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Réponses pour «stupefiants»:
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- Creation mission pour division des
delits mineurs
- Creation mission pour division des
trafics de stupefiants
- Creation mission pour division des
crimes
- Creation mission renfort
Suivi mission
Inspecteurs
Service Archives
Inspecteur
Division Crimes
Enquete crime
Juges
Arrestation coupables
Coupables
Diagramme de classes
Coupable
Appelant
Coordonnees
0..*
0..*
Designe
Juge
Temoin
Plaignant
0..*
0..*
1..1
0..1
1..1
1..1
1..*
Temoignage
1..*
Plainte
Arrestation
Date
Lieu
0..*
Enquete
Delit mineur
Trafic
Classe
d'association
1..*
Crime
2..n
Policier
Delit
Zone
rapporte >
fichier-pdf.fr/2011/10/21/corrigetd12/
21/10/2011
Malgre les signalements effectues par le Syndicat Local Penitentiaire
Force Ouvriere et malgre la multiplication des interpellations de la Police Nationale sur le
domaine penitentiaire du centre penitentiaire de Lille-Sequedin, la situation n’evolue pas,
laissant ainsi les personnels impuissants face aux nombreuses projections d'objets divers et
varies tels que des telephones, stupefiants, alcools et peut etre meme pire !!
fichier-pdf.fr/2017/03/26/courrier-procureur-30012017/
26/03/2017
Malgre les signalements effectues par le Syndicat Local Penitentiaire
Force Ouvriere et malgre la multiplication des interpellations de la Police Nationale sur le
domaine penitentiaire du centre penitentiaire de Lille-Sequedin, la situation n’evolue pas,
laissant ainsi les personnels impuissants face aux nombreuses projections d'objets divers et
varies tels que des telephones, stupefiants, alcools et peut etre meme pire !!
fichier-pdf.fr/2017/02/22/courrier-di-30012017/
22/02/2017
STUPEFIANTS
CONSTAT AMIABLE
et remise à niveau code de la route
Circuit 60m2
Buggy Brousse
pour enfants
PERTE
D’ADHERENCE
1er secours
NOS FORMATIONS EN ECO-CONDUITE
fichier-pdf.fr/2013/01/07/serenity-drive/
07/01/2013
-‐
Pour
le
parfait
déroulement
de
la
manifestation,
merci
de
respecter
leurs
consignes
• -‐
1
Extincteur
obligatoire
dans
chaque
véhicule
• -‐
Arceau
obligatoire
pour
les
véhicules
prototypes
MOTIFS
D’EXCLUSION
IMMEDIATE
• -‐
ALCOOL
AU
VOLANT
• -‐
STUPEFIANTS
• -‐
ENFANTS
CIRCULANT
AU
VOLANT
DE
VEHICULES
• -‐
NON
RESPECT
DES
CONSIGNES
DE
SECURITE
DU
PERSONNEL
DE
L’ORGANISATION
• -‐
PERSONNE
CIRCULANT
AU
VOLANT
D’UN
VEHICULE
PASSE
19
H
• -‐
VITESSE
EXCESSIVE
• -‐
NON
RESPECT
DES
ORGANISATEURS
ET
DE
LEURS
DEMANDES
Fait
à
LE
…………………………………..
fichier-pdf.fr/2017/03/01/inscriptions-nissan/
01/03/2017
rlBD Fi
VIOLENCE
GROS MOTS
PEUR
TENEUR
SEXUELLE
ril[I]
STUPEFIANTS DISCRIMINATION
Pour plus d'informations, visitez le site:
fichier-pdf.fr/2016/04/04/gun/
04/04/2016
ri Ba ri
VIOLENCE
GROS MOTS
PEUR
TENEUR
SEXUELLE
g~
NIVEAU DE CONTRÔLE PARENTAL
CATÉGORIE D'ÂGE DU
SYSTÈME PEGI
9
i]J
7
i]J
5
[p)
3
D
D
STUPEFIANTS DISCRIMINATION
Pour plus d'informations.
fichier-pdf.fr/2016/05/09/sw-lethak-akkuance/
09/05/2016
23845
2 mois
3 750 €
Non
Tranquillité publique
Ministère de la justice – Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG) – BPPG-PEPP – Décembre 2020
page 4
Quantum encouru
Thème
Usage de stupéfiants
Qualification simplifiée
Nature
Texte définissant
NATINF
Emprisonnement
Amende
Forfaitaire
23846
2 mois
3 750 €
Non
ART.L.126-3 AL.1 C.CONSTRUCT.
fichier-pdf.fr/2021/11/09/annexe-2tableauinfractionsjusticedeproximite/
09/11/2021