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Réponses pour «syndicat»:


Total: 6000 résultats - 0.105 secondes

STAT SYNDIC 100%

FORME Il est constitué un Syndicat qui sera régi par la LOI et par les PRESENTS STATUTS.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/05/10/s9y1671/

10/05/2009 www.fichier-pdf.fr


Elections statutaires 2013 - Résultats détaillés CGT 99%

62- Contremaîtres 62- Contremaîtres Principaux 71- Agents d’Entretien 72- Agents de surveillance 82- Autres Contractuels E/O 48,10% 28,22% 23,36% 40,20% 27,81% 20,34% 44,27% 24,59% 38,23% 19,80% 51,67% 50,00% 46,67% 33,33% 36,04% 31,03% 31,65% 34,38% 63,27% 25,00% 50,00% 38,05% 37,14% 78,95% 100% 79,05% 66,67% 62,79% 43,48% 47,98% 50,00% ÉLUS TITULAIRES PAR SYNDICAT 1 CGT - 1 SNABF - 1 CFE CGC 1 CGT - 2 SNABF 1 CGT - 1 SNABF - 1 CFDT/CFTC 2 CGT - 1 SNABF 1 CGT - 2 SNABF 1 CGT - 2 SNABF 2 CGT - 1 SNABF 1 CGT - 2 SNABF 2 CGT - 1 SNABF 1 CGT - 2 SNABF 2 CGT - 1 SNABF 1 CGT - 2 SNABF 2 CGT - 1 SNABF 1 CGT - 2 SNABF 1 CGT - 2 SNABF 1 CGT - 1 SNABF - 1 FO 1 CGT - 1 SNABF - 1 CFDT/CFTC 1 CGT - 1 SNABF - 1 FO 2 CGT - 1 SNABF 1 CGT - 1 SNABF - 1 CFDT/CFTC 1 CGT - 2 CFDT/CFTC 2 CGT - 1 SNABF 2 CGT - 1 SNABF 3 CGT 3 CGT 3 CGT 2 CGT - 1 CFDT/CFTC 2 CGT - 1 CFDT/CFTC 2 CGT - 1 SNABF 2 CGT - 1 SNABF 2 CGT - 1 SYNDICAM DIVERS er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat* er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat* er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat* er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat er CGT 1 Syndicat* *Ex aequo Collèges sans élus CGT* *dans les collèges où une liste CGT était présentée COLLÈGES 19- Sous-chefs de Groupe 21- Chefs de Groupe 22- Chefs de Comptabilité 23- Chefs de Bureau 26- Contrôleurs 29- SR 1ère Classe Succursales 31- SR Classe Ex Succursales 48- Agents de Service 2ème Classe BC 53- Sapeurs Pompiers de 2ème Classe 57- Ouvriers 3ème Classe 68- Chefs-Adjoints d’atelier 77- Contractuels E/O DGFB 80- Autres Contractuels Cadres % LISTE CGT 14,40% 11,88% 8,74% 9,55% 5,38% 15,90% 12,35% 14,29% 100 % 100 % 100 % 100 % 18,37% ÉLUS TITULAIRES PAR SYNDICAT 2 SNABF - 1 CFE CGC 2 CFE CGC - 1 SNABF 3 CFE CGC 2 CFE CGC - 1 SNABF 3 CFE CGC 2 SNABF - 1 CFDT/CFTC 1 SNABF - 1 FO - 1 CFDT/CFTC 2 SNABF - 1 FO Tirage au Sort Tirage au Sort Tirage au Sort Tirage au Sort 1 CFE CGC - 1 SYNDICAM - 1 CFDT/CFTC DIVERS 50,00% de Participation** 46,15% de Participation** 38,60% de Participation** 24,55% de Participation** **Lorsqu’une seule liste est présentée dans un collège si la participation est inférieure ou égale à 50%, les commissaires sont tirés au sort.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/17/elections-statutaires-2013-resultats-detailles-cgt/

17/04/2013 www.fichier-pdf.fr

SNP Statuts 99%

SYNDICAT NATIONAL DES PHOTOGRAPHES STATUTS ARTICLE 1 CONSTITUTION, DUREE Conformément aux dispositions de l’article L.2131-2 du Code du travail, les personnes désignées à l’Annexe 1 des présentes ont constitué un syndicat professionnel (ci-après le Syndicat) dénommé :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/07/snp-statuts/

