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Réponses pour «subvention»:


Total: 1000 résultats - 0.017 secondes

subventions 100%

subventions FINANCEMENT PAR SUBVENTIONS • Objectif(s) :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/07/subventions/

07/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Application augmentation de la subvention 97%

Application augmentation de la subvention Bonjour à toutes, La présente vise à apporter les précisions nécessaires quant à l’application de la réclamation de la subvention augmentée.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/27/application-augmentation-de-la-subvention/

27/02/2017 www.fichier-pdf.fr

DossierCDV Association - INVESTISSEMENT 2015-2020 97%

DossierCDV Association INVESTISSEMENT 2015 2020 Dossier de demande de subvention – Investissement – Contrat de Ville 2015-2020 Dossier de demande de subvention - INVESTISSEMENT CUCS 2015-2020 INTITULÉ DU PROJET :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/09/dossiercdv-association-investissement-2015-2020-2/

09/01/2018 www.fichier-pdf.fr

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2018 96%

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2018 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS Année 2018 Date d’arrivée du document (réservé à l’administration) :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/04/dossier-demande-de-subvention-2018/

04/10/2017 www.fichier-pdf.fr

dossier de demande de subvention associations 95%

dossier de demande de subvention associations COMMUNE DE MANA DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Associations culturelles ou sportives Nom de l’association :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/20/dossier-de-demande-de-subvention-associations/

20/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Demande de subvention PROJET DOSSIER 95%

Demande de subvention PROJET DOSSIER COMMUNE DE BARBATRE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Date limite de dépôt du dossier :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/12/demande-de-subvention-projet-dossier/

12/02/2014 www.fichier-pdf.fr

DossierCDV - Association - FONCTIONNEMENT 2018 94%

DossierCDV Association FONCTIONNEMENT 2018 CONTRAT DE VILLE 2015-2020 DE L’AGGLOMERATION DE PAPEETE Dossier de demande de subvention - FONCTIONNEMENT ANNEE 2018 INTITULÉ DU PROJET :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/09/dossiercdv-association-fonctionnement-2018-2/

09/01/2018 www.fichier-pdf.fr

110716 presentation ISCAP VUL 94%

Avec ISCAP faites des Bénéficiez d’une subvention maximum de 4000€ pour l’achat ou la location de votre prochain (VUL) Véhicule Utilitaire Léger.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/07/21/110716-presentation-iscap-vul/

21/07/2011 www.fichier-pdf.fr

Dossier subv culturelle 2016 93%

Dossier subv culturelle 2016 Dossier de demande de subvention 2016 Ce dossier est un formulaire simplifié destiné à toutes les associations désireuses d’obtenir une subvention de la communauté d’agglomération Saumur Loire Développement pour une manifestation à caractère culturel.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/16/dossier-subv-culturelle-2016/

16/02/2016 www.fichier-pdf.fr

compte O-TAKE(1) 2010 92%

compte O TAKE(1) 2010 COMPTES 2010 ASSOCIATION O'TAKE date intitulé nature Report 2009 subvention communauté de 19/01/2010 communes virement 01/03/2010 subvention conseil général 17 virement abonnement direct pro (caisse 06/04/2010 d'épargne) prélèvement abonnement direct pro (caisse 04/05/2010 d'épargne) prélèvement 11/05/2010 25 cotisations virement 31/05/2010 3 cotisations virement abonnement direct pro (caisse 03/06/2010 d'épargne) prélèvement abonnement direct pro (caisse 05/07/2010 d'épargne) prélèvement 16/07/2010 reversement subvention CDC à OSF chèque n°1339540 16/07/2010 reversement subvention CG 17 à OSFchèque n°1339541 27/07/2010 paiement licence stagiaire OSF chèque n°13 39539 30/07/2010 2 cotisations virement abonnement direct pro (caisse 03/08/2010 d'épargne) prélèvement 30/08/2010 paiement licence stagiaire OSF chèque n°13 39538 abonnement direct pro (caisse 06/09/2010 d'épargne)

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/12/compte-o-take-1-2010/

12/04/2011 www.fichier-pdf.fr

1 2012 ARC 2012 REEI rc4460-10f 91%

Cependant, la Subvention canadienne pour l’épargne-invalidité (subvention), le Bon canadien pour l’épargne-invalidité (bon) et les revenus de placements accumulés dans le cadre du régime sont inclus dans le revenu du bénéficiaire aux fins d’impôt lorsqu’ils sont payés à partir du REEI.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/16/1-2012-arc-2012-reei-rc4460-10f/

16/12/2011 www.fichier-pdf.fr

article 408299(1) 88%

Mais reste un os, cette fameuse subvention d’investissement de 250 000 euros.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/25/article-408299-1/

25/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Financement des Salons 88%

Taux de subvention : ... Taux de subvention : ... Taux de subvention :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/05/financement-des-salons/

