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garanties 2016 05 10 222911 100%

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/10/garanties-2016-05-10-222911/

10/05/2016 www.fichier-pdf.fr

empr obligataire 98%

Cependant, ils peuvent être remboursés selon un plan d’amortissement d’emprunt :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/09/empr-obligataire/

09/01/2016 www.fichier-pdf.fr

9418c-Note-de-service-et-notice-d-information-AMC 98%

 Soins et prothèses dentaires Les frais de soins et de prothèses dentaires sont remboursés, par période de 12 mois, à hauteur des plafonds suivants :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/05/9418c-note-de-service-et-notice-d-information-amc/

05/02/2014 www.fichier-pdf.fr

7-EQUITEO Integral 97%

Sauf mention contraire, la mutuelle intervient sur les actes, produits, séjours remboursés par le RO.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/29/7-equiteo-integral/

29/01/2017 www.fichier-pdf.fr

Info syndicale n°13 - ACCORDS PREVOYANCE DES CONTRACTUELS 97%

Les auxiliaires médicaux, les actes de laboratoire peuvent n’être remboursés qu’à 60 voire 40 %.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/22/info-syndicale-n-13-accords-prevoyance-des-contractuels/

22/11/2013 www.fichier-pdf.fr

Modatlités de l'offre de remboursement BUT 97%

MODALITÉS DE L’OFFRE DE REMBOURSEMENT « JUSQU’À 200% REMBOURSÉS du 27/08/2019 au 16/09/2019 » Conditions de l’offre • Offre réservée uniquement aux personnes physiques, majeures ou morales, résidant en France métropolitaine, Corse et Principauté de Monaco comprises • Offre limitée à un 1 seul bon d’achat par foyer (même Nom, même adresse).

https://www.fichier-pdf.fr/2019/09/12/modatlites-de-loffre-de-remboursement-but/

12/09/2019 www.fichier-pdf.fr

Contrat CLIENT PDF 97%

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/20/contrat-client-pdf--1/

20/03/2019 www.fichier-pdf.fr

LPM-ODR moto-G 30-euros-rembourses 25-01-2014 96%

Offre de Remboursement Du 18 novembre 2013 au 25 janvier 2014 Motorola Moto G 30€ Jusqu’à remboursés* DAS** :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/27/lpm-odr-moto-g-30-euros-rembourses-25-01-2014/

27/11/2013 www.fichier-pdf.fr

003596 conditions 96%

REGLEMENT DE L’OFFRE 75€ OU 150€ REMBOURSES POUR L’ACHAT D’UNE TELEVESION SAMSUNG SMART TV I.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/30/003596-conditions/

30/01/2015 www.fichier-pdf.fr

mutuelles remboursant psy 96%

200€ / remboursés / an et par bénéficiaire (pack « prévention et bien-être »).

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/08/mutuelles-remboursant-psy/

08/09/2014 www.fichier-pdf.fr

ODR smartphone ZTE N171113 96%

6902176000799-6902176006241-6902176000782-6902176020360-6902176020346-6902176020353 6902176015021-6902176016608-6902176016592-6902176020223-6902176020216-6902176020940 Montants remboursés :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/23/odr-smartphone-zte-n171113/

23/11/2017 www.fichier-pdf.fr

offre-privilege-fr 96%

* 50 € remboursés sur la gamme Essenza (Manuelle et Automatique) ** 70 € remboursés sur les modèles de la gamme Nespresso System (hors machines de la gamme Essenza et Nespresso Business Solutions) 2/ Validité de l’offre :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/07/01/offre-privilege-fr/

01/07/2012 www.fichier-pdf.fr

CONTRATETHAN 96%

CONTRAT ENTRE Masteroo &

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/23/contratethan/

23/10/2014 www.fichier-pdf.fr

emprunts indivis 96%

Chapitre II : Les emprunts indivis I.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/09/emprunts-indivis/

09/01/2016 www.fichier-pdf.fr

OKI Flyer OffreRemboursement ClientFinal 96%

30€ TTC Remboursés* Imprimante Couleur C301dn Stratégies Durables Imprimante Monochrome B411dn *O ffre valable du 4 novembre au 31 décembre 2013, pour tout achat d’une imprimante B411dn avec son consommable noir - 3 000 p.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/05/oki-flyer-offreremboursement-clientfinal/

