Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 15 janvier à 18:45 - Environ 390000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «subvention»:



Total: 3000 résultats - 0.08 secondes

Note Technique subvention 2013 03 14 99%

3De part son caractère universel, le système de subvention à la consommation est forcément régressif, cependant il est important d’estimer la part exacte des A.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/10/note-technique-subvention-2013-03-14/

10/11/2014 www.fichier-pdf.fr

subventions 99%

b) Lors de l’encaissement de la subvention :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/07/subventions/

07/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Dossier subv culturelle 2016 98%

Dossier de demande de subvention 2016 Ce dossier est un formulaire simplifié destiné à toutes les associations désireuses d’obtenir une subvention de la communauté d’agglomération Saumur Loire Développement pour une manifestation à caractère culturel.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/16/dossier-subv-culturelle-2016/

16/02/2016 www.fichier-pdf.fr

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2018 98%

……………………………………… 1ère demande Renouvellement Subventions sollicitées Montant demandé Montant attribué en 2017 (à renseigner par l’association) (réservé à l’administration) Subvention de fonctionnement Subvention exceptionnelle FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION (cocher la case correspondante) Année civile Année scolaire Autres (à préciser) :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/04/dossier-demande-de-subvention-2018/

04/10/2017 www.fichier-pdf.fr

CODE WALLON DU TOURISME 98%

— Du taux et du montant de la subvention 3 CHAPITRE III.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/01/18/code-wallon-du-tourisme/

18/01/2013 www.fichier-pdf.fr

Argumentaire subvention elus locaux I 98%

donnez du pouvoir d’agir aux citoyens en optant pour la subvention Face à la recrudescence des marchés publics, le mouvement associatif appelle les élus locaux à encourager le pouvoir d’agir des citoyens sur leur territoire via une politique de subvention adaptée en direction des associations.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/22/argumentaire-subvention-elus-locaux-i/

22/01/2014 www.fichier-pdf.fr

DossierCDV Association - INVESTISSEMENT 2015-2020 98%

Dossier de demande de subvention – Investissement – Contrat de Ville 2015-2020 Dossier de demande de subvention - INVESTISSEMENT CUCS 2015-2020 INTITULÉ DU PROJET :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/09/dossiercdv-association-investissement-2015-2020/

09/01/2018 www.fichier-pdf.fr

FSDIE-Concours soupe 2014 97%

Présentation du projet Le projet doit être présenté sur le document "demande de subvention sur le F.S.D.I.E".

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/13/fsdie-concours-soupe-2014/

13/01/2014 www.fichier-pdf.fr

ambassade de france - appel a projets 02.2017 - note annexe 97%

traduction signée et cachetée (2)statut statuts de l’association en français, signés et cachetés (3)bureau* liste des membres du bureau / conseil d’administration, signés et cachetés (4)RIB RIB au nom de l’association (5)Lettre* Lettre de demande de subvention adressant la demande à l’ « Ambassade de France à Rabat, Service de coopération et d’action culturelle.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/24/ambassade-de-france-appel-a-projets-02-2017-note-annexe/

24/02/2017 www.fichier-pdf.fr

OIG GFOIG10015IInvestigationReportDjibouti Report fr 97%

25 Le PR a viré des fonds de subvention à un programme sans rapport avec le Fonds mondial et remis des documents falsifiés pour occulter le virement .....

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/22/oig-gfoig10015iinvestigationreportdjibouti-report-fr/

22/04/2013 www.fichier-pdf.fr

demande de subvention associations sportives 2014-1 96%

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 A retourner au service gestionnaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/16/demande-de-subvention-associations-sportives-2014-1/

16/01/2014 www.fichier-pdf.fr

demande subvention culturel scolaire sociale 2014-1 96%

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 A retourner au service gestionnaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/16/demande-subvention-culturel-scolaire-sociale-2014-1/