07/07/2015 www.fichier-pdf.fr

Statuts SUD AFP 2009 99%

Statuts du syndicat Solidaires, Unitaires, Démocratiques – Agence France-Presse (SUD-AFP) PREAMBULE Le syndicat SUD-AFP se fixe pour objectif d'agir pour la construction d'un syndicalisme:

https://www.fichier-pdf.fr/2009/12/07/180s182/

07/12/2009 www.fichier-pdf.fr

Atelier 1 98%

Mieux comprendre pour mieux s’entendre atelier 1 LES ORGANES DE LA COPROPRIÉTÉ unis-immo.fr Mieux vivre l’immobilier ATELIER 1  LES ORGANES DE LA COPROPRIÉTÉ I Le syndicat de copropriété perdent pour autant leur caractère privatif (loi du 10.7.65 :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/29/atelier-1/

29/01/2014 www.fichier-pdf.fr

RI Congrès F-Comté 21-juin-2017AAA 98%

a) Chaque délégation de syndicat et d’UTR est obligatoirement constituée d’adhérent-e-s à jour de leurs cotisations, de la structure qu’il-s /elle-s représente-nt.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/04/ri-congres-f-comte-21-juin-2017aaa/

04/07/2017 www.fichier-pdf.fr

soutien inph journée du 17 98%

AMHIS SPEEP Syndicat des Médecins Exerçant en Milieu Pénitentiaire Président :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/17/soutien-inph-journee-du-17/

17/11/2014 www.fichier-pdf.fr

trombinoscope elus cgt 2017 3sg 98%

Valérie TAILLANDIER Archives Beauvais Membre de la CFC du Syndicat Membre du conseil d’administra(on de MEDICIS Bénédicte GENDRET PE Creil Membre de la CFC du Syndicat Maryse BOURGEAUX PRADO Creil Membre de la CE du Syndicat Gwendaline KAZADI PRC Creil Jeune Syndiquée Edwige MARQUILLY Rentres Racine Syndiquée Geneviève CISSE PRC Compiègne Membre de la CE du Syndicat Elue au Conseil de la Caisse Nayé SIDIBE PRC Compiègne /Détachement par(el auprès de la Centrale Na(onale de la CGT Membre de la CE et du BS du Syndicat Responsable Orga et Déléguée Syndicale Formatrice Syndicale Virginie PIERRON Service Comptabilité Savoie Membre de la CFC du Syndicat Ka,a POLISZUK PE Compiègne Membre de la CE et du BS du Syndicat Déléguée Syndicale Dorothée OLIVEIRA RP Racine Membre de la CE et du BS du Syndicat Trésorière du Syndicat Daniel BRUNEL Courrier Creil Syndiqué *CE=Commission Exécu(ve Il s’agit de l’organe dirigeant de notre syndicat.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/11/trombinoscope-elus-cgt-2017-3sg/

11/01/2017 www.fichier-pdf.fr

loi 1884 98%

Les fondateurs de tout syndicat professionnel devront déposer les statuts et les noms de ceux qui, à un titre quelconque, seront chargés de l’administration ou de la direction.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/23/loi-1884/

23/02/2017 www.fichier-pdf.fr

pdf syndic 97%

session 3•1 la justice comme recours L’ACTION EN JUSTICE DES SYNDICATS Hélène Tissandier, maître de conférences à l’Université Paris-Dauphine, membre de l’Institut Droit Dauphine L’action en justice du syndicat est l’une des expressions de l’action syndicale que l’on peut décomposer en deux pans indissociables.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/21/pdf-syndic/

21/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Décision de justice du 21 septembre 2015 97%

EPIC SNCF 2 Place sux Etoiles, 93200 SAINT DENIS, representeepar Me HIRSCH Jean Luc, avocat du barreau ^e Paris Unitaires et Democratiques L'Union Nationale des Syndicats Autonomes Ferroviaire (UNSA- La Federation des Cheminots Ferroviaire) 56 rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS, representee C.F.D.T par Me MESBAHI Dabhja, avocat du barreau de Paris La Federation Syndicaliste Force Ouvriere des Cheminots (F.O.) La Federation des Syndicats de Travailleufs Rail Solidaires, Unitaires et La Federation Generale C.F.T.C Democratiques Union Syndicale Solidaires (SUD Rail) 17 Boulevard de des transports (C.F.T.C) la Liberation, 93200 SAFNT DENIS, representee par Monsieur David Le Syndicat National du Personnel d'Encadrement Ferrovjaire ecnt (SNPEF) (CFE-CGC) La Federation Independante du Rail et des Syndicats des LEPENNETIER et Monsieur David BERGIALLI, munis d'un mandat La Federation des Cheminots C.F.D.T (C.F.D.T) 47/49 avenue Simon Bolivar, 75950 PARIS CEDEX 19, represent^ par Me FORMOND Transports (FIRST) Thomas, avocatdubarreau de PARIS et Monsieur MARSAULTPhilippe Le Syndicat National des Cadres muni d'un mandat ecrit superieurs des Chemins de Per (SNCS) La Federation Syndicaliste Force Ouvriere des Cheminots (P.O.) 68 me Stephenson, 75018 PARIS, representee par Monsieur JACQUHL Christophe, muni d un mandat ecrit La Federation Generale C.F.T.C des transports (C.F.T.C) 9 rue de la Pien-e Levee, 75011 PARIS, representee par Madame TEDESCO Copie execufoire delivree Ie Margaux, munie d'un mandat ecrit a;

