Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 08 juillet à 16:55 - Environ 380000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «taxable»:



Total: 100 résultats - 0.091 secondes

Chapitre 2 100%

Il s’agit en général des dettes qui sont à déduire de l’actif brut pour déterminer la valeur nette taxable du patrimoine.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/17/chapitre-2/

17/05/2017 www.fichier-pdf.fr


chapitre tax rapport OBG 2016 (1) 93%

However, credit institutions and assimilated establishments, Bank Al Maghrib, insurance and reinsurance firms are not included under this measure and remain taxable at the flat rate of 37%.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/10/chapitre-tax-rapport-obg-2016-1/

10/11/2016 www.fichier-pdf.fr

F3A-IMP-AVRIL-2015 92%

Vous allez prochainement déclarer votre patrimoine taxable à l'ISF et vous vous demandez comment réduire, l'année prochaine, votre imposition.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/12/f3a-imp-avril-2015/

12/06/2015 www.fichier-pdf.fr

F3A-web2-avril-2015 91%

Vous allez prochainement déclarer votre patrimoine taxable à l'ISF et vous vous demandez comment réduire, l'année prochaine, votre imposition.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/21/f3a-web2-avril-2015/

21/04/2015 www.fichier-pdf.fr

Newsletter 2e Trimestre 2015 91%

Vous allez prochainement déclarer votre patrimoine taxable à l'ISF et vous vous demandez comment réduire, l'année prochaine, votre imposition.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/24/newsletter-2e-trimestre-2015/

24/04/2015 www.fichier-pdf.fr

F3A-web2-avril-2015 91%

Vous allez prochainement déclarer votre patrimoine taxable à l'ISF et vous vous demandez comment réduire, l'année prochaine, votre imposition.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/07/f3a-web2-avril-2015/

07/05/2015 www.fichier-pdf.fr

From the injustice of the taxes to the justice of the Zakat 90%

Slice or fraction of yearly Rate taxable income Until 10000 € 0% From 10000 to 30000 15% From 30000 to 70000 30% From 70000 to 150000 40% Superior to 150000 45% The income tax all over the world:

https://www.fichier-pdf.fr/2020/01/21/from-the-injustice-of-the-taxes-to-the-justice-of-the-zakat/

21/01/2020 www.fichier-pdf.fr

2T 2013 86%

gel du barème progressif, nouvelle tranche à 45 %, maintien de la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus, limitation de la déduction des frais professionnels, limitation des niches fiscales… (cf newsletter de janvier 2013) Quelques simplifications sont à souligner notamment quant à la notice explicative, pour l'accès à la télédéclaration CALENDRIER Patrimoine net taxable entre 1 300 000 € et 2 570 000 € Impôt sur le revenu et Impôt de Solidarité sur la Fortune - Date limite de dépôt des déclarations papier :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/14/2t-2013/

14/05/2013 www.fichier-pdf.fr

NEWSLETTER 2013 T2 86%

gel du barème progressif, nouvelle tranche à 45 %, maintien de la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus, limitation de la déduction des frais professionnels, limitation des niches fiscales… (cf newsletter de janvier 2013) Quelques simplifications sont à souligner notamment quant à la notice explicative, pour l'accès à la télédéclaration CALENDRIER Patr Patrimoine net taxable entre 1 300 000 € et 2 570 000 € Impôt sur le revenu et Impôt de Solidarité sur la Fortune - Date limite de dépôt des déclarations papier :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/05/newsletter-2013-t2/

05/05/2013 www.fichier-pdf.fr

BIR 85%

1903 Application for Registration Republika ng Pilipinas Kagawaran ng Pananalapi Kawanihan ng Rentas Internas January 2000 (ENCS) For Corporations / Partnerships (Taxable / Non-Taxable), Including GAIs and LGUs New TIN to be issued, if applicable (To be filled up by BIR) Fill in applicable spaces.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/16/bir/

16/12/2011 www.fichier-pdf.fr

NewsLetter 04 2013 85%

gel du barème progressif, nouvelle tranche à 45 %, maintien de la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus, limitation de la déduction des frais professionnels, limitation des niches fiscales… (cf newsletter de janvier 2013) Quelques simplifications sont à souligner notamment quant à la notice explicative, pour l'accès à la télédéclaration CALENDRIER Patrimoine net taxable entre 1 300 000 € et 2 570 000 € Impôt sur le revenu et Impôt de Solidarité sur la Fortune - Date limite de dépôt des déclarations papier :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/25/newsletter-04-2013-4/

25/04/2013 www.fichier-pdf.fr

F3AAVRIL2013WEBs 85%

gel du barème progressif, nouvelle tranche à 45 %, maintien de la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus, limitation de la déduction des frais professionnels, limitation des niches fiscales… (cf newsletter de janvier 2013) Quelques simplifications sont à souligner notamment quant à la notice explicative, pour l'accès à la télédéclaration CALENDRIER Patrimoine net taxable entre 1 300 000 € et 2 570 000 € Impôt sur le revenu et Impôt de Solidarité sur la Fortune - Date limite de dépôt des déclarations papier :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/03/f3aavril2013webs/

