Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 01 octobre à 23:33 - Environ 380000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «stipule»:



Total: 1000 résultats - 0.068 secondes

Grille tarifaire 100%

- un brief téléphonique ou un échange de mails sur vos besoins et attentes - une recherche graphique et une proposition de 3 (ou) 6 logos - des étapes de modifications (le nombre est stipulé dans le devis ou en illimité) 300€ - 600€ ht pour 3 propositions 650€ - 900€ ht pour 6 propositions et + La création d’une charte graphique :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/19/grille-tarifaire/

19/02/2016 www.fichier-pdf.fr

Aspect juridique 93%

ERDF/ ENEDIS invoque l'article L 322-4 du Code de l'énergie qui stipule que le compteur n'est pas la propriété du client mais celle des collectivités territoriales C'est exact mais le compteur n'est pas non plus la propriété d'ERDF/ ENEDIS ERDF invoque ensuite l'article 13-II de la loi du 09 août 2004 stipulant que le libre accès au compteur est une nécessité.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/22/aspect-juridique/

22/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Chronologie pour harceler un chef d'entreprise 92%

La directive 92/49/CEE du Conseil, portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant l'assurance directe autre que l'assurance sur la vie, publiée au Journal officiel des Communautés européennes du 11 août 1992, stipule :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/04/chronologie-pour-harceler-un-chef-d-entreprise/

04/03/2016 www.fichier-pdf.fr

Participation aux acquets Bertrand Savoure APSP oct 2015 91%

Il est stipulé qu'elle aura droit à une participation des trois quarts.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/participation-aux-acquets-bertrand-savoure-apsp-oct-2015/

01/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Devis Mod 91%

_Ce minerai drop des Minerais de Lanthane qu'il est nécessaire de fondre pour en obtenir un lingot de forme triangulaire mais de couleur violette comme stipulé précédemment.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/06/devis-mod/

06/12/2015 www.fichier-pdf.fr

mise en demeure 3 91%

D’ailleurs, cette obligation est également confirmée dans votre règlement interne puis reprise dans votre catalogue de prestations et de tarification qui stipule qu’un changement de compteur à l’initiative de l’usager entraine le remplacement automatique du tableau bois original par un panneau conforme aux normes et selon vos prescriptions et références.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/07/18/mise-en-demeure-3/

18/07/2018 www.fichier-pdf.fr

mise en demeure 3 91%

D’ailleurs, cette obligation est également confirmée dans votre règlement interne puis reprise dans votre catalogue de prestations et de tarification qui stipule qu’un changement de compteur à l’initiative de l’usager entraine le remplacement automatique du tableau bois original par un panneau conforme aux normes et selon vos prescriptions et références.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/07/18/mise-en-demeure-3-1/

18/07/2018 www.fichier-pdf.fr

TITRE 2 Les effets du contrat 90%

« on est censé avoir stipulé pour soi et pour ses héritiers et ayant-causes ».

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/18/titre-2-les-effets-du-contrat/

18/09/2014 www.fichier-pdf.fr

INFOS Mentions légales 88%

L'article 3 de la loi du 29 juillet 1881 stipule que tout écrit doit porter la mention du nom et du domicile de l’imprimeur.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/30/infos-mentions-legales/

30/03/2016 www.fichier-pdf.fr

CM 9 biodiv 87%

Au niveau évolutif, tendance à la réduction de la feuille, et donc disparition de la foliole, adaptation du stipule ou de la vrille.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/20/cm-9-biodiv/

20/11/2013 www.fichier-pdf.fr

Chapitre 1 85%

L’article 1162 stipule que « dans le doute, les conventions s’interprètent contre celui qui a stipulé et en faveur de celui qui a contracté l’obligation ».

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/07/chapitre-1/

07/11/2015 www.fichier-pdf.fr

N'acceptez pas les nouvelles CGV 85%

Le contrat de fourniture de service a pour objectif principal et essentiel la fourniture régulière d’un courant électrique alternatif de 220 volts/50 Hz conforme à la norme NF EN 50 160 Comme stipulé sur les CGV d’avant mars 2014.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/27/n-acceptez-pas-les-nouvelles-cgv/

27/02/2018 www.fichier-pdf.fr

LETTRE DE MISE EN DEMEURE 84%

LETTRE DE MISE EN DEMEURE.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/11/lettre-de-mise-en-demeure/

11/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 84%

Pour se faire rembourser, le représentant de section devra fournir à l’Association une facture ainsi que la ou les cartes(s) d’embarquement(s) correspondante(s) au(x) membre(s) impliqué(s) par le voyage stipulé dans la demande.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/17/annexe-remboursement-deplacement/

17/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 84%

Pour se faire rembourser, le représentant de section devra fournir à l’Association une facture ainsi que la ou les cartes(s) d’embarquement(s) correspondante(s) au(x) membre(s) impliqué(s) par le voyage stipulé dans la demande.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/19/annexe-remboursement-deplacement/

19/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 84%

Pour se faire rembourser, le représentant de section devra fournir à l’Association une facture ainsi que la ou les cartes(s) d’embarquement(s) correspondante(s) au(x) membre(s) impliqué(s) par le voyage stipulé dans la demande.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/23/annexe-remboursement-deplacement/

23/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Annexe Remboursement Déplacement 84%

Pour se faire rembourser, le représentant de section devra fournir à l’Association une facture ainsi que la ou les cartes(s) d’embarquement(s) correspondante(s) au(x) membre(s) impliqué(s) par le voyage stipulé dans la demande.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/21/annexe-remboursement-deplacement/

21/12/2017 www.fichier-pdf.fr

LETTRE DE MISE EN DEMEURE 1 83%

LETTRE DE MISE EN DEMEURE.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/14/lettre-de-mise-en-demeure-1/

14/03/2018 www.fichier-pdf.fr

controle culture catch 83%

Nom de l’élève : Classe :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/30/controle-culture-catch/

30/05/2015 www.fichier-pdf.fr