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Réponses pour «territoriales»:



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dag a2012m5-8v58n2p219[1] 96%

El impacto social de los planes y los proyectos territoriales.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/16/dag-a2012m5-8v58n2p219-1/

16/05/2012 www.fichier-pdf.fr

La notation 96%

Toutefois, cette procédure d’évaluation ne présente pas, à ce jour, un caractère obligatoire pour les collectivités territoriales.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/25/la-notation/

25/11/2015 www.fichier-pdf.fr

lettre info n°26 - web 95%

Objectifs Pédagogiques Public cible Représentants d’organisations syndicales patronales Représentants d’organisations syndicales de salariés Représentants de structures de DST Elus de collectivités territoriales Techniciens de collectivités territoriales Acteurs de la société civile… Donner des clefs facilitant la construction collective de projets :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/13/lettre-info-n-26-web/

13/07/2016 www.fichier-pdf.fr

Enseignement normal 95%

REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple-Un But-Une Foi *************** MINISTERE DE L'ADMINISTRATION TERRITORIAL, DE LA DECENTRALISATION ET DE LA REFORME DE L'ETAT ******************* SECRETARIAT GENERAL ******************* LISTE DES CANDIDATS ADMIS AU CONCOURS DIRECT DE RECRUTEMENT D'ENSEIGNANT DANS LA FONCTION PUBLIQUE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES PAR ORDRE DE MERITE Session de 2017 NIVEAU :ENSEIGNEMENT NORMAL CENTRE SEXE M Hassane SIDIBE M LIEU_NAISS NOM FOMBA DATE_NAISS PRENOMS Souleymane Moussa 00/00/1985 Decnekoro GS JEAN RICHARS Vers 1989 Ansongo GAO N° PLACE 9 7 SALLE 1 2 REGION RANG SPECIALITE :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/07/enseignement-normal/

07/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Maliya 59 Décembre 2015 Article Azzouzi controle des finances des CT à la lumiere de la régionalisation avancée 95%

DOSSIER Le Contrôle des finances des collectivités territoriales à la lumière de la régionalisation avancée La régionalisation avancée est synonyme d’élargissement des pouvoirs de gestion et de décision dans le domaine financier.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/21/maliya-59-decembre-2015-article-azzouzi-controle-des-finances-des-ct-a-la-lumiere-de-la-regionalisation-avancee/

21/01/2016 www.fichier-pdf.fr

opa 20-06-2013 decret-integration-et-amendements 95%

DEVK1129140D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l’énergie, de la ministre de la réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, du ministre de l'intérieur et du ministre des outre-mer, Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ensemble la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, Vu la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers, et notamment ses articles 10, 11 et 27, Vu le décret n° 65-382 du 21 mai 1965 modifié relatif aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes admis au bénéfice de la loi du 21 mars 1928, 1/18 14/06/2013 Vu le décret n° 2002-533 du 16 avril 2002 relatif à l'attribution d'une prime de métier aux ouvriers permanents des parcs et ateliers du ministère de l'équipement, des transports et du logement, dans la fonction publique de l'État, Vu le décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 modifié portant création du compte épargne-temps Vu le décret n° 2003-936 du 30 septembre 2003 relatif à la prime d'expérience allouée aux ouvriers permanents des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes, Vu le décret n° 2004-878 du 26 août 2004 modifié portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale, Vu le décret n° 2007-22 du 5 janvier 2007 portant dérogations aux garanties minimales de durée du travail et de repos applicables à certaines catégories de personnels exerçant des compétences transférées aux collectivités territoriales, en application des articles 18, 19, 30 et 104 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, Vu l’avis de la commission consultative d’évaluation des normes en date du Vu l'avis du comité technique ministériel en date du Vu l’avis du conseil supérieur de la fonction publique territoriale en date du Le Conseil d’État (section de l'administration) entendu, 2/18 14/06/2013 Chapitre Ier Dispositions communes Article 1er Les ouvriers mentionnés aux articles 10 et 27 de la loi du 26 octobre 2009 susvisée sont intégrés dans un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale, par arrêté de l’autorité territoriale et, le cas échéant, après avis d’une commission nationale de classement, dans les conditions fixées au présent décret.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/04/opa-20-06-2013-decret-integration-et-amendements/

04/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Titre III règlement général 95%

