Règlement d'ordre intérieur Supershooting 2015

Texte de la première page
RC MONS
138.990
TVA
BE.0441.073.747
Agrément Armurier 2/5/04/0111
e-mail: newsupershooting@skynet.be
CPH: 126-2500082-74
Avenue Léopold III, 40 7134 Péronnes-lez-Binche
Tél: +32 (0) 64 33 71 77
Enregistré à la Fédération de tir URSTBf sous le n° 7/412
REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
1.Règles générales - Accessibilité au stand et locaux
1.1
Les installations du stand de tir Supershooting (pas de tir,cibleries) ne sont accessibles qu'aux
membres en règle de cotisation,aux administrateurs et leurs représentants désignés.
1.2
L'accès à l'espace de tir et au magasin d'armes est interdit aux personnes ayant consommé des
boissons alcoolisées et/ou des stupéfiants ou drogues.
1.3
Le stand de tir (sauf club house) n'est pas accessible aux personnes :
*
qui ont été condamnées,même avec sursis à un emprisonnement de six mois au moins du chef
d'infractions prévues au code pénal au titre VI relatif aux crimes et délits contre les personnes
et au chapitre 1er, section 2 du titre IX relatif aux crimes et aux délits contre les propriétés;
* qui ont encouru à l'étranger pour des infractions similaires une condamnation en force de chose
jugée.
1.4
Chaque année,les membres du club de tir devront remettre aux administrateurs un extrait
de casier judiciaire qui sera conservé au secrétariat du club.
1.5
Les enfants sont admis dans le club house,à la condition expresse qu'ils soient constamment sous la
surveillance vigilante d'un adulte responsable.
1.6
Afin de donner au club un certain cachet,le membre est prié de s'y présenter dans une tenue correcte.
A cet effet, les tenues de travail sont déconseillées.
1.7
Dispositions spéciales lors de concours: lors de concours organisés au sein du club SUPERSHOOTING
les tireurs admis au stand devront être licenciés ou en règle d'affiliation à une fédération de tir
ou invités à titre exceptionnel.
2.Fréquentation des zones de tir:
2.1
La zone de tir est accessible du mardi au jeudi de 17h à 22h et le vendredi de 14h30 à 22h;
le samedi de 10h à 18h et le dimanche de 9h30 à 13h.
2.2
Avant de pénétrer dans l'espace de tir,les tireurs doivent remplir le registre qui se trouve dans
le foyer bar et y indiquer :
Son nom - Type et calibre de l'arme à feu avec laquelle sera pratiqué le tir
Date et heure précises auxquelles la personne entre dans l'espace de tir et en ressort.
2.3
Les armes de n'importe quel type dont le chargement se fait par la bouche sont interdites.
2.4 Les techniques de tir suivantes sont également prohibées et sont exclusivement réservées aux
forces de police.
* Situations réalistes;
* Silhouettes humaines comme cible ( toutefois,une cible silhouettant une tête et des épaules sans
autre détail peut être admise)
* Scénarios violents ( comme l'élimination d'ennemis fictifs);
* Appareils de visée laser (qui projettent un rayon sur la cible)
* Tir à couvert ( derrière des obstacles qui protègent de contre-attaques fictives)
* Dissimulation de l'arme (lors du tir même ou d'un déplacement de celle-ci)
Sont autorisés:
*
*
Le tir de parcours cynamique (IPSC) pour autant que les conditions susmentionnées soient
respectées et que le tireur dispose de l'autorisation requise pour porter son arme
Le tir sur silhouette d'animaux;
R.O.I SUPERSHOOTING
Page 1.
3.Discipline de tir dans les zones de tir
3.1
Le stand est destiné pour le tir à l'arme de poing.Le tir à la carabine ou au fusil est autorisé
le tir aux armes automatiques est interdit
3.2
Tir à 25m:
3.3
En cas d'affluence, une période maximale de 30 minutes est autorisée par personne ; le responsable
de tir gère au mieux le temps imparti. En aucun cas le responsable ne quitte le pas de tir: il a en
charge la surveillance du matériel ( armes et munitions) lors des changements de cible.
