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Réponses pour «responsabilites»:



Total: 1000 résultats - 0.01 secondes

98% - W15b Réglementation FFESSM

LES  RESPONSABILITES   3.1 LA  RESPONSABILITE  CIVILE  CONTRACTUELLE   Elle   apparaît   chaque   fois   qu’il   peut   être   démontré   le   non   respect   d  ’un   contrat.

fichier-pdf.fr/2012/01/25/w15b-reglementation-ffessm/ 25/01/2012

93% - dossier wei

La CEON décline également toutes responsabilités quant à des accidents physiques.

fichier-pdf.fr/2016/09/04/dossier-wei/ 04/09/2016

93% - FINAL 2015 FR V5 modifs accepted (2)

COMPORTEMENT INCORECT ET SANCTIONS 45 21.1 COMPORTEMENT INCORRECT MINEUR 45 21.2 COMPORTEMENT INCORRECT ENTRAINANT DES SANCTIONS 46 21.3 ECHELLE DES SANCTIONS 46 21.4 APPLICATION DES SANCTIONS POUR COMPORTEMENT INCORRECT 47 21.5 COMPORTEMENT INCORRECT AVANT ET ENTRE LES SETS 47 21.6 RESUME DES CARTES UTILISEES POUR COMPORTEMENT INCORRECT 47 21 PARTIE 2 - SECTION 2 - LES ARBITRES, LEURS RESPONSABILITES ET LES GESTES OFFICIELS 48 CHAPITRE 8 – LES ARBITRES 49 22 CORPS ARBITRAL ET PROCEDURES 49 22.1 COMPOSITION 49 22.2 PROCEDURES 49 1er ARBITRE 50 23.1 EMPLACEMENT 50 23.2 AUTORITE 50 23.3 RESPONSABILITES 51 2nd ARBITRE 52 24.1 EMPLACEMENT 52 24.2 AUTORITE 52 24.3 RESPONSABILITES 53 MARQUEUR 53 25.1 EMPLACEMENT 53 25.2 RESPONSABILITES 53 23 24 25 Règles Officielles du Volleyball 2015-2016_V1 5

fichier-pdf.fr/2015/12/04/final-2015-fr-v5-modifs-accepted-2/ 04/12/2015

93% - DECHARGE DE RESPONSABILITE POUR LES MINEURS

Père, Mère(1), déclare expressément décharger Sports Loisirs, l’APHR et L’Hôpital du Rouvray de toutes responsabilités en cas d’accident de quelque nature que ce soit ou de dommages sans aucune exception ni réserve, causés lors du tournoi de football qui se déroulera le samedi 7 Juin 2014 dans l’enceinte de l’Hôpital du Rouvray auquel participera mon fils, ma fille(1)....................................

fichier-pdf.fr/2014/05/03/decharge-de-responsabilite-pour-les-mineurs/ 03/05/2014

93% - Formulaire Amsterdam

Formulaire Amsterdam FORMULAIRE D’INSCRIPTION Nom :

fichier-pdf.fr/2018/11/27/formulaire-amsterdam/ 27/11/2018

93% - FORMULAIRE AMSTERDAM

FORMULAIRE AMSTERDAM FORMULAIRE D’INSCRIPTION Nom :

fichier-pdf.fr/2017/12/12/formulaire-amsterdam/ 12/12/2017

84% - DECHARGE ONCEUPON

DECHARGE ONCEUPON ONCE UPON A RIDE BOWL DECHARGE DE RESPONSABILITES Lire attentivement Je soussigné, déclare que tous les adhérents doivent porter obligatoirement le casque.

fichier-pdf.fr/2016/01/14/decharge-onceupon/ 14/01/2016

84% - communiqué COVID RESPONSABILITES DES MAIRES

communiqué COVID RESPONSABILITES DES MAIRES UNION SYNDICALE PROFESSIONNELLE DES POLICIERS MUNICIPAUX Depuis 1970 :

fichier-pdf.fr/2020/04/02/communiquecovidresponsabilitesdesmaires/ 02/04/2020