Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 24 septembre à 16:36 - Environ 390000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «resiliation»:



Total: 60 résultats - 0.045 secondes

Y523 98%

Du 30/05/2016 au 21/08/2016 des frais de résiliation de votre ancien Fournisseur d’Accès Internet Pour bénéficier de cette offre, c’est simple !

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/24/y523/

24/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Protocole transactionnel 93%

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL DE RESILIATION ANTICIPEE ENTRE LES SOUSSIGNEES :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/01/protocole-transactionnel/

01/04/2013 www.fichier-pdf.fr

05-CARO collecte CCAP 88%

FIN DU CONTRAT / RESILIATION ...................................................................... ... RESILIATION ......................................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/22/05-caro-collecte-ccap/

22/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Offres internet Bbox 83%

2 Bouquet VOD Enregistrement (320go) Wifi optimisé FRAIS DE RESILIATION :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/30/offres-internet-bbox/

30/11/2014 www.fichier-pdf.fr

AXELOS 83%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/24/axelos/

24/07/2017 www.fichier-pdf.fr

resiliation 6vO5o Yj2fvWAv2WUWcIIxruIbsAIAGcSjghAEu2vIg= 83%

CANAL Service résiliation TSA 86712 95905 CERGY PONTOISE CEDEX 9 35|R|20561425|CNL#000|AP|0980584660|0629645876| OBJET :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/02/resiliation-6vo5o-yj2fvwav2wuwciixruibsaiagcsjghaeu2vig/

02/01/2018 www.fichier-pdf.fr

Facture Free 201501 4523060 525502033 81%

FR 604 219 388 61 Facture n°525502033 du 02 Janvier 2015 Page 2 / 2 Facture n°525502033 du 02 Janvier 2015 Détail de votre consommation Abonnements, forfaits et options 49.00 € TTC Prix unitaire/mois Montant EUR TTC EUR HT Frais de resiliation du 1er au 31 Janvier 2015 Total facture Les montants unitaires étant arrondis, leur somme peut différer du montant total à payer % TVA Montant EUR TTC 49.00 40.83 49.00

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/04/facture-free-201501-4523060-525502033/

04/02/2015 www.fichier-pdf.fr

CONTRAT LEGUMES PETIT PANIER - 10 SEPT-2014 78%

34 petits paniers Numéros des chèques (ci-dessous) à 8 € l’unité = 272 € Sept Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai x3 x4 x4 x3 x4 x4 x4 x5 x3 24 € 32 € 32 € 24 € 32 € 32 € 32 € 40 € 24 € RESILIATION :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/16/contrat-legumes-petit-panier-10-sept-2014/

16/11/2014 www.fichier-pdf.fr

Facture Free 201801 77%

FR 604 219 388 61 Facture n°759678283 du 02 Janvier 2018 Page 2 / 3 Facture n°759678283 du 02 Janvier 2018 Frais de resiliation du 1er au 31 Janvier 2018 Restitution Forfait Chaines de tele payantes du 1er au 31 Décembre 2017 − FREEBOX TV Détail de votre consommation Pack 1.99 40.83 −7.26 20.00 20.00 1.81 10.00 Communications de la ligne n°0563337723 Offre 0.00 € TTC Quantité Durée Montant hh :mm :ss EUR HT % TVA Téléphonie Montant EUR TTC Trafic Téléphonique Trafic Téléphonique 1er au 31 Décembre 2017 Appels Nationaux 49.00 −8.71 1.99 0.00 5 Total facture Les montants unitaires étant arrondis, leur somme peut différer du montant total à payer 0:28:53 0.00 35.38 20.00 0.00 42.28 Free Haut Débit Téléphonie Client :SALUZZO CHRISTIAN Code client :18707487 Période du :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/14/facture-free-201801-pdf/

14/01/2018 www.fichier-pdf.fr

contrat partenariat 77%

V - RESILIATION Chacune des parties pourra résilier la convention, de plein droit, à tout moment et sans préavis, au cas où l’autre partie manquerait gravement à ses obligations contractuelles.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/16/contrat-partenariat/

