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Réponses pour «territoriale»:



Total: 6000 résultats - 0.114 secondes

plateforme 97%

Nous proposons dans cette logique la création de 2 corps de « police territoriale ».

https://www.fichier-pdf.fr/2010/07/29/uvv01za/

29/07/2010 www.fichier-pdf.fr

REPONSE DU MID AU SENAT 97%

Pour résoudre ce problème, le Gouvernement ne gagnerait-il pas à mettre en œuvre la loi n°5-2005 du 25 mai 2005 portant statut de la fonction publique territoriale ?

https://www.fichier-pdf.fr/2013/08/29/reponse-du-mid-au-senat/

29/08/2013 www.fichier-pdf.fr

dag a2012m5-8v58n2p219[1] 96%

Documents d’Anàlisi Geogràfica 2012, vol.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/16/dag-a2012m5-8v58n2p219-1/

16/05/2012 www.fichier-pdf.fr

La notation 96%

CENTREDE DEGESTION GESTION CENTRE DELA LAFONCTION FONCTIONPUBLIQUE PUBLIQUETERRITORIALE TERRITORIALE DE DESPYRENEES-ATLANTIQUES PYRENEES-ATLANTIQUES DES Maisondes desCommunes Communes- -B.P.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/25/la-notation/

25/11/2015 www.fichier-pdf.fr

Enjeux Mutuels Novembre 2011 96%

Avec les études de l’Observatoire social territorial, la MNT, expert de la protection sociale territoriale, entend aussi être animateur et fédérateur des acteurs institutionnels territoriaux pour tous les sujets sanitaires et sociaux.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/04/enjeux-mutuels-novembre-2011/

04/10/2014 www.fichier-pdf.fr

lettre info n°26 - web 95%

dialog’ en territoire www.ciste-pc.com 26 1er Semestre 2016 é d i t o n° NOUVELLE REGION ET DIALOGUE SOCIAL TERRITORIAL La réforme territoriale effective depuis le 1er janvier 2016 modifie inévitablement les équilibres territoriaux tant au niveau régional qu’au niveau des bassins de vie, d’activité et d’emploi qui constituent notre nouvelle Région.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/13/lettre-info-n-26-web/

13/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Maliya 59 Décembre 2015 Article Azzouzi controle des finances des CT à la lumiere de la régionalisation avancée 95%

Les régions, les préfectures, les provinces et les communes ont, en effet, depuis toujours, occupé une place de choix dans la stratégie royale visant à doter le Maroc d'un Etat moderne à la fois attaché à ses traditions ancestrales marquées par le rôle dynamique et enrichissant de la composante territoriale et régionale et, en même temps, apte à relever avec les meilleures chances de succès les défis de son temps.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/21/maliya-59-decembre-2015-article-azzouzi-controle-des-finances-des-ct-a-la-lumiere-de-la-regionalisation-avancee/

21/01/2016 www.fichier-pdf.fr

opa 20-06-2013 decret-integration-et-amendements 95%

14/06/2013 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie, du développement durable et de l’énergie Décret n° du PROJET fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes, en application des dispositions des articles 11 et 27 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers, et fixant les modalités de détermination de leur rémunération globale et de l’indemnité compensatrice.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/04/opa-20-06-2013-decret-integration-et-amendements/

04/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Titre III règlement général 95%

Commission territoriale des arbitres du Comité concerné après demande C.C.A.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/05/titre-iii-reglement-general/

05/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Appel 9 avril intersyndical gardois 95%

Retrait du Pacte de Responsabilité Retrait de la loi Macron Arrêt de la réforme territoriale Augmentation générale des salaires DANS NOS ECOLES La politique d'austérité s'appuie sur la réforme territoriale et se manifeste très concrètement à travers :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/31/appel-9-avril-intersyndical-gardois/

31/03/2015 www.fichier-pdf.fr

CALENDRIER-2018 95%

PINIARSKI Le Désert 85190 BEAULIEU SOUS LA ROCHE  06 89 35 62 22 veronique.piniarski@wanadoo.fr 13 Janvier BORDEAUX Séance de Confirmation Association Canine Territoriale de la GIRONDE 25 Rue de la Gravette 33320 EYSINES  05 56 39 24 85 canine.gironde@orange.fr 13 Janvier OSTRICOURT (de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00) Séance de Confirmation Club SAINT-HUBERT DU NORD 26 Résidence Charles Dupas 59111 LIEU SAINT AMAND  03 27 89 85 25 - 03 20 82 97 80 - 09 65 14 99 74 chsnpresidence@orange.fr www.cshn.fr 14 Janvier BORDEAUX Exposition Canine Internationale – CACS et CACIB Association Canine Territoriale de la GIRONDE 25 Rue de la Gravette 33320 EYSINES  05 56 39 24 85 canine.gironde@orange.fr 20 &

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/17/calendrier-2018/

17/03/2018 www.fichier-pdf.fr

PROFESSION DE FOI-Liste CULTIVER LA GUYANE CONDUITE PAR BERTHOLOT CHANTAL 94%

Le Conseil Régional et le Conseil Départemental disparaîtront pour laisser place à la Collectivité Territoriale de Guyane (CTG).

