Conditions générales et réglement interieur pension 2016 .pdf


Nom original: Conditions générales et réglement interieur pension 2016.pdf

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CONDITIONS GENERALES ET REGLEMENT INTERIEUR 2017/2018
pension chiens chats Roanne SIRET 47754967900017

A me retourner une seule fois dans une année civile , dûment signé en bas de page
1)Horaires de la pension : La pension est ouverte tous les jours de l'année de 10h30 a 18h00 sauf les dimanches et jours fériés ,le 25 décembre et le 1er janvier
ou elle est fermée (sauf en accord avec la pension, des frais peuvent s' ajouter).
Les visites ,les entrées et sorties ont lieu aux heures indiquées sur la réservation ou uniquement sur RDV aux créneaux horaires d'ouverture ou
exceptionnellement hors ouverture selon les dispositions de la pension et en accord avec celle-ci.
Merci de respecter les horaires de RDV convenus pour le bien être des pensionnaires et afin de ne pas perturber le bon fonctionnement de la pension.
2)Tarifs: -pension chien 10 euros /nuit (nourriture fournie par le propriétaire), pension strictement individuelle sauf pour les animaux d'un même propriétaire
-chat 8 euros/nuit (nourriture fournie par le propriétaire) , pension strictement individuelle sauf pour les animaux d'un même propriétaire, litière des chats
fournie par la pension


réduction 1 euro pour le second chien ou chat pour deux ou plusieurs animaux d'un même propriétaire (carte d'identification faisant foi), 2 euros pour
le troisième etc...



réduction 1 euro/animal a partir du 22ème jour de séjour consécutif



réduction 1 euro dès le 1er jour pour un propriétaire hospitalisé (fournir une attestation de l’hôpital)



10 euros facturés pour venir reprendre ou déposer votre animal un dimanche ou jour férié en sus du prix de la pension



pension journée (sans nuitée ) 8 euros



20 euros facturés pour venir reprendre ou déposer votre animal hors horaires d'ouverture et hors dimanches et jours fériés



si alimentation non fournie par le propriétaire : chien:1,8 euros/kilo de croquettes Hans Cook Référence ou 3,8euros:kilo de croquettes Proplan
Sensitive ; chats : 1,5 euro/chat de croquettes Sanabelle sans céréales



balade en laisse en extérieur a la structure 3 euros les 15 minutes



forfait bien être toilette bain séchage,en fin de séjour de l'animal (brossage,shampoing,séchage,nettoyage yeux et oreilles, coupe ongles ) 10 euros



forfait de 25 euros A/R pour un transport au vétérinaire a la Clinique Magellan , Pouilly Sous Charlieu ou 0,5 euro/km si vous le souhaitez et si besoin
pour un transport au vétérinaire traitant de l'animal ; 0,5 euro/km pour un transport pour venir chercher et/ou déposer votre chien chez vous



chauffage: 2 euros /nuit



traitement antiparasitaire 8 euros



si boite de type Kiri non fourni pour les prises médicamenteuses 0,3 euro/prise



lavage des couvertures et objets personnels en fin de séjour : 5 euros



chienne en chaleur: 2 euros en plus /jour

Le calcul de la durée du séjour se fait par le décompte des nuits.
Lors de votre réservation 50% d'arrhes vous seront demandés. Après accord avec la pension , le boxe vous est réservé 3 jours oralement, si dans les 3 jours les
contrats ne sont pas parvenus à la pension, le ou les boxes seront de nouveau dispo pour une autre personne . La réservation sera effective à la réception des
arrhes et des contrats signés.Nous vous enverrons un SMS de confirmation dès réception. Les arrhes seront conservés par la pension en cas d'annulation d'un
séjour moins de 30 jours avant le début de celui-ci ou sauf en cas de cause valable ( maladie, décès, etc..., sous présentation d'un justificatif vétérinaire) dans ce
cas un forfait de la moitié de la réservation sera retenue.Le solde du séjour sera réglé le jour de l'arrivée de l'animal.
Si vous souhaitez prolonger le séjour, veuillez nous en informer dès que possible. Nous mettrons tout en œuvre pour satisfaire votre demande mais nous ne
pouvons garantir de pouvoir le garder en raison des places limitées.Si le séjour se prolonge, son coût s'en trouvera augmenté d'autant, les éventuels suppléments
seront ajoutés à la facture et réglés au départ de l'animal . En cas de départ anticipé de l'animal, le coût du séjour , calculé sur sa durée initiale, restera dû.
Le montant de la pension doit être intégralement payé le jour du départ de l'animal . A défaut la pension exercerait son droit de rétention à l'égard de l'animal
jusqu’au paiement intégral + les jours de rétention.
Sans réservation , la totalité du séjour est a régler le jour d'arrivée de l'animal et uniquement s'il reste de la place pour son accueil.
3) Conditions de refus et d'acceptation de l'animal : Ne sont admis que les animaux identifiés par tatouage ou/et puce électronique et à jour de vaccination
(datant de plus de 15 jours et moins de 1 an) pour :


