garanties 2016 05 10 222911 100%

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/10/garanties-2016-05-10-222911/

10/05/2016 www.fichier-pdf.fr

empr obligataire 98%

EMPRUNTS OBLIGATAIRES EMIS PAR LES SOCIETES • Objectif(s) :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/09/empr-obligataire/

09/01/2016 www.fichier-pdf.fr

9418c-Note-de-service-et-notice-d-information-AMC 98%

Objet de la garantie En cas de maladie ou d’accident, l’assureur (CNIA SAADA) rembourse ou prend en charge directement le ticket modérateur, soit la différence, aux taux et aux plafonds contractuels tels que définis ci-dessous, entre les frais de soins de santé engagés par l’Adhérent-Assuré et le règlement effectué ou à effectuer par le régime de base de l’Assurance Maladie Obligatoire (AMO), géré par la Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale (CNOPS).

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/05/9418c-note-de-service-et-notice-d-information-amc/

05/02/2014 www.fichier-pdf.fr

7-EQUITEO Integral 97%

Forfait par an et par bénéficiaire DENTAIRE Actes, soins dentaires et inlay onlay 70 % BR 55 % BR 125 % BR Prothèses dentaires 70 % BR 130 % BR 200 % BR Inlay core 70 % BR 55 % BR 125 % BR Orthodontie 70 ou 100 % BR 130 ou 100 % BR 200 % BR Dentaire non remboursé par le RO* Forfait par an et par bénéficiaire - Implantologie non remboursée par le RO* --- 250 € 250 € - Orthodontie, parodontologie non remboursées par le RO* --- 75 € 75 € OPTIQUE 2 verres et 1 monture par période de prise en charge de 1 an.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/29/7-equiteo-integral/

29/01/2017 www.fichier-pdf.fr

Info syndicale n°13 - ACCORDS PREVOYANCE DES CONTRACTUELS 97%

Que rembourse la sécurité sociale ?

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/22/info-syndicale-n-13-accords-prevoyance-des-contractuels/

22/11/2013 www.fichier-pdf.fr

Modatlités de l'offre de remboursement BUT 97%

En cas d’achat de 4 chaises identiques achetées, seules 2 feront l’objet d’un remboursement en bon d’achat • Le montant remboursé est exprimé toutes taxes comprises.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/09/12/modatlites-de-loffre-de-remboursement-but/

12/09/2019 www.fichier-pdf.fr

Contrat CLIENT PDF 97%

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/20/contrat-client-pdf--1/

20/03/2019 www.fichier-pdf.fr

LPM-ODR moto-G 30-euros-rembourses 25-01-2014 96%

Pour toute souscription, du 18 novembre 2013 au 25 janvier 2014 inclus, d’un Forfait + Mobile 24h/24 1Go, 2Go ou 4Go ou d’un Forfait PRO La Poste Mobile avec engagement de 24 mois, et l’achat concomitant d’un mobile Motorola Moto G, La Poste Mobile rembourse au titulaire de la ligne sur le prix d’achat du mobile jusqu’à 30€ TTC sur la base du prix de vente de La Poste Mobile, déduit des éventuelles offres de remboursement.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/27/lpm-odr-moto-g-30-euros-rembourses-25-01-2014/

27/11/2013 www.fichier-pdf.fr

003596 conditions 96%

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/30/003596-conditions/

30/01/2015 www.fichier-pdf.fr

mutuelles remboursant psy 96%

70% remboursé sur 15 séances, ou 100% remboursé sur 6 séances.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/08/mutuelles-remboursant-psy/

08/09/2014 www.fichier-pdf.fr

ODR smartphone ZTE N171113 96%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/23/odr-smartphone-zte-n171113/

23/11/2017 www.fichier-pdf.fr

offre-privilege-fr 96%

https://www.fichier-pdf.fr/2012/07/01/offre-privilege-fr/

01/07/2012 www.fichier-pdf.fr

CONTRATETHAN 96%

Ethan n'ayant pas remboursé le 3 décembre 2013 le contrat de gage est effectif suivants rentrent en fonction ART1 :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/23/contratethan/

23/10/2014 www.fichier-pdf.fr

emprunts indivis 96%

L’emprunteur verse au prêteur des intérêts à intervalle de temps réguliers sur le capital emprunté au cours de la période écoulée et rembourse le capital emprunté soit en une seule fois à l’échéance, soit en plusieurs fois lors du versement des intérêts.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/09/emprunts-indivis/

09/01/2016 www.fichier-pdf.fr

OKI Flyer OffreRemboursement ClientFinal 96%

Du 4 novembre au 31 décembre 2013 WAOUH !

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/05/oki-flyer-offreremboursement-clientfinal/

05/12/2013 www.fichier-pdf.fr

complementaire santé 96%

L’Assurance maladie rembourse sur la base des tarifs applicables au médecin de secteur 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/28/complementaire-sante/

28/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Le depliant été 2018[Supports de com,18-06-24] 96%

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/03/le-depliant-ete-2018supports-de-com18-06-24/

03/05/2019 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 95%

Indemnisation Seuil - Déplacement obligatoire 100 % 10 € / personne / jour Déplacement de section 100 % 10 € / personne / jour Déplacement loisir aucune / Déplacement plaisir aucune / Hébergement L’hébergement sera remboursé qu’en cas de nécessité majeure.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/17/annexe-remboursement-deplacement/

17/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 95%

Indemnisation Seuil - Déplacement obligatoire 100 % 10 € / personne / jour Déplacement de section 100 % 10 € / personne / jour Déplacement loisir aucune / Déplacement plaisir aucune / Hébergement L’hébergement sera remboursé qu’en cas de nécessité majeure.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/19/annexe-remboursement-deplacement/

19/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 95%

Indemnisation Seuil Déplacement obligatoire 100 % 10 € / personne / jour Déplacement de section 100 % 10 € / personne / jour Déplacement loisir aucune / Déplacement plaisir aucune / - Hébergement L’hébergement sera remboursé qu’en cas de nécessité majeure.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/23/annexe-remboursement-deplacement/

23/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 95%

Indemnisation Seuil Déplacement obligatoire 100 % 10 € / personne / jour Déplacement de section 100 % 10 € / personne / jour Déplacement loisir aucune / Déplacement plaisir aucune / - Hébergement L’hébergement sera remboursé qu’en cas de nécessité majeure.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/21/annexe-remboursement-deplacement/

21/12/2017 www.fichier-pdf.fr

Nespresso-ODR-Noel-2012-dealabs 95%

COORDONNÉES DU BÉNÉFICIAIRE DU REMBOURSEMENT Écrire en majuscules.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/26/nespresso-odr-noel-2012-dealabs/

26/10/2012 www.fichier-pdf.fr

NESPRESSO 95%

Écrire en majuscules. Mme Nom* :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/24/nespresso/

24/04/2011 www.fichier-pdf.fr

ODR ASUS - Terms and Conditions France [FR] asus-promotion 95%

Le montant sera remboursé en euros (€) et transféré par virement au compte bancaire du participant. Le participant devra égalemennt fournir son IBAN/BIC. Le virement sera effectué uniquement si le participant est également le propriétaire du compte bancaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/17/odr-asus-terms-and-conditions-france-fr-asus-promotion/

17/12/2017 www.fichier-pdf.fr

2010 billets entree 95%

FÊTE DE NOËL MLK Venez déguisés !

https://www.fichier-pdf.fr/2010/12/09/2010-billets-entree/

09/12/2010 www.fichier-pdf.fr