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Réponses pour «syndicats»:



Total: 7000 résultats - 0.026 secondes

100% - STAT SYNDIC

STAT SYNDIC STATUT BUT ET COMPOSITION Article 1 :

fichier-pdf.fr/2009/05/10/s9y1671/ 10/05/2009

99% - SNP Statuts

Le Conseil représente le Syndicat tant auprès des pouvoirs publics que des autres syndicats et plus généralement des tiers.

fichier-pdf.fr/2015/07/07/snp-statuts/ 07/07/2015

99% - info greve3

Plusieurs des syndicats FSSS–CSN qui auront reçu leur décision du Tribunal administratif du travail (TAT) au plus tard le 9 juin 2021 seront en grève, le 9 juin étant la date limite pour envoyer les avis de grève afin de pouvoir l’exercer le 21 et 22 juin.

fichier-pdf.fr/2021/06/12/info-greve3/ 12/06/2021

99% - Statuts SUD AFP 2009

La double appartenance avec des syndicats étrangers est admise.

fichier-pdf.fr/2009/12/07/180s182/ 07/12/2009

98% - Atelier 1

© 2013 – Version à jour au 2 mai 2013 Mieux vivre l’immobilier 3 ATELIER 1  LES ORGANES DE LA COPROPRIÉTÉ Types particuliers de syndicats • Le syndicat secondaire (loi du 10.7.65 :

fichier-pdf.fr/2014/01/29/atelier-1/ 29/01/2014

98% - RI Congrès F Comté 21 juin 2017AAA

4 – Textes Le projet d’ordre du jour est envoyé aux syndicats et UTR avant le 17 février 2017.

fichier-pdf.fr/2017/07/04/ri-congres-f-comte-21-juin-2017aaa/ 04/07/2017

98% - loi 1884

loi 1884 LOI RELATIVE A LA CRÉATION DES SYNDICATS PROFESSIONNELS (du 21 mars 1884) Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

fichier-pdf.fr/2017/02/23/loi-1884/ 23/02/2017

98% - cgt ihs mai2011 regles action en justice des syndicats

cgt ihs mai2011 regles action en justice des syndicats session 3•1 la justice comme recours L’ACTION EN JUSTICE DES SYNDICATS Hélène Tissandier, maître de conférences à l’Université Paris-Dauphine, membre de l’Institut Droit Dauphine L’action en justice du syndicat est l’une des expressions de l’action syndicale que l’on peut décomposer en deux pans indissociables.

fichier-pdf.fr/2017/03/01/cgt-ihs-mai2011-regles-action-en-justice-des-syndicats/ 01/03/2017

97% - Décision de justice du 21 septembre 2015

Federation Nationale CGT des Travailleurs Cadres et Techniciens des des Chemins de FF Chemins de Fer Franyais 263 rue de Paris case 546 MONTREUIL c/ CEDEX, representee par la Societe TOURNE et BONNIEU, avocat du barreau de PARIS et Monsieur DURAND Thierry selon pouvoir SNCF L Union Nationale des Syndicats Autonomes Ferroviaire (UNSAFerroviaire) La Federation des Syndicats de Travailleurs Rail Solidaires, D^FENDEURS :

fichier-pdf.fr/2015/09/23/decision-de-justice-du-21-septembre-2015/ 23/09/2015

97% - Representation des syndicats 22 01 09 3(1)

Representation des syndicats 22 01 09 3(1) mode d’emploi Représentativité des syndicats LA LOI DU 20 AOUT 2008 transpose dans le Code du travail les règles sur la représentativité et la négociation collective, telles que définies par les partenaires sociaux dans leur Position commune du 9 avril 2008.

fichier-pdf.fr/2017/02/27/representation-des-syndicats-22-01-09-3-1/ 27/02/2017

97% - démocratiesyndicale

démocratiesyndicale Dans un rapport récent de la confédération internationale des syndicats (ici), la Belgique est classée  comme un pays démocratique au niveau syndical.

fichier-pdf.fr/2017/01/26/democratiesyndicale/ 26/01/2017

97% - 10. Syndicalisme et Travail

Syndicalisme et Travail Les syndicats sont une association de personnes défendant les droits des salariés.

fichier-pdf.fr/2012/11/22/10-syndicalisme-et-travail/ 22/11/2012

97% - 09 Presentation Union Mardinale US02

09 Presentation Union Mardinale US02 18 janvier 2018 MARDINALE - Gestion des eaux pluviales agricoles Présentation des projets de maîtrise du ruissellement et de l’érosion des syndicats de rivières de l’Aisne 18 janvier 2018 1.

fichier-pdf.fr/2018/01/23/09-presentation-union-mardinale-us02/ 23/01/2018

97% - ECHO FLASH SEPTEMBRE 2010

Pendant 3 ans, l’UD avec les syndicats de l’Allier a continué de franchir des pas pour une meilleure activité syndicale dans le département.

fichier-pdf.fr/2010/10/01/echo-flash-septembre-2010/ 01/10/2010

97% - les trois singes final

http://hpics.li/5f72ee7 ) est discriminé depuis 2011, a été viré de la CGT car lucide sur les petits arrangements entre Syndicats et Direction de Manpower, a remué ciel et et terre jusqu'au premier ministre et à l'assemblée pour faire entendre votre voix...bref, IL NE LÂCHE RIEN !

fichier-pdf.fr/2019/02/26/les-trois-singes-final/ 26/02/2019

97% - Communiqué fermeture des RAC août 2017

Conseil central des syndicats nationaux de l’Outaouais – CSN et le Syndicat des travailleuses et travailleurs de la santé et des services sociaux de l’Outaouais - CSN Privatisation et pertes d’emploi au CISSS de l’Outaouais Une clientèle vulnérable délaissée GATINEAU, le 1er août 2017 — C’est avec consternation que le Syndicat des travailleuses et des travailleurs de la santé et des services sociaux de l’Outaouais (STTSSSO-CSN) a appris que les quatre résidences à assistance continue du CISSS de l’Outaouais qui seront fermées seront en fait privatisées.

fichier-pdf.fr/2017/08/28/communique-fermeture-des-rac-aout-2017/ 28/08/2017

97% - statuts UNSA ASSMAT GIRONDE modification

UNION NATIONALE DES SYNDICATS AUTONOMES SYNDICAT PROFESSIONNEL DEPARTEMENTAL DES ASSISTANTS MATERNELS ET FAMILIAUX DE LA GIRONDE Sigle :

fichier-pdf.fr/2016/10/24/statuts-unsa-assmat-gironde-modification/ 24/10/2016

97% - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

24 II - L’INTERCOMMUNALITÉ SYNDICALE .......................................................................................................................................................25 A - Chaque commune du Doubs adhère en moyenne à au moins 4 EPCI .................................................................................................25 B - Le nombre de syndicats dans le département est élevé par rapport à la moyenne nationale, mais en-dessous de la moyenne des départements de la strate de 500 à 600 communes .............................................................................................................................26 C - Leur répartition sur le territoire est contrastée entre zones de plaine et zones de montagne ...............................................................27 D - Le nombre de syndicats intercommunaux n’a pas diminué avec la création des EPCI à fiscalité propre .............................................27 E - Les syndicats scolaires et les syndicats d’eau prédominent..................................................................................................................27 1 - Les syndicats de communes à vocation unique (SIVU) et les syndicats à vocation multiple (SIVOM) :

fichier-pdf.fr/2011/05/12/schema-departemental-de-cooperation-intercommunale/ 12/05/2011