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Réponses pour «rectification»:



Total: 3000 résultats - 0.07 secondes

M9 Réalisation d'opérations de rectification 100%

RÉALISATION D'OPÉRATIONS DE RECTIFICATION Secteur :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/22/m9-realisation-d-operations-de-rectification/

22/09/2014 www.fichier-pdf.fr

demande-de-rectification 91%

Demande de rectification À envoyer à:

https://www.fichier-pdf.fr/2012/04/29/demande-de-rectification-1/

29/04/2012 www.fichier-pdf.fr

Controle et Réctification ATF 90%

contrôle et rectification Page 1 of 8 Niveau d'ATF :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/15/controle-et-rectification-atf/

15/04/2013 www.fichier-pdf.fr

Ft 88%

Cotes de rectification portées et manetons:

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/24/ft/

24/03/2014 www.fichier-pdf.fr

CPF Dossier de formation 3914969315 88%

Dossier de formation n° 3914969315 de SAVOURET STEVENS Pour la formation Permis de conduire catégorie B Code CPF 206 Vous êtes Demandeur d'emploi inscrit à Pôle Emploi, habitant dans la région Hauts-deFrance Dossier Engagé le 05/04/2017 Dossier édité le 05/04/2017 Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes en droit d’obtenir communication et éventuellement rectification de toute information vous concernant et figurant dans nos fichiers.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/05/cpf-dossier-de-formation-3914969315/

05/04/2017 www.fichier-pdf.fr

DOSSIER DE CANDIDATURE F4T 88%

Fait à __________________________, Le _____________________________ Signature (Précédée de la mention « Lu et approuvé ») Droit d’accès et de rectification :

https://www.fichier-pdf.fr/2021/09/11/dossier-de-candidature-f4t/

11/09/2021 www.fichier-pdf.fr

Théorie Audit Fiscal 86%

- Une fonction d'Information - Une fonction de Prévention - Une fonction de Rectification - Une fonction d'Organisation - Et une fonction d'Optimisation Ces différentes fonctions peuvent être résumées dans le schéma suivant :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/30/theorie-audit-fiscal/

30/03/2015 www.fichier-pdf.fr

BULLETIN D'ADHESION F4T 86%

Fait à __________________________, Le _____________________________ Signature (Précédée de la mention « Lu et approuvé ») Droit d’accès et de rectification :

https://www.fichier-pdf.fr/2021/09/11/bulletin-dadhesion-f4t/

11/09/2021 www.fichier-pdf.fr

70697782 85%

contrôle des projecteurs à lampe à décharge et rectification s...

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/11/70697782/

11/12/2014 www.fichier-pdf.fr

modèle lettre rectification déclaration début d'activité 84%

Demande de rectification de Déclaration de début d'activité Madame, monsieur, Ayant effectué, dans le cadre d'une création d'entreprise, ma déclaration de début d'activité commerciale le XX/XX/2020 (déclaration n°XXXXXXXXXXXX), je souhaite vous déclarer une erreur, en vue de sa rectification.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/12/modele-lettre-rectification-declaration-debut-dactivite/

12/02/2020 www.fichier-pdf.fr

licence 2012 83%

Droit de rectification :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/08/27/licence-2012/

27/08/2012 www.fichier-pdf.fr

rectifications 1990 83%

Il n’est donc fait qu’une rectification :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/05/rectifications-1990/

05/02/2016 www.fichier-pdf.fr

Formulaire Adoption 82%

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/23/formulaire-adoption/

23/08/2018 www.fichier-pdf.fr

TD3 81%

que, par requête du 12 janvier 2015, il a saisi le président du tribunal de grande instance d'une demande de rectification de son acte de naissance, afin que soit substituée, à l'indication "

https://www.fichier-pdf.fr/2018/09/23/td3/

23/09/2018 www.fichier-pdf.fr

les-principales-dispositions-de-la-loi-de-finance-2016 (1) 81%

• La sanction applicable sur la rectification de la base imposable est portée de (article 185-A-B) :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/15/les-principales-dispositions-de-la-loi-de-finance-2016-1/

15/03/2016 www.fichier-pdf.fr

Dossier votre projet logement (1) 80%

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de retrait de ces données (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite loi Informatique et Liberté, modifiée par la loi n°2004801 du 6 août 2004).

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/26/dossier-votre-projet-logement-1/

26/08/2014 www.fichier-pdf.fr

Pratique de la correction symétrique des bilans et de l'intangibilité du bilan d'ouverture 79%

La société n'est, dès lors, pas fondée à demander la rectification de cette omission pour la détermination des bases de l'impôt sur les sociétés auquel elle a été assujettie au titre de l'exercice en cause.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/11/fichier-pdf-sans-nom-2/

11/08/2018 www.fichier-pdf.fr

data4574055690746009993 79%

Elle garantit un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de l’INPI.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/09/13/data4574055690746009993/

13/09/2011 www.fichier-pdf.fr

bon de commande carte pass 2011 78%

Vous avez droit d’accès et de rectification concernant ces informations en écrivant à :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/02/08/bon-de-commande-carte-pass-2011/

08/02/2011 www.fichier-pdf.fr

cerfa 13971-03 (1) 78%

Les articles 39 et suivants de cette loi vous garantissent un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès du préfet du département ou du sous-préfet de l’arrondissement du siège de l’association.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/20/cerfa-13971-03-1/

20/04/2016 www.fichier-pdf.fr

declaration liste des personnes 78%

Les articles 39 et suivants de cette loi vous garantissent un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès du préfet du département ou du sous-préfet de l’arrondissement du siège de l’association.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/13/declaration-liste-des-personnes/

13/05/2016 www.fichier-pdf.fr