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Réponses pour «refuser»:



Total: 10000 résultats - 0.023 secondes

96% - Bordereau de refus PER Merléac 2016

• Chaque habitant peut refuser les opérations d'exploration sur son terrain.

fichier-pdf.fr/2016/12/03/bordereau-de-refus-per-merleac-2016/ 03/12/2016

95% - Droit de refus

Un travailleur a le droit de refuser d'exécuter un travail s'il a des motifs raisonnables de croire que l'exécution de ce travail l'expose à un danger pour sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique ou peut avoir l'effet d'exposer une autre personne à un semblable danger.

fichier-pdf.fr/2014/11/25/droit-de-refus/ 25/11/2014

94% - réglement agility correction

réglement agility correction Présidente :

fichier-pdf.fr/2010/07/20/wh4bk60/ 20/07/2010

93% - explicitation criteres

explicitation criteres Les 20 critères de discrimination (Source :

fichier-pdf.fr/2017/01/19/explicitation-criteres/ 19/01/2017

93% - AIDE MEMOIRE 3

http://antennes31.org/un-contre-argumentairepour-refuser-le-linky/ http://doc.stoplinkynonmerci.org/ Pour argumenter :

fichier-pdf.fr/2016/05/02/aide-memoire-3/ 02/05/2016

92% - test agility

test agility Présidente :

fichier-pdf.fr/2010/07/20/mjsvegn/ 20/07/2010

92% - LA MODIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL

Le caractère abusif du changement autorise le salarié à refuser l’exécution de la décision prise par l’employeur.

fichier-pdf.fr/2011/09/26/la-modification-du-contrat-de-travail/ 26/09/2011

92% - Analyse Normalité

W=0.78117 Le risque alpha de 5% représente la probabilité de refuser la normalité à tort Test de Kolmogorov Libellé Résultat Risque alpha (%) 5% Écart max constaté 0.310227 Limite du test 0.19305 Décision Normalité refusée p-value 0.000132238 Commentaires de Doc Stat La normalité est refusée car la variable de test, qui mesure l'écart entre le modèle théorique et la fonction empirique (D=0.310227) est supérieure à la limite de test (DN=0.19305) Le risque alpha de 5% représente la probabilité de refuser la normalité à tort Test d'adéquation - Avec valeurs R&R Données de la Grille :

fichier-pdf.fr/2017/06/16/analyse-normalite/ 16/06/2017

92% - Tract ADN

Tract ADN FICHAGE ADN : HARCÈLEMENT JUDICIAIRE FICHAGE ADN :

fichier-pdf.fr/2018/03/26/tract-adn/ 26/03/2018

92% - chiffrement et loi fev 2016

Or l’article 434-15-2 du code pénal punit de 3 ans d’emprisonnement et de 45 000€ d’amende le fait de refuser de livrer une clef de déchiffrement aux autorités judiciaires si le support chiffré est susceptible d’avoir été utilisé pour préparer, faciliter ou commettre un crime ou un délit.

fichier-pdf.fr/2016/03/01/chiffrement-et-loi-fev-2016/ 01/03/2016

91% - RAPPEL A LA LOI Me VdeAR[9551]

1° A refuser la fourniture d'un bien ou d'un service ;

fichier-pdf.fr/2021/08/17/rappel-a-la-loi-me-vdear9551/ 17/08/2021

91% - CR réunion 7 novembre mairie du 1er Lyon

refuser à un individu ou un groupe d’individus des avantages auxquels ils considèrent qu’ils ont droit est une discrimination sociologique basée sur l’illégitimité, ce qui est différent de la discrimination légale d.

fichier-pdf.fr/2016/11/17/cr-reunion-7-novembre-mairie-du-1er-lyon/ 17/11/2016

90% - stop linky affiche

Vous avez tout à fait le droit de refuser le Compteur LINKY chez vous que vous soyez propriétaire ou locataire .

fichier-pdf.fr/2018/02/06/stop-linky-affiche/ 06/02/2018

90% - stopLinky affiche

Seule existe une obligation de déploiement pour la société Enedis  Propriétaire ou locataire, vous pouvez le refuser  Aucun texte de loi ne contraint les particuliers à l'accepter  Non.

fichier-pdf.fr/2019/04/09/stoplinky-affiche/ 09/04/2019