3.4
Les administrateurs peuvent modifier les heures d'ouverture ou de fermeture du stand ou en réserver
l'usage pour y permettre l'organisation de divers types de compétition ou afin de mettre les zones de tir
à la disposition des forces de l'ordre ou de personnes en formation pour les métiers de la sécurité.
3.5
Les responsables auront la tâche d'orienter les nouveaux membres non compétiteurs vers les lignes
appropriées à leurs capacités. Les nouveaux inscrits devront se mettre en conformité avec les lois
en vigueur: LTS,Modèles 4, réussir un examen de manipulation auprès de la police locale ou d'un
représentant désigné par le Ministère de l'Intérieur.
3.6
Des moniteurs désignés par les administrateurs auront pour tâche d'instruire les nouveaux membres et
d'aider ainsi à l'apprentissage des règles minimales de manipulation et de mise en sécurité des armes
concernées ( pistolet, revolver ou arme d'épaule).
5 lignes de tir armes de poing - tous calibres sauf magnum
5 lignes de tir armes de poing et d'épaule - tous calibres
4.Discipline au pas de tir - Sécurité
4.1
4.2
4.3
4.4
4.5
4.6
4.7
4.8
4.9
4.10
4.11
4.12
4.13
4.14
4.15
4.16
Il est formellement interdit de filmer ou de prendre des photos des installations du stand de tir.
Le port de protections auditives et de lunettes est obligatoire sur le pas de tir.
Il n'est autorisé qu'un seul tireur en action par ligne de tir.
Le nombre de ligne étant limité, en cas d'affluence, le tireur écourtera son temps de tir. Il en sera invité
en cas de besoin par un administrateur ou le responsable présent dans l'espace de tir.
Le tir doit être obligatoirement dirigé vers la cible en conformité avec le tir sportif et les règles
élémentaires de sécurité.
Le tir oblique est interdit sauf en ce qui concerne la discipline UIT de tir de vitesse olympique.
Il est strictement interdit de charger des armes ou de porter des armes chargées dans les locaux ou sur
les terrains de l'établissement en dehors de l'espace de tir proprement dit, sauf pour les personnes
habilitées à porter une arme chargée; il est également interdit de transporter des armes chargées
de son domicile au stand ou inversement.
Un responsable sera présent dans l'espace de tir pendant les exercices de tir et vérifiera que toutes
les mesures de sécurité ont été respectées avant, pendant et après le tir.
Pendant les exercices de tir, personne ne peut pénétrer inopinément dans la zone de tir; à cet effet,
un signal visuel et/ou un signal sonore seront activés lorsqu'une personne sera dans la zone de tir.
Les armes ne peuvent être chargées et déchargées que sur la ligne de tir,le canon dirigé vers la cible.
Les armes ne peuvent en aucun cas être chargées( chargeurs ou chambres) ni manipulées en dehors
du poste de tir.
Les pièces mobiles des armes semi-automatiques ne pourront être manipulées qu'au moment de la
préparation du tir, en période d'attente la chambre devra être visible ( culasse ouverte),le chargeur vide
sur la table de tir; pour les révolvers, le barillet basculé et non garni.
Les tireurs sont tenus en cas d"enrayage ou dans les autres cas d'ennuis techniques, de maintenir
l'arme avec le canon dirigé vers la cible et de faire appel si besoin est, au commissaire de tir en service.
Il est interdit d'abandonner son matériel sur la table de tir sauf avec la permission expresse du
commissaire de tir mais jamais pour se désaltérer.
Une arme déposée sur la table de tir est déchargée ou présumée telle. Le rappel de la cible
ne peut se faire qu'après avoir déchargé l'arme.
Avant de quitter sa ligne de tir, le tireur est tenu de s'assurer que son arme est en sécurité
complète c'est-à-dire chargeur enlevé, vide et chambre vide et pour les révolvers,
barillet vide.
Avant et après l'exercice de tir, les armes et munitions seront déposées dans la zone prévue
à cet effet ; aucune arme ou munitions ne seront conservées dans le foyer bar, avant ou après le tir.
R.O.I SUPERSHOOTING
Page 2.
5.Sécurité et incendie
5.1
Entretien préventif des locaux
5.1.1 Comme indiqué plus haut, les zones de tir sont nettoyées quotidiennement après chaque
exercice de tir.
