Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 04 août à 12:45 - Environ 390000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «quotite»:



Total: 100 résultats - 0.07 secondes

Conseil consulaite Bourses guide participant 2020-2021-2 100%

 signale s’il s’agit d’un renouvellement (dans ce cas la quotité obtenue l’an passée est fournie) ou d’une première demande pour les 1ers CCB, d’une demande tardive, une révision de dossier ou un renouvellement tardif justifié pour les 2èmes CCB  expose de manière synthétique la situation familiale, financière et patrimoniale du demandeur, son évolution depuis la campagne précédente (renouvellement)  communique les données chiffrées du dossier et donne un premier avis sur leur cohérence en fonction des pièces justificatives jointes  signale le caractère complet ou non du dossier présenté  indique les informations obtenues par enquête téléphonique, visite au domicile ou toute autre démarche du poste pour vérifier l’exactitude des déclarations du demandeur  annonce le résultat obtenu au niveau de la quotité après l’application du barème  donne l’avis du poste (favorable ou défavorable) résultant de l’instruction du dossier et du dialogue de gestion.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/11/conseil-consulaite-bourses-guide-participant-2020-2021-2/

11/03/2020 www.fichier-pdf.fr

Guide du participant CCB 98%

 signale s’il s’agit d’un renouvellement (dans ce cas la quotité obtenue l’an passée est fournie) ou d’une première demande pour les 1ers CCB, d’une demande tardive, une révision de dossier ou un renouvellement tardif justifié pour les 2èmes CCB  expose de manière synthétique la situation familiale, financière et patrimoniale du demandeur, son évolution depuis la campagne précédente (renouvellement) et les conséquences du nouveau barème en terme d’attribution (vérification de l’application éventuelle du mécanisme d’atténuation)  communique les données chiffrées du dossier et donne un premier avis sur leur cohérence en fonction des pièces justificatives jointes  signale le caractère complet ou non du dossier présenté  indique les informations obtenues par enquête téléphonique, visite au domicile ou toute autre démarche du poste pour vérifier l’exactitude des déclarations du demandeur  annonce le résultat obtenu au niveau de la quotité après l’application du barème  donne l’avis du poste (favorable ou défavorable) résultant de l’instruction du dossier et du dialogue de gestion.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/31/guide-du-participant-ccb/

31/03/2016 www.fichier-pdf.fr

bourses scolaires 98%

Les données relatives aux différents dossiers sont entrées dans le logiciel « Scola » utilisé par le service des bourses, logiciel qui a déterminé un montant de bourse « théorique », dit « quotité théorique », pour chaque demande de bourse.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/09/bourses-scolaires/

09/05/2016 www.fichier-pdf.fr

Questionnaire Assurance Emprunteur Formulaire 95%

_____ / _____ / ___________ Quotité Assurée : ... _____ / _____ / ___________ Quotité Assurée : ... _____ / _____ / ___________ Quotité Assurée :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/03/questionnaire-assurance-emprunteur-formulaire/

03/04/2018 www.fichier-pdf.fr

Reims BA 2009 2010 92%

selon l’indice et la quotité >

https://www.fichier-pdf.fr/2009/10/21/7m061uv/

21/10/2009 www.fichier-pdf.fr

Nice BA Convergences120 ALTER.qxd 92%

selon l’indice et la quotité >

https://www.fichier-pdf.fr/2009/11/12/d24q222/

12/11/2009 www.fichier-pdf.fr

Montpellier BA 92%

selon l’indice et la quotité >

https://www.fichier-pdf.fr/2009/11/20/jbj546p/

20/11/2009 www.fichier-pdf.fr

Bulletin adhésion 2010-2011 92%

selon l’indice et la quotité >

https://www.fichier-pdf.fr/2010/09/30/bulletin-adhesion-2010-2011/

30/09/2010 www.fichier-pdf.fr

la donation entre epoux mai 2016 91%

 CONJOINT    1ER PARENT    2E PARENT 2 Droits du conjoint survivant bénéficiant d’une donation au dernier vivant - Ou la quotité disponible, qui varie   en fonction du nombre d’enfants   du défunt :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/20/la-donation-entre-epoux-mai-2016/

