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Réponses pour «subvention»:



Total: 4000 résultats - 0.027 secondes

99% - Note Technique subvention 2013 03 14

Note Technique subvention 2013 03 14 Distribution et incidence des subventions indirectes sur les ménages pauvres Institut National de la Statistique Centre de recherches et des études sociales Banque africaine de développement 3 Introduction L’aggravation de la fracture sociale en Tunisie combinée à une montée du taux de chômage (en particulier celui des jeunes) au cours de la dernière décennie, ont été souvent mis en avant comme étant parmi les causes à l’origine de la révolution de 2011.

fichier-pdf.fr/2014/11/10/note-technique-subvention-2013-03-14/ 10/11/2014

99% - subventions

b) Lors de l’encaissement de la subvention :

fichier-pdf.fr/2014/05/07/subventions/ 07/05/2014

98% - DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2018

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2018 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS Année 2018 Date d’arrivée du document (réservé à l’administration) :

fichier-pdf.fr/2017/10/04/dossier-demande-de-subvention-2018/ 04/10/2017

98% - Dossier subv culturelle 2016

Dossier subv culturelle 2016 Dossier de demande de subvention 2016 Ce dossier est un formulaire simplifié destiné à toutes les associations désireuses d’obtenir une subvention de la communauté d’agglomération Saumur Loire Développement pour une manifestation à caractère culturel.

fichier-pdf.fr/2016/02/16/dossier-subv-culturelle-2016/ 16/02/2016

98% - CODE WALLON DU TOURISME

— Du taux et du montant de la subvention 3 CHAPITRE III.

fichier-pdf.fr/2013/01/18/code-wallon-du-tourisme/ 18/01/2013

98% - DossierCDV Association INVESTISSEMENT 2015 2020

DossierCDV Association INVESTISSEMENT 2015 2020 Dossier de demande de subvention – Investissement – Contrat de Ville 2015-2020 Dossier de demande de subvention - INVESTISSEMENT CUCS 2015-2020 INTITULÉ DU PROJET :

fichier-pdf.fr/2018/01/09/dossiercdv-association-investissement-2015-2020/ 09/01/2018

97% - FSDIE Concours soupe 2014

Présentation du projet Le projet doit être présenté sur le document "demande de subvention sur le F.S.D.I.E".

fichier-pdf.fr/2014/01/13/fsdie-concours-soupe-2014/ 13/01/2014

97% - demande de subvention associations sportives 2014 1

demande de subvention associations sportives 2014 1 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 A retourner au service gestionnaire :

fichier-pdf.fr/2014/01/16/demande-de-subvention-associations-sportives-2014-1/ 16/01/2014

97% - demande subvention culturel scolaire sociale 2014 1

demande subvention culturel scolaire sociale 2014 1 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2014 A retourner au service gestionnaire :

fichier-pdf.fr/2014/01/16/demande-subvention-culturel-scolaire-sociale-2014-1/ 16/01/2014

97% - ambassade de france appel a projets 02.2017 note annexe

traduction signée et cachetée (2)statut statuts de l’association en français, signés et cachetés (3)bureau* liste des membres du bureau / conseil d’administration, signés et cachetés (4)RIB RIB au nom de l’association (5)Lettre* Lettre de demande de subvention adressant la demande à l’ « Ambassade de France à Rabat, Service de coopération et d’action culturelle.

fichier-pdf.fr/2017/02/24/ambassade-de-france-appel-a-projets-02-2017-note-annexe/ 24/02/2017

97% - OIG GFOIG10015IInvestigationReportDjibouti Report fr

25 Le PR a viré des fonds de subvention à un programme sans rapport avec le Fonds mondial et remis des documents falsifiés pour occulter le virement .....

fichier-pdf.fr/2013/04/22/oig-gfoig10015iinvestigationreportdjibouti-report-fr/ 22/04/2013

97% - Application augmentation de la subvention

Application augmentation de la subvention Bonjour à toutes, La présente vise à apporter les précisions nécessaires quant à l’application de la réclamation de la subvention augmentée.

