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Réponses pour «rectification»:



Total: 3000 résultats - 0.02 secondes

100% - M9 Réalisation d'opérations de rectification

M9 Réalisation d'opérations de rectification ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Direction Recherche et Ingénierie de la Formation RÉSUMÉ THÉORIQUE &

fichier-pdf.fr/2014/09/22/m9-realisation-d-operations-de-rectification/ 22/09/2014

93% - demande de rectification

demande de rectification Demande de rectification À envoyer à:

fichier-pdf.fr/2012/04/29/demande-de-rectification-1/ 29/04/2012

88% - modèle lettre rectification déclaration début d'activité

modèle lettre rectification déclaration début d'activité [NOM Prénom] [Adresse] [Mail] [Numéro de sécurité sociale] [Numéro de SIRET] À l'attention des agents du CFE-Autoentrepreneurs de l'URSSAF de XXX [région].

fichier-pdf.fr/2020/02/12/modele-lettre-rectification-declaration-debut-dactivite/ 12/02/2020

87% - Ft

Cotes de rectification portées et manetons:

fichier-pdf.fr/2014/03/24/ft/ 24/03/2014

87% - DOSSIER DE CANDIDATURE F4T

Fait à __________________________, Le _____________________________ Signature (Précédée de la mention « Lu et approuvé ») Droit d’accès et de rectification :

fichier-pdf.fr/2021/09/11/dossier-de-candidature-f4t/ 11/09/2021

87% - CPF Dossier de formation 3914969315

CPF Dossier de formation 3914969315 Dossier de formation n° 3914969315 de SAVOURET STEVENS Pour la formation Permis de conduire catégorie B Code CPF 206 Vous êtes Demandeur d'emploi inscrit à Pôle Emploi, habitant dans la région Hauts-deFrance Dossier Engagé le 05/04/2017 Dossier édité le 05/04/2017 Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes en droit d’obtenir communication et éventuellement rectification de toute information vous concernant et figurant dans nos fichiers.

fichier-pdf.fr/2017/04/05/cpf-dossier-de-formation-3914969315/ 05/04/2017

87% - BULLETIN D'ADHESION BNVL F4T

- Une photocopie de ma carte nationale d’identité en cours de validité Une photo d’identité Une enveloppe timbrée à mon nom et mon adresse Un exemplaire du règlement intérieur signé à mon nom Une photocopie du permis de conduire (facultatif si, par mes fonctions, je n’aurai pas à utiliser les véhicules de l’association) Fait à __________________________, Le _____________________________ Signature (Précédée de la mention « Lu et approuvé ») Droit d’accès et de rectification :

fichier-pdf.fr/2021/10/15/bulletin-dadhesion-bnvl-f4t/ 15/10/2021

86% - BULLETIN D'ADHESION F4T

Fait à __________________________, Le _____________________________ Signature (Précédée de la mention « Lu et approuvé ») Droit d’accès et de rectification :

fichier-pdf.fr/2021/09/11/bulletin-dadhesion-f4t/ 11/09/2021

86% - Théorie Audit Fiscal

- Une fonction d'Information - Une fonction de Prévention - Une fonction de Rectification - Une fonction d'Organisation - Et une fonction d'Optimisation Ces différentes fonctions peuvent être résumées dans le schéma suivant :

fichier-pdf.fr/2015/03/30/theorie-audit-fiscal/ 30/03/2015

85% - 70697782

contrôle des projecteurs à lampe à décharge et rectification s...

fichier-pdf.fr/2014/12/11/70697782/ 11/12/2014

84% - rectifications 1990

Il n’est donc fait qu’une rectification :

fichier-pdf.fr/2016/02/05/rectifications-1990/ 05/02/2016

84% - rectifications 1990

Il n’est donc fait qu’une rectification :

fichier-pdf.fr/2016/02/06/rectifications-1990/ 06/02/2016

82% - Formulaire Adoption

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

fichier-pdf.fr/2018/08/23/formulaire-adoption/ 23/08/2018

81% - TD3

que, par requête du 12 janvier 2015, il a saisi le président du tribunal de grande instance d'une demande de rectification de son acte de naissance, afin que soit substituée, à l'indication "

fichier-pdf.fr/2018/09/23/td3/ 23/09/2018

80% - les principales dispositions de la loi de finance 2016 (1)

• La sanction applicable sur la rectification de la base imposable est portée de (article 185-A-B) :

fichier-pdf.fr/2016/03/15/les-principales-dispositions-de-la-loi-de-finance-2016-1/ 15/03/2016

79% - Dossier votre projet logement (1)

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de retrait de ces données (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite loi Informatique et Liberté, modifiée par la loi n°2004801 du 6 août 2004).

fichier-pdf.fr/2014/08/26/dossier-votre-projet-logement-1/ 26/08/2014

79% - Pratique de la correction symétrique des bilans et de l'intangibilité du bilan d'ouverture

La société n'est, dès lors, pas fondée à demander la rectification de cette omission pour la détermination des bases de l'impôt sur les sociétés auquel elle a été assujettie au titre de l'exercice en cause.

fichier-pdf.fr/2018/08/11/fichier-pdf-sans-nom-2/ 11/08/2018

79% - data4574055690746009993

Elle garantit un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de l’INPI.

fichier-pdf.fr/2011/09/13/data4574055690746009993/ 13/09/2011

78% - bon de commande carte pass 2011

Vous avez droit d’accès et de rectification concernant ces informations en écrivant à :

fichier-pdf.fr/2011/02/08/bon-de-commande-carte-pass-2011/ 08/02/2011

78% - cerfa 13971 03 (1)

Les articles 39 et suivants de cette loi vous garantissent un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès du préfet du département ou du sous-préfet de l’arrondissement du siège de l’association.

fichier-pdf.fr/2016/04/20/cerfa-13971-03-1/ 20/04/2016