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Dalle109 100%

Cas 1 PZ Moins 1 202A210 294 295 1 relatives 1 relatives Type poids propre Liste Valeur 85 86 107A111 116 117 202A210 294A296 (EF) surfacique uniforme PZ=-8,55[kN/m2] charge uniforme 85 86 107A111 116 117 PZ=-1,24[kN/m] charge uniforme Etudes :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/10/dalle109/

10/12/2015 www.fichier-pdf.fr

cours 3 d'Algèbre LMD+ 98%

1. Cours 1: Arithmétique dans Z 2.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/01/cours-3-d-algebre-lmd/

01/04/2015 www.fichier-pdf.fr

RC-2012 98%

N° 97-08 DU 9 MAI 1997 RELATIVE AUX REGLES RELATIVES A LA SURVEILLANCE DES POSITIONS DE CHANGE 43 55 2-4 MARCHE MONETAIRE EN DEVISES AVIS DE CHANGE DU MINISTRE DES FINANCES REGLEMENTANT LES PLACEMENTS ET LES EMPLOIS DES DEVISES NON CESSIBLES 60 CIRCULAIRE AUX I.A.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/12/rc-2012/

12/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Reglementaion-Bancaire-2011 98%

AVRIL 2011 SOMMAIRE PREMIERE PARTIE – DISPOSITIONS RELATIVES A LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-90 DU19 SEPTEMBRE 1958, PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-109 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT REFORME MONETAIRE 8 18 LOI N°58-110 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT FIXATION DU CAPITAL DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE 19 DECRET N°2006-1879 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA COMPOSITION ET LES REGLES D’ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L’OBSERVATOIRE DES SERVICES BANCAIRES 20 DECRET N°2009-88 DU 13 JANVIER 2009, PORTANT CREATION D’UN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES FINANCIERES ET MONETAIRES ET FIXANT SON ORGANISATION ET LES MODALITES DE SON FONCTIONNEMENT 21 DEUXIEME PARTIE - PROFESSION BANCAIRE LOI N° 2001-65 DU 10 JUILLET 2001 RELATIVE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT 25 DECRET N°2006-1880 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA LISTE ET LES CONDITIONS DES SERVICES BANCAIRES DE BASE 36 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2006-12 DU 19 OCTOBRE 2006 RELATIVE AUX ATTRIBUTS DE LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 37 LOI N° 2009-64 DU 12 AOUT 2009 PORTANT PROMULGATION DU CODE DE PRESTATION DES SERVICES FINANCIERS AUX NON RESIDENTS 38 CIRCULAIREAUX BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES N° 2008-04 DU 03 MARS 2008 RELATIVE A L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE CHANGE MANUEL 63 CIRCULAIRE N° 86-05 DU 25 FEVRIER 1986, AYANT POUR OBJET LE CHANGE MANUEL 68 CIRCULAIRE N° 86-13 DU 6 MAI 1986, RELATIVE À L'ACTIVITE NON-RESIDENTES 72 DES BANQUES LOI N°94-89 DU 26 JUILLET 1994, RELATIVE AU LEASING DECRET N°2006-1881 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LES CONDITIONS D’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE MEDIATEUR BANCAIRE 80 82 DES 83 CIRCULAIRE N°2006-5 DU 20 JUIN 2006 RELATIVE A L’OUVERTURE, A LA CLOTURE ET AU TRANSFERT DES SUCCURSALES, DES AGENCES ET DES BUREAUX PERIODIQUES PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT AGREES 84 CIRCULAIRE N°2006-1 DU 28 MARS 2006 RELATIVE A LA REGLEMENTATION OPERATIONS D’EXTERNALISATION CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2006-7 DU 24 JUILLET 2006 RELATIVE AU COMITE EXECUTIF DE CREDIT 88 DECRET N° 2008-137 DU 22 JANVIER 2008, RELATIF A LA CREATION DU PRIX DUU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES ET A LA FIXATION DES CONDITIONS ET MODALITES DE SON OCTROI 90 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2008-05 DU 4 MARS 2008, RELATIVES AUX CRITERES D’OCTROI DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LAAA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 91 TROISIEME PARTIE – CONDITIONS DE BANQUE LOI N° 99-64 DU 15 JUILLET 1999 RELATIVE AUX TAUX D’INTERET EXCESSIFS 94 DECRET N° 2000-462 DU 21 FEVRIER 2000 FIXANT LES MODALITES DE CALCUL DU TAUX D’INTERET EFFECTIF GLOBAL ET DU TAUX D’INTERET EFFECTIF MOYEN ET LEUR MODE DE PUBLICATION 95 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERES N°2000-03 DU 27 MARS 2000 RELATIVE A LA FIXATION DES CREDITS SOUMIS AU MEME TAUX D’INTERET EXCESSIF ET DES COMMISSIONS BANCAIRES ENTRANT DANS LE CALCUL DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS GLOBAUX ET DETERMINATION DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS MOYENS SUR LES CREDITS BANCAIRES 96 CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2006-11 