03/05/2013 www.fichier-pdf.fr

FZAVRIL2013IMPs2 85%

CALENDRIER Patrimoine net taxable entre 1 300 000 € et 2 570 000€ Impôt sur le Revenu et Impôt de Solidarité sur la Fortune - Date limite de dépôt des déclarations papier :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/02/fzavril2013imps2/

02/05/2013 www.fichier-pdf.fr

Fiche Insee 84%

- Votre patrimoine net taxable est de 1,70 M€ au 1er janvier 2017, votre ISF est calculé de la manière suivante :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/25/fiche-insee/

25/03/2018 www.fichier-pdf.fr

notice 13409-2 83%

Fiche d’aide pour le calcul de la surface de plancher et de la surface taxable Articles R.331-7 et R.112-2 du code de l’urbanisme MINISTÈRE CHARGÉ DE L’URBANISME Cette fiche constitue une aide pour le calcul des surfaces.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/14/notice-13409-2/

14/12/2016 www.fichier-pdf.fr

art 15 83%

Subject to the provisions of Articles 16, 18, and 19, salaries, wages and other similar remuneration derived by a resident of a Contracting State in respect of an employment shall be taxable only in that State unless the employment is exercised in the other Contracting State.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/26/art-15/

26/12/2016 www.fichier-pdf.fr

PeelAddApril16 83%

All prices include all April manufacturer rebates and incentives including all taxable bonus offers.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/04/16/peeladdapril16/

16/04/2012 www.fichier-pdf.fr

FZ-JAN-2013-WEB 82%

• Les redevables dont le patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000 € mais inférieur à 2 570 000 € (auparavant 3 000 000 €) doivent porter la valeur de leur actif net taxable sur la déclaration annuelle de leurs revenus (n° 2042), les autres doivent déposer une déclaration d'ISF avant le 15 juin.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/14/fz-jan-2013-web-1/

14/02/2013 www.fichier-pdf.fr

FZ-JAN-2013-WEB 82%

• Les redevables dont le patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000 € mais inférieur à 2 570 000 € (auparavant 3 000 000 €) doivent porter la valeur de leur actif net taxable sur la déclaration annuelle de leurs revenus (n° 2042), les autres doivent déposer une déclaration d'ISF avant le 15 juin.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/14/fz-jan-2013-web/

14/02/2013 www.fichier-pdf.fr

Newsletter 01-2013-WEB 82%

• Les redevables dont le patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000 € mais inférieur à 2 570 000 € (auparavant 3 000 000 €) doivent porter la valeur de leur actif net taxable sur la déclaration annuelle de leurs revenus (n° 2042), les autres doivent déposer une déclaration d'ISF avant le 15 juin.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/16/newsletter-01-2013-web/

16/02/2013 www.fichier-pdf.fr

FZ-JAN-2013-WEB-test2 82%

• Les redevables dont le patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000 € mais inférieur à 2 570 000 € (auparavant 3 000 000 €) doivent porter la valeur de leur actif net taxable sur la déclaration annuelle de leurs revenus (n° 2042), les autres doivent déposer une déclaration d'ISF avant le 15 juin.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/01/fz-jan-2013-web-test2-1/

01/02/2013 www.fichier-pdf.fr

FZ-JAN-2013-WEB 82%

• Les redevables dont le patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000 € mais inférieur à 2 570 000 € (auparavant 3 000 000 €) doivent porter la valeur de leur actif net taxable sur la déclaration annuelle de leurs revenus (n° 2042), les autres doivent déposer une déclaration d'ISF avant le 15 juin.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/14/fz-jan-2013-web-2/

14/02/2013 www.fichier-pdf.fr

FZ-JAN-2013-WEB 82%

• Les redevables dont le patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000 € mais inférieur à 2 570 000 € (auparavant 3 000 000 €) doivent porter la valeur de leur actif net taxable sur la déclaration annuelle de leurs revenus (n° 2042), les autres doivent déposer une déclaration d'ISF avant le 15 juin.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/06/fz-jan-2013-web/

06/02/2013 www.fichier-pdf.fr

NL 1T 2013 82%

• Les redevables dont le patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000 € mais inférieur à 2 570 000 € (auparavant 3 000 000 €) doivent porter la valeur de leur actif net taxable sur la déclaration annuelle de leurs revenus (n° 2042), les autres doivent déposer une déclaration d'ISF avant le 15 juin.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/08/nl-1t-2013-1/

08/03/2013 www.fichier-pdf.fr

F3A-JAN-2013-IMP 82%

1er trimestre 2013 • Les redevables dont le patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000 € mais inférieur à 2 570 000 € (auparavant 3 000 000 €) doivent porter la valeur de leur actif net taxable sur la déclaration annuelle de leurs revenus (n° 2042), les autres doivent déposer une déclaration d'ISF avant le 15 juin.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/08/f3a-jan-2013-imp/

08/03/2013 www.fichier-pdf.fr