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/23/decision-de-justice-du-21-septembre-2015/

23/09/2015 www.fichier-pdf.fr

démocratiesyndicale 97%

Il y a tout lieu à croire que le syndicat double (triple en comptant le petit syndicat libéral) CSC­ FGTB joue un rôle de courroie de transmission du pouvoir politique ­ incompatible avec la  démocratie sociale.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/26/democratiesyndicale/

26/01/2017 www.fichier-pdf.fr

10. Syndicalisme et Travail 97%

Et le premier syndicat libre fut mis en place :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/22/10-syndicalisme-et-travail/

22/11/2012 www.fichier-pdf.fr

congrès CGT Mulhouse Sélestat 97%

SYNDICAT DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE MULHOUSE – SELESTAT 2 rue de l’Ill – 68110 ILLZACH Tel :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/16/congres-cgt-mulhouse-selestat/

16/04/2013 www.fichier-pdf.fr

ECHO FLASH SEPTEMBRE 2010 97%

Cette réalité est due en grande partie aux efforts que nous avons fournis, tous ensemble depuis des années, à tous les niveaux, du syndicat à la Confédération.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/10/01/echo-flash-septembre-2010/

01/10/2010 www.fichier-pdf.fr

Representation des syndicats 22 01 09-3(1) 97%

A• Le syndicat doit remplir un ensemble de critères Pour être considérée comme représentative une organisation syndicale doit satisfaire à un ensemble de critères cumulatifs.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/27/representation-des-syndicats-22-01-09-3-1/

27/02/2017 www.fichier-pdf.fr

les trois singes final 97%

0629053180 section.sapmanpower @gmail.com Au Syndicat Anti Précarité on ne fait rien comme les 3 singes !!

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/26/les-trois-singes-final/

26/02/2019 www.fichier-pdf.fr

Communiqué - fermeture des RAC août 2017 97%

Conseil central des syndicats nationaux de l’Outaouais – CSN et le Syndicat des travailleuses et travailleurs de la santé et des services sociaux de l’Outaouais - CSN Privatisation et pertes d’emploi au CISSS de l’Outaouais Une clientèle vulnérable délaissée GATINEAU, le 1er août 2017 — C’est avec consternation que le Syndicat des travailleuses et des travailleurs de la santé et des services sociaux de l’Outaouais (STTSSSO-CSN) a appris que les quatre résidences à assistance continue du CISSS de l’Outaouais qui seront fermées seront en fait privatisées.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/28/communique-fermeture-des-rac-aout-2017/

28/08/2017 www.fichier-pdf.fr

journal-20121015 97%

Syndicat National des employe-es du CHU Ste-Justine Octobre/novembre 2012, Numero 8 Le Petit Journal Nous sommes le syndicat!

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/17/journal-20121015/

17/10/2012 www.fichier-pdf.fr

statuts UNSA ASSMAT GIRONDE modification 97%

SYNDICAT PROFESSIONNEL DEPARTEMENTAL DES ASSISTANTS MATERNELS et FAMILIAUX DE LA GIRONDE Siège administratif :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/24/statuts-unsa-assmat-gironde-modification/

24/10/2016 www.fichier-pdf.fr

Elections 2012 97%

    SYNDICAT UNIFIE UNSA   Section  Ile  de  France   24  bd  de  l’Hôpital  75005  Paris   Tél  :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/07/12/elections-2012/

12/07/2012 www.fichier-pdf.fr

2016-31 SENTENCE CSSS Laval 96%

Me Bernard Lefebvre Syndicat des travailleurs(euses) du CSSSL CSN Ci-après appelé « le syndicat » Et Centre de santé et de services sociaux de Laval Ci-après appelé « l’employeur » Griefs:

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/14/2016-31-sentence-csss-laval/

14/03/2018 www.fichier-pdf.fr

STATUTS UNION LOCALE CGT DE MOULINS ET SA REGION 96%

» Les assemblées et congrès syndicaux assurent à chaque syndiqué la garantie qu’il peut, à l’intérieur du syndicat, défendre librement son point de vue sur toutes les questions intéressant la vie et le développement de l’organisation.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/10/27/lwnoc90/

27/10/2009 www.fichier-pdf.fr