Information concernant les Cookies et services Web tiers
Nos partenaires et nous-mêmes utilisons différentes technologies, telles que les cookies, pour personnaliser les contenus et les publicités, proposer des fonctionnalités sur les réseaux sociaux et analyser le trafic. Merci de cliquer sur le bouton ci-dessous pour donner votre accord. Vous pouvez changer d’avis et modifier vos choix à tout moment.
Informations RGPD
Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 08 février à 20:42 - Environ 400000 fichiers indexés.
32461
Aucun
150 €
Oui
VIOLATION DE L'INTERDICTION DE FUMER DANS UN VEHICULE OU ESPACE AFFECTE AU TRANSPORT PUBLIC COLLECTIF
FERROVIAIRE OU GUIDE
C3
ART.R.2241-17 AL.1 C.TRANSPORTS.
NOUVELLE ADHESION
-
- 1 plaque rallye par adhérent
- 1 fiche de présentation par véhicule
- 1 autocollant ARVA
- 1 stylo
Fiche de renseignements (verso) de vos véhicules à remplir obligatoirement afin de valider l’adhésion
COTISATION ARVA 2015
=
€
50
8 € x ______
=
€
18 € x ______
=
€
8 € x ______
=
€
10 € x ______
=
€
AUTOCOLLANT ARVA
2 € x ______
=
€
STYLO ARVA
1 € x ______
=
€
TOTAL
=
€
PLAQUE RALLYE ARVA
(1 plaque de rallye est offerte pour une nouvelle adhésion)
ECUSSON DE CALANDRE
TEE-SHIRT
Taille :
VEHICULE DONT LE FREIN DE STATIONNEMENT NE DOIT ETRE ENCLENCHE QUE VEHICULE
A L’ARRET (EN L’ABSENCE DE RAMPE A 18%) ..................................................................................9
5.3.2.3.
PRESENTATION DU VEHICULE ............................................................................................................................................................................................................................................................ ... VEHICULE DE COLLECTION
H.1.
INF01 1 09072012 importation vehicule version du 09/07/2012
Fiche d’information concernant les
modalités d’immatriculation d’un véhicule
importé
en application du Code de la Route
INF01.1
Vous voulez immatriculer un véhicule en provenance de l'étranger
Trois situations sont à considérer :
VEHICULES SUIVEURS
VEHICULES
AFFECTATION
OUVREUSE
SPEAKER
PRESIDENT DU JURY
COMMISSAIRE 1
COMMISSAIRE 2
JUGE A L'ARRIVEE
CHRONOMETREUR
DIRECTEUR DE COURSE
VOITURE MEDECIN 1
VOITURE MEDECIN 2
DEPANNAGE 1
DEPANNAGE 2
DEPANNAGE 3
VOITURE PRESSE NON ACCREDITEE
VOITURE INVITES 1
VOITURE INVITES 2
VOITURE BALAI FIN DE COURSE
CONDUCTEURS
N° DE LICENCE
TYPE
N° IMMATRICULATION
N° IDENTIFICATION
NOMS
PRENOMS
OBSERVATIONS
VOITURES DIRECTEURS SPORTIFS
XXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXX
MOTARDS SIGNALEURS
XXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXX LISTE JOINTE
MOTO INFO
MOTO ARDOISIER
LISTE JOINTE, ASSURANDE RISQUE
COMPETITION OBLIGATOIRE
SIGNALEURS A PIEDES
XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXX LISTE JOINTE
RESPONSABLE SECURITE ARRIVEE
XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXX VOIR LISTE SIGNALEURS
ATTENTION TOUT VEHICULE AYANT UNE FONCTION DANS LA COURSE ET QUI SORT DE L'ITINERAIRE N'EST COUVERT PAR AUCUNE ASSURANCE
Signature de l'organisateur
02/02/2010
SERVICE CARTE GRISE Feuille10
SERVICE CARTE GRISE
CARTE GRISE COLLECTION (DEMANDE ATTESTATION FFVE)
CARTE GRISE SIV (CHANGEMENT DE TITULAIRE SIMPLE)
CERTIFICAT D'IMMATRICULATION 2 JEUX DE PLAQUES D'IMMATRICULATION
CERTIFICAT DE NON GAGE
CERTIFICAT DE SITUATION ADMINISTRATIVE DETAILLEE
CERTIFICAT PROVISOIRE WW) IMMATRICULATION VEHICULE ETRANGER
CERTIFICAT PROVISOIRE WW) PLAQUES (2 JEUX) IMMATRICULATION VEHICULE ETRANGER
CHANGEMENT D'ADRESSE ANTS / MODIFICATION CARTE GRISE
CHANGEMENT D'ADRESSE SIV
DECLARATION D'ACHAT
DECLARATION DE CESSION
DELIVRANCE D'UN CERTIFICAT PROVISOIRE (WW)
DEMANDE / RENOUVELLEMENT PERMIS DE CONDUIRE
DEMANDE / RENOUVELLEMENT W GARAGE
DUPLICATA FINI (1234 AB 01)
DUPLICATA SIV (AB- 123-CD)
EXTRAIT K BIS
FICHE D'IDENTIFICATION DU VEHICULE
FINALISATION DEMARCHE ANTS / DECLARATION DE CESSION ANTS / ANNULATION DE CESSION
PACK CARTE GRISE ETRANGERE PLAQUES DEFINITIVES
PACK CERTIFICAT PROVISOIRE PLAQUES PROVISOIRE
PACK IMMATRICULATION VEHICULE ETRANGER (QUITUS FISCAL
CERTIFICAT D'IMMATRICULATION 2 JEUX DE PLAQUES D'IMMATRICULATION
PLAQUE D'IMMATRICULATIOIN EN PLEXI (1)
PLAQUE D'IMMATRICULATIOIN EN PLEXI (2)
QUITUS FISCAL
QUITUS FISCAL DISTANT
Les démarches se font de manière dématérialisées.