les chiens : contre la maladie de Carré,la parvovirose, l'hépatite de Rubarth, la leptospirose (CHPL) , le vaccin contre la rage et la toux de
chenil n'est pas obligatoire mais est fortement recommandée en cause de la promiscuité des animaux ;



pour les chats :contre le Typhus,le coryza , Herpès Virose et la leucose .

Le carnet de vaccination et ou passeport ainsi que la carte d'identification doivent être remis à la pension durant le séjour.Une vérification de l'état général sera
faite a l'entrée de la pension , tout animal ayant un comportement dangereux , tout animal semblant malade et sans prescription médicale,tout animal contagieux
, tout animal présentant des parasites externes et/ou internes sera strictement refusé pour le bien être des autres pensionnaires . Le traitement contre les parasites
est obligatoire : la pension n'est en aucun cas responsable des parasites et des maladies qui en découlent vu que l'animal ,en toute logique,doit être traité contre
ceux-ci. Si il est constaté durant le séjour un état parasitaire préjudiciable à la bonne hygiène de la pension, l'animal subira aux frais du propriétaire un
traitement anti-parasitaire.
Les chiens escaladeurs de grillages ne sont admis que sur demande.

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Les femelles en chaleurs sont admises avec un supplément mais la pension décline toute responsabilité sur les suites éventuelles qui pourraient en résulter et,
de surcroît et se réserve le droit de prendre toutes les dispositions afin d'éviter toute perturbation dans la pension durant le séjour .
Les chiens de 1ére et 2ème catégorie sont acceptés sur présentation de tous les documents administratifs démontrant que l'animal est en règle avec la loi.
4)Le séjour : Les chiens doivent être tenus en laisse au sein de l'établissement , les chats en cage de transport.
Afin de ne pas perturber le système digestif de votre animal, le pension recommande vivement d'apporter en quantité suffisante la nourriture habituelle de votre
animal. Si une alimentation personnelle est fournie, mais n'est pas en quantité suffisante pour la durée du séjour , la pension se réserve le droit d'en apporter aux
frais du propriétaire.A défaut d'une transition alimentaire progressive , il est possible que l'animal présente des problèmes intestinaux , la pension ne peut être
tenu responsable.
Il est précisé que les installations répondent aux normes françaises de la DDPP et des autorités compétentes. Le nettoyage et désinfection des locaux étant
assuré tous les jours (sauf pour les chats ou la désinfection totale est faite au départ pour ne pas les effrayer , les accessoires sont fait quotidiennement). La
pension n'est en aucun cas responsable de la santé de l'animal pendant et après le séjour .
La pension s'engage a accueillir et héberger dans les meilleures conditions de confort et de propreté les animaux qui lui sont confiés et , à leur apporter les soins
les plus attentifs et affectueux .La pension n'assure pas le toilettage des animaux. Cependant si votre animal a le poil long et nécessite un minimum de soins
quotidiens (brossage , nettoyage des yeux et/ou oreilles, etc..), la pension le fera bien volontiers à condition qu'il se laisse facilement manipuler, nous ne
souhaitons pas traumatiser ni stresser les animaux inutilement. Les chiens aboyeurs intempestifs ne sont pas acceptés , si les chiens aboient sans cesse et sans
raison des mesures seront prises par la pension pour cesser les nuisances sonores .
5) Objets personnels :
Nous acceptons avec plaisir ( il est même souhaitable) les objets personnels (jouets, tapis, corbeille etc....) mais la pension décline toute responsabilité en cas de
perte et/ ou dégradation. Si possible les affaires doivent être marquées à votre nom d'une façon indélébile, ils doivent être propres et exempts de parasites