5.1.2 Les installations de ventilation et de chauffage ( pour le foyer bar uniquement) sont vérifiées
chaque année par une entreprise spécialisée.
5.1.3 Les systèmes d'alarme et de sécurité incendie seront également vérifiés annuellement par les
services appropriés.
5.2
Mesures à prendre en cas d'incendie
5.2.1 Le foyer bar et les locaux du stand de tir sont munis de détecteurs d'incendie.
5.2.2 Des extincteurs sont présents dans chaque zones de tir, foyer bar et réserve
5.2.3 Le système d'alarme "incendie" est relié au service 112 afin d'assurer une intervention rapide
et adéquate.
5.2.4 Toute personne détectant un foyer même minime doit en avertir immédiatement le responsable
présent.
5.2.5 En cas d'incendie, l'alerte sera donnée immédiatement, les services d'incendie seront appelés
et les locaux du stand de tir et le foyer bar devront être évacués. Un signal sonore et un signal
visuel stoppant le tir seront déclenchés.
5.3
Mesures à prendre en cas d'incident de tir:
En cas d'incident de tir, le responsable de l'espace de tir devra immédiatement être informé. Il prendra
alors la décision ou non de stopper le tir et prendra les mesures qui s'imposent en accord avec les
administrateurs.
6.Obligations administratives - Cotisations
6.1
6.2
6.3
6.4
6.5
6.6
6.7
Le membre est prévenu par courrier au cours du mois de novembre du montant de la cotisation
annuelle. Il est averti également des modifications éventuelles concernant le règlement.
Le montant de la cotisation comprend le montant de l'assurance obligatoire et de l'affiliation à l'URSTBf
Le paiement de la cotisation marque l'acceptation des nouvelles dispositions.
Le paiement peut s'effectuer directement au club soit par l'intermédiaire d'un organisme financier.
Le paiement doit être effectué pour le 30 décembre au plus tard si le membre veut reprendre ses
activités sportives dès le début de janvier.
Si l'affiliation à la fédération de tir est payée dans un autre club, celle-ci n'est pas due.
La direction se réserve le droit de ne pas accepter la réinscription d'un membre.
7.Invités
7.1
7.2
7.3
7.4
7.5
Il faut avoir acquis une maîtrise suffisante de son arme pour prendre un invité.
Une même personne ne peut être invitée plus de deux fois par le même membre. Le nom de l'invité
doit être inscrit à côté du nom du membre. Le tireur,quel que soit le niveau prétendu de l'invité, doit
rester à côté de lui et le surveiller pendant toute la séance de tir. Le membre assume la responsabilité
pour tout dommage que pourrait causer son invité.
Il appartient au tireur invité de prouver qu'il est de bonne vie et mœurs en présentant le document
l'attestant. Les membres de certaines professions comme les tireurs d'autres clubs, ayant dû fournir
ailleurs ce document sont dispensés d'apporter l'original et peuvent apporter une copie.
L'invité doit également se munir de l'autorisation de son arme et de tout autre document
que la législation réclame ou pourrait réclamer.
Un membre de moins de 18 ans ne peut pas prendre un invité.
La direction se réserve le droit de refuser un invité.
R.O.I SUPERSHOOTING
Page 3.
8.Divers
8.1
8.2
8.3
8.4
8.5
8.6
8.7
Toute forme de commerce d'armurerie ( vente d'arme, de cartouches ou autres ) est interdite.
Le cas échéant, l'exclusion sera immédiate, sans appel et sans restitution de la cotisation.
Tout refus de dédommager la casse du matériel sera suivi du même effet.
La distribution de cartouches, même à titre gracieux n'est pas autorisée.
Membres rechargeurs
8.5.1 Si l'on s'en tient aux termes de la loi, le rechargement de cartouches est interdit sauf s'il est fait
par des personnes agréées. Cependant, il est toléré s'il est effectué à des fins personnelles
excluant la vente à des tierces personnes.
8.5.2 La vente de munitions rechargées est interdite dans le club.
8.5.3 La direction met en garde le membre qui enfreindrait l'interdiction. Tout dommage résultant
d'un incident ayant pour cause directe ou indirecte le rechargement est la responsabilité du
rechargeur.
8.5.4 En cas d'accident, le rechargeur encourt de graves ennuis y compris des poursuites judiciaires.
Aucune assurance ne couvre ce risque.
