Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 13 avril à 21:14 - Environ 390000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «subventions»:



Total: 3000 résultats - 0.153 secondes

car051412bf 100%

Bulletin du FMI MOYEN-ORIENT ET AFRIQUE DU NORD Au Moyen-Orient, les subventions coûteuses doivent être remplacées par des dispositifs mieux ciblés Bulletin du FMI en ligne Le 14 mai 2012    Station-essence au Caire.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/05/car051412bf/

05/05/2013 www.fichier-pdf.fr

Note Technique subvention 2013 03 14 99%

Distribution et incidence des subventions indirectes sur les ménages pauvres Institut National de la Statistique Centre de recherches et des études sociales Banque africaine de développement 3 Introduction L’aggravation de la fracture sociale en Tunisie combinée à une montée du taux de chômage (en particulier celui des jeunes) au cours de la dernière décennie, ont été souvent mis en avant comme étant parmi les causes à l’origine de la révolution de 2011.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/10/note-technique-subvention-2013-03-14/

10/11/2014 www.fichier-pdf.fr

subventions 99%

FINANCEMENT PAR SUBVENTIONS • Objectif(s) :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/07/subventions/

07/05/2014 www.fichier-pdf.fr

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2018 98%

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS Année 2018 Date d’arrivée du document (réservé à l’administration) :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/04/dossier-demande-de-subvention-2018/

04/10/2017 www.fichier-pdf.fr

CODE WALLON DU TOURISME 98%

— Arrêté du Gouvernement wallon portant codification des législations concernant le tourisme en vue de la création d’un Code wallon du Tourisme Le Gouvernement wallon, Vu le décret du 20 juillet 2005 relatif aux subventions pour la promotion touristique, notamment l’article 52;

https://www.fichier-pdf.fr/2013/01/18/code-wallon-du-tourisme/

18/01/2013 www.fichier-pdf.fr

Argumentaire subvention elus locaux I 98%

en 6 ans, la commande publique a progressé de 73% dans le financement public des associations, alors que les subventions ont baissé de 17%.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/22/argumentaire-subvention-elus-locaux-i/

22/01/2014 www.fichier-pdf.fr

DossierCDV Association - INVESTISSEMENT 2015-2020 98%

 signée et tamponnée par le responsable légal  Fiche - Identification du porteur  Fiche - Présentation du projet  Les copies des récépissés de dépôt de demande de subventions pour toute demande d’aide financière effectuée auprès d’autres organismes public.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/09/dossiercdv-association-investissement-2015-2020/

09/01/2018 www.fichier-pdf.fr

FSDIE-Concours soupe 2014 97%

Ce fonds est constitué notamment des prélèvements réglementaires sur les droits de scolarité payés par les étudiants en début d'année scolaire (50 € en 2011-2012) et abondé d’éventuelles subventions de l’établissement ou autres.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/13/fsdie-concours-soupe-2014/

13/01/2014 www.fichier-pdf.fr

OIG GFOIG10015IInvestigationReportDjibouti Report fr 97%

BUREAU DE L’INSPECTEUR GÉNÉRAL Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme Enquête sur les subventions du Fonds mondial à la République de Djibouti Rapport n :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/22/oig-gfoig10015iinvestigationreportdjibouti-report-fr/

22/04/2013 www.fichier-pdf.fr

demande de subvention associations sportives 2014-1 96%

sport ives...) Services extérieurs Loyer et charges immobilières Locations immobilières Entretien et réparation Assurances Publicité, frais de communication et réceptions Frais de déplacement Rémunération d'intermédiaires, honoraires Cotisations versées Autres services extérieurs (à préciser) TOTAL Impôts et taxes Charges de personnel Rémunérations et salaires Charges sociales Autres charges de personnel (à préciser) TOTAL Charges financières Intérêts financiers Autres charges financières TOTAL RECETTES Ventes diverses (publicit é, brochures,...) Autres recettes (à préciser) TOTAL Subventions et dons Subvention de la commune Subvention du département Subvention de la région Subvention de l'Etat Subvention de l'Europe Autres subventions (à préciser) Dons divers (à préciser) TOTAL Produits financiers Intérêts des placements Autres produits financiers TOTAL Recettes exceptionnelles A préciser TOTAL (à préciser) Dépenses exceptionnelles A préciser TOTAL TOTAL DEPENSES TOTAL RECETTES Résultat comptable de l'année (Rec – Dép) (1) Reprise du résultat de l'année précédente (2) Solde global (1 + 2) Certifié exact le Nom et signature du Président (à préciser)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/16/demande-de-subvention-associations-sportives-2014-1/

16/01/2014 www.fichier-pdf.fr

demande subvention culturel scolaire sociale 2014-1 96%

sport ives...) Services extérieurs Loyer et charges immobilières Locations immobilières Entretien et réparation Assurances Publicité, frais de communication et réceptions Frais de déplacement Rémunération d'intermédiaires, honoraires Cotisations versées Autres services extérieurs (à préciser) TOTAL Impôts et taxes Charges de personnel Rémunérations et salaires Charges sociales Autres charges de personnel (à préciser) TOTAL Charges financières Intérêts financiers Autres charges financières TOTAL RECETTES Ventes diverses (publicit é, brochures,...) Autres recettes (à préciser) TOTAL Subventions et dons Subvention de la commune Subvention du département Subvention de la région Subvention de l'Etat Subvention de l'Europe Autres subventions (à préciser) Dons divers (à préciser) TOTAL Produits financiers Intérêts des placements Autres produits financiers TOTAL Recettes exceptionnelles A préciser TOTAL (à préciser) Dépenses exceptionnelles A préciser TOTAL TOTAL DEPENSES TOTAL RECETTES Résultat comptable de l'année (Rec – Dép) (1) Reprise du résultat de l'année précédente (2) Solde global (1 + 2) Certifié exact le Nom et signature du Président (à préciser)

