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Réponses pour «rapporteur»:



Total: 1000 résultats - 0.038 secondes

2018 03 16 Convocation Conseil Communautaire 24 100%

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.............................................................................5 Rapporteur :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/22/2018-03-16-convocation-conseil-communautaire-24/

22/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Fiches tables rondes 96%

• Les conclusions des discussions sont remontées aux deux rapporteurs désignés pour chaque table ronde (un rapporteur MEDEF et un rapporteur CGPME) qui restitueront les éléments lors de la réunion de synthèse du 18 mai.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/18/fiches-tables-rondes/

18/05/2016 www.fichier-pdf.fr

stage final 95%

Aziza Hatem RAPPORTEUR :Tayari Houssem CIN 11663459 11663863 NOM PRENOM BEN SAFTA MOHAMED AMINE REBAï YOSRA CLASSE DSI201 NOTE DSI201 DEPARTEMENT TECHNOLOGIES DE L'INFORMATIQUE Jury 9 STAGE DE PERFECTIONNEMENT DSI PV DES SOUTENANCES DES STAGES DE PERFECTIONNEMENT DATE :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/11/17/stage-final/

17/11/2020 www.fichier-pdf.fr

initiation aux sciences du Hadith 94%

.................................................12 1) La continuité de la chaîne ‫ اتصال السـنـد‬.....................................................................12 2) L’intégrité du rapporteur ‫ عـد الـة الراوي‬....................................................................12 3) La fermeté du rapporteur‫ ضـبـط الراوي‬.....................................................................12 4) L’absence d’anomalies‫ عـدم الشـذوذ‬.........................................................................12 5) L’absence de défectuosité‫ عـدم الـعـلـة‬.....................................................................12 2 - Le hadith valable de second degré...........................................................................15 II.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/03/06/awisf2d/

06/03/2010 www.fichier-pdf.fr

Ordre du jour initial Mairie 14 94%

Didier ANTONELLI rapporteur. ... Amine BOUABBAS rapporteur. ... Nicolas LIEBAULT rapporteur.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/28/ordre-du-jour-initial-mairie-14/

28/11/2016 www.fichier-pdf.fr

2003-report-on-France 94%

ENGLISH COMMISSION ON HUMAN RIGHTS Sixtieth session Item 13 of the provisional agenda RIGHTS OF THE CHILD Report submitted by Juan Miguel Petit, Special Rapporteur on the sale of children, child prostitution and child pornography Addendum Mission to France, 25-29 November 2002* * The summary of this mission report is being circulated in all official languages.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/23/2003-report-on-france/

23/09/2013 www.fichier-pdf.fr

RAPPORT JUAN MENDEZ 94%

anglais Conseil des droits de l’homme Vingt-deuxième session Point 3 de l’ordre du jour Promotion et protection de tous les droits de l’homme, civils, politiques, économiques, sociaux et culturels, y compris le droit au développement Rapport du Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Juan E.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/14/rapport-juan-mendez/

14/04/2013 www.fichier-pdf.fr

ONU-France2004 93%

ANGLAIS COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME Soixantième session Point 13 de l’ordre du jour provisoire DROITS DE L’ENFANT Rapport présenté par Juan Miguel Petit, Rapporteur spécial sur la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants Additif Mission en France, 25-29 novembre 2002* * Le résumé du présent rapport est distribué dans toutes les langues officielles.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/21/onu-france2004/

21/03/2014 www.fichier-pdf.fr

Rapport-OnU-Juan-Manuel-Petit-2003 93%

ANGLAIS COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME Soixantième session Point 13 de l’ordre du jour provisoire DROITS DE L’ENFANT Rapport présenté par Juan Miguel Petit, Rapporteur spécial sur la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants Additif Mission en France, 25-29 novembre 2002* * Le résumé du présent rapport est distribué dans toutes les langues officielles.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/29/rapport-onu-juan-manuel-petit-2003/

29/05/2012 www.fichier-pdf.fr

rapport-onu-juan-manuel-petit-2003 93%

ANGLAIS COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME Soixantième session Point 13 de l’ordre du jour provisoire DROITS DE L’ENFANT Rapport présenté par Juan Miguel Petit, Rapporteur spécial sur la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants Additif Mission en France, 25-29 novembre 2002* * Le résumé du présent rapport est distribué dans toutes les langues officielles.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/23/rapport-onu-juan-manuel-petit-2003/

23/09/2013 www.fichier-pdf.fr

P-tanque Vosges 2012 92%

Jean Marie DANIEL Rapporteur : ... Joël BLAISE Rapporteur : ... Rapporteur :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/08/p-tanque-vosges-2012-1/

08/02/2012 www.fichier-pdf.fr

Draft programme 28 09 2016 91%

Matthias FINGER, Transport Director, Florence School of Regulation, European University Institute 10:00 - 11:00 Debate with MEPs (technical pillar)  Michael CRAMER (Greens/EFA, DE), EP Rapporteur on "Railway safety"

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/04/draft-programme-28-09-2016/

04/10/2016 www.fichier-pdf.fr

Communique de presse CNDA - Lundi 2 février 2015 91%

Mais avec seulement 150 rapporteurs, et 60 secrétaires d’audience, la charge de travail imposée par la direction (372 dossiers à instruire par an pour un rapporteur et 56 audiences par secrétaires) risque d’entraîner de graves conséquences sur la qualité de traitement des dossiers des demandeurs d’asile, qui constituent déjà un public particulièrement vulnérable.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/02/communique-de-presse-cnda-lundi-2-fevrier-2015/

