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Réponses pour «sanctionner»:



Total: 5000 résultats - 0.08 secondes

reforme procedures sanctions 100%

LA REFORME DES PROCEDURES ET SANCTIONS DISCIPLINAIRES :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/26/reforme-procedures-sanctions/

26/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Banlist Gmod 99%

Nom Temps de ban BF = Ban faible (léger) BM = Ban moyen BL = Ban lourd Description du tag Pas Pain RP/ Fear RP 15 min Le tag Pas de Pain RP / Fear RP doit être utilisé afin de sanctionner un joueur ne respectant pas la douleur et / ou la peur.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/08/banlist-gmod/

08/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Notes importantes (2) 99%

Ban Nom du Tag minimum Ban maximum Description du tag Le tag tentative de crash doit être utilisé afin de sanctionner un joueur ayant tenté d'effectuer un crash (crash = Tentative de effondrement soit dans la situation une extinction brutale du Permanant Permanant serveur).

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/21/notes-importantes-2/

21/09/2016 www.fichier-pdf.fr

cours intro aux droit -ASSAKTI 99%

Coercitif veut dire sanctionner, autrement dit qui ne respect pas la règle de droit et sanctionné par les pouvoirs publics, à cet égard, en distingue « 3 » types de Sanctions :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/03/cours-intro-aux-droit-assakti/

03/11/2015 www.fichier-pdf.fr

droit-penal (1) 98%

l'objectif est de sanctionner d'une espèce d'une règle dans un cadre plus étroit que celui d'une profession.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/12/08/droit-penal-1/

08/12/2020 www.fichier-pdf.fr

Arrêt Cour de Cassation 95%

__________1°/que la décision de l’employeur de sanctionner un salarié par une rétrogradation accompagnée d’une baisse de rémunération, constitue un manquement à ses obligations contractuelles justifiant la prise d’acte de la rupture du contrat de travail par le salarié aux torts exclusifs de l’employeur ;

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/10/arret-cour-de-cassation/

10/07/2013 www.fichier-pdf.fr

Note d'information - Loi sur le droit à l'erreur 95%

Toutefois, le gouvernement indique que restent applicables les sanctions de droit commun (sanctions financières) prévues par le code pénal pour protéger le secret professionnel et sanctionner un usage détourné des données.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/14/note-dinformation---loi-sur-le-droit-a-lerreur/

14/08/2018 www.fichier-pdf.fr

Charte EK 95%

L’ensemble des obligations définies dans la présente charte peuvent être sanctionnées au bon vouloir du membre compétant (possédant les moyens de sanctionner).

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/05/charte-ek/

05/12/2017 www.fichier-pdf.fr

pdf 95%

https://www.fichier-pdf.fr/2011/06/20/pdf/

20/06/2011 www.fichier-pdf.fr

conseil-discipline 95%

19 4 – L’impossibilité de sanctionner plusieurs fois les mêmes faits .............................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/12/conseil-discipline/

12/02/2019 www.fichier-pdf.fr

Modération 95%

Par ailleurs le serveur dispose d’un anti-insulte neutralisant un certain nombre d’insultes, sauf abus de la part d’un joueur, il est demandé au modérateur de ne pas sanctionner un joueur se faisant rappeler à l’ordre par l’antiinsulte.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/05/06/moderation/

06/05/2020 www.fichier-pdf.fr

réglement Habbi 94%

http://habbi.fr Règlement de l’équipe 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/03/reglement-habbi/

03/08/2014 www.fichier-pdf.fr

0475 10News Punitions 94%

Sanctionner intelligemment un élève qui est « sorti du cadre », c’est le principe de la mesure 20 Gr azia • 11.01.2018 de responsabilisation.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/11/047510newspunitions/

11/01/2019 www.fichier-pdf.fr