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Objet de la garantie En cas de maladie ou d’accident, l’assureur (CNIA SAADA) rembourse ou prend en charge directement le ticket modérateur, soit la différence, aux taux et aux plafonds contractuels tels que définis ci-dessous, entre les frais de soins de santé engagés par l’Adhérent-Assuré et le règlement effectué ou à effectuer par le régime de base de l’Assurance Maladie Obligatoire (AMO), géré par la Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale (CNOPS).

Forfait par an et par bénéficiaire DENTAIRE Actes, soins dentaires et inlay onlay 70 % BR 55 % BR 125 % BR Prothèses dentaires 70 % BR 130 % BR 200 % BR Inlay core 70 % BR 55 % BR 125 % BR Orthodontie 70 ou 100 % BR 130 ou 100 % BR 200 % BR Dentaire non remboursé par le RO* Forfait par an et par bénéficiaire - Implantologie non remboursée par le RO* --- 250 € 250 € - Orthodontie, parodontologie non remboursées par le RO* --- 75 € 75 € OPTIQUE 2 verres et 1 monture par période de prise en charge de 1 an.

En cas d’achat de 4 chaises identiques achetées, seules 2 feront l’objet d’un remboursement en bon d’achat • Le montant remboursé est exprimé toutes taxes comprises.

Que rembourse la sécurité sociale ?

70% remboursé sur 15 séances, ou 100% remboursé sur 6 séances.

Pour toute souscription, du 18 novembre 2013 au 25 janvier 2014 inclus, d’un Forfait Mobile 24h/24 1Go, 2Go ou 4Go ou d’un Forfait PRO La Poste Mobile avec engagement de 24 mois, et l’achat concomitant d’un mobile Motorola Moto G, La Poste Mobile rembourse au titulaire de la ligne sur le prix d’achat du mobile jusqu’à 30€ TTC sur la base du prix de vente de La Poste Mobile, déduit des éventuelles offres de remboursement.

modalités de remboursement RETOURS ---Notre politique dure 30 jours.

Ethan n'ayant pas remboursé le 3 décembre 2013 le contrat de gage est effectif suivants rentrent en fonction ART1 :

Indemnisation Seuil - Déplacement obligatoire 100 % 10 € / personne / jour Déplacement de section 100 % 10 € / personne / jour Déplacement loisir aucune / Déplacement plaisir aucune / Hébergement L’hébergement sera remboursé qu’en cas de nécessité majeure.

L’emprunteur verse au prêteur des intérêts à intervalle de temps réguliers sur le capital emprunté au cours de la période écoulée et rembourse le capital emprunté soit en une seule fois à l’échéance, soit en plusieurs fois lors du versement des intérêts.

L’Assurance maladie rembourse sur la base des tarifs applicables au médecin de secteur 1.

Indemnisation Seuil - Déplacement obligatoire 100 % 10 € / personne / jour Déplacement de section 100 % 10 € / personne / jour Déplacement loisir aucune / Déplacement plaisir aucune / Hébergement L’hébergement sera remboursé qu’en cas de nécessité majeure.

Indemnisation Seuil Déplacement obligatoire 100 % 10 € / personne / jour Déplacement de section 100 % 10 € / personne / jour Déplacement loisir aucune / Déplacement plaisir aucune / - Hébergement L’hébergement sera remboursé qu’en cas de nécessité majeure.

Indemnisation Seuil Déplacement obligatoire 100 % 10 € / personne / jour Déplacement de section 100 % 10 € / personne / jour Déplacement loisir aucune / Déplacement plaisir aucune / - Hébergement L’hébergement sera remboursé qu’en cas de nécessité majeure.

Le montant remboursé dépend du forfait souscrit.

NESPRESSO Écrire en majuscules. Mme Nom* :