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Manono 100%

YANGALA Suffrages valablement Suffrages valablement exprimés Nom Postenom Prenom 547 Secteur Bakongolo Votant Votant 558 voix obtenues 1 ANDEKA DJAMBA JEAN 2 BOMBOLE INTOLE ADAM 3 KABILA KABANGE JOSEPH 4 KAKESE MALELA FRANCOIS NICEPHORE 0 5 KAMERHE LWA-KANYIGINYI VITAL 0 6 KASHALA LUKUMUENA OSCAR 0 7 KENGO WA DONDO LEON 0 8 MBUSA NYAMWISI ANTIPAS 0 9 MOBUTU NZANGA NGBANGAWE FRANCOIS JOSEPH 0 10 MUKENDI KAMAMA JOSUE ALEX 0 11 TSHISEKEDI WA MULUMBA ETIENNE BV 12661B 12661 Nul Nul Nordre 1 Suffrages valablement Suffrages valablement exprimés Nom Postenom Prenom 0 0 547 0 557 Votant Votant 558 voix obtenues 1 ANDEKA DJAMBA JEAN 2 BOMBOLE INTOLE ADAM 3 KABILA KABANGE JOSEPH 4 KAKESE MALELA FRANCOIS NICEPHORE 0 5 KAMERHE LWA-KANYIGINYI VITAL 0 6 KASHALA LUKUMUENA OSCAR 0 7 KENGO WA DONDO LEON 0 8 MBUSA NYAMWISI ANTIPAS 0 9 MOBUTU NZANGA NGBANGAWE FRANCOIS JOSEPH 0 10 MUKENDI KAMAMA JOSUE ALEX 0 11 TSHISEKEDI WA MULUMBA ETIENNE 0 BV 12661C 12661 Nul Nul Nordre 0 Suffrages valablement Suffrages valablement exprimés Nom Postenom Prenom 0 0 557 560 Votant Votant 560 voix obtenues 1 ANDEKA DJAMBA JEAN 2 BOMBOLE INTOLE ADAM 3 KABILA KABANGE JOSEPH 4 KAKESE MALELA FRANCOIS NICEPHORE 0 5 KAMERHE LWA-KANYIGINYI VITAL 0 6 KASHALA LUKUMUENA OSCAR 0 7 KENGO WA DONDO LEON 0 8 MBUSA NYAMWISI ANTIPAS 0 9 MOBUTU NZANGA NGBANGAWE FRANCOIS JOSEPH 0 10 MUKENDI KAMAMA JOSUE ALEX 0 11 TSHISEKEDI WA MULUMBA ETIENNE BV 12661D 12661 Nul Nul Nordre 0 Suffrages valablement Suffrages valablement exprimés Nom Postenom Prenom 1 ANDEKA DJAMBA JEAN 2 BOMBOLE INTOLE ADAM 3 KABILA KABANGE JOSEPH 0 0 560 0 574 Votant Votant 574 voix obtenues 0 0 574 1 / 107 ELECTION PRESIDENTIELLE DE 2011 BV 12661D 12661 Nul Nul Nordre 0 Suffrages valablement Suffrages valablement exprimés Nom Postenom Prenom RESULTATS PROVISOIRES 574 Votant Votant 574 voix obtenues 4 KAKESE MALELA FRANCOIS NICEPHORE 0 5 KAMERHE LWA-KANYIGINYI VITAL 0 6 KASHALA LUKUMUENA OSCAR 0 7 KENGO WA DONDO LEON 0 8 MBUSA NYAMWISI ANTIPAS 0 9 MOBUTU NZANGA NGBANGAWE FRANCOIS JOSEPH 0 10 MUKENDI KAMAMA JOSUE ALEX 0 11 TSHISEKEDI WA MULUMBA ETIENNE BV 12661E 12661 Nul Nul Nordre 2 Suffrages valablement Suffrages valablement exprimés Nom Postenom Prenom 0 580 Votant Votant 582 voix obtenues 1 ANDEKA DJAMBA JEAN 2 BOMBOLE INTOLE ADAM 3 KABILA KABANGE JOSEPH 4 KAKESE MALELA FRANCOIS NICEPHORE 0 5 KAMERHE LWA-KANYIGINYI VITAL 0 6 KASHALA LUKUMUENA OSCAR 0 7 KENGO WA DONDO LEON 0 8 MBUSA NYAMWISI ANTIPAS 0 9 MOBUTU NZANGA NGBANGAWE FRANCOIS JOSEPH 0 10 MUKENDI KAMAMA JOSUE ALEX 0 11 TSHISEKEDI WA MULUMBA ETIENNE 0 BV 12661F 12661 Nul Nul Nordre 7 Suffrages valablement Suffrages valablement exprimés Nom Postenom Prenom 0 0 580 501 Votant Votant 508 voix obtenues 1 ANDEKA DJAMBA JEAN 2 BOMBOLE INTOLE ADAM 3 KABILA KABANGE JOSEPH 4 KAKESE MALELA FRANCOIS NICEPHORE 0 5 KAMERHE LWA-KANYIGINYI VITAL 0 6 KASHALA LUKUMUENA OSCAR 0 7 KENGO WA DONDO LEON 0 8 MBUSA NYAMWISI ANTIPAS 0 9 MOBUTU NZANGA NGBANGAWE FRANCOIS JOSEPH 0 10 MUKENDI KAMAMA JOSUE ALEX 0 11 TSHISEKEDI WA MULUMBA ETIENNE 0 0 0 501 2 / 107 RESULTATS PROVISOIRES ELECTION PRESIDENTIELLE DE 2011 Province Katanga Circonscription/CLCR Manono Territoire/Ville Manono Site de vote 12663 BV 12663A 12663 Nul Nul Nordre 0 Description E.P.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/10/manono/