8.5.5 Les fabricants d'armes refusent d'assumer la garantie des armes ayant tiré des munitions
rechargées pendant la période de garantie.
Les administrateurs ont le droit de suspendre pour une période déterminée tout membre dont le
comportement aurait pour effet de nuire à la quiétude du stand de tir ou de ses membres, soit par un
comportement dangereux, soit par des sollicitations ou tendances partisanes, soit par des intérêts
particuliers ou toutes autres manœuvres malveillantes.
Le membre qui serait pris en flagrant délit de destruction volontaire des installations, durant ou en
dehors des exercices de tir sera suspendu. Il pourrait être tenu de payer une quotité des réparations,
le taux serait alors fixé par les administrateurs.
9.Les armes "en attente"
9.1
9.2
9.3
9.4
Les armes achetées par les membres à l'armurerie y seront stockées dans l'attente des autorisations
de détention.
Le membre est tenu de faire les demandes d'autorisation de détention pour celle(s)-ci
dans les plus brefs délais.
Le membre qui ne se serait pas réinscrit en ayant une ou des armes "en attente" ne pourra plus
bénéficier de la gratuité du stockage et devra s'acquiter des frais encourrus équivalants au prix
de la cotisation pour l'année en cours.
Le délai maximum de stockage sera limité à 2 ans.
L'équipe SUPERSHOOTING
Direction
- SALAMONE Pino
- PALUMBO Gino
- LEIRENS Michaël
- CESCHI Jennifer
Secrétaire
- LEJEUNE Marc
Préparation à l'examen de tir
- BRULET Freddy
Commissaires de tir
MESSORI Marco
SIMON Michel
VANDENABEELE Jean
BRULET Freddy
SCAUFLAIRE Dorian
BURION Jean-Pol
DENIS Dominique
HANON Philippe
THOMAS Damien
R.O.I SUPERSHOOTING
CONVENS Jean-Marc
DURAND Steve
DUSSAUSSOIS Laurent
LEROI Valérie
Préparation des "Fun" du mois
BLONDIEAU Eric
CARLIER Jean-Philippe
Page 4.
138.990
TVA
BE.0441.073.747
Agrément Armurier 2/5/04/0111
e-mail: newsupershooting@skynet.be
CPH: 126-2500082-74
Avenue Léopold III, 40 7134 Péronnes-lez-Binche
Tél: +32 (0) 64 33 71 77
Enregistré à la Fédération de tir URSTBf sous le n° 7/412
REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
1.Règles générales - Accessibilité au stand et locaux
1.1
Les installations du stand de tir Supershooting (pas de tir,cibleries) ne sont accessibles qu'aux
membres en règle de cotisation,aux administrateurs et leurs représentants désignés.
1.2
L'accès à l'espace de tir et au magasin d'armes est interdit aux personnes ayant consommé des
boissons alcoolisées et/ou des stupéfiants ou drogues.
1.3
Le stand de tir (sauf club house) n'est pas accessible aux personnes :
*
qui ont été condamnées,même avec sursis à un emprisonnement de six mois au moins du chef
d'infractions prévues au code pénal au titre VI relatif aux crimes et délits contre les personnes
et au chapitre 1er, section 2 du titre IX relatif aux crimes et aux délits contre les propriétés;
* qui ont encouru à l'étranger pour des infractions similaires une condamnation en force de chose
jugée.
1.4
Chaque année,les membres du club de tir devront remettre aux administrateurs un extrait
de casier judiciaire qui sera conservé au secrétariat du club.
1.5
Les enfants sont admis dans le club house,à la condition expresse qu'ils soient constamment sous la
surveillance vigilante d'un adulte responsable.
1.6
Afin de donner au club un certain cachet,le membre est prié de s'y présenter dans une tenue correcte.
A cet effet, les tenues de travail sont déconseillées.
1.7
Dispositions spéciales lors de concours: lors de concours organisés au sein du club SUPERSHOOTING
les tireurs admis au stand devront être licenciés ou en règle d'affiliation à une fédération de tir
ou invités à titre exceptionnel.
2.Fréquentation des zones de tir:
2.1
La zone de tir est accessible du mardi au jeudi de 17h à 22h et le vendredi de 14h30 à 22h;
le samedi de 10h à 18h et le dimanche de 9h30 à 13h.