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/16/demande-subvention-culturel-scolaire-sociale-2014-1/

16/01/2014 www.fichier-pdf.fr

Subventions associations 2020 96%

Subventions associations 2020 LE DISPOSITIF « Projet Éducatif Local » LE DROIT COMMUN Numéro du tiers Nom de l'association Subventions 2020 Avance 01/2020 Avance 04/2020 Solde 09/2020 Subventions 2020 Avance 01/2020 Avance 04/2020 LE DISPOSITIF « CONTRAT DE VILLE » Subvention 2020 Avance 04/2020 Solde 09/2020 SOUTIEN FINANCIER GLOBAL DE LA VILLE Subvention 2020 745 ASS MARINS ET MARINS ANCIENS COMBATTANTS 450,00 450,00 0,00 450,00 754 ASS FRANCAISE ANCIENS COMBATTANTS – AFAC 300,00 300,00 0,00 300,00 756 ASS FRSE DES COMBATTANTS VOLONTAIRES 300,00 300,00 0,00 300,00 741 ASS NAT ANCIENS COMBATTANTS ET AMI(E)S DE LA RESISTANCE CTE DPTAL VAR.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/09/14/subventions-associations-2020/

14/09/2020 www.fichier-pdf.fr

PV1-Séance du Conseil municipal mardi 12 février 2019 96%

Demande de subventions 20190212 -01 Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que l’aménagement de l’ancien couvent de Vabre-Tizac a fait l’objet d’une attribution de subvention en 2018.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/30/pv1-seance-du-conseil-municipalmardi12fevrier2019/

30/03/2020 www.fichier-pdf.fr

Financement des Salons 95%

Financement des Salons 03/08/2014 >

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/05/financement-des-salons/

05/05/2014 www.fichier-pdf.fr

BO mobilité Franco Allemande 95%

Le détail des conditions d'obtention des différentes subventions est consultable dans les directives sur le site de l'Ofaj.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/09/26/bo-mobilite-franco-allemande/

26/09/2018 www.fichier-pdf.fr

Formulaire -500000fcfp ASSOCIATION 95%

vos cotisations, vos ventes de plats, vos subventions autres, etc.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/09/formulaire-500000fcfp-association/

09/01/2018 www.fichier-pdf.fr

Demande de subvention PROJET DOSSIER 95%

(3) oui ☐ non ☐ Obligation notamment pour toute association qui reçoit annuellement plus de 153 000 euros de dons ou de subventions, conformément à l'article L612- 4 du code de commerce ou au décret n°2006-335 du 1er mars 2006.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/12/demande-de-subvention-projet-dossier/

12/02/2014 www.fichier-pdf.fr

Lettre ouverte président RPA 94%

Quant au CMS quelques chiffres feront mieux que des mots Subventions versées par le budget ville au budget centre municipal de santé Exercice Total Budget 2002 SUBVENTIONS PARTICIPATION COMMUNES 192 408,02 2003 SUBVENTIONS PARTICIPATION COMMUNES 273 000,00 2004 SUBVENTIONS PARTICIPATION COMMUNES 305 000,00 2005 SUBVENTIONS PARTICIPATION COMMUNES 273 500,00 2006 SUBVENTIONS PARTICIPATION COMMUNES 304 730,00 2007 SUBVENTIONS PARTICIPATION COMMUNES 305 000,00 2008 SUBVENTIONS PARTICIPATION COMMUNES 300 000,00 2009 SUBVENTIONS PARTICIPATION COMMUNES 250 000,00 2010 SUBVENTIONS PARTICIPATION COMMUNES 250 000,00 2011 PARTICIPATIONS COMMUNES MEMBRES 218 000,00 2012 PARTICIPATIONS COMMUNE 153 000,00 2013 PARTICIPATIONS COMMUNE 120 000,00 2014 PARTICIPATIONS COMMUNE 60 000,00 2015 PARTICIPATIONS COMMUNE 155 000,00 2016 PARTICIPATIONS COMMUNE 282 791,43 2017 PARTICIPATIONS COMMUNE 117 894,00 2018 PARTICIPATIONS COMMUNE 168 000,00 Mandaté 192 408,02 273 000,00 305 019,00 273 500,00 304 730,00 305 000,00 300 000,00 200 000,00 250 000,00 180 000,00 153 000,00 60 000,00 80 000,00 59 000,00 282 791,43 117 894,00 0,00 ‘’Au total, le CMS comptait deux généralistes et un dentiste, et treize autres consultations étaient possibles :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/15/lettre-ouverte-president-rpa/

15/04/2018 www.fichier-pdf.fr

dossier de demande de subvention associations 94%

………………………………… (1) les associations qui bénéficient de subventions versées par les collectivités publiques doivent être enregistrées au fichier SIREN (décret n°73-314 du 14 Mars 1973).

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/20/dossier-de-demande-de-subvention-associations/

20/01/2015 www.fichier-pdf.fr