20/02/2017 www.fichier-pdf.fr

CORP-DRHG-2016-0025 (1) 90%

Aménagement du temps de travail / PS-II.5 1 / 63 TPAS 2016 pour les personnels exerçant ou ayant exercé des fonctions comportant des facteurs de pénibilité Sommaire 1.  6  CADRE DU DISPOSITIF ET EVOLUTIONS POUR 2016 2.  MODALITES D’OUVERTURE DU DISPOSITIF ET POPULATIONS CONCERNEES 3.  9  2.1  MODALITES D’OUVERTURE 9  2.2  POPULATIONS CONCERNEES 9  12  CONDITIONS D’ACCES AU DISPOSITIF 3.1  CONDITIONS PARTICULIERES D’ACCES AU DISPOSITIF 12  3.2  CONDITIONS COMMUNES D’ACCES AU DISPOSITIF 13  3.3  AGES MAXIMUM D’ENTREE EN 2016 DANS LE DISPOSITIF ET AGES MAXIMUM DE FIN DE DISPOSITIF 4.  13  14  SITUATIONS DES PERSONNELS DANS LE DISPOSITIF 4.1  AGENTS FONCTIONNAIRES 14  4.2  AGENTS SALARIES SOUS CONTRAT A DUREE INDETERMINEE 16  4.2.1  Salariés travaillant à temps plein ou avec une quotité d’utilisation de 80% et plus avant l’entrée dans le dispositif 16  4.2.2  Salariés travaillant avec une quotité d’utilisation inférieure à 80% avant l’entrée dans le dispositif 16  4.3  AGENTS AYANT ADHERE AU DISPOSITIF TEMPS PARTIEL AMENAGE SENIOR 2016 ET QUI SERONT AMENES A PRENDRE LEUR RETRAITE AVANT 61 ANS AU TITRE DU DISPOSITIF DE DEPART ANTICIPE EN RETRAITE POUR "CARRIERES LONGUES"

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/05/corp-drhg-2016-0025-1/

05/03/2016 www.fichier-pdf.fr

CORP-DRHG-2016-0026 90%

Aménagement du temps de travail / PS-II.5 1 / 62 TPAS 2016 pour les personnels n'exerçant pas des fonctions comportant des facteurs de pénibilité Sommaire 1.  6  CADRE DU DISPOSITIF ET EVOLUTIONS POUR 2016 2.  MODALITES D’OUVERTURE DU DISPOSITIF ET POPULATIONS CONCERNEES 3.  8  2.1  MODALITES D’OUVERTURE 8  2.2  POPULATIONS CONCERNEES 8  9  CONDITIONS D’ACCES AU DISPOSITIF 3.1  CONDITIONS PARTICULIERES D’ACCES AU DISPOSITIF 9  3.2  CONDITIONS COMMUNES D’ACCES AU DISPOSITIF 3.3  AGES MAXIMUM D’ENTREE EN 2016 DANS LE DISPOSITIF ET AGES 10  10  MAXIMUM DE FIN DE DISPOSITIF 4.  12  SITUATIONS DES PERSONNELS DANS LE DISPOSITIF 4.1  AGENTS FONCTIONNAIRES 12  4.2  AGENTS SALARIES SOUS CONTRAT A DUREE INDETERMINEE 13  4.2.1  Salariés travaillant à temps plein ou avec une quotité d’utilisation de 80% et plus avant l’entrée dans le dispositif 13  4.2.2  Salariés travaillant avec une quotité d’utilisation inférieure à 80% avant l’entrée dans le dispositif, 14  4.3  AGENTS AYANT ADHERE AU DISPOSITIF TEMPS PARTIEL AMENAGE SENIOR 2016 ET QUI SERONT AMENES A PRENDRE LEUR RETRAITE AVANT 61 ANS AU TITRE DU DISPOSITIF DE DEPART ANTICIPE EN RETRAITE POUR "CARRIERES LONGUES"

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/05/corp-drhg-2016-0026/

05/03/2016 www.fichier-pdf.fr

PAP 2014 BG aide publique developpement 89%

On distingue les effectifs physiques qui correspondent aux agents rémunérés, quelle que soit leur quotité de travail et les ETPT (équivalents temps plein travaillé) correspondant aux effectifs physiques pondérés par la quotité de travail des agents.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/18/pap-2014-bg-aide-publique-developpement/

18/10/2013 www.fichier-pdf.fr

CR-CNB 30 sept 1er oct 2020 definitif 89%

Le montant est inférieur aux prévisions car de nombreuses demandes correspondent à des révisions de quotité pour des bourses déjà obtenues, pour le seul 3e trimestre, ce qui a un impact financier limité.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/10/09/cr-cnb-30-sept-1er-oct-2020-definitif/

09/10/2020 www.fichier-pdf.fr

Fiche Emprunteur Finale 87%

32 ans, même année de naissance, sans antécédents médicaux, quotité de 50% pour Monsieur et quotité de 50 % pour Madame, non fumeurs.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/09/fiche-emprunteur-finale-1/

09/07/2014 www.fichier-pdf.fr

Donation-au-dernier-vivant-pour-mieux-proteger-son-conjoint 86%

Il peut opter soit pour l’usufruit de la totalité de votre succession, soit pour un quart en pleine propriété et les trois quarts en usufruit, soit pour la quotité disponible ordinaire .

