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Histoire des tarifs 13 09 2011 27/09/2011
L’histoire des tarifs d’achat
en
France et ailleurs
Nom du chapitre (n°)
74 avenue de l’isle de riez, 85 270 St Hilaire de riez
www.alliancesoleil.com – 02 51 54 19 06
1
L’histoire des tarifs d’achat
Sommaire
Pourquoi un tarif d’achat
Ch
Chronologie
l i
Tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïque française
• Exemple français
• Tarifs d’achat (année 2010)
• Tarifs d’achat (année 2011 selon décret du 5 mars)
• Dégressivité du tarif d’achat en fonction des demandes de raccordement
• Demandes de raccordement complètes
Demandes de raccordement complètes
Tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïque allemands
Tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïque espagnols
74 avenue de l’isle de riez, 85 270 St Hilaire de riez
www.alliancesoleil.com – 02 51 54 19 06
2
1
27/09/2011
L’histoire des tarifs d’achat
Sommaire
Pourquoi un tarif d’achat
Ch
Chronologie
l i
Tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïque française
• Exemple français
• Tarifs d’achat (année 2010)
• Tarifs d’achat (année 2011 selon décret du 5 mars)
• Dégressivité du tarif d’achat en fonction des demandes de raccordement
• Demandes de raccordement complètes
Demandes de raccordement complètes
Tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïque allemands
Tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïque espagnols
74 avenue de l’isle de riez, 85 270 St Hilaire de riez
www.alliancesoleil.com – 02 51 54 19 06
3
L’histoire des tarifs d’achat
Le tarif d’achat : soutien principal à la filière
• impose sur une durée longue un fonctionnement
optimum des systèmes.
arrete du 02 11 2015 5 novembre 2015
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 31 sur 82
Décrets, arrêtés, circulaires
TEXTES GÉNÉRAUX
MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE
ET DU NUMÉRIQUE
Arrêté du 2 novembre 2015
relatif aux tarifs des courses de taxi
NOR :
Tarif VP 11C TARIF 11C
VEHICULES PARTICULIERS
TARIF 11C applicable au 4 avril 2011
Additif au Tarif 11C applicable au 2 mai 2011
Additif au Tarif 11C applicable au 30 mai 2011
V3.0
05/05/2011
Info Tarif 11C Véhicules Particuliers V3.0
Transversal
107
Tarifs et options Série Spéciale 107 Sportium.
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