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/25/profession-de-foi-liste-cultiver-la-guyane-conduite-par-bertholot-chantal/

25/11/2015 www.fichier-pdf.fr

Manual Platforma 94%

Module de Formation Février 2018 Prestation de services publics en Méditerranée avec une approche territoriale intégrée - Manuel de référence pour la formation - Élaboré par Federico Martire federico.martire@gmail.com Ce manuel de formation a été commandé par la Commission Interméditerranéenne (CIM) et sa Commission Interméditerranéenne (IMC) et développé dans le cadre de l'Accord de Partenariat Stratégique entre le réseau PLATFORMA et la Commission Européenne.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/08/manual-platforma/

08/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Formulaire visa long sejour et OFII 94%

2)Toutes nationalités et Toutes catégories DES VOTRE ARRIVEE EN FRANCE, COMPLETEZ ET ADRESSEZ CE DOCUMENT PAR VOIE POSTALE (AVEC ACCUSE RECEPTION) A LA DIRECTION TERRITORIALE DE L’ OFII COMPETENTE POUR VOTRE DEPARTEMENT DE RESIDENCE.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/15/formulaire-visa-long-sejour-et-ofii/

15/12/2014 www.fichier-pdf.fr

2016.12.19 Feuille de route SCoT DEF 94%

Le Schéma de cohérence territoriale, outil de partage d’une culture commune Des défis du diagnostic territorial … aux enjeux formulés par l’Etat 2.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/14/2016-12-19-feuille-de-route-scot-def/

14/03/2017 www.fichier-pdf.fr

administration-territoriale-de-la-france 94%

Administration territoriale de la France L'administration territoriale de la France est l'organisation institutionnelle et administrative du territoire français.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/23/administration-territoriale-de-la-france/

23/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Programme Madhia 2016 V1 94%

Trois colloques internationaux et pluridisciplinaires ont déjà permis de poser les jalons d’une recherche sur les liens entre gouvernance et communication territoriale au Maghreb.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/21/programme-madhia-2016-v1/

21/03/2016 www.fichier-pdf.fr

1411 al projalimterr cle0d96a5 0 94%

schéma de cohérence territoriale, pôle territorial de coopération économique, plan régional d’agriculture durable, plan régional pour l’alimentation, contrat de bassin, programme régional de développement rural (financé par le FEADER*), charte de parcs naturels régionaux, agenda 21 local, stratégie touristique… *FEADER Fonds européen agricole pour le développement rural FEDER Fonds européen de développement régional LEADER Liaison entre action de développement de l’économie rurale PNA Programme national pour l’alimentation Quels financements ?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/25/1411-al-projalimterr-cle0d96a5-0/

25/10/2016 www.fichier-pdf.fr

M L Seuret-o 94%

____________________________________________________________________________ 1 ____________________________________________________________________________ RÉSUMÉ DE CINQ LIGNES La commune de Bagnes a développé un projet de réaménagement territorial afin d’optimiser la durabilité de la station de Verbier qui est remise en cause par le système de mobilité actuel, héritage d’une planification territoriale ne présentant pas les mêmes objectifs qu’actuellement.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/20/m-l-seuret-o/

20/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Réforme territoriale - 18 nov 2009 93%

30 octobre 2009 Communiqué de la Fédération Cgt des Services Publics Réforme territoriale :

https://www.fichier-pdf.fr/2009/11/01/idgufwg/

01/11/2009 www.fichier-pdf.fr

projet de loi de reforme collectivites territoriales 93%

Pour autant, il n’est pas possible d’ignorer plus longtemps les défauts de notre organisation territoriale.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/09/projet-de-loi-de-reforme-collectivites-territoriales/

09/06/2015 www.fichier-pdf.fr

Cadre emploi anim PSDR AGRIGE 2019 93%

Intervention possible dans le cadre d’une prestation de service pour le compte d’une association territoriale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/06/25/cadreemploianimpsdragrige2019/

25/06/2019 www.fichier-pdf.fr