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Réponses pour «ruptures»:



Total: 4000 résultats - 0.085 secondes

Circulaire DGT nx 2009-04 du 17 mars 2009 100%

C’est sur la base de ce raisonnement que le législateur a exclu du champ de la rupture conventionnelle, les ruptures amiables intervenant dans le cadre des accords de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) ou dans le cadre de la mise en œuvre des plans de sauvegarde de l’emploi (PSE).

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/19/circulaire-dgt-nx-2009-04-du-17-mars-2009/

19/04/2011 www.fichier-pdf.fr


RMG251 100-107 99%

CHIRURGIE Le traitement des ruptures de la coiffe des rotateurs par le Dr Tom Van Isacker* * Clin.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/08/25/rmg251-100-107/

25/08/2011 www.fichier-pdf.fr

Article 2 KARUMAG 96%

Ainsi, un employeur ne peut conclure « à la chaîne » des , qui ruptures conventionnelles pour diminuer ses effectifs sans interviendra au plus tôt au terme d’une période incompres- On reste dans l’attente de la décision de la Cour de cassa- mettre en œuvre les dispositifs légaux (plan de sauvegarde sible d’environ un mois et demi, correspondant aux délais tion quant aux salariés dont le contrat est suspendu, du fait de l’emploi, contrat de sécurisation professionnelle, consul- de rétractation et d’homologation.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/12/article-2-karumag/

12/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Tarif Pascal 94%

MULTI FRUITS Rue de Cardiff Tél:

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/13/tarif-pascal/

13/02/2015 www.fichier-pdf.fr

orientation chirurgie-coiffe arthroplasties epaule 94%

Orientation en rééducation après chirurgie des ruptures de coiffe et arthroplasties d’épaule ÉVALUATION ET AMÉLIORATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES Orientation en rééducation après chirurgie des ruptures de coiffe et arthroplasties d’épaule SÉRIE DE CRITÈRES DE QUALITÉ POUR L’ÉVALUATION ET L’AMÉLIORATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES Novembre 2008 HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Novembre 2008 1 Orientation en rééducation après chirurgie des ruptures de coiffe et arthroplasties d’épaule Les recommandations pour la pratique clinique et l’argumentaire scientifique en lien avec cette série de critères de qualité pour l’évaluation et l’amélioration des pratiques professionnelles sont téléchargeables sur www.has-sante.fr Haute Autorité de Santé Service communication 2 avenue du Stade de France - F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/30/orientation-chirurgie-coiffe-arthroplasties-epaule/

30/04/2015 www.fichier-pdf.fr

1-s2.0-S0002937899702577-main 94%

The microbiologic effect of digital cervical examination Hytham M.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/15/1-s2-0-s0002937899702577-main/

15/04/2015 www.fichier-pdf.fr

Rupture amiable du contrat de travail 93%

Au contraire, le plan de départ volontaire, qui reste une notion jurisprudentielle qui n’est pas encadrée par un texte spécifique Les plans de départs volontaires se développent, car les ruptures pour motifs technologiques, structurels ou économiques se multiplient et il reste très compliqué de mettre en œuvre une telle procédure dès lors que l’entreprise occupe dix salariés ou plus.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/16/rupture-amiable-du-contrat-de-travail/

16/10/2015 www.fichier-pdf.fr

Fiche Assedic Lesueur 1 92%

N° Ordre : 305 Numéro d'agrément :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/08/fiche-assedic-lesueur-1-1/

08/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Fiche Assedic Lesueur 2 92%

N° Ordre : 304 Numéro d'agrément :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/08/fiche-assedic-lesueur-2-1/

08/08/2016 www.fichier-pdf.fr