ① Quorum  de  présence  :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/30/clublsm/

30/03/2014 www.fichier-pdf.fr

Newsletter1917 79%

Newsletter1917 Les élections genevoises sous le couperet du quorum Sévèrement urnés Genève, 21 Germinal - HTTPS://WWW.FACEBOOK.COM/CAUSESTOUJOURS HTTP://PASCAL.HOLENWEG.BLOGSPOT.COM VIVELACOMMUNE@INFOMANIAK.CH Feuille à peu près quotidienne et assez généralement socialiste Causes Tousjours (Mardi 10 avril 2018) 9ème année, N° 1917 Paraît généralement du lundi au vendredi (sauf quand on en décide autrement) Dans cinq jours, Genève aura renouvelé son parlement et sélectionné, d'entre toutes les candidates et candidats à son gouvernement, celles et ceux qui seront présentes et présents au second tour de son élection.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/10/newsletter1917/

10/04/2018 www.fichier-pdf.fr

Proces verbal Mars 2009 13 78%

Si le quorum n'est pas atteint,.il est convoqué avec le même ordre du jour une 2'*' réunion à quinze jours d'intervalles ;

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/10/proces-verbal-mars-2009-13/

10/07/2015 www.fichier-pdf.fr

Presse 3 78%

Une formalité qui n’avait pu s’effectuer lors de la dernière assemblée générale, faute de quorum.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/08/presse-3/

08/04/2013 www.fichier-pdf.fr

Déroulé 78%

Mireille demande à la secrétaire Micheline de faire le décompte sur le listing des signatures, des voix et des pouvoirs pour valider le quorum.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/13/deroule/

13/08/2018 www.fichier-pdf.fr

commere13-02 et demi 77%

Important, nous devons avoir le quorum (10% des membres) pour être en mesure de prendre le vote.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/19/commere13-02-et-demi/

19/02/2013 www.fichier-pdf.fr

requete conseil municipal 74%

le dernier conseil municipal qui s’est tenu hors délai en l’absence de quorum, en toute illégalité soit une heure dix minutes après l’heure exact de la convocation.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/20/requete-conseil-municipal/

20/09/2016 www.fichier-pdf.fr

PV AG 20 juin 2017.final 74%

Le Quorum Pour 85 adhérents il est de 25% soit 21.25, donc avec 26 personnes présentes et représentées le quorum est atteint.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/11/pv-ag-20-juin-2017-final/

11/10/2017 www.fichier-pdf.fr

modalités de vote 72%

A défaut de quorum, une seconde assemblée statuant sans condition de quorum sera convoquée pour le 14 décembre 2017 à la Visitation – 27 rue de la sous-préfecture – 39100 DOLE En cas de seconde assemblée, les votes exprimés pour la première restent valables au titre de la seconde.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/11/modalites-de-vote/

11/10/2017 www.fichier-pdf.fr

ODJ DU 26.03.2018 CARQUEIRANNE 69%

ODJ DU 26.03.2018 CARQUEIRANNE COMMUNE DE CARQUEIRANNE N° de point CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE PUBLIQUE DU 26 Mars 2018 ORDRE DU JOUR Intitulé Rapporteur OUVERTURE DE SÉANCE 0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/26/odj-du-26-03-2018-carqueiranne/

26/03/2018 www.fichier-pdf.fr

ODJ au 2018.06.11 V8 69%

ODJ au 2018.06.11 V8 COMMUNE DE CARQUEIRANNE N° de point CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE PUBLIQUE DU 25 Juin 2018 ORDRE DU JOUR Intitulé Rapporteur OUVERTURE DE SÉANCE 0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/20/odj-au-20180611-v8/

20/06/2018 www.fichier-pdf.fr

resultats des elections 67%

le quorum des 50% des suffrages exprimés n’ayant pas été atteint.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/09/resultats-des-elections/

09/10/2014 www.fichier-pdf.fr

C25E7BE4-DD07-467A-BB80-277CABDD5B50.PDF 67%

17 Quorum : 9 Présents : 14 Représentées :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/01/c25e7be4-dd07-467a-bb80-277cabdd5b50-3/

01/03/2016 www.fichier-pdf.fr

RI-CDTE 29 66%

Ce dernier fixe également la date et le lieu de la 2ème Assemblée qui se tiendra éventuellement faute de quorum.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/08/04/1kui0he/

04/08/2009 www.fichier-pdf.fr

PV CVC - 17.03.2014 66%

Le quorum étant atteint, la séance a débuté à 16h00.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/28/pv-cvc-17-03-2014/

28/03/2015 www.fichier-pdf.fr

AGspéciale novembre2012 65%

Puisque le quorum n'est pas atteint, l'ouverture est reportée à 16:00.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/11/agspeciale-novembre2012/

11/03/2013 www.fichier-pdf.fr

Convocation AGO et AGE Agapsy 2 juillet 65%

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Mardi 02 juillet 2013 de 10h00 à 12h00 - Bulletin de procuration AGO et AGE AGAPSY ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Mardi 02 juillet 2013 à 17h30 - Rapport Moral et d’Activité 2012 - Rapport de Gestion 2012 - Déclaration Candidature 1 Collège (Associations) ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Mardi 02 juillet 2013 à 18h00 A défaut de quorum à la première AGE er à l’IRTS de Montrouge 1 rue du 11 Novembre, 92123 Montrouge Marie-Claude Barroche, Présidente d’AGAPSY

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/31/convocation-ago-et-age-agapsy-2-juillet/

31/05/2013 www.fichier-pdf.fr