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I.J}{IVERSITE DE POITIERS

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FACULTÉ nE DRoIT ET DEs SCIENCES SoCIALEs
Poitiers centre, Campus, Angoulême, Niort.

Le Doyen

Faculté de droit et des Sciences Sociales
Conseil de Faculté du mardi 5 mai 2009
Relevé de décisions
Calendrier et Modalités d'examen

Ordre du jour : proposition de calendrier hn de l'année universitaire en cours

Compte tenu des perlurbations ayant touché les années d'enseignementLl,L2,

L3 Droit et AES, campus et des décisions du Conseil des Etudes et de la Vie
Universitaire du 14 avrll 2009 et du Conseil d'administration du 15 avril 2009
demandant notamment de parvenir à un accord sur un aménagement des modalités de
contrôle des connaissances des unités d'enseignement essentiellement ou intégralement
évaluées par le biais d'un contrôle continu et qui ne font pas normalement l'objet d'un
rattrapage les deux points ci-dessous ont été abordés,

Il
1

-

a été décidé

:

Compensation entre les semestres
Rappel : la compensation automatique n'est prévue qu'en Ll Droit et AES.
Elle ne peut pas être pratiquée pour les autres années d'études compte tenu du
règlement d'examen, ainsi, hormis en Ll, un étudianl ne peut valider une année
d'études que s'il obtient la moyenne à chacun des semestres.
Recommandation du Conseil de Faculté :
Le conseil de Faculté recommande aux jurys d'examen de tenir compte de la
moyeTrne annuelle de l'étudiant et d'accorder les points de jury nécessaires à tout
étudiant ayant obtenu au moins 10 de moyenne annelle.

La recommandation est adoptée à l'unanimité, elle

s'appliquera aussi aux

délibérations orsanisées sur les sites d'Ansoulême et de Niorl.
Dans les autres cas, moyenne annuelle inférieure à 10, il sera fait application de la
recommandation du Conseil d'administration de l'Université en cas de disoarité
de résultats entre les semestres.
2

-

Modalités de rattrapage contrôle continu 2è" semestre

:

Dans les matières faisant l'objet d'un contrôle continu obéissant aux principes de
la répartition 50 Yo -50 % il est demandé à chaque équipe pédagogique de calculer
la moyenne des exercices écrits - quelle que soit leur nature - effectués avant
l'exercice écrit de 3 heures.

- 86022 POITIERS Cedex (33(0)5.49.45.3/,38 Fax : 33(0)5.49.45.31
e-mail: secretariat.doyen.droit@univ.poitiers.fr
http://droit.univ-poitiers.fr

93, Avenue du Recteur Pineau - BP 623

/2

Cette note moyenne comptera pour au moins 25 % et au plus 50 % dans la note
ftnale de contrôle continu.

Tout étudiant participant à la dernière épreuve de contrôle continu devra aussi
participer à un exercice distinct d'une heure (sous forme de QCM ou questions réponses) dont la note, si elle est supérieure, se substituera àIa moyenne ci-dessus

et comptera pow au moins 25 % et au plus 50 % de la note finale de contrôle
continu.

Cette mesure d'aménagement des modalités de contrôle des connaissances est
adoptée à I'unanimité moins une abstention - unanimité des représentants
étudiants.

Les décisions ci-dessus ont été approuvées après examen par le Conseil des Etudes et de
la Vie Universitaire le 1I mai2009.

En conséquence, s'agissant des années Ll,L2,L3 Droit et AE,S, Campus Poitiers,
le calendrier ci-dessous est arrêté de manière définitive :
Samedi 16 mai2009
I8 au22 ma 2009
Sema ne du 25 au 30 ma 2009
Sema ne du 2 au 5 iuin 2009
Sema ne du 8 au 12 iuin 2009
Du29 mai au 3 iuin 2009
Les 8, 9,10 et l1 iuillet 2009
Du 31 aout au 4 seotembre 2009
Du 7 au 10 seotembre 2009
Sema ne du

Fin des cours et des TD
Révisions
Colles * exercices rattrapage
Ecrits - semestres parrs
Oraux - semestres pairs
Délibérations semestres impairs et pairs
Ecrits 2""'" session
Oraux 2""'" session
Délibérations 2"' session

Les calendriers des années de Master et de Licence des sites d'Ansoulême et de
Niort ne sont oas modifiés.
Un commentaire et des explications complémentaires seront donnés aux étudiants.

Ll Droit et AES : Le jeudi L4 mai à 19 heures Amphi

800 Campus Poitiers

L2 et L3 Droit et AES : le vendredi 15 mai ù 12 h. 30 Amphi 502 Campus
Poitiers

La présentation sera suivie à partir de 13 heures d'une information à
destination des étudiants de L2 et L3 sur les choix de poursuite
d'études en licence ou master

Pour 1'fiuipe décanale,