05/12/2013 www.fichier-pdf.fr

complementaire santé 96%

- médecin n’ayant pas adhéré au contrat d’accès aux soins - médecin ayant adhéré au contrat d’accès aux soins* Optique Niveau 2 • Frais d’accompagnant (dans la limite de 20 jours par hospitalisation) 100 % 100 % 125 % 145 % 150 % 170 % 200 % 220 % 10 € par jour 15 € par jour 20 € par jour 30 € par jour Année 1 • Services d’assistance en cas d’hospitalisation de l’enfant assuré supérieure à 48 h ou en cas d’immobilisation supérieure à 5 jours - Garde de l’enfant assuré pendant 2 jours maximum - École continue pour une absence scolaire supérieure à 10 jours… Année 3 et suivantes Niveau 2 Niveau 3 Année 2 Niveau 4 Soins courants remboursés par la Sécurité sociale 100 % 100 % 125 % 145 % 150 % 170 % 200 % 220 % • Consultations et visites de généralistes, spécialistes :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/28/complementaire-sante/

28/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Le depliant été 2018[Supports de com,18-06-24] 96%

“ PROFITEZ DE NOS OFFRES DE REMBOURSEMENT ÉTÉ 2018 ” SECONDE BATTERIE OFFERTE 30 € REMBOURSÉS PANASONIC Lumix DMC-FZ82 18 Mpx - Vidéo 4K - Écran 3” - 3 200 ISO - WiFi - Zoom 60x 359€ Venez découvrir le premier livre de Ben Thouard :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/03/le-depliant-ete-2018supports-de-com18-06-24/

03/05/2019 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 95%

Pour que les frais liés au déplacement soient remboursés, le président ou le trésorier de la section doit avoir informé le Conseil d’Administration de l’Association de cette sortie par le biais du document prévu à cet effet, et ce une semaine avant ledit déplacement.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/17/annexe-remboursement-deplacement/

17/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 95%

Pour que les frais liés au déplacement soient remboursés, le président ou le trésorier de la section doit avoir informé le Conseil d’Administration de l’Association de cette sortie par le biais du document prévu à cet effet, et ce une semaine avant le déplacement.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/19/annexe-remboursement-deplacement/

19/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 95%

Pour que les frais liés au déplacement soient remboursés, le président ou le trésorier de la section doit avoir informé le Conseil d’Administration de l’Association de cette sortie par le biais du document prévu à cet effet, et ce une semaine avant le déplacement.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/23/annexe-remboursement-deplacement/

23/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 95%

Pour que les frais liés au déplacement soient remboursés, le président ou le trésorier de la section doit avoir informé le Conseil d’Administration de l’Association de cette sortie par le biais du document prévu à cet effet, et ce une semaine avant le déplacement.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/21/annexe-remboursement-deplacement/

21/12/2017 www.fichier-pdf.fr

Nespresso-ODR-Noel-2012-dealabs 95%

t /PO DVNVMBCMF BWFD UPVUF BVUSF PQÏSBUJPO PV SFNJTF Nespresso ou Nestlé, limitée à un remboursement de 20 €*, 40 €** ou 40 € + 2 tasses Ritual Cappuccino*** par machine Nespresso (selon le modèle acheté) t Limitée à 5 demandes de remboursement par bénéficiaire (même nom, même adresse, même RIB) t 3 ÏTFSWÏF Ë UPVUF QFSTPOOF QIZTJRVF NBKFVSF PV NPSBMF résidant en France métropolitaine, à l’exclusion des distributeurs et grossistes de la marque *20 € remboursés sur les machines de la gamme Essenza **40 € remboursés sur les autres machines de la gamme Nespresso System (hors machines des gammes Nespresso Business Solutions et Essenza) ***40 € remboursés + 2 tasses Ritual Cappucino (ref :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/26/nespresso-odr-noel-2012-dealabs/

26/10/2012 www.fichier-pdf.fr