DU 18 OCTOBRE 2006, RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES MINIMALES DE LA CONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT 99 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°86-42 DU 1ER DECEMBRE 1986, RELATIVE À LA REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 100 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-22 DU 17 REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 102 DECEMBRE 1991, PORTANT CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-25 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS DE PEREQUATION DES CHANGES LES 116 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-26 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS NATIONAL DE GARANTIE LES 118 NOTE AUX BANQUES N°99-03 DU 26 JANVIER 1999 AYANT POUR OBJET L'ASSIETTE DE CALCUL DES COMMISSIONS DE PEREQUATION DES CHANGES ET DE GARANTIE 120 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°92-07 DU 21 AVRIL 1992 RELATIVE AUX "COMPTES D'EPARGNE-EMPRUNTS OBLIGATAIRES 121 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-10 DU 14 JUILLET 2005, RELATIVE À LA TENUE ET A L’ADMINISTRATION DES COMPTES DE CERTIFICATS DE DEPOT ET DES COMPTES DE BILLETS DE TRESORERIE 125 QUATRIEME PARTIE - POLITIQUE MONETAIRE CIRCULAIRE AUX BANQUES N°87-47 DU 23 DECEMBRE 1987, RELATIVE AUX MODALITES D'OCTROI, DE CONTROLE ET DE REFINANCEMENT DES CREDITS 132 CIRCULAIRE N°2000-11 DU 24 JUILLET 2000 RELATIVE À L'AMELIORATION DU TAUX DE COUVERTURE DES ACTIVITES AGRICOLES FINANCEES PAR DES CREDITS BANCAIRES PAR UN SYSTEME D'ASSURANCE 172 NOTE AUX BANQUES N°96-25 DU 29 NOVEMBRE 1996 PORTANT SUR L'INVESTISSEMENT DANS LES ENTREPRISES EXPORTATRICES ET DANS LA PME 173 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°99-09 DU 24 MAI 1999, RELATIVE À L'OCTROI PAR LES BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES RESIDENTES, DE CREDITS A COURT TERME EN DINARS AU PROFIT DES ENTREPRISES NON-RESIDENTES INSTALLEES EN TUNISIE 174 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-09 DU 14 JUILLET RELATIVE À L’ORGANISAION DU MARCHE MONETAIRE 176 2005, CIRCULAIRE AUX BANQUES N°2002-05 DU 6 MAI 2002, RELATIVE À LA RESERVE OBLIGATOIRE 184 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 26 SEPTEMBRE 1991, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 186 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-21 DU 22 NOVEMBRE 1991, RELATIVE AUX CONDITIONS ET MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 187 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 2 JANVIER 1997, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR NEGOCIABLES EN BOURSE 190 DECRET N°2006-1208 DU 24 AVRIL 2006, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 191 CINQUIEME PARTIE - NORMES PRUDENTIELLES CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-24 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA DIVISION, COUVERTURE DES RISQUES ET SUIVI DES ENGAGEMENTS CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DU CREDIT N°2006-19 DU 28 NOVEMBRE 2006, REALTIVE AU CONTRÖLE INTERNE 194 202 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-6 DU 24 JUILLET 2006, REALTIVE A L’ISTITUTION D’UN SYSTEME DE CONTRÖLE DE LA CONFORMITE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 211 NOTE AUX BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS N° 93-23 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE AUX TERMES DE REFERENCE POUR L'AUDIT DES COMPTES 213 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°97-08 DU 9 MAI 1997 AYANT POUR OBJET LES REGLES RELATIVES À LA SURVEILLANCE DES POSITIONS DE CHANGE 225 SIXIEME PARTIE - REGLEMENTATION COMPTABLE PORTANT 231 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERS N°93-08 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DES SITUATIONS ET DOCUMENTS COMPTABLES PERIODIQUES COMMUNIQUES A LA BCT 232 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-25 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA COMMUNICATION D'UN ARRETE TRIMESTRIEL DU COMPTE DE PERTES ET PROFITS 285 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES APPROBATION DES NORMES COMPTABLES DU 22 NOVEMBRE 2001, NOTE AUX BANQUES N°89-16 DU 17 MAI 1989 AYANT POUR OBJET LA COMMUNICATION DES DONNEES RELATIVES AUX RISQUES ET A LA SITUATION MENSUELLE COMPTABLE 292 NOTE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-2 DU 19 JANVIER 2006, RELATIVE A LA PUBLICATION DES ETATS FINANCIERS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT.