16/01/2014 www.fichier-pdf.fr

Subventions associations 2020 96%

Subventions associations 2020 LE DISPOSITIF « Projet Éducatif Local » LE DROIT COMMUN Numéro du tiers Nom de l'association Subventions 2020 Avance 01/2020 Avance 04/2020 Solde 09/2020 Subventions 2020 Avance 01/2020 Avance 04/2020 LE DISPOSITIF « CONTRAT DE VILLE » Subvention 2020 Avance 04/2020 Solde 09/2020 SOUTIEN FINANCIER GLOBAL DE LA VILLE Subvention 2020 745 ASS MARINS ET MARINS ANCIENS COMBATTANTS 450,00 450,00 0,00 450,00 754 ASS FRANCAISE ANCIENS COMBATTANTS – AFAC 300,00 300,00 0,00 300,00 756 ASS FRSE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES 300,00 300,00 0,00 300,00 741 ASS NAT ANCIENS COMBATTANTS ET AMI(E)S DE LA RESISTANCE CTE DPTAL VAR.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/09/14/subventions-associations-2020/

14/09/2020 www.fichier-pdf.fr

Application augmentation de la subvention 96%

Bonjour à toutes, La présente vise à apporter les précisions nécessaires quant à l’application de la réclamation de la subvention augmentée.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/27/application-augmentation-de-la-subvention/

27/02/2017 www.fichier-pdf.fr

DossierCDV - Association - FONCTIONNEMENT 2018 96%

CONTRAT DE VILLE 2015-2020 DE L’AGGLOMERATION DE PAPEETE Dossier de demande de subvention - FONCTIONNEMENT ANNEE 2018 INTITULÉ DU PROJET :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/09/dossiercdv-association-fonctionnement-2018/

09/01/2018 www.fichier-pdf.fr

PV1-Séance du Conseil municipal mardi 12 février 2019 96%

Demande de subventions 20190212 -01 Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que l’aménagement de l’ancien couvent de Vabre-Tizac a fait l’objet d’une attribution de subvention en 2018.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/30/pv1-seance-du-conseil-municipalmardi12fevrier2019/

30/03/2020 www.fichier-pdf.fr

Financement des Salons 95%

Taux de subvention : ... Taux de subvention : ... Taux de subvention :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/05/financement-des-salons/

05/05/2014 www.fichier-pdf.fr

BO mobilité Franco Allemande 95%

Financement et procédure de demande La subvention de l'Ofaj comprend au maximum :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/09/26/bo-mobilite-franco-allemande/

26/09/2018 www.fichier-pdf.fr

demande subvention com com semnon 95%

_____________________________________ ANNEE __________ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE MOYENNE VILAINE ET SEMNON DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Loi du 1er juillet 1901 relative à la vie associative et au contrat associatif Vous trouverez dans ce dossier :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/12/demande-subvention-com-com-semnon/

12/02/2014 www.fichier-pdf.fr

Formulaire -500000fcfp ASSOCIATION 95%

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONTRAT DE VILLE (Coût du projet inférieur ou égal à 500.000 Fcfp) Formulaire Association Cochez la case correspondante :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/09/formulaire-500000fcfp-association/

09/01/2018 www.fichier-pdf.fr

Demande de subvention PROJET DOSSIER 95%

COMMUNE DE BARBATRE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Date limite de dépôt du dossier :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/12/demande-de-subvention-projet-dossier/

12/02/2014 www.fichier-pdf.fr

Lettre ouverte président RPA 94%

UNE SUBVENTION A ETE ACCORDEE PAR LE DEPARTEMENT.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/15/lettre-ouverte-president-rpa/

15/04/2018 www.fichier-pdf.fr

dossier de demande de subvention associations 94%

COMMUNE DE MANA DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Associations culturelles ou sportives Nom de l’association :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/20/dossier-de-demande-de-subvention-associations/

20/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Dossier de demande de subvention 2015 94%

Communauté des Communes du Vercors Année 2015 DEMANDE DE SUBVENTION Application de l’article L.1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales Dossier à retourner complet avant le 15 décembre 2014 En cas de difficultés rencontrées pour remplir ce dossier, n’hésitez pas à contacter la Communauté Association :……………………………………………………….……………………………..

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/09/dossier-de-demande-de-subvention-2015/

09/09/2014 www.fichier-pdf.fr