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Réponses pour «statuts»:
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CR AG 2009 Défense du statut, défense du droit
Compte rendu de l’Assemblée générale 2009 de SUD-AFP
Les membres de SUD-AFP ont affirmé leur engagement pour la défense du
statut de l’Agence et ont souhaité des actions résolues pour faire respecter le
droit des salariés – CDI, précaires, statuts locaux –, lors de leur Assemblée
générale annuelle, le 30 novembre 2009 à Paris.
fichier-pdf.fr/2009/12/09/9qpfzir/
09/12/2009
des statuts à l'ordre du jour municipal
Machineries
Genève, 28 Détournement
8 Frimaire, jour du miel
(lundi 28 novembre 2022)
XIIIe année, N° 2698
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VIVELACOMMUNE@INFOMANIAK.CH
Feuille à peu près quotidienne et assez généralement socialiste
Causes Tousjours
Paraît généralement du lundi au vendredi
(sauf quand on en décide autrement)
Le 23 novembre, le
Conseil
administratif
de Genève a annoncé
avoir
«adopté
le
nouveau Statut de la
Fondation du Grand
Théâtre
de
Genève
(FGTG)»
et
l'avoir
«transmis au Conseil
municipal pour validation», avec un préavis positif
du Conseil de fondation du Grand Théâtre.
fichier-pdf.fr/2022/11/28/newsletter2698/
28/11/2022
وثائق تاريخية شباب اﻟﺠﻤﻬﻮرﻳﺔ اﻟﺘﻮﻧﺴﻴﺔ
وزارة اﻟﺸﺒﺎب واﻟﺮﻳﺎﺿﺔ
إدارة اﻟﺘﺼﺮف ﻓﻲ اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ واﻟﺘﻮﺛﻴﻖ
ﻣﺼﻠﺤﺔ اﻟﺘﻮﺛﻴﻖ واﻟﻤﻜﺘﺒﺔ
Index
Titre
Page
Statut de l’association « Les Eclaireurs Musulmans
Tunisiens »(Mars 1933)
3
Statut de l’association des Scouts Musulmans de Tunisie
(Modification du 9 Avril 1937)
9
Correspondance de Secrétaire Général du Gouvernement
Tunisien à Monsieur le Conseiller Juridique et de Législation
concernant L’association « L’Aurore de la jeunesse
Zlassienne »(18 juin 1937)
13
Note portant les observations de Monsieur le Conseiller
Juridique et de Législation concernant les Statuts des
associations «L’Aurore de la jeunesse Zlassienne » et « Le
Jeune Musulman » adressée à Monsieur le Secrétaire
Général du Gouvernement Tunisien.
fichier-pdf.fr/2016/04/12/fichier-pdf-sans-nom-4/
12/04/2016
Statuts Statuts de l’Association
Amicale des Bossons
Statuts de l’Association
« Amicale des Bossons »
Généralités
Article 1 :
fichier-pdf.fr/2012/12/06/statuts/
06/12/2012