2.2
Avant de pénétrer dans l'espace de tir,les tireurs doivent remplir le registre qui se trouve dans
le foyer bar et y indiquer :
Son nom - Type et calibre de l'arme à feu avec laquelle sera pratiqué le tir
Date et heure précises auxquelles la personne entre dans l'espace de tir et en ressort.
2.3
Les armes de n'importe quel type dont le chargement se fait par la bouche sont interdites.
2.4 Les techniques de tir suivantes sont également prohibées et sont exclusivement réservées aux
forces de police.
* Situations réalistes;
* Silhouettes humaines comme cible ( toutefois,une cible silhouettant une tête et des épaules sans
autre détail peut être admise)
* Scénarios violents ( comme l'élimination d'ennemis fictifs);
* Appareils de visée laser (qui projettent un rayon sur la cible)
* Tir à couvert ( derrière des obstacles qui protègent de contre-attaques fictives)
* Dissimulation de l'arme (lors du tir même ou d'un déplacement de celle-ci)
Sont autorisés:
*
*
Le tir de parcours cynamique (IPSC) pour autant que les conditions susmentionnées soient
respectées et que le tireur dispose de l'autorisation requise pour porter son arme
Le tir sur silhouette d'animaux;
R.O.I SUPERSHOOTING
Page 1.
3.Discipline de tir dans les zones de tir
3.1
Le stand est destiné pour le tir à l'arme de poing.Le tir à la carabine ou au fusil est autorisé
le tir aux armes automatiques est interdit
3.2
Tir à 25m:
3.3
En cas d'affluence, une période maximale de 30 minutes est autorisée par personne ; le responsable
de tir gère au mieux le temps imparti. En aucun cas le responsable ne quitte le pas de tir: il a en
charge la surveillance du matériel ( armes et munitions) lors des changements de cible.
3.4
Les administrateurs peuvent modifier les heures d'ouverture ou de fermeture du stand ou en réserver
l'usage pour y permettre l'organisation de divers types de compétition ou afin de mettre les zones de tir
à la disposition des forces de l'ordre ou de personnes en formation pour les métiers de la sécurité.
3.5
Les responsables auront la tâche d'orienter les nouveaux membres non compétiteurs vers les lignes
appropriées à leurs capacités. Les nouveaux inscrits devront se mettre en conformité avec les lois
en vigueur: LTS,Modèles 4, réussir un examen de manipulation auprès de la police locale ou d'un
représentant désigné par le Ministère de l'Intérieur.
3.6
Des moniteurs désignés par les administrateurs auront pour tâche d'instruire les nouveaux membres et
d'aider ainsi à l'apprentissage des règles minimales de manipulation et de mise en sécurité des armes
concernées ( pistolet, revolver ou arme d'épaule).
5 lignes de tir armes de poing - tous calibres sauf magnum
5 lignes de tir armes de poing et d'épaule - tous calibres
4.Discipline au pas de tir - Sécurité
4.1
4.2
4.3
4.4
4.5
4.6
4.7
4.8
4.9
4.10
4.11
4.12
4.13
4.14
4.15
4.16
Il est formellement interdit de filmer ou de prendre des photos des installations du stand de tir.
Le port de protections auditives et de lunettes est obligatoire sur le pas de tir.
Il n'est autorisé qu'un seul tireur en action par ligne de tir.
Le nombre de ligne étant limité, en cas d'affluence, le tireur écourtera son temps de tir. Il en sera invité
en cas de besoin par un administrateur ou le responsable présent dans l'espace de tir.
Le tir doit être obligatoirement dirigé vers la cible en conformité avec le tir sportif et les règles
élémentaires de sécurité.
Le tir oblique est interdit sauf en ce qui concerne la discipline UIT de tir de vitesse olympique.
Il est strictement interdit de charger des armes ou de porter des armes chargées dans les locaux ou sur
les terrains de l'établissement en dehors de l'espace de tir proprement dit, sauf pour les personnes
habilitées à porter une arme chargée; il est également interdit de transporter des armes chargées
de son domicile au stand ou inversement.
