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Réponses pour «quotite»:



Total: 200 résultats - 0.014 secondes

100% - Conseil consulaite Bourses guide participant 2020 2021 2

 signale s’il s’agit d’un renouvellement (dans ce cas la quotité obtenue l’an passée est fournie) ou d’une première demande pour les 1ers CCB, d’une demande tardive, une révision de dossier ou un renouvellement tardif justifié pour les 2èmes CCB  expose de manière synthétique la situation familiale, financière et patrimoniale du demandeur, son évolution depuis la campagne précédente (renouvellement)  communique les données chiffrées du dossier et donne un premier avis sur leur cohérence en fonction des pièces justificatives jointes  signale le caractère complet ou non du dossier présenté  indique les informations obtenues par enquête téléphonique, visite au domicile ou toute autre démarche du poste pour vérifier l’exactitude des déclarations du demandeur  annonce le résultat obtenu au niveau de la quotité après l’application du barème  donne l’avis du poste (favorable ou défavorable) résultant de l’instruction du dossier et du dialogue de gestion.

fichier-pdf.fr/2020/03/11/conseil-consulaite-bourses-guide-participant-2020-2021-2/ 11/03/2020

98% - Guide du participant CCB

 signale s’il s’agit d’un renouvellement (dans ce cas la quotité obtenue l’an passée est fournie) ou d’une première demande pour les 1ers CCB, d’une demande tardive, une révision de dossier ou un renouvellement tardif justifié pour les 2èmes CCB  expose de manière synthétique la situation familiale, financière et patrimoniale du demandeur, son évolution depuis la campagne précédente (renouvellement) et les conséquences du nouveau barème en terme d’attribution (vérification de l’application éventuelle du mécanisme d’atténuation)  communique les données chiffrées du dossier et donne un premier avis sur leur cohérence en fonction des pièces justificatives jointes  signale le caractère complet ou non du dossier présenté  indique les informations obtenues par enquête téléphonique, visite au domicile ou toute autre démarche du poste pour vérifier l’exactitude des déclarations du demandeur  annonce le résultat obtenu au niveau de la quotité après l’application du barème  donne l’avis du poste (favorable ou défavorable) résultant de l’instruction du dossier et du dialogue de gestion.

fichier-pdf.fr/2016/03/31/guide-du-participant-ccb/ 31/03/2016

98% - bourses scolaires

Les données relatives aux différents dossiers sont entrées dans le logiciel « Scola » utilisé par le service des bourses, logiciel qui a déterminé un montant de bourse « théorique », dit « quotité théorique », pour chaque demande de bourse.

fichier-pdf.fr/2016/05/09/bourses-scolaires/ 09/05/2016

95% - Questionnaire Assurance Emprunteur Formulaire

_____ / _____ / ___________ Quotité Assurée : ... _____ / _____ / ___________ Quotité Assurée : ... _____ / _____ / ___________ Quotité Assurée :

fichier-pdf.fr/2018/04/03/questionnaire-assurance-emprunteur-formulaire/ 03/04/2018

92% - Reims BA 2009 2010

selon l’indice et la quotité >

fichier-pdf.fr/2009/10/21/7m061uv/ 21/10/2009

92% - Nice BA Convergences120 ALTER.qxd

selon l’indice et la quotité >

fichier-pdf.fr/2009/11/12/d24q222/ 12/11/2009

92% - Montpellier BA

selon l’indice et la quotité >

fichier-pdf.fr/2009/11/20/jbj546p/ 20/11/2009

91% - la donation entre epoux mai 2016

En présence des deux parents du défunt La 1/2 en pleine propriété des biens   de la succession, chaque   parent recueillant   1/4 de ces biens.  CONJOINT    1ER PARENT    2E PARENT 2 Droits du conjoint survivant bénéficiant d’une donation au dernier vivant - Ou la quotité disponible, qui varie   en fonction du nombre d’enfants   du défunt :

fichier-pdf.fr/2017/02/20/la-donation-entre-epoux-mai-2016/ 20/02/2017

90% - CORP DRHG 2016 0025 (1)