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/28/donation-au-dernier-vivant-pour-mieux-proteger-son-conjoint/

28/03/2017 www.fichier-pdf.fr

FICHE DE RENSEIGNEMENTS 85%

………………..) GIPPP - Fiche de renseignement Page 2 Format du 26/06/14 ACTIVITES PROFESSIONNELLES - Secteur privé Etablissement GIPPP - Fiche de renseignement Fonction / Affectation Page 3 Du Au Quotité Format du 26/06/14 CARRIERE - Secteur public Etablissement Grade Décrire l’ensemble des états de service Fonction / Affectation Du Au Quotité Ind.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/05/fiche-de-renseignements/

05/01/2016 www.fichier-pdf.fr

3 notice-individuelle de renseignements-new (1) 83%

 oui  non  sans objet DIPLOMES (justificatif à fournir) Nature et spécialité des diplômes Année Lieu Titulaire oui ou non CONGES OBTENUS (justificatif à fournir) Du Au Nature du congé (congé parental, disponibilité, détachement, formation…) 2 SERVICES ANTERIEURS ou ACTUELS DANS LE SECTEUR PUBLIC (justificatif à fournir) Du Au Nom et adresse de l’employeur En qualité de Quotité de travail Titulaire / Non titulaire DANS LE SECTEUR PRIVE (justificatif à fournir) Du Au Nom et adresse de l’employeur En qualité de Quotité de travail 3 DOCUMENTS A FOURNIR  Dans tous les cas :

https://www.fichier-pdf.fr/2021/02/03/3-notice-individuelle-de-renseignements-new-1/

03/02/2021 www.fichier-pdf.fr

BULL-ADHESION 2009-2010 83%

selon l’indice et la quotité >

https://www.fichier-pdf.fr/2009/11/09/7h2i04k/

09/11/2009 www.fichier-pdf.fr

bulletin adhesion 2009-2010.qxd 83%

selon l’indice et la quotité >

https://www.fichier-pdf.fr/2010/01/28/iz9o0ze/

28/01/2010 www.fichier-pdf.fr

DONATION 82%

• soit de la quotité disponible en pleine propriété (entre la ½ et le ¼ selon le nombre d'enfants) • soit du quart des biens existants en pleine propriété et des trois autres quarts en usufruit • soit de la totalité en usufruit.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/20/donation/

20/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Tract DP ELT LC du 04-02-2014 82%

Article 3 - Calcul de la quotité saisissable (créances ordinaires) Les retenues sur la rémunération mensuelle et sur la prime de fin d'année sont effectuées en exécution de procédures régulières émises au profit du Trésor, Cessionnaire, Créancier saisissant, dans la limite de la quotité saisissable ou cessible de la rémunération brute 4 imposable (y compris, le cas échéant, la valeur des avantages en nature) après déduction des cotisations obligatoires.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/10/tract-dp-elt-lc-du-04-02-2014/

10/02/2014 www.fichier-pdf.fr

INSERTION DES JEUNES ET EMPLOIS DES SENIORS (1) 82%

 Ouverture du droit à la retraite progressive pour les salariés (60 ans au moins) et ayant cotisé 150 Trimestres, permet de bénéficier du versement d'une partie de sa pension tout en continuant à exercer une activité à temps partiel et versement d'une indemnité variant en fonction de la quotité choisie (dispositif consistant à travailler avec une quotité à temps partiel d'au moins 30%).

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/02/insertion-des-jeunes-et-emplois-des-seniors-1/

02/09/2016 www.fichier-pdf.fr

2019-2020- Fiche de voeux DREVELLE Magali 81%

QUOTITE HORAIRE Temps plein  ou Temps partiel  ➢ Heures effectuées dans un autre établissement du 2nd degré ?

https://www.fichier-pdf.fr/2019/06/28/2019-2020-fichedevoeuxdrevellemagali/

28/06/2019 www.fichier-pdf.fr

CR CNB décembre 2016 80%

La quotité moyenne de bourse accordée aux familles monoparentales s’établit à 85,9 %.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/13/cr-cnb-decembre-2016/

13/02/2017 www.fichier-pdf.fr