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Réponses pour «sectorielles»:



Total: 1000 résultats - 0.1 secondes

Notification Kris Peeters-Werkbaar werk 100%

Cet automne, ce projet de loi sera soumis au parlement pour approbation, de sorte que ce cadre légal sera en place avant le début des négociations interprofessionnelles et sectorielles pour la période 2017-2018.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/18/notification-kris-peeters-werkbaar-werk/

18/05/2016 www.fichier-pdf.fr

Interview Eco Journal du 19-12-2014 98%

Cette évolution est venue répondre à l'augmentation des corrélations entre les évolutions des Places financières nationales et à la baisse de celles entre les évolutions sectorielles.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/19/interview-eco-journal-du-19-12-2014/

19/12/2014 www.fichier-pdf.fr

HS Rules FRA PF 96%

RÈGLES D’ENGAGEMENT 141 ACCÉS AUX PROTOCOLES DE COMBAT Dans ces nouvelles règles complémentaires nous vous présentons les Listes d’Armées Sectorielles et les nouvelles règles telles que les Troupes Liées et l’utilisation des Civils.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/06/25/1hj0078/

25/06/2010 www.fichier-pdf.fr

TDR atelier Sénégal 95%

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https://www.fichier-pdf.fr/2012/09/19/tdr-atelier-senegal/

19/09/2012 www.fichier-pdf.fr

decret 2004 167 Mecie 92%

la cellule établie au niveau de chaque Ministère sectoriel, et chargée de l’intégration de la dimension environnementale dans les politiques sectorielles respectives, dans une optique de développement durable.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/19/decret-2004-167-mecie/

19/09/2015 www.fichier-pdf.fr

Communiqué LLS - Fouille sectorielle 92%

Depuis plusieurs années, le Syndicat Local Pénitentiaire Force Ouvrière du CP Lille-LoosSequedin et l’UISP-FO des Hauts de France réclamaient que des opérations de fouilles sectorielles soient effectuées.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/09/communique-lls---fouille-sectorielle/

09/11/2018 www.fichier-pdf.fr

guidegenerique light 92%

Il existe actuellement une très forte demande de mesures de prévention concrètes et réalisables, qu'elles soient générales ou sectorielles, pour soutenir les employeurs et protéger les travailleurs au travail, pendant les trajets vers et depuis le lieu de travail (par exemple, les transports en commun), ou pendant d'autres activités liées au travail (par exemple, l'utilisation des réfectoires, des vestiaires et autres équipements sociaux, les contacts avec les clients, les fournisseurs et les sous-traitants, etc.).

https://www.fichier-pdf.fr/2020/06/19/guidegeneriquelight/

19/06/2020 www.fichier-pdf.fr

AS-Boulangerie-sept2016 91%

31 2 © Ordre des experts-comptables – Analyses sectorielles TPE – Septembre 2016 3.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/02/as-boulangerie-sept2016/

02/10/2016 www.fichier-pdf.fr

secteur santé (2) 88%

Dans toutes les stratégies sectorielles, un cadrage financier et règlementaire est nécessaire et il ne peut être entièrement anticipé vu les aléas qui entourent le processus d’élaboration des lois des finances.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/21/secteur-sante-2/

21/07/2013 www.fichier-pdf.fr

la stratégie sectorille 2012 2016 88%

Dans toutes les stratégies sectorielles, un cadrage financier et règlementaire est nécessaire et il ne peut être entièrement anticipé vu les aléas qui entourent le processus d’élaboration des lois des finances.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/11/la-strategie-sectorille-2012-2016/

11/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Appel à projet FISONG participation citoyenne (1) 86%

Clauses et conditions générales 1.1 La Facilité d’innovation sectorielle pour les ONG vise à financer des projets de développement innovants portés par des ONG françaises, internationales ou étrangères correspondant soit à l’expérimentation d’un changement d’échelle à partir d’innovations localisées préexistantes, soit au repérage, à la conception et/ou la mise au point d’innovations à petite échelle, susceptibles d’alimenter une réflexion sur des politiques sectorielles, voire de les influencer.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/11/appel-a-projet-fisong-participation-citoyenne-1/

11/01/2017 www.fichier-pdf.fr

defi201108.PDF 86%

Je vous souhaite un excellent d.ébut d'année, beaucoup d'activités sectorielles seront au rendez-vous et je serai très heureuse de vous rencontrer tout au long de I'année.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/04/04/defi201108/

04/04/2012 www.fichier-pdf.fr

Rapport Silure 2 85%

Répartition des moyennes sectorielles des captures par unité d’effort (CPUE) de silure glane pour les amateurs et les professionnels au cours de la période 1999-2002.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/01/14/0h2d8jh/

14/01/2010 www.fichier-pdf.fr

rapport-silure-v53-1 .. interessant. juillet2013. 85%

Répartition des moyennes sectorielles des captures par unité d’effort (CPUE) de silure glane pour les amateurs et les professionnels au cours de la période 1999-2002.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/23/rapport-silure-v53-1-interessant-juillet2013/

23/07/2013 www.fichier-pdf.fr

231425 - 02062015 - norme sectorielle bruit au CEJ 85%

qui demandent l'annulation de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 février 2014 "portant conditions sectorielles relatives aux parcs d'éoliennes d'une puissance totale supérieure ou égale à 0,5 MW, modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et XIII - 6994 - 1/23 à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences et des installations et activités classées"

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/30/231425-02062015-norme-sectorielle-bruit-au-cej/

30/06/2015 www.fichier-pdf.fr

Report-of-Action-2011-2016 FR web 84%

Fonctionnement des organes - situation organisationnelle de la FSM 3.1 Conseil presidentiel 3.2 Secretariat 3.3 Bureaux regionaux 3.4 Organisations sectorielles - UIS 3.5 Secretariats et Comites speciaux 3.5.1 Secretariat pour les jeunes travailleurs 3.5.2 Secretariat pour les femmes travailleuses 3.5.3 Comite special pour les droits des travailleurs migrants 3.5.4 Comite special pour la protection de la sante et de la securite 3.6 Nuevas afiliaciones 4.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/19/report-of-action-2011-2016-fr-web/

19/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Onthaalfiche Financiële Diensten 2015 FR 84%

Vous êtes déjà membre et ne recevez pas encore nos informations sectorielles directement dans votre boîte mail?

https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/06/onthaalfiche-financiele-diensten-2015-fr/

06/05/2015 www.fichier-pdf.fr

EOLIEN-sonore (1) 83%

Le gouvernement wallon croyait avoir réglé l’affaire en prenant un arrêté (13 février 2014) portant sur les «conditions sectorielles relatives aux parcs d’éoliennes». En gros: les limites sonores sont fixées à 45 décibels le jour et à 43 décibels la nuit, sauf pour les «nuits chaudes» (40 décibels). Ces limites induisent évidemment aussi la fixation des distances de recul par rapport aux zones d’habitat.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/15/eolien-sonore-1/

15/10/2015 www.fichier-pdf.fr

mokrane slimane CV 83%

Jeux vidéo, Musique, Sport (Football, Natation) • REALISATION D’ETUDES -Monographies Enseignes (Panorama financier, Model commercial, Priorités stratégiques, Matrice SWOT, Matrice BCG…) -Etudes Ad hoc (focus thématiques, études de marchés, analyses sectorielles).

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/01/mokrane-slimane-cv/

01/03/2013 www.fichier-pdf.fr