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RB MAJ SEPT2011 97%

SEPTEMBRE 2011 PAGES SOMMAIRE PREMIERE PARTIE – DISPOSITIONS RELATIVES A LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-90 DU19 SEPTEMBRE 1958, PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-109 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT REFORME MONETAIRE 8 18 LOI N°58-110 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT FIXATION DU CAPITAL DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE DECRET N°2006-1879 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA COMPOSITION ET LES REGLES D’ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L’OBSERVATOIRE DES SERVICES BANCAIRES DECRET N°2009-88 DU 13 JANVIER 2009, PORTANT CREATION D’UN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES FINANCIERES ET MONETAIRES ET FIXANT SON ORGANISATION ET LES MODALITES DE SON FONCTIONNEMENT 19 20 21 DEUXIEME PARTIE - PROFESSION BANCAIRE LOI N° 2001-65 DU 10 JUILLET 2001 RELATIVE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT 24 DECRET N°2006-1880 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA LISTE ET LES CONDITIONS DES SERVICES BANCAIRES DE BASE 35 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2006-12 DU 19 OCTOBRE 2006 RELATIVE AUX ATTRIBUTS DE LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 36 LOI N° 2009-64 DU 12 AOUT 2009, PORTANT PROMULGATION DU CODE DE PRESTATION DES SERVICES FINANCIERS AUX NON RESIDENTS 37 CIRCULAIREAUX BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES N° 2008-04 DU 03 MARS 2008 RELATIVE A L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE CHANGE MANUEL 59 CIRCULAIRE N° 86-05 DU 25 FEVRIER 1986, AYANT POUR OBJET LE CHANGE MANUEL 64 CIRCULAIRE N° 86-13 DU 6 MAI 1986, RELATIVE À L'ACTIVITE NON-RESIDENTES 68 DES BANQUES LOI N°94-89 DU 26 JUILLET 1994, RELATIVE AU LEASING 76 DECRET N°2006-1881 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LES CONDITIONS D’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE MEDIATEUR BANCAIRE 78 CIRCULAIRE N°2006-1 DU 28 MARS 2006 RELATIVE A LA REGLEMENTATION OPERATIONS D’EXTERNALISATION DES 79 CIRCULAIRE N°2006-5 DU 20 JUIN 2006 RELATIVE A L’OUVERTURE, A LA CLOTURE ET AU TRANSFERT DES SUCCURSALES, DES AGENCES ET DES BUREAUX PERIODIQUES PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT AGREES 80 DECRET N° 2008-137 DU 22 JANVIER 2008, RELATIF A LA CREATION DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES ET A LA FIXATION DES CONDITIONS ET MODALITES DE SON OCTROI 84 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2008-05 DU 4 MARS 2008, RELATIVE AUX CRITERES D’OCTROI DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 85 TROISIEME PARTIE – CONDITIONS DE BANQUE LOI N° 99-64 DU 15 JUILLET 1999 RELATIVE AUX TAUX D’INTERET EXCESSIFS 88 DECRET N° 2000-462 DU 21 FEVRIER 2000 FIXANT LES MODALITES DE CALCUL DU TAUX D’INTERET EFFECTIF GLOBAL ET DU TAUX D’INTERET EFFECTIF MOYEN ET LEUR MODE DE PUBLICATION 89 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERES N°2000-03 DU 27 MARS 2000 RELATIVE A LA FIXATION DES CREDITS SOUMIS AU MEME TAUX D’INTERET EXCESSIF ET DES COMMISSIONS BANCAIRES ENTRANT DANS LE CALCUL DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS GLOBAUX ET DETERMINATION DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS MOYENS SUR LES CREDITS BANCAIRES 90 CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2006-11 DU 18 OCTOBRE 2006, RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES MINIMALES DE LA CONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT 93 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°86-42 DU 1ER DECEMBRE 1986, RELATIVE À LA REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 94 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-22 DU 17 REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 96 DECEMBRE 1991, PORTANT CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-25 