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Réponses pour «syndicats»:


Total: 6000 résultats - 0.044 secondes

STAT SYNDIC 100%

STATUT BUT ET COMPOSITION Article 1 :

https://www.fichier-pdf.fr/2009/05/10/s9y1671/

10/05/2009 www.fichier-pdf.fr


SNP Statuts 99%

Le Conseil représente le Syndicat tant auprès des pouvoirs publics que des autres syndicats et plus généralement des tiers.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/07/snp-statuts/

07/07/2015 www.fichier-pdf.fr

Statuts SUD AFP 2009 99%

La double appartenance avec des syndicats étrangers est admise.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/12/07/180s182/

07/12/2009 www.fichier-pdf.fr

Atelier 1 98%

© 2013 – Version à jour au 2 mai 2013 Mieux vivre l’immobilier 3 ATELIER 1  LES ORGANES DE LA COPROPRIÉTÉ Types particuliers de syndicats • Le syndicat secondaire (loi du 10.7.65 :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/29/atelier-1/

29/01/2014 www.fichier-pdf.fr

RI Congrès F-Comté 21-juin-2017AAA 98%

4 – Textes Le projet d’ordre du jour est envoyé aux syndicats et UTR avant le 17 février 2017.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/04/ri-congres-f-comte-21-juin-2017aaa/

04/07/2017 www.fichier-pdf.fr

loi 1884 98%

LOI RELATIVE A LA CRÉATION DES SYNDICATS PROFESSIONNELS (du 21 mars 1884) Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/23/loi-1884/

23/02/2017 www.fichier-pdf.fr

pdf syndic 97%

session 3•1 la justice comme recours L’ACTION EN JUSTICE DES SYNDICATS Hélène Tissandier, maître de conférences à l’Université Paris-Dauphine, membre de l’Institut Droit Dauphine L’action en justice du syndicat est l’une des expressions de l’action syndicale que l’on peut décomposer en deux pans indissociables.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/21/pdf-syndic/

21/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Décision de justice du 21 septembre 2015 97%

Federation Nationale CGT des Travailleurs Cadres et Techniciens des des Chemins de FF Chemins de Fer Franyais 263 rue de Paris case 546 MONTREUIL c/ CEDEX, representee par la Societe TOURNE et BONNIEU, avocat du barreau de PARIS et Monsieur DURAND Thierry selon pouvoir SNCF L Union Nationale des Syndicats Autonomes Ferroviaire (UNSAFerroviaire) La Federation des Syndicats de Travailleurs Rail Solidaires, D^FENDEURS :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/23/decision-de-justice-du-21-septembre-2015/

23/09/2015 www.fichier-pdf.fr

démocratiesyndicale 97%

Dans un rapport récent de la confédération internationale des syndicats (ici), la Belgique est classée  comme un pays démocratique au niveau syndical.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/26/democratiesyndicale/

26/01/2017 www.fichier-pdf.fr

10. Syndicalisme et Travail 97%

Les syndicats sont une association de personnes défendant les droits des salariés.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/22/10-syndicalisme-et-travail/

22/11/2012 www.fichier-pdf.fr

09 - Presentation-Union-Mardinale US02 97%

18 janvier 2018 MARDINALE - Gestion des eaux pluviales agricoles Présentation des projets de maîtrise du ruissellement et de l’érosion des syndicats de rivières de l’Aisne 18 janvier 2018 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/23/09-presentation-union-mardinale-us02/

23/01/2018 www.fichier-pdf.fr

ECHO FLASH SEPTEMBRE 2010 97%

Pendant 3 ans, l’UD avec les syndicats de l’Allier a continué de franchir des pas pour une meilleure activité syndicale dans le département.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/10/01/echo-flash-septembre-2010/

01/10/2010 www.fichier-pdf.fr

Representation des syndicats 22 01 09-3(1) 97%

mode d’emploi Représentativité des syndicats LA LOI DU 20 AOUT 2008 transpose dans le Code du travail les règles sur la représentativité et la négociation collective, telles que définies par les partenaires sociaux dans leur Position commune du 9 avril 2008.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/27/representation-des-syndicats-22-01-09-3-1/

27/02/2017 www.fichier-pdf.fr

les trois singes final 97%

http://hpics.li/5f72ee7 ) est discriminé depuis 2011, a été viré de la CGT car lucide sur les petits arrangements entre Syndicats et Direction de Manpower, a remué ciel et et terre jusqu'au premier ministre et à l'assemblée pour faire entendre votre voix...bref, IL NE LÂCHE RIEN !

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/26/les-trois-singes-final/

26/02/2019 www.fichier-pdf.fr

Communiqué - fermeture des RAC août 2017 97%

Conseil central des syndicats nationaux de l’Outaouais – CSN et le Syndicat des travailleuses et travailleurs de la santé et des services sociaux de l’Outaouais - CSN Privatisation et pertes d’emploi au CISSS de l’Outaouais Une clientèle vulnérable délaissée GATINEAU, le 1er août 2017 — C’est avec consternation que le Syndicat des travailleuses et des travailleurs de la santé et des services sociaux de l’Outaouais (STTSSSO-CSN) a appris que les quatre résidences à assistance continue du CISSS de l’Outaouais qui seront fermées seront en fait privatisées.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/28/communique-fermeture-des-rac-aout-2017/

28/08/2017 www.fichier-pdf.fr

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 97%

24 II - L’INTERCOMMUNALITÉ SYNDICALE .......................................................................................................................................................25 A - Chaque commune du Doubs adhère en moyenne à au moins 4 EPCI .................................................................................................25 B - Le nombre de syndicats dans le département est élevé par rapport à la moyenne nationale, mais en-dessous de la moyenne des départements de la strate de 500 à 600 communes .............................................................................................................................26 C - Leur répartition sur le territoire est contrastée entre zones de plaine et zones de montagne ...............................................................27 D - Le nombre de syndicats intercommunaux n’a pas diminué avec la création des EPCI à fiscalité propre .............................................27 E - Les syndicats scolaires et les syndicats d’eau prédominent..................................................................................................................27 1 - Les syndicats de communes à vocation unique (SIVU) et les syndicats à vocation multiple (SIVOM) :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/05/12/schema-departemental-de-cooperation-intercommunale/

12/05/2011 www.fichier-pdf.fr

statuts UNSA ASSMAT GIRONDE modification 97%

UNION NATIONALE DES SYNDICATS AUTONOMES SYNDICAT PROFESSIONNEL DEPARTEMENTAL DES ASSISTANTS MATERNELS ET FAMILIAUX DE LA GIRONDE Sigle :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/24/statuts-unsa-assmat-gironde-modification/

24/10/2016 www.fichier-pdf.fr

STATUTS UNION LOCALE CGT DE MOULINS ET SA REGION 96%

Union Locale des Syndicats CGT de Moulins et sa Région STATUTS Statuts de l’Union Locale CGT de Moulins et sa région adoptés au Congrès du 15 juin 2007 page 1 sur 9 Préambule L’Union Locale est régie selon les principes de la C.G.T.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/10/27/lwnoc90/

27/10/2009 www.fichier-pdf.fr