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Réponses pour «signataire»:


Total: 500 résultats - 0.013 secondes

GARANTIES 2017 SECURITE 100%

GARANTIES 2017 SECURITE NATURE DES FRAIS Frais de Séjour Conventionnés Frais de Séjour Non Conventionnés Honoraires Conventionnés - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins SUMATYR - L'OLIVERAIE - TOLEVI Régime de remboursements de frais médicaux et chirurgicaux ENSEMBLE DU PERSONNEL REGIME SECURITE SECURITE REGIME SECURITE 2017 SOCIALE ( y compris le remboursement ( en % BRSS ) de la Sécurité Sociale ) HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE Y COMPRIS MATERNITE 150 % BR 80 ou 100 % 180 % BR 80 ou 100 % Honoraires Non Conventionnés Forfait Hospitalier Chambre Particulière ( y compris maternité ) Lit d'accompagnant ( enfant de moins de 16 ans ) Transport en Ambulance Consultations et visites Généralistes Conventionnées ( BR = 23 € ) - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Spécialistes Conventionnées ( BR = 28 € ) - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Généralistes Non Conventionnées - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Spécialistes Non Conventionnées - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/04/garanties-2017-securite/

04/01/2017 www.fichier-pdf.fr

Charte aea 97%

Le signataire s'engage dans une attitude de respect, d'ouverture d'esprit envers les autres fédérations, associations et les différentes professions utilisant des outils similaires ou différents des siens, mais poursuivant le même objectif d'accompagnement.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/08/charte-aea/

08/10/2016 www.fichier-pdf.fr

Conclusions comité signataires exceptionnel - 5 juin 2015 90%

Ont participé à ce comité, en leur qualité de signataire, M.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/06/conclusions-comite-signataires-exceptionnel-5-juin-2015/

06/06/2015 www.fichier-pdf.fr

20180620 FORMULAIRE CONCOURS ACC. COLL. INNOVANT 2018 87%

INNOVANT 2018 FORMULAIRE DE CANDIDATURE CONCOURS DE L’ACCORD COLLECTIF LE PLUS INNOVANT VOUS ÊTES Représentant mandaté de la Direction d’une personne morale signataire d’un accord collectif innovant Délégué syndical d’une organisation syndicale signataire d’un accord collectif innovant NOM :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/21/20180620-formulaire-concours-acc-coll-innovant-2018/

21/06/2018 www.fichier-pdf.fr

NOEL Bernard Signe Magny le Hongre 77700 85%

Engagements du candidat tête de liste signataire pour son mandat de Maire :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/10/noel-bernard-signe-magny-le-hongre-77700/

10/03/2014 www.fichier-pdf.fr

accord-cadre-ambulancier 84%

L'Union des Fédérations de Transport mandatée par la Chambre Syndicale Nationale des Services d'Ambulances (CSNSA), La Fédération Nationale des Artisans Ambulanciers (FNAA) (signataire de l’avenant 2 du 19 décembre 2000 et de l’avenant 3 du 16 janvier 2008), La Fédération Nationale des Ambulanciers Privés (FNAP) (signataire de l’avenant 3 du 16 janvier 2008), La Fédération Nationale des Transporteurs Sanitaires (FNTS), d'une part, La Fédération générale des transports et de l'équipement FGTE-CFDT, La Fédération générale CFTC des transports (signataire de l’avenant 3 du 16 janvier 2008), La Fédération nationale des chauffeurs routiers FNCR (signataire de l’avenant 3 du 16 janvier 2008), Le Syndicat national des activités du transport et du transit CGC, d'autre part.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/12/accord-cadre-ambulancier/

12/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Contrat 84%

Contrat Contrat d'engagement réciproque L'association Géozh s'engage, sous réserve du respect des conditions d'inscription, à faire participer l'adhérent signataire à son week end de désintégration qu'elle organise du vendredi 9 mai au dimanche 11 mai 2014.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/19/contrat/

19/04/2014 www.fichier-pdf.fr

Signataires 07 10 2016 81%

Signataires 07 10 2016 Signataire pétition "Micro centrales, barrages ...