fichier-pdf.fr/2017/02/27/application-augmentation-de-la-subvention/ 27/02/2017

96% - Subventions associations 2020

Subventions associations 2020 LE DISPOSITIF « Projet Éducatif Local » LE DROIT COMMUN Numéro du tiers Nom de l'association Subventions 2020 Avance 01/2020 Avance 04/2020 Solde 09/2020 Subventions 2020 Avance 01/2020 Avance 04/2020 LE DISPOSITIF « CONTRAT DE VILLE » Subvention 2020 Avance 04/2020 Solde 09/2020 SOUTIEN FINANCIER GLOBAL DE LA VILLE Subvention 2020 745 ASS MARINS ET MARINS ANCIENS COMBATTANTS 450,00 450,00 0,00 450,00 754 ASS FRANCAISE ANCIENS COMBATTANTS – AFAC 300,00 300,00 0,00 300,00 756 ASS FRSE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES 300,00 300,00 0,00 300,00 741 ASS NAT ANCIENS COMBATTANTS ET AMI(E)S DE LA RESISTANCE CTE DPTAL VAR.

fichier-pdf.fr/2020/09/14/subventions-associations-2020/ 14/09/2020

96% - DossierCDV Association FONCTIONNEMENT 2018

DossierCDV Association FONCTIONNEMENT 2018 CONTRAT DE VILLE 2015-2020 DE L’AGGLOMERATION DE PAPEETE Dossier de demande de subvention - FONCTIONNEMENT ANNEE 2018 INTITULÉ DU PROJET :

fichier-pdf.fr/2018/01/09/dossiercdv-association-fonctionnement-2018/ 09/01/2018

96% - PV1 Séance du Conseil municipal mardi 12 février 2019

Demande de subventions 20190212 -01 Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que l’aménagement de l’ancien couvent de Vabre-Tizac a fait l’objet d’une attribution de subvention en 2018.

fichier-pdf.fr/2020/03/30/pv1-seance-du-conseil-municipalmardi12fevrier2019/ 30/03/2020

95% - Demande de subvention PROJET DOSSIER

Demande de subvention PROJET DOSSIER COMMUNE DE BARBATRE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Date limite de dépôt du dossier :

fichier-pdf.fr/2014/02/12/demande-de-subvention-projet-dossier/ 12/02/2014

95% - Financement des Salons

Taux de subvention : ... Taux de subvention : ... Taux de subvention :

fichier-pdf.fr/2014/05/05/financement-des-salons/ 05/05/2014

95% - BO mobilité Franco Allemande

Financement et procédure de demande La subvention de l'Ofaj comprend au maximum :

fichier-pdf.fr/2018/09/26/bo-mobilite-franco-allemande/ 26/09/2018

95% - Dossier de demande de subvention 2015

Dossier de demande de subvention 2015 Communauté des Communes du Vercors Année 2015 DEMANDE DE SUBVENTION Application de l’article L.1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales Dossier à retourner complet avant le 15 décembre 2014 En cas de difficultés rencontrées pour remplir ce dossier, n’hésitez pas à contacter la Communauté Association :……………………………………………………….……………………………..

fichier-pdf.fr/2014/09/09/dossier-de-demande-de-subvention-2015/ 09/09/2014

95% - dossier de demande de subvention associations

dossier de demande de subvention associations COMMUNE DE MANA DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Associations culturelles ou sportives Nom de l’association :

fichier-pdf.fr/2015/01/20/dossier-de-demande-de-subvention-associations/ 20/01/2015

95% - AaP2014 Dossier Subvention

AaP2014 Dossier Subvention DOSSIER DE SUBVENTION PRIX 2014 L'INNOV A C'EST L' TION AFFAIRE DE TOUS !

fichier-pdf.fr/2014/09/25/aap2014-dossier-subvention/ 25/09/2014

95% - Formulaire 500000fcfp ASSOCIATION

Formulaire 500000fcfp ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION AU CONTRAT DE VILLE (Coût du projet inférieur ou égal à 500.000 Fcfp) Formulaire Association Cochez la case correspondante :

fichier-pdf.fr/2018/01/09/formulaire-500000fcfp-association/ 09/01/2018