Le Bureau Fédéral ou le Président de la Commission des Epreuves Fédérales pour les rencontres organisées par la F.F.R., Le Bureau Territorial, le Secrétaire Général du Comité ou le Président de la Commission des Epreuves Territoriales pour les rencontres organisées ou gérées par le Comité.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/05/titre-iii-reglement-general/

05/01/2015 www.fichier-pdf.fr

2016.12.19 Feuille de route SCoT DEF 94%

Bien au-delà de l’accompagnement de la mise en compatibilité des documents d’urbanisme, nos syndicats mixtes en charge de SCoT doivent assurer la cohérence des politiques territoriales et favoriser la promotion des orientations et objectifs du schéma auprès des collectivités et autorités organisatrices de transports de notre territoire.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/14/2016-12-19-feuille-de-route-scot-def/

14/03/2017 www.fichier-pdf.fr

administration-territoriale-de-la-france 94%

On recense de nombreuses divisions territoriales, qui peuvent avoir un objectif politique (collectivités territoriales), électoral (circonscriptions) ou administratif (services déconcentrés de l'État c'est-à-dire les services qui assurent le relais, sur le plan local, des décisions prises par l’administration centrale et qui gèrent les services de l’État au niveau local.).

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/23/administration-territoriale-de-la-france/

23/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Programme Madhia 2016 V1 94%

Mercredi 6 avril 9h00 à 16h00 Salle de conférences de l’hôtel Royal Mansour Une journée de formation sur « La gouvernance et la communication territoriales »destinéeaux professionnels et experts de la communication et de la promotion économique et touristique du territoire.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/21/programme-madhia-2016-v1/

21/03/2016 www.fichier-pdf.fr

Politiques économiques et réformes territoriales 94%

Politiques économiques et réformes territoriales Politiques économiques et réformes territoriales Erreurs d’appréciation.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/28/politiques-economiques-et-reformes-territoriales/

28/12/2014 www.fichier-pdf.fr

1411 al projalimterr cle0d96a5 0 94%

Agriculteurs et producteurs Collectivités territoriales Services de l’État Financeurs (banques) Industries tries agroalimentaires Projet alimentaire territorial (PAT) Groupement de producteurs, groupement d’intérêt économique et environnemental (GIEE), coopératives Acteurs de l’économie éco sociale et solidaire Associations de consommateurs, de producteurs, coopératives… Organisme g de développement et de recherche Centres d’initiatives pour valoriser l’agriculture et le milieu rural (CIVAM), Chambres d’agriculture, instituts de recherche… Entreprises et coopératives de distribution et de commercialisation Plateformes d’approvisionnement, supermarchés, gestionnaires de la restauration collective, légumeries… Comment créer et développer un projet alimentaire territorial ?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/25/1411-al-projalimterr-cle0d96a5-0/

25/10/2016 www.fichier-pdf.fr

M L Seuret-o 94%

Principes du développement durable ______________________________15 4.1.2 Développement urbain durable _________________________________17 4.1.3 Développement urbain durable des stations de montagne_____________18 4.1.4 Aménagement du territoire durable ______________________________20 4.2 Historique _________________________________________________21 4.2.1 Différentes évolutions territoriales des stations de sports d’hiver _______21 4.2.2 Historique de Verbier _________________________________________22 4.3 Rôle des acteurs d’une telle évolution territoriale __________________35 4.4 Conclusion ________________________________________________37 TROISIÈME PARTIE _____________________________39 5.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/20/m-l-seuret-o/

20/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Réforme territoriale - 18 nov 2009 93%

La Fédération CGT des Services publics appelle l’ensemble de ses syndicats à un rassemblement national à Paris le 18 novembre prochain Porte de Versailles à l’occasion de la venue de Brice Hortefeux, ministre de l’Intérieur et des Collectivités territoriales, au 92ème congrès des Maires de France.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/11/01/idgufwg/

01/11/2009 www.fichier-pdf.fr

projet de loi de reforme collectivites territoriales 93%

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ———— Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ———— TEXTE SOUMIS À LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DES MINISTRES NOR :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/09/projet-de-loi-de-reforme-collectivites-territoriales/

09/06/2015 www.fichier-pdf.fr

Cadre emploi anim PSDR AGRIGE 2019 93%

Une première expérience en collectivités territoriales, dans les organismes de développement agricole ou en milieu associatif serait appréciée.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/06/25/cadreemploianimpsdragrige2019/

25/06/2019 www.fichier-pdf.fr