05/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Argumentaire subvention elus locaux I 88%

Argumentaire subvention elus locaux I Elus locaux :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/22/argumentaire-subvention-elus-locaux-i/

22/01/2014 www.fichier-pdf.fr

Appel à Candidatures CODESRIA 87%

En dehors des voyages pour le travail de terrain dans le pays où la recherche est effectivement réalisée, le voyage à l’étranger n’est pas financé par la subvention.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/08/appel-a-candidatures-codesria/

08/02/2016 www.fichier-pdf.fr

ASSEMBLEE GENERALE FSE 5 11 2015 86%

création et mise en œuvre, soutien financier ( subvention, aide) et humain  Qui ?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/28/assemblee-generale-fse-5-11-2015/

28/01/2016 www.fichier-pdf.fr

AaP2014-Dossier-Subvention 85%

AaP2014 Dossier Subvention DOSSIER DE SUBVENTION PRIX 2014 L'INNOV A C'EST L' TION AFFAIRE DE TOUS !

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/25/aap2014-dossier-subvention/

25/09/2014 www.fichier-pdf.fr

Subvention et affaires juridiques 85%

Subvention et affaires juridiques Bramans Lanslebourg Mont-Cenis Lanslevillard Sollières-Sardières Termignon OFFRE D’EMPLOI LA COMMUNE DE VAL-CENIS RECRUTE UN AGENT CHARGE DES SUBVENTIONS ET DES AFFAIRES JURIDIQUES A compter du 03/12/2018 – poste permanent – temps complet Placé (e) sous la direction de la secrétaire générale des services et de la responsable du pôle finances, vos missions consisteront à :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/31/subvention-et-affaires-juridiques/

31/10/2018 www.fichier-pdf.fr

RGF Axe 1 du programme 414 10 03 2016 85%

Modalités d’octroi de la subvention .........................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/21/rgf-axe-1-du-programme-414-10-03-2016/

21/11/2016 www.fichier-pdf.fr

PCM 85%

COMPTES DES CAPITAUX A LONG ET MOYEN TERME 10 CAPITAL 100 Capital individuel ou capital social 1001 Capital souscrit non appelé 1002 Capital souscrit appelé, non versé 1003 Capital souscrit appelé, versé 10030 Capital non amorti 10031 Capital amorti 104 Primes liées au capital social 1041 Primes d’émission 1042 Primes de fusion 1043 Primes d’apport 105 Fonds de dotation 108 Compte de l’exploitant 109 Actionnaire capital souscrit –non appelé 11 RESERVES 110 Réserves légales 113 Réserves statutaires et ou contractuelles 114 Réserves réglementées 115 Réserves libres 116 Autres réserves 12 REPORT A NOUVEAU 120 Report à nouveau (solde créditeur) 129 Report à nouveau (solde débiteur) 13 RESULTAT NET EN ATTENTE D’AFFECTATION 130 Résultat net (solde créditeur) 139 Résultat net (solde débiteur) 14 SUBVENTION D’EQUIPEMENT 140 Subventions d’équipement reçues 149 Subvention d’équipement inscrites au compte de résultat (solde débiteur) 15 PLUS VALUES ET PROVISIONS REGLEMENTEES 150 Plus-value à réinvestir

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/05/pcm/

05/06/2015 www.fichier-pdf.fr

tracte 2 version 7 85%

La Municipalité a trainé les pieds 6 ans ont été nécessaires pour lancer les études de faisabilité, et instruire les dossiers de subvention.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/09/tracte-2-version-7/

09/02/2014 www.fichier-pdf.fr

demande de subvention associations sportives 2014-1 84%

demande de subvention associations sportives 2014 1 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 A retourner au service gestionnaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/16/demande-de-subvention-associations-sportives-2014-1/

16/01/2014 www.fichier-pdf.fr

courrier-mf-dec2015-v2 84%

Subventions reçues, conservation de pièces Reprise des activités, renouvellement de la reconnaissance et perfectionnement dans les cas de suspension de la reconnaissance F Fonction d’accorder la reconnaissance et délai de 90 jours F Certificat d’enregistrement d’une arme à feu F Programme Pour une maternité sans danger F Processus de règlement des différends F Ententes collectives F Mise en ligne du répertoire des formations offertes aux RSG F Admissibilité à la contribution parentale réduite F Revenu parental F F Obligation de conserver, pendant six ans, les pièces justifiant l’octroi d’une subvention et son affectation En vertu de l’article 99 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (LSGEE), une personne responsable d’un service de garde en milieu familial (RSG) a l’obligation de conserver, pour chaque enfant qui occupe une place subventionnée, l’ensemble des pièces justifiant l’octroi et le paiement d’une subvention.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/18/courrier-mf-dec2015-v2/

18/12/2015 www.fichier-pdf.fr