ECO170301B A3 Facture 01 03 2017 16 50

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FACTURE N° ECO170301B
Date : 01/03/2017
ECODIAG
77 boulevard des libérateurs Bat.A, 13011 MARSEILLE
Tél. : 06 49 88 05 24 /
DE MORDANT DE MASSIAC
32 RUE CHAIX
13007 MARSEILLE 07
N°Certifications : ....... QUALIXPERT C1907
Police d’assurance : ... GAN
Facture correspondant au dossier :
Référence
Effectuée le
Immeuble bâti visité
ECO170301B
01/03/2017
DE MORDANT DE MASSIAC
32 RUE CHAIX 13007 MARSEILLE 07
Prestation(s) réalisée(s) : Constat amiante avant-vente, Etat relatif à la présence de termites,
Métrage (Loi Carrez), Exposition au plomb (CREP), Diag. Installations Gaz, Diag. Installations
Electricité, Diagnostic de Performance Energétique, Etat des Risques Naturels, Miniers et
Technologiques
Référence
PDI
Désignation
PACK DIAGNOSTIC IMMOBILIER
P Unit
€ HT
Quant.
Montant
€ net de taxe
170,00
1
170,00
Pénalités de retard (taux annuel) : 9.00% - Une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement sera appliqué en cas
de retard de paiement conformément aux articles L441-3 et L441-6 du code de commerce - Pas d'escompte pour paiement
anticipé – Date d’échéance :
Total net de taxe
170,00 €
Détail Paiement
Total Paiement
0,00 €
Montant dû
170,00 €
FACTURE ACQUITTEE
--------------------------------------- -------------------------------------------------------------------------------------
Merci de libeller et expédier votre chèque à :
ECODIAG
77 BD DES LIBERATEURS - BAT.A
13011 MARSEILLE
N° de dossier : ECO170301B
N° de facture : ECO170301B
Montant dû : 170,00 €
RESERVE DE PROPRIETE : Les rapports demeurent la propriété de notre société et ne pourront être utilisés jusqu'au complet paiement du prix par l'acheteur
(Loi du 12 mai 1980). Voir nos conditions générales de vente jointes avec cette facture TVA non applicable, article 293 B du CGI
ECODIAG | 77 boulevard des libérateurs Bat.A 13011 MARSEILLE | Tél. : 06 49 88 05 24
| Compagnie d'assurance : GAN n° 121.370.682
Date : 01/03/2017
ECODIAG
77 boulevard des libérateurs Bat.A, 13011 MARSEILLE
Tél. : 06 49 88 05 24 /
DE MORDANT DE MASSIAC
32 RUE CHAIX
13007 MARSEILLE 07
N°Certifications : ....... QUALIXPERT C1907
Police d’assurance : ... GAN
Facture correspondant au dossier :
Référence
Effectuée le
Immeuble bâti visité
ECO170301B
01/03/2017
DE MORDANT DE MASSIAC
32 RUE CHAIX 13007 MARSEILLE 07
Prestation(s) réalisée(s) : Constat amiante avant-vente, Etat relatif à la présence de termites,
Métrage (Loi Carrez), Exposition au plomb (CREP), Diag. Installations Gaz, Diag. Installations
Electricité, Diagnostic de Performance Energétique, Etat des Risques Naturels, Miniers et
Technologiques
Référence
PDI
Désignation
PACK DIAGNOSTIC IMMOBILIER
P Unit
€ HT
Quant.
Montant
€ net de taxe
170,00
1
170,00
Pénalités de retard (taux annuel) : 9.00% - Une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement sera appliqué en cas
de retard de paiement conformément aux articles L441-3 et L441-6 du code de commerce - Pas d'escompte pour paiement
anticipé – Date d’échéance :
Total net de taxe
170,00 €
Détail Paiement
Total Paiement
0,00 €
Montant dû
170,00 €
FACTURE ACQUITTEE
--------------------------------------- -------------------------------------------------------------------------------------
Merci de libeller et expédier votre chèque à :
ECODIAG
77 BD DES LIBERATEURS - BAT.A
13011 MARSEILLE
N° de dossier : ECO170301B
N° de facture : ECO170301B
Montant dû : 170,00 €
RESERVE DE PROPRIETE : Les rapports demeurent la propriété de notre société et ne pourront être utilisés jusqu'au complet paiement du prix par l'acheteur
(Loi du 12 mai 1980). Voir nos conditions générales de vente jointes avec cette facture TVA non applicable, article 293 B du CGI
ECODIAG | 77 boulevard des libérateurs Bat.A 13011 MARSEILLE | Tél. : 06 49 88 05 24
| Compagnie d'assurance : GAN n° 121.370.682
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