Aménagement du temps de travail / PS-II.5 1 / 63 TPAS 2016 pour les personnels exerçant ou ayant exercé des fonctions comportant des facteurs de pénibilité Sommaire 1.  6  CADRE DU DISPOSITIF ET EVOLUTIONS POUR 2016 2.  MODALITES D’OUVERTURE DU DISPOSITIF ET POPULATIONS CONCERNEES 3.  9  2.1  MODALITES D’OUVERTURE 9  2.2  POPULATIONS CONCERNEES 9  12  CONDITIONS D’ACCES AU DISPOSITIF 3.1  CONDITIONS PARTICULIERES D’ACCES AU DISPOSITIF 12  3.2  CONDITIONS COMMUNES D’ACCES AU DISPOSITIF 13  3.3  AGES MAXIMUM D’ENTREE EN 2016 DANS LE DISPOSITIF ET AGES MAXIMUM DE FIN DE DISPOSITIF 4.  13  14  SITUATIONS DES PERSONNELS DANS LE DISPOSITIF 4.1  AGENTS FONCTIONNAIRES 14  4.2  AGENTS SALARIES SOUS CONTRAT A DUREE INDETERMINEE 16  4.2.1  Salariés travaillant à temps plein ou avec une quotité d’utilisation de 80% et plus avant l’entrée dans le dispositif 16  4.2.2  Salariés travaillant avec une quotité d’utilisation inférieure à 80% avant l’entrée dans le dispositif 16  4.3  AGENTS AYANT ADHERE AU DISPOSITIF TEMPS PARTIEL AMENAGE SENIOR 2016 ET QUI SERONT AMENES A PRENDRE LEUR RETRAITE AVANT 61 ANS AU TITRE DU DISPOSITIF DE DEPART ANTICIPE EN RETRAITE POUR "CARRIERES LONGUES"

fichier-pdf.fr/2016/03/05/corp-drhg-2016-0025-1/ 05/03/2016

90% - CORP DRHG 2016 0026

Aménagement du temps de travail / PS-II.5 1 / 62 TPAS 2016 pour les personnels n'exerçant pas des fonctions comportant des facteurs de pénibilité Sommaire 1.  6  CADRE DU DISPOSITIF ET EVOLUTIONS POUR 2016 2.  MODALITES D’OUVERTURE DU DISPOSITIF ET POPULATIONS CONCERNEES 3.  8  2.1  MODALITES D’OUVERTURE 8  2.2  POPULATIONS CONCERNEES 8  9  CONDITIONS D’ACCES AU DISPOSITIF 3.1  CONDITIONS PARTICULIERES D’ACCES AU DISPOSITIF 9  3.2  CONDITIONS COMMUNES D’ACCES AU DISPOSITIF 3.3  AGES MAXIMUM D’ENTREE EN 2016 DANS LE DISPOSITIF ET AGES 10  10  MAXIMUM DE FIN DE DISPOSITIF 4.  12  SITUATIONS DES PERSONNELS DANS LE DISPOSITIF 4.1  AGENTS FONCTIONNAIRES 12  4.2  AGENTS SALARIES SOUS CONTRAT A DUREE INDETERMINEE 13  4.2.1  Salariés travaillant à temps plein ou avec une quotité d’utilisation de 80% et plus avant l’entrée dans le dispositif 13  4.2.2  Salariés travaillant avec une quotité d’utilisation inférieure à 80% avant l’entrée dans le dispositif, 14  4.3  AGENTS AYANT ADHERE AU DISPOSITIF TEMPS PARTIEL AMENAGE SENIOR 2016 ET QUI SERONT AMENES A PRENDRE LEUR RETRAITE AVANT 61 ANS AU TITRE DU DISPOSITIF DE DEPART ANTICIPE EN RETRAITE POUR "CARRIERES LONGUES"

fichier-pdf.fr/2016/03/05/corp-drhg-2016-0026/ 05/03/2016

89% - PAP 2014 BG aide publique developpement

On distingue les effectifs physiques qui correspondent aux agents rémunérés, quelle que soit leur quotité de travail et les ETPT (équivalents temps plein travaillé) correspondant aux effectifs physiques pondérés par la quotité de travail des agents.

fichier-pdf.fr/2013/10/18/pap-2014-bg-aide-publique-developpement/ 18/10/2013

89% - CR CNB 30 sept 1er oct 2020 definitif

Le montant est inférieur aux prévisions car de nombreuses demandes correspondent à des révisions de quotité pour des bourses déjà obtenues, pour le seul 3e trimestre, ce qui a un impact financier limité.