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS DE PEREQUATION DES CHANGES LES 110 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-26 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS NATIONAL DE GARANTIE LES 112 NOTE AUX BANQUES N°99-03 DU 26 JANVIER 1999 AYANT POUR OBJET L'ASSIETTE DE CALCUL DES COMMISSIONS DE PEREQUATION DES CHANGES ET DE GARANTIE 114 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°92-07 DU 21 AVRIL 1992 RELATIVE AUX "COMPTES D'EPARGNE-EMPRUNTS OBLIGATAIRES 115 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-10 DU 14 JUILLET 2005, RELATIVE À LA TENUE ET A L’ADMINISTRATION DES COMPTES DE CERTIFICATS DE DEPOT ET DES COMPTES DE BILLETS DE TRESORERIE 119 QUATRIEME PARTIE - POLITIQUE MONETAIRE CIRCULAIRE AUX BANQUES N°87-47 DU 23 DECEMBRE 1987, RELATIVE AUX MODALITES D'OCTROI, DE CONTROLE ET DE REFINANCEMENT DES CREDITS 126 CIRCULAIRE N°2000-11 DU 24 JUILLET 2000 RELATIVE À L'AMELIORATION DU TAUX DE COUVERTURE DES ACTIVITES AGRICOLES FINANCEES PAR DES CREDITS BANCAIRES PAR UN SYSTEME D'ASSURANCE 166 NOTE AUX BANQUES N°96-25 DU 29 NOVEMBRE 1996 PORTANT SUR L'INVESTISSEMENT DANS LES ENTREPRISES EXPORTATRICES ET DANS LA PME 167 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°99-09 DU 24 MAI 1999, RELATIVE À L'OCTROI PAR LES BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES RESIDENTES, DE CREDITS A COURT TERME EN DINARS AU PROFIT DES ENTREPRISES NON-RESIDENTES INSTALLEES EN TUNISIE 168 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-09 DU 14 JUILLET RELATIVE À L’ORGANISAION DU MARCHE MONETAIRE 170 2005, CIRCULAIRE AUX BANQUES N°2002-05 DU 6 MAI 2002, RELATIVE À LA RESERVE OBLIGATOIRE 178 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 26 SEPTEMBRE 1991, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 181 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-21 DU 22 NOVEMBRE 1991, RELATIVE AUX CONDITIONS ET MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 182 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 2 JANVIER 1997, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR NEGOCIABLES EN BOURSE 185 DECRET N°2006-1208 DU 24 AVRIL 2006, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 186 CINQUIEME PARTIE - NORMES PRUDENTIELLES CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-24 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA DIVISION, COUVERTURE DES RISQUES ET SUIVI DES ENGAGEMENTS CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DU CREDIT N°2006-19 DU 28 NOVEMBRE 2006, REALTIVE AU CONTRÖLE INTERNE 189 197 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-6 DU 24 JUILLET 2006, REALTIVE A L’ISTITUTION D’UN SYSTEME DE CONTRÖLE DE LA CONFORMITE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 205 NOTE AUX BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS N° 93-23 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE AUX TERMES DE REFERENCE POUR L'AUDIT DES COMPTES 207 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°97-08 DU 9 MAI 1997 AYANT POUR OBJET LES REGLES RELATIVES À LA SURVEILLANCE DES POSITIONS DE CHANGE 219 SIXIEME PARTIE - REGLEMENTATION COMPTABLE ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES APPROBATION DES NORMES COMPTABLES DU 22 NOVEMBRE 2001, PORTANT 225 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERS N°93-08 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DES SITUATIONS ET DOCUMENTS COMPTABLES PERIODIQUES COMMUNIQUES A LA BCT 226 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-25 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA COMMUNICATION D'UN ARRETE TRIMESTRIEL DU COMPTE DE PERTES ET PROFITS 279 NOTE AUX BANQUES N°89-16 DU 17 MAI 1989 AYANT POUR OBJET LA COMMUNICATION DES DONNEES RELATIVES AUX RISQUES ET A LA SITUATION MENSUELLE COMPTABLE 286 NOTE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-2 DU 19 JANVIER 2006, RELATIVE A LA PUBLICATION DES ETATS FINANCIERS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT.