6) Maladies et accidents :
Le propriétaire s'engage à avertir la pension des éventuels problèmes de santé , problèmes ou antécédents caractériels, ou traitement vétérinaire propre a son
animal. En cas de maladie, d'accident ou de blessure de l'animal survenant pendant la durée du séjour dans la pension , le propriétaire donne droit a la pension
de procéder aux soins estimés nécessaires par la clinique vétérinaire de la pension (clinique Magellan 42190 saint Nizier Sous Charlieu) ou par le vétérinaire
précisé sur le contrat de réservation. Les frais découlant de ces soins devront être remboursés par le propriétaire sur présentation des justificatifs émanant du
vétérinaire sous réserve que la responsabilité de la pension ne soit pas en cause. La pension n'est en aucun cas responsable de la santé de l'animal. Son
obligation unique en la matière consiste, s'il est constaté des signes suspects, a prévenir le propriétaire et si aucune réponse n'est allouée sous 30 min suivant
l'urgence ,un RDV sera pris au vétérinaire pour faire examiner le pensionnaire et de suivre les prescriptions médicales éventuelles et ce aux frais du propriétaire.
Toute intervention vétérinaire concernant des soins particuliers (hospitalisation, radios, analyses diverses, vaccins , produits pharmaceutiques etc... ) reste à la
charge du propriétaire ainsi que le déplacement .
Tous les soins médicamenteux ne sont pas facturés ils seront effectués par la pension sous réserve que l'animal soit sociable et coopératif. La pension ne pourra
pas être tenue responsable si le traitement n' a pas pu être administré en raison d'un manque de sociabilité d'un pensionnaire .
Le propriétaire doit être assuré en responsabilité civile pour son animal, il reste responsable de tous les dommages et dégradations éventuels causés par ce
dernier lors de son séjour à la pension , il sera demandé au propriétaire réparation , factures a l'appui, sauf faute grave reconnue imputable au gardien de la
pension. La mise en pension n'a pas pour effet un transfert pur et simple de responsabilité .
La pension n'est pas tenue responsable de tous les accidents (et tout ce qui en découle ) survenus entre deux ou plusieurs animaux d'un même propriétaire et
logés ensemble.
7) Fuite ou décès de l'animal :
Les chiens escaladeurs de grillages ne sont admis au sein de la pension que sur demande , un boxe leur est spécialement réservé. Si le propriétaire ne le précise
pas celui-ci confie son animal en connaissant la hauteur des grilles des parcs extérieurs (minimum 1,8 mètres), donc en cas de fuite, la responsabilité de la
pension ne peut pas être engagée.
En cas de décès de l'animal, le corps sera emmené par la pension jusqu'au vétérinaire choisi dans le contrat de réservation pour y être congelé. Les frais de
déplacement et de conservation du corps seront a la charge des propriétaire. La pension décline toute responsabilité en cas de décès de l'animal sauf faute grave
reconnue imputable a la pension.
8)Abandon :
Au cas où l'animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat , le propriétaire s'engage à en aviser la pension. A défaut, 7 jours après la date d'expiration
du contrat sans nouvelles du propriétaire , l'animal sera considéré comme abandonné.Des poursuites seront engagées contre le propriétaire, la pension pourra
disposer librement de l' animal et mettre en recouvrement tous les frais inhérents à cette situation.
9)Sortie :
Par mesure de sécurité, si la personne qui doit récupérer l'animal est différente de celle qui l'a déposé ou inscrite sur la fiche de réservation, le propriétaire doit
donner l'identité de cette personne au responsable de la pension par écrit (SMS, MP, Facebook....). Tous les frais découlant du séjour doivent être