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/08/signataires-07-10-2016/

08/10/2016 www.fichier-pdf.fr

GARANTIES 2017 BASE 79%

GARANTIES 2017 BASE SUMATYR - L'OLIVERAIE - TOLEVI Régime de remboursements de frais médicaux et chirurgicaux ENSEMBLE DU PERSONNEL REGIME DE BASE SECURITE SOCIALE ( en % BRSS ) NATURE DES FRAIS REGIME DE BASE 2017 ( y compris le remboursement de la Sécurité Sociale ) HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE Y COMPRIS MATERNITE Frais de Séjour Conventionnés 80 ou 100 % 100 % BR Frais de Séjour Non Conventionnés 80 ou 100 % 100 % BR Honoraires Conventionnés - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins 80 ou 100 % 100 % BR 100 % BR Honoraires Non Conventionnés 80 ou 100 % Autorité 100 % BR reconstituée

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/04/garanties-2017-base/

04/01/2017 www.fichier-pdf.fr

CHARTE QUALICLIM 2013-2014. 79%

CHARTE QUALICLIM 2013 2014.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/09/charte-qualiclim-2013-2014/

09/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Contrat 79%

Contrat Contrat d'engagement réciproque L'association Géozh s'engage, sous réserve du respect des conditions d'inscription, à faire participer l'adhérent signataire à son week end de désintégration qu'elle organise du vendredi 9 mai au dimanche 11 mai 2014.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/08/contrat/

08/04/2014 www.fichier-pdf.fr

GARANTIES 2017 CONFORT 79%

GARANTIES 2017 CONFORT SUMATYR - L'OLIVERAIE - TOLEVI Régime de remboursements de frais médicaux et chirurgicaux ENSEMBLE DU PERSONNEL REGIME CONFORT NATURE DES FRAIS Frais de Séjour Conventionnés Frais de Séjour Non Conventionnés Honoraires Conventionnés - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Honoraires Non Conventionnés REGIME CONFORT 2017 ( y compris le remboursement de la Sécurité Sociale ) SECURITE SOCIALE ( en % BRSS ) HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE Y COMPRIS MATERNITE 300 % BR 80 ou 100 % REGIME CONFORT + RENFORT DENTAIRE 2017 ( y compris le remboursement de la Sécurité Sociale ) 300 % BR 80 ou 100 % 300 % BR 300 % BR 80 ou 100 % 230 % BR 130 % BR

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/04/garanties-2017-confort/

04/01/2017 www.fichier-pdf.fr

Convention de stage 78%

Représenté par son Président (signataire de la convention) :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/30/convention-de-stage/

30/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Convention de stage FR AN 75%

5, allées Antonio MACHADO - 31058 Toulouse Cedex 9 Represented by (agreement-signing party) (Représenté par (signataire de la convention)):

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/30/convention-de-stage-fr-an/

30/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Convention de stage FR ALL 75%

5, allées Antonio MACHADO - 31058 Toulouse Cedex 9 Adresse (Adresse):..……………………………………….……………………………………… Vertreten durch (Unterzeichner der Vereinbarung) (Représenté par (signataire de la convention)):

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/30/convention-de-stage-fr-all/

30/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Mutalisation des informations pour les REGIONALES TPUV 2016 75%

participants de venir avec les - Valeur du point conventionnelle et coefficients - Cahier revendicatif de la CGT du réseau - Derniers accords (CGT signataire ou non signataire) - Effectifs du réseau par catégorie - Nombre de syndiqués Actifs/ UGICT / Cadres/Retraités - Influence aux élections IRP - Durée du mandat - Nombre de services sous-traités (Atelier, conduite, marketing, sécurité, administratif, nettoiement, plein de carburant, publicité, gardien de parking etc.…)Y a t il des auto entrepreneurs ?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/01/mutalisation-des-informations-pour-les-regionales-tpuv-2016/

01/05/2016 www.fichier-pdf.fr

Convention de stage FR ES 74%

Representado por (firmante del acuerdo) (Représenté par (signataire de la convention)):

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/30/convention-de-stage-fr-es/

30/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Contrat 74%

Contrat Week-end à Paris Contrat d’engagement réciproque L’association Géozh s’engage, sous réserve du respect des conditions d’inscription, à faire participer l’adhérent signataire à son voyage à Paris organisé du 28 au 30 Mars 2014.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/07/contrat/

07/02/2014 www.fichier-pdf.fr

Retrait de fonds 73%

*Merci de noter que le bénéficiaire final doit être le même que le client Fait à Le Signataire autorisé Autre signataire autorisé (si plus d’un) Si votre retrait de fonds correspond au montant total du solde de votre compte, nous procéderons à la clôture de celui-ci.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/22/retrait-de-fonds/

22/10/2012 www.fichier-pdf.fr