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RB-2012 97%

DECEMBRE 2011 PAGES SOMMAIRE PREMIERE PARTIE – DISPOSITIONS RELATIVES A LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-90 DU19 SEPTEMBRE 1958, PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-109 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT REFORME MONETAIRE 8 18 LOI N°58-110 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT FIXATION DU CAPITAL DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE DECRET N°2006-1879 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA COMPOSITION ET LES REGLES D’ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L’OBSERVATOIRE DES SERVICES BANCAIRES DECRET N°2009-88 DU 13 JANVIER 2009, PORTANT CREATION D’UN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES FINANCIERES ET MONETAIRES ET FIXANT SON ORGANISATION ET LES MODALITES DE SON FONCTIONNEMENT 19 20 21 DEUXIEME PARTIE - PROFESSION BANCAIRE LOI N° 2001-65 DU 10 JUILLET 2001 RELATIVE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT 24 DECRET N°2006-1880 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA LISTE ET LES CONDITIONS DES SERVICES BANCAIRES DE BASE 35 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2006-12 DU 19 OCTOBRE 2006 RELATIVE AUX ATTRIBUTS DE LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 36 LOI N° 2009-64 DU 12 AOUT 2009, PORTANT PROMULGATION DU CODE DE PRESTATION DES SERVICES FINANCIERS AUX NON RESIDENTS 37 CIRCULAIREAUX BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES N° 2008-04 DU 03 MARS 2008 RELATIVE A L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE CHANGE MANUEL 59 CIRCULAIRE N° 86-05 DU 25 FEVRIER 1986, AYANT POUR OBJET LE CHANGE MANUEL 64 CIRCULAIRE N° 86-13 DU 6 MAI 1986, RELATIVE À L'ACTIVITE NON-RESIDENTES 68 DES BANQUES LOI N°94-89 DU 26 JUILLET 1994, RELATIVE AU LEASING 76 DECRET N°2006-1881 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LES CONDITIONS D’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE MEDIATEUR BANCAIRE 78 CIRCULAIRE N°2006-1 DU 28 MARS 2006 RELATIVE A LA REGLEMENTATION OPERATIONS D’EXTERNALISATION DES 79 CIRCULAIRE N°2006-5 DU 20 JUIN 2006 RELATIVE A L’OUVERTURE, A LA CLOTURE ET AU TRANSFERT DES SUCCURSALES, DES AGENCES ET DES BUREAUX PERIODIQUES PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT AGREES 80 DECRET N° 2008-137 DU 22 JANVIER 2008, RELATIF A LA CREATION DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES ET A LA FIXATION DES CONDITIONS ET MODALITES DE SON OCTROI 84 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2008-05 DU 4 MARS 2008, RELATIVE AUX CRITERES D’OCTROI DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 85 TROISIEME PARTIE – CONDITIONS DE BANQUE LOI N° 99-64 DU 15 JUILLET 1999 RELATIVE AUX TAUX D’INTERET EXCESSIFS 88 DECRET N° 2000-462 DU 21 FEVRIER 2000 FIXANT LES MODALITES DE CALCUL DU TAUX D’INTERET EFFECTIF GLOBAL ET DU TAUX D’INTERET EFFECTIF MOYEN ET LEUR MODE DE PUBLICATION 89 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERES N°2000-03 DU 27 MARS 2000 RELATIVE A LA FIXATION DES CREDITS SOUMIS AU MEME TAUX D’INTERET EXCESSIF ET DES COMMISSIONS BANCAIRES ENTRANT DANS LE CALCUL DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS GLOBAUX ET DETERMINATION DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS MOYENS SUR LES CREDITS BANCAIRES 90 CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2006-11 DU 18 OCTOBRE 2006, RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES MINIMALES DE LA CONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT 93 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°86-42 DU 1ER DECEMBRE 1986, RELATIVE À LA REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 94 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-22 DU 17 REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 96 DECEMBRE 1991, PORTANT CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-25 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS DE PEREQUATION DES CHANGES LES 110 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-26 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS NATIONAL DE GARANTIE LES 112 NOTE AUX BANQUES N°99-03 DU 26 JANVIER 1999 AYANT POUR OBJET L'ASSIETTE DE CALCUL DES COMMISSIONS DE PEREQUATION DES CHANGES ET DE GARANTIE 114 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°92-07 DU 21 AVRIL 1992 RELATIVE AUX "COMPTES D'EPARGNE-EMPRUNTS OBLIGATAIRES 115 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-10 DU 14 JUILLET 2005, RELATIVE À LA TENUE ET A L’ADMINISTRATION DES COMPTES DE CERTIFICATS DE DEPOT ET DES COMPTES DE BILLETS DE TRESORERIE 119 QUATRIEME PARTIE - POLITIQUE MONETAIRE CIRCULAIRE AUX BANQUES N°87-47 DU 23 DECEMBRE 1987, RELATIVE AUX MODALITES D'OCTROI, DE CONTROLE ET DE REFINANCEMENT DES CREDITS 126 CIRCULAIRE N°2000-11 DU 24 JUILLET 2000 RELATIVE À L'AMELIORATION DU TAUX DE COUVERTURE DES ACTIVITES AGRICOLES FINANCEES PAR DES CREDITS BANCAIRES PAR UN SYSTEME D'ASSURANCE 166 NOTE AUX BANQUES N°96-25 DU 29 NOVEMBRE 1996 PORTANT SUR L'INVESTISSEMENT DANS LES ENTREPRISES EXPORTATRICES ET DANS LA PME 167 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°99-09 DU 24 MAI 1999, RELATIVE À L'OCTROI PAR LES BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES RESIDENTES, DE CREDITS A COURT TERME EN DINARS AU PROFIT DES ENTREPRISES NON-RESIDENTES INSTALLEES EN TUNISIE 168 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-09 DU 14 JUILLET RELATIVE À L’ORGANISAION DU MARCHE MONETAIRE 170 2005, CIRCULAIRE AUX BANQUES N°2002-05 DU 6 MAI 2002, RELATIVE À LA RESERVE OBLIGATOIRE 178 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 26 SEPTEMBRE 1991, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 181 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-21 DU 22 NOVEMBRE 1991, RELATIVE AUX CONDITIONS ET MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 182 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 2 JANVIER 1997, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR NEGOCIABLES EN BOURSE 185 DECRET N°2006-1208 DU 24 AVRIL 2006, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 186 CINQUIEME PARTIE - NORMES PRUDENTIELLES CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-24 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA DIVISION, COUVERTURE DES RISQUES ET SUIVI DES ENGAGEMENTS CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DU CREDIT N°2006-19 DU 28 NOVEMBRE 2006, REALTIVE AU CONTRÖLE INTERNE 189 197 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-6 DU 24 JUILLET 2006, REALTIVE A L’ISTITUTION D’UN SYSTEME DE CONTRÖLE DE LA CONFORMITE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 205 NOTE AUX BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS N° 93-23 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE AUX TERMES DE REFERENCE POUR L'AUDIT DES COMPTES 207 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°97-08 DU 9 MAI 1997 AYANT POUR OBJET LES REGLES RELATIVES À LA SURVEILLANCE DES POSITIONS DE CHANGE 219 SIXIEME PARTIE - REGLEMENTATION COMPTABLE ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES APPROBATION DES NORMES COMPTABLES DU 22 NOVEMBRE 2001, PORTANT 225 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERS N°93-08 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DES SITUATIONS ET DOCUMENTS COMPTABLES PERIODIQUES COMMUNIQUES A LA BCT 226 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-25 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA COMMUNICATION D'UN ARRETE TRIMESTRIEL DU COMPTE DE PERTES ET PROFITS 279 NOTE AUX BANQUES N°89-16 DU 17 MAI 1989 AYANT POUR OBJET LA COMMUNICATION DES DONNEES RELATIVES AUX RISQUES ET A LA SITUATION MENSUELLE COMPTABLE 286 NOTE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-2 DU 19 JANVIER 2006, RELATIVE A LA PUBLICATION DES ETATS FINANCIERS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/12/rb-2012/