Un responsable sera présent dans l'espace de tir pendant les exercices de tir et vérifiera que toutes
les mesures de sécurité ont été respectées avant, pendant et après le tir.
Pendant les exercices de tir, personne ne peut pénétrer inopinément dans la zone de tir; à cet effet,
un signal visuel et/ou un signal sonore seront activés lorsqu'une personne sera dans la zone de tir.
Les armes ne peuvent être chargées et déchargées que sur la ligne de tir,le canon dirigé vers la cible.
Les armes ne peuvent en aucun cas être chargées( chargeurs ou chambres) ni manipulées en dehors
du poste de tir.
Les pièces mobiles des armes semi-automatiques ne pourront être manipulées qu'au moment de la
préparation du tir, en période d'attente la chambre devra être visible ( culasse ouverte),le chargeur vide
sur la table de tir; pour les révolvers, le barillet basculé et non garni.
Les tireurs sont tenus en cas d"enrayage ou dans les autres cas d'ennuis techniques, de maintenir
l'arme avec le canon dirigé vers la cible et de faire appel si besoin est, au commissaire de tir en service.
Il est interdit d'abandonner son matériel sur la table de tir sauf avec la permission expresse du
commissaire de tir mais jamais pour se désaltérer.
Une arme déposée sur la table de tir est déchargée ou présumée telle. Le rappel de la cible
ne peut se faire qu'après avoir déchargé l'arme.
Avant de quitter sa ligne de tir, le tireur est tenu de s'assurer que son arme est en sécurité
complète c'est-à-dire chargeur enlevé, vide et chambre vide et pour les révolvers,
barillet vide.
Avant et après l'exercice de tir, les armes et munitions seront déposées dans la zone prévue
à cet effet ; aucune arme ou munitions ne seront conservées dans le foyer bar, avant ou après le tir.
R.O.I SUPERSHOOTING
Page 2.
5.Sécurité et incendie
5.1
Entretien préventif des locaux
5.1.1 Comme indiqué plus haut, les zones de tir sont nettoyées quotidiennement après chaque
exercice de tir.
5.1.2 Les installations de ventilation et de chauffage ( pour le foyer bar uniquement) sont vérifiées
chaque année par une entreprise spécialisée.
5.1.3 Les systèmes d'alarme et de sécurité incendie seront également vérifiés annuellement par les
services appropriés.
5.2
Mesures à prendre en cas d'incendie
5.2.1 Le foyer bar et les locaux du stand de tir sont munis de détecteurs d'incendie.
5.2.2 Des extincteurs sont présents dans chaque zones de tir, foyer bar et réserve
5.2.3 Le système d'alarme "incendie" est relié au service 112 afin d'assurer une intervention rapide
et adéquate.
5.2.4 Toute personne détectant un foyer même minime doit en avertir immédiatement le responsable
présent.
5.2.5 En cas d'incendie, l'alerte sera donnée immédiatement, les services d'incendie seront appelés
et les locaux du stand de tir et le foyer bar devront être évacués. Un signal sonore et un signal
visuel stoppant le tir seront déclenchés.
5.3
Mesures à prendre en cas d'incident de tir:
En cas d'incident de tir, le responsable de l'espace de tir devra immédiatement être informé. Il prendra
alors la décision ou non de stopper le tir et prendra les mesures qui s'imposent en accord avec les
administrateurs.
6.Obligations administratives - Cotisations
6.1
6.2
6.3
6.4
6.5
6.6
6.7
Le membre est prévenu par courrier au cours du mois de novembre du montant de la cotisation
annuelle. Il est averti également des modifications éventuelles concernant le règlement.
Le montant de la cotisation comprend le montant de l'assurance obligatoire et de l'affiliation à l'URSTBf
Le paiement de la cotisation marque l'acceptation des nouvelles dispositions.
Le paiement peut s'effectuer directement au club soit par l'intermédiaire d'un organisme financier.
Le paiement doit être effectué pour le 30 décembre au plus tard si le membre veut reprendre ses
activités sportives dès le début de janvier.
Si l'affiliation à la fédération de tir est payée dans un autre club, celle-ci n'est pas due.
La direction se réserve le droit de ne pas accepter la réinscription d'un membre.
7.Invités
7.1
7.2
7.3
7.4
7.5
Il faut avoir acquis une maîtrise suffisante de son arme pour prendre un invité.