10/12/2011 www.fichier-pdf.fr

LVD31032013 99%

Fraude par inversion des suffrages Pour 19 bureaux de vote situés dans différents quartiers où la liste USN a largement remporté le suffrage des électeurs, les voix réelles obtenues par l’USN et l’UMP ont été inversées de façon à attribuer le résultat gagnant obtenu par l’USN à la liste de l’UMP et vice versa pour les décomptes UMP qui sont enregistré pour USN.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/31/lvd31032013/

31/03/2013 www.fichier-pdf.fr

affiches réunions 95%

Au premier tour, la liste qui obtient la majorité des suffrages exprimés (50% des voix plus une) reçoit un nombre de sièges égal à la moitié des sièges à pourvoir.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/24/affiches-reunions/

24/12/2013 www.fichier-pdf.fr

03. Liberté Politique et Démocratie 93%

250 000 francs o Tout candidat qui a obtenu 5 % des suffrages reçoit le remboursement partiel de ses frais  Participer est un droit mais aussi un devoir.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/22/03-liberte-politique-et-democratie/

22/11/2012 www.fichier-pdf.fr

NORDRAIL EXPRESS Résultats des élections du 20 mars 2014 93%

NORDRAIL EXPRESS ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DIRECTION RÉGIONALE NORD-PAS DE CALAIS LILLE, LE 21 MARS 2014 RÉSULTATS RÉGIONAUX AUX ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DU CER Les résultats des élections du 20 mars 2014 pour les représentants du personnel personnel au sein du comité d’établissement sont donnés en pourcentage des suffrages valablement exprimés et en nombre de sièges.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/21/nordrail-express-resultats-des-elections-du-20-mars-2014/

21/03/2014 www.fichier-pdf.fr

CP élections prof 13 11 09 93%

le 13 novembre 2009 Résultat des élections professionnelles Le premier tour des élections des représentants du personnel au comité d’entreprise et des délégués du personnel s’est déroulé jeudi 12 novembre. La direction a présenté ce jour aux organisations syndicales, la synthèse des résultats. • le taux de participation a été de 61,71% soit 2 550 votants sur 4 140 inscrits. Il est inférieur de 10% à la participation des précédentes élections de 2007. Le quorum ayant été atteint dans les trois collèges, un second tour n’est pas nécessaire. • Les votes blancs et nuls représentent 4,31% des suffrages exprimés soit + 29% par rapport à 2007 • 4 organisations syndicales remplissent désormais les nouvelles conditions de représentativité définies par la loi d’août 2008 sur la démocratie sociale: ‐ CGT : 788 voix soit 32,26% des suffrages (981 voix soit 34,28% en 2007) ‐ SNTU CFDT : 610 voix soit 24,97% des suffrages (460 voix soit 16,07% en 2007) ‐ Autonome Unsa : 347 voix soit 14,20% des suffrages (500 voix soit 17,47% en 2007) • ‐ FO : 338 voix soit 13,84% des suffrages (456 voix soit 15,93% en 2007) 3 organisations syndicales n’ont pas atteint la barre des 10% pour être représentatives : ‐ CFTC : 185 voix soit 7,57% des suffrages (416 voix soit 14,54% en 2007) ‐ SUD TCL : 145 voix soit 5,94% des suffrages (pas de liste en 2007) ‐ CFE‐CGC : 30 voix soit 1,23% des suffrages (49 voix soit 1,71% en 2007) A l’exception de la CFDT qui progresse de 30% par rapport aux précédentes élections, toutes les autres organisations syndicales sont en recul (hormis SUD qui n’était alors pas présente mais qui n’atteint pas le seuil de représentativité). La direction prend acte de ces résultats et remercie tous les salariés qui ont assuré l’organisation de ces élections. Celles‐ci se sont déroulées de façon sereine et professionnelle dans les 41 bureaux de vote de l’entreprise. Elle remercie également les 2 550 votants qui ont choisi leurs nouveaux représentants. La direction souhaite, sur ces nouvelles bases de représentation, poursuivre le dialogue social et l’améliorer pour apporter à nos clients un service public de qualité. Contact presse Alicia Gauduel - Keolis Lyon – Direction des Relations Extérieures T :