02/02/2015 www.fichier-pdf.fr

2017-06-21-Communiqué de presse-TA 91%

NOVISSEN Communiqué de presse Jeudi 22 juin 2017 L’association NOVISSEN s’oppose fermement aux conclusions du rapporteur public L’association Novissen qui lutte depuis 6 ans contre l’implantation de l’usine des 1000 vaches à DrucatLe Plessiel a appris avec étonnement les conclusions du rapporteur public du Tribunal Administratif d’Amiens ce mardi 20 juin 2017 en faveur du promoteur du projet contre l’Etat qui représente pourtant l’intérêt général.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/23/2017-06-21-communique-de-presse-ta/

23/06/2017 www.fichier-pdf.fr

Convocation (1) 91%

2)Adoption Procès-verbal séance du 25 novembre 2015 Rapporteur :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/12/convocation-1/

12/02/2016 www.fichier-pdf.fr

RSF-FR (2) 91%

Comme l’a noté le Rapporteur spécial des Nations unies à la promotion et la protection du droit à la liberté d’opinion et d’expression dans son rapport à l’assemblée générale du 4 septembre 2013, « le droit de rechercher et de recevoir des informations est un élément essentiel du droit à la liberté́ d’expression.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/07/rsf-fr-2/

07/05/2015 www.fichier-pdf.fr

2015 02 05 COMMUNIQUE DE PRESSE-CNDA 90%

Mais avec seulement 150 rapporteurs, et 60 secrétaires d’audience, la charge de travail imposée par la direction (372 dossiers à instruire par an pour un rapporteur et 56 audiences par secrétaires) risque d’entraîner de graves conséquences sur la qualité de traitement des dossiers des demandeurs d’asile, qui constituent déjà un public particulièrement vulnérable.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/05/2015-02-05-communique-de-presse-cnda/

05/02/2015 www.fichier-pdf.fr

Prog GTV5 14 déc 90%

Dr Abderrahmen Hmidi Rapporteur : ... Dr Mohamed Naceur Baccar Rapporteur :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/02/prog-gtv5-14-dec/

02/12/2017 www.fichier-pdf.fr

PROGRAMME COLLOQUE Quels modèles économiques dans le sport provisoire en tables rondes VF1 90%

RACHID ELKACHRADI, GREGO, ENCG, Université Cadi AYYAD Rapporteur :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/04/15/fichier-pdf-sans-nom-1/

15/04/2019 www.fichier-pdf.fr

20160119 CODERST du Nord 90%

03.20.30.53.71 pref-environnement-prefecture-du-nord@nord.gouv.fr CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES Ordre du jour de la séance du 19 janvier 2016 9 HEURES - Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2015 Rapporteur :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/08/20160119-coderst-du-nord/

08/01/2016 www.fichier-pdf.fr

TEXTE EU 90%

2013 - 2014 PARLEMENT EUROPEEN TEXTES ADOPTÉS PARTIE III au cours de la séance du mercredi 26 février 2014 P7_TA-PROV(2014)02-26 FR EDITION PROVISOIRE Unie dans la diversité PE 526.539 FR SOMMAIRE TEXTES ADOPTES PAR LE PARLEMENT P7_TA-PROV(2014)0157 Réseaux transeuropéens de télécommunications ***I (A7-0272/2013 - Rapporteur:

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/02/texte-eu/

02/03/2014 www.fichier-pdf.fr

Election à la CFE 90%

Annie Michel (FdM- Ecologie, Solidarité) Rapporteur:

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/05/election-a-la-cfe/

05/02/2016 www.fichier-pdf.fr

Correction séance 2 89%

Quelles garanties contre les (éventuels) risques liés au cumul des fonctions consultatives et contentieuses du CE et contre la participation du rapporteur public au délibéré ?

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/15/correction-seance-2/

15/02/2018 www.fichier-pdf.fr

Jurys 89%

Stagiaire 2 Encadreur Rapporteur Président ZITOUNI MOUNA BEN AMEUR HICHEM Gharbi Amira Mourid Smida Ajoua Abdelghafour HAMDI AMENI CHANNOUFI SELMA Gharbi Amira Mourid Smida Ajoua Abdelghafour BANI WIDED MRABET HAJER Mourid Smida Ajoua Abdelghafour Gharbi Amira CHERNI YOSSER Triki + Mhirsi Ajoua Abdelghafour Ajoua Abdelghafour Gharbi Amira Gharbi Amira Mourid Smida Ajoua Abdelghafour Gharbi Amira Mourid Smida Stagiaire 2 Encadreur Rapporteur Président DAIKHI ABIR DELLY AMAL Sonia Ben Dakhlia Aounallah Latifa Khouloud Jebli ZIDI MOUADH MEDDEB SYRINE Sonia Ben Dakhlia Khouloud Jebli Aounallah Latifa HOMRANI OUMAIMA MELKI AMAL Khouloud Jebli Sonia Ben Dakhlia Aounallah Latifa AYARI NAJD MRAD MOHAMED AZZOUZ Aounallah Latifa Sonia Ben Dakhlia Khouloud Jebli ELLOUZ SKANDER BADR MOHAMED HAMZA Aounallah Latifa Khouloud Jebli Sonia Ben Dakhlia Khouloud Jebli Aounallah Latifa Sonia Ben Dakhlia HARIZI KHALIL 13/06/2017 - JURY 2 Stagiaire 1 ???

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/06/jurys/

06/06/2017 www.fichier-pdf.fr