16/02/2013 www.fichier-pdf.fr

REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION AL ANDALOUS 77%

RESILIATION Le remboursement de l'adhésion a lieu dans le cas de force majeure.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/26/reglement-interieur-association-al-andalous/

26/09/2013 www.fichier-pdf.fr

REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION AL ANDALOUS 75%

RESILIATION Le remboursement de l'adhésion a lieu dans le cas de force majeure.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/11/reglement-interieur-association-al-andalous/

11/07/2013 www.fichier-pdf.fr

Règlement Al Andalous 74%

RESILIATION Le remboursement de l'adhésion a lieu dans le cas de force majeure.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/08/15/reglement-al-andalous/

15/08/2012 www.fichier-pdf.fr

CVT à conserver 74%

DENONCIATION ET RESILIATION DE LA CONVENTION La présente convention peut-être dénoncée à l’initiative de l’une ou l’autre des parties signataires, par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée à l’autre partie au plus tard trois mois avant sa date d’échéance.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/08/23/cvt-a-conserver/

23/08/2013 www.fichier-pdf.fr

Contrat TG 74%

RESILIATION DU CONTRAT 6.1/ Le présent contrat sera résiliable de plein droit par le sponsor en cas d’inexécution ou de violation par le sponsorisé de l’une de ses obligations ou interdictions, telles que définies notamment à l’article 4.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/07/contrat-tg/

07/02/2012 www.fichier-pdf.fr

150205 ODR Remboursement des frais de résiliation FAI 73%

du 05/02/15 au 01/04/15 offre de remboursement des frais de résiliation si vous changez de fournisseur d’accès à internet et souscrivez à une offre Livebox (ADSL ou Fibre), Mon Optimale Internet, Open ou Open Fibre, Orange vous rembourse dans la limite de 100 e les frais de résiliation ou les mois d’abonnement restant à échoir jusqu’au terme de l’engagement facturés par votre ancien fournisseur d’accès à internet Offres Open avec engagement de 12 mois minimum.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/05/150205-odr-remboursement-des-frais-de-resiliation-fai/

05/02/2015 www.fichier-pdf.fr

CONTRAT DE PARTENARIAT 72%

V - RESILIATION Chacun des participants pourra résilier la convention, de plein droit, à tout moment et sans préavis, au cas où un autre participant manquerait gravement à ses obligations contractuelles.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/09/26/contrat-de-partenariat/

26/09/2018 www.fichier-pdf.fr

convention cadre SONATRACH-AGM Spa 1-2 70%

RESILIATION ARTICLE 16 : NOTIFICATION ARTICLE 17 :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/06/convention-cadre-sonatrach-agm-spa-1-2/

06/02/2017 www.fichier-pdf.fr

FormulaireInscriptionGreenRH 67%

RESILIATION OU ABANDON DE LA FORMATION En cas de résiliation ou d’abandon de la formation du fait du Client ou de ses préposés, moins de 10 jours calendaires avant le début de la formation ou après le début des formations, le Client devra s’acquitter au bénéfice du Prestataire d’une indemnité à titre de clause pénale d’un montant égal à 100% du prix de formation restant dus.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/31/formulaireinscriptiongreenrh-1/

31/08/2017 www.fichier-pdf.fr

CONTRAT de MAITRise kamse 67%

KAMSE MBOCK SAMUEL LANDRY (maitre d’ouvrage) Article.9 RESILIATION La résiliation peut intervenir à l’initiative du maître d’ouvrage en cas d’inobservation par le maître d’œuvre des clauses du présent contrat, après une mise en demeure d’y remédier dans un délai de vingt et un (21) jours, laquelle est restée infructueuse.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/25/contrat-de-maitrise-kamse/

25/09/2015 www.fichier-pdf.fr

Bimbies -Règlement Jeu 08 Mars 67%

RESILIATION Si l’Organisateur devait annuler, écourter, reporter ou modifier les conditions générales du jeu-concours, en cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté, sa responsabilité ne pourrait être engagée de ce fait.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/08/bimbies--reglement-jeu-08-mars/

08/03/2020 www.fichier-pdf.fr