fichier-pdf.fr/2020/10/09/cr-cnb-30-sept-1er-oct-2020-definitif/ 09/10/2020

86% - Fiche Emprunteur Finale

32 ans, même année de naissance, sans antécédents médicaux, quotité de 50% pour Monsieur et quotité de 50 % pour Madame, non fumeurs.

fichier-pdf.fr/2014/07/09/fiche-emprunteur-finale-1/ 09/07/2014

86% - Donation au dernier vivant pour mieux proteger son conjoint

Il peut opter soit pour l’usufruit de la totalité de votre succession, soit pour un quart en pleine propriété et les trois quarts en usufruit, soit pour la quotité disponible ordinaire .

fichier-pdf.fr/2017/03/28/donation-au-dernier-vivant-pour-mieux-proteger-son-conjoint/ 28/03/2017

85% - FICHE DE RENSEIGNEMENTS

………………..) GIPPP - Fiche de renseignement Page 2 Format du 26/06/14 ACTIVITES PROFESSIONNELLES - Secteur privé Etablissement GIPPP - Fiche de renseignement Fonction / Affectation Page 3 Du Au Quotité Format du 26/06/14 CARRIERE - Secteur public Etablissement Grade Décrire l’ensemble des états de service Fonction / Affectation Du Au Quotité Ind.

fichier-pdf.fr/2016/01/05/fiche-de-renseignements/ 05/01/2016

83% - 3 notice individuelle de renseignements new (1)

 oui  non  sans objet DIPLOMES (justificatif à fournir) Nature et spécialité des diplômes Année Lieu Titulaire oui ou non CONGES OBTENUS (justificatif à fournir) Du Au Nature du congé (congé parental, disponibilité, détachement, formation…) 2 SERVICES ANTERIEURS ou ACTUELS DANS LE SECTEUR PUBLIC (justificatif à fournir) Du Au Nom et adresse de l’employeur En qualité de Quotité de travail Titulaire / Non titulaire DANS LE SECTEUR PRIVE (justificatif à fournir) Du Au Nom et adresse de l’employeur En qualité de Quotité de travail 3 DOCUMENTS A FOURNIR  Dans tous les cas :

fichier-pdf.fr/2021/02/03/3-notice-individuelle-de-renseignements-new-1/ 03/02/2021

83% - BULL ADHESION 2009 2010

selon l’indice et la quotité >

fichier-pdf.fr/2009/11/09/7h2i04k/ 09/11/2009

83% - bulletin adhesion 2009 2010.qxd

selon l’indice et la quotité >

fichier-pdf.fr/2010/01/28/iz9o0ze/ 28/01/2010

83% - DONATION

• soit de la quotité disponible en pleine propriété (entre la ½ et le ¼ selon le nombre d'enfants) • soit du quart des biens existants en pleine propriété et des trois autres quarts en usufruit • soit de la totalité en usufruit.

fichier-pdf.fr/2017/02/20/donation/ 20/02/2017

82% - Tract DP ELT LC du 04 02 2014

Article 3 - Calcul de la quotité saisissable (créances ordinaires) Les retenues sur la rémunération mensuelle et sur la prime de fin d'année sont effectuées en exécution de procédures régulières émises au profit du Trésor, Cessionnaire, Créancier saisissant, dans la limite de la quotité saisissable ou cessible de la rémunération brute 4 imposable (y compris, le cas échéant, la valeur des avantages en nature) après déduction des cotisations obligatoires.

fichier-pdf.fr/2014/02/10/tract-dp-elt-lc-du-04-02-2014/ 10/02/2014

82% - INSERTION DES JEUNES ET EMPLOIS DES SENIORS (1)

 Ouverture du droit à la retraite progressive pour les salariés (60 ans au moins) et ayant cotisé 150 Trimestres, permet de bénéficier du versement d'une partie de sa pension tout en continuant à exercer une activité à temps partiel et versement d'une indemnité variant en fonction de la quotité choisie (dispositif consistant à travailler avec une quotité à temps partiel d'au moins 30%).

fichier-pdf.fr/2016/09/02/insertion-des-jeunes-et-emplois-des-seniors-1/ 02/09/2016

81% - Drevelle

QUOTITE HORAIRE Temps plein  ou Temps partiel  ➢ Heures effectuées dans un autre établissement du 2nd degré ?

fichier-pdf.fr/2019/06/28/drevelle/ 28/06/2019