18
FIGURE 17 - LES DIFFERENTES OPERATIONS REALISEES SUR LE VEHICULE EN PEINTURE ..........................................................................................
BULLETIN D’INSCRIPTION
Nous vous proposons de participer à notre rassemblement avec votre véhicule ancien, dans le parc du
Château, lieu où se tiendra la bourse d’échanges d’objets sur l’automobile et objets vintages (inscription sur
demande pour un emplacement).
BORNE DE DIAGNOSTIQUE SIMULATEUR VE AMPHASE SIMULATEUR DE VEHICULE – VALISE DE DIAGNOSTIQUE
SIMULATEUR DE VEHICULE ELECTRIQUE - VALISE DE DIAGNOSTIQUE
Made in France
La valise est un outils permettant de forcer la distribution de courant depuis la borne dans le but de mesurer et
de contrôler les paramètres nécessaire dans le processus de recharge du véhicule.
Declàre àccepter les risques lies à là pàrticipàtion de cette journee et degàge les orgànisàteurs de toute responsàbilite
civile, penàle, àdministràtive et judiciàire àu càs ou je càuseràis pàr mon comportement, volontàirement ou
involontàirement, de màniere directe ou indirecte, un dommàge, quel qu'il soit, à mon vehicule, àux àutres vehicules
presents, à là piste ou ses àbords, à un tiers, un usàger ou à moi meme.
33355
33356
33357
33358
33359
33360
33361
33362
CONDUITE D'UN ENGIN DE DEPLACEMENT
PERSONNEL MOTORISE SUR UN TROTTOIR A
UNE VITESSE EXCEDANT L'ALLURE DU PAS
CONDUITE D'UN ENGIN DE DEPLACEMENT
PERSONNEL MOTORISE SUR UN TROTTOIR
GENANTE POUR LES PIETONS
UTILISATION D'UN ENGIN DE DEPLACEMENT
PERSONNEL MOTORISE POUR TRACTER UNE
CHARGE OU UN AUTRE VEHICULE
UTILISATION D'UN ENGIN DE DEPLACEMENT
PERSONNEL MOTORISE POUR POUSSER UNE
CHARGE OU UN AUTRE VEHICULE
UTILISATION D'UN VEHICULE POUR SE FAIRE
REMORQUER SUR UN ENGIN DE
DEPLACEMENT PERSONNEL
ACCOMPAGNEMENT D'UN CONDUCTEUR
D'ENGIN DE DEPLACEMENT PERSONNEL
MOTORISE MINEUR DE MOINS DE 12 ANS
CONDUITE D'UN ENGIN DE DEPLACEMENT
PERSONNEL MOTORISE, DE NUIT OU PAR
VISIBILITE INSUFFISANTE, SANS PORT D'UN
GILET DE HAUTE VISIBILITE OU D'UN
EQUIPEMENT RETRO-REFLECHISSANT
TRANSPORT DE PASSAGER SUR UN ENGIN DE
DEPLACEMENT PERSONNEL MOTORISE
R.412-43-1 §III 2°
R.412-43-1 §V AL.2
C2
R.412-43-1 §III 2°
R.412-43-1 §V AL.2
C2
R.412-43-2 AL.1
R.412-43-2 AL.3
C2
R.412-43-2 AL.1
R.412-43-2 AL.3
C2
ART.R.412-43-2 AL.2
R.412-43-2 AL.3
C2
Infraction relevée à l’encontre du
conducteur de l’EDP
Ne pourra être verbalisée que la
personne âgée d'au moins dix-huit
ans accompagnant un conducteur
d'EDP motorisé âgé de moins de
douze ans, lorsqu'elle exerce une
autorité de droit ou de fait sur ce
conducteur
R.412-43-3 §I
R.412-43-3 §IV
AL.3
C4
R.412-43-3 §II
R.412-43-3 §IV
C2
R.412-43-3 §III
R.412-43-3 §IV
AL.2
C2
Concerne uniquement les situations
où la circulation sur trottoir est
autorisée par l’autorité investie du
pouvoir de police de la circulation
Bienvenue sur Fichier-PDF! Nos partenaires et nous-mêmes utilisons différentes technologies, telles que les cookies, pour personnaliser les contenus et publicités, et analyser le trafic de notre site.
Merci de cliquer sur le bouton ci-dessous pour donner votre accord. Vous pouvez changer d’avis et modifier vos choix à tout moment via le lien "Configurer les cookies", situé en bas de toutes les pages du site.