Une même personne ne peut être invitée plus de deux fois par le même membre. Le nom de l'invité
doit être inscrit à côté du nom du membre. Le tireur,quel que soit le niveau prétendu de l'invité, doit
rester à côté de lui et le surveiller pendant toute la séance de tir. Le membre assume la responsabilité
pour tout dommage que pourrait causer son invité.
Il appartient au tireur invité de prouver qu'il est de bonne vie et mœurs en présentant le document
l'attestant. Les membres de certaines professions comme les tireurs d'autres clubs, ayant dû fournir
ailleurs ce document sont dispensés d'apporter l'original et peuvent apporter une copie.
L'invité doit également se munir de l'autorisation de son arme et de tout autre document
que la législation réclame ou pourrait réclamer.
Un membre de moins de 18 ans ne peut pas prendre un invité.
La direction se réserve le droit de refuser un invité.
R.O.I SUPERSHOOTING
Page 3.
8.Divers
8.1
8.2
8.3
8.4
8.5
8.6
8.7
Toute forme de commerce d'armurerie ( vente d'arme, de cartouches ou autres ) est interdite.
Le cas échéant, l'exclusion sera immédiate, sans appel et sans restitution de la cotisation.
Tout refus de dédommager la casse du matériel sera suivi du même effet.
La distribution de cartouches, même à titre gracieux n'est pas autorisée.
Membres rechargeurs
8.5.1 Si l'on s'en tient aux termes de la loi, le rechargement de cartouches est interdit sauf s'il est fait
par des personnes agréées. Cependant, il est toléré s'il est effectué à des fins personnelles
excluant la vente à des tierces personnes.
8.5.2 La vente de munitions rechargées est interdite dans le club.
8.5.3 La direction met en garde le membre qui enfreindrait l'interdiction. Tout dommage résultant
d'un incident ayant pour cause directe ou indirecte le rechargement est la responsabilité du
rechargeur.
8.5.4 En cas d'accident, le rechargeur encourt de graves ennuis y compris des poursuites judiciaires.
Aucune assurance ne couvre ce risque.
8.5.5 Les fabricants d'armes refusent d'assumer la garantie des armes ayant tiré des munitions
rechargées pendant la période de garantie.
Les administrateurs ont le droit de suspendre pour une période déterminée tout membre dont le
comportement aurait pour effet de nuire à la quiétude du stand de tir ou de ses membres, soit par un
comportement dangereux, soit par des sollicitations ou tendances partisanes, soit par des intérêts
particuliers ou toutes autres manœuvres malveillantes.
Le membre qui serait pris en flagrant délit de destruction volontaire des installations, durant ou en
dehors des exercices de tir sera suspendu. Il pourrait être tenu de payer une quotité des réparations,
le taux serait alors fixé par les administrateurs.
9.Les armes "en attente"
9.1
9.2
9.3
9.4
Les armes achetées par les membres à l'armurerie y seront stockées dans l'attente des autorisations
de détention.
Le membre est tenu de faire les demandes d'autorisation de détention pour celle(s)-ci
dans les plus brefs délais.
Le membre qui ne se serait pas réinscrit en ayant une ou des armes "en attente" ne pourra plus
bénéficier de la gratuité du stockage et devra s'acquiter des frais encourrus équivalants au prix
de la cotisation pour l'année en cours.
Le délai maximum de stockage sera limité à 2 ans.
L'équipe SUPERSHOOTING
Direction
- SALAMONE Pino
- PALUMBO Gino
- LEIRENS Michaël
- CESCHI Jennifer
Secrétaire
- LEJEUNE Marc
Préparation à l'examen de tir
- BRULET Freddy
Commissaires de tir
MESSORI Marco
SIMON Michel
VANDENABEELE Jean
BRULET Freddy
SCAUFLAIRE Dorian
BURION Jean-Pol
DENIS Dominique
HANON Philippe
THOMAS Damien
R.O.I SUPERSHOOTING
CONVENS Jean-Marc
DURAND Steve
DUSSAUSSOIS Laurent
LEROI Valérie
Préparation des "Fun" du mois
BLONDIEAU Eric
CARLIER Jean-Philippe
Page 4.
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- Tract loi Peeters20/06/2016
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