12/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Mémoire GRC version definitive 97%

La première partie synthétisera la revue littéraire avec les principales théories relatives à la relation client et ses enjeux.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/17/memoire-grc-version-definitive/

17/02/2015 www.fichier-pdf.fr

T D 3 management (2013-2014)-1 97%

F.S.E.G. - Sfax - Année universitaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/15/t-d-3-management-2013-2014-1/

15/10/2013 www.fichier-pdf.fr

comptabilite generale fechtali et fouguig 97%

9 II- les variations du bilan......................................................................................................10 1-les opérations ayant une incidence sur les capitaux propres..................................................10 2- les opérations sans incidence sur les capitaux propres .........................................................11 CHAPITRE 2 :les operations dans la vie de l entreprise et le mecanisme de la partie double...12 I-l’analyse des opérations effectuées par l’entreprise..........................................................12 1-la classification des opérations .............................................................................................12 1-1-2 les opération d investissement financement :.................................................12 1-1-2 les opérations relatives au cycle d exploitation.................................................12 2-l analyse des opérations en terme de flux économiques........................................................13 2-1-2 Définition du flux économique........................................................................13 2-1-2 Caractéristique et exemples de flux économiques............................................13 3-l analyse comptable des opérations de l entreprise.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/16/comptabilite-generale-fechtali-et-fouguig/

16/03/2013 www.fichier-pdf.fr

48751236-fechtali-121113163324-phpapp02 97%

9 II- les variations du bilan......................................................................................................10 1-les opérations ayant une incidence sur les capitaux propres..................................................10 2- les opérations sans incidence sur les capitaux propres .........................................................11 CHAPITRE 2 :les operations dans la vie de l entreprise et le mecanisme de la partie double...12 I-l’analyse des opérations effectuées par l’entreprise..........................................................12 1-la classification des opérations .............................................................................................12 1-1-2 les opération d investissement financement :.................................................12 1-1-2 les opérations relatives au cycle d exploitation.................................................12 2-l analyse des opérations en terme de flux économiques........................................................13 2-1-2 Définition du flux économique........................................................................13 2-1-2 Caractéristique et exemples de flux économiques............................................13 3-l analyse comptable des opérations de l entreprise.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/22/48751236-fechtali-121113163324-phpapp02/

22/12/2014 www.fichier-pdf.fr

relationel logique 97%

AU : 2015/2016 MDW 3 (FC) Révision :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/09/relationel-logique/

09/04/2016 www.fichier-pdf.fr

Guide temps partiel FPE-2 97%

Les dispositions relatives au temps partiel ressortent désormais des textes suivants :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/27/guide-temps-partiel-fpe-2/

27/05/2012 www.fichier-pdf.fr

Facebook Synthèse 20.01.2016 96%

ancrages pour une éducation relative à l'environnement] Livre [Le croisement des savoirs au cœur des recherches en éducation relative à l'environnement] 7 mai 2015 Volume 4 [Environnements, cultures et développements] 15 avril 2015 Volume 3 [Le partenariat en éducation relative à l'environnement] 23 février 2015 Volume 2 [L'évaluation en éducation relative à l'environnement] 21 janvier 2015 Volume 1 [Bilans, enjeux et perspectives de la recherche en éducation relative à l'environnement] Classement 8 septembre 2015 Classement AERES | catégorie 1 Agence d’évaluation et de la recherche en enseignement supérieur (France) Colloques 13 janvier 2016 Appel à communication | Colloque 550 – Congrès Acfas 4 septembre 2014 Diaporamas des communications – Colloque, mai 2014 (Congrès Acfas) Repères contemporains pour l’éducation et la formation relatives à l’environnement et à l’écocitoyenneté :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/20/facebook-synthese-20-01-2016/

20/01/2016 www.fichier-pdf.fr