https://www.fichier-pdf.fr/2009/11/14/28ahb2e/

14/11/2009 www.fichier-pdf.fr

1 La commune 92%

Les suffrages sont décomptés individuellement par candidat et non par liste.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/10/1-la-commune/

10/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Mode d'emploi élection Itancourt Flyer. 92%

La liste défaite siègera dans l’opposition (sous réserve d’avoir obtenu 5% des suffrages exprimés).

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/10/mode-d-emploi-election-itancourt-flyer/

10/02/2014 www.fichier-pdf.fr

Réflexions régime politique 91%

En effet, le suffrage universel permet de justifier la fiction de la représentation au moment de l'élection et donc d'identifier le projet porté par la majorité des suffrages exprimés au "voeu national".

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/29/reflexions-regime-politique/

29/03/2013 www.fichier-pdf.fr

Décret 82-451 CAP 90%

9 JORF 21 janvier 1997 Le bureau de vote constate le nombre total de votants et détermine le nombre total de suffrages valablement exprimés ainsi que le nombre de voix obtenues par chaque liste.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/11/18/decret-82-451-cap/

18/11/2010 www.fichier-pdf.fr

P2.EC1 FT Elections 90%

CONTRAT : Repères géographiques :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/19/p2-ec1-ft-elections/

19/12/2011 www.fichier-pdf.fr

Synthèse présidentielles TT 90%

De 5 % des suffrages exprimés il passe à 30 % d’adhésions.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/28/synthese-presidentielles-tt/

28/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Abréviations 90%

aconstlaconstlsaconstlleaconstllesanarartartsboncassccivcconstcdmcedhcétatconstconstlconstlleconstllesconstlscpénddhcdémdémedémesdhéducécoécoeécoesélélsensfrfrsfrsefrsesgouvgouvsintlléglégelégeslégonlégonslégsmagmagsmonmonsnapnapbpairepairesparlparlspolpolsprépprés- anticonstitutionnel anticonstitutionnels anticonstitutionnelle anticonstitutionnelles Assemblée nationale Ancien Régime article articles Bonaparte Cour de cassation Code civil Conseil constitutionnel Carré de Malberg Cour européenne des droits de l'homme Conseil d'État Constitution constitutionnel constitutionnelle constitutionnelles constitutionnels Code pénal Déclaration des droits de l'homme et du citoyen démocratie démocratique démocratiques droits de l'homme éducation économie économique économiques élection élections enseignement France français française françaises gouvernement gouvernements international législatif législative législatives législation législations législatifs magistrat magistrats monnaie monnaies Napoléon Napoléon Bonaparte parlementaire parlementaires parlement parlements politique politiques Président de la République président préslpréslepréslespréslspréssprocprocsréfréfsréforéfosrégrégsréprépnrépnerépnesrépnsrévréverévesrparlrpréssépséppsusufsufssuisudsvd- présidentiel présidentielle présidentielles présidentiels présidents procureur procureurs référendum référendums réforme réformes régime régimes République républicain républicaine républicaines républicains Révolution révolutionnaire révolutionnaires régime parlementaire régime présidentiel séparation séparation des pouvoirs suffrage universel suffrage suffrages suffrage universel indirect suffrage universel direct système de variables déterminantes

https://www.fichier-pdf.fr/2011/09/23/abreviations/

23/09/2011 www.fichier-pdf.fr

Intro + Le President 90%

Le 21 décembre 1958 le général de Gaulle est élu avec 78,50% des suffrages.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/23/intro-le-president-1/

23/03/2011 www.fichier-pdf.fr

document fusionne 89%

- au moins la majorité absolue des suffrages exprimés (plus de 50%), - et un nombre de suffrages égal à au moins 25 % des électeurs inscrits.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/14/document-fusionne/

14/12/2014 www.fichier-pdf.fr

Modèle politique djiboutien améliorer. 89%

A l’issue du vote, le parti majoritaire obtiendra 80% des 65 places et les autres parties se partageront les 20% restant à condition d’avoir obtenu au moins 10% des suffrages exprimés.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/29/modele-politique-djiboutien-ameliorer/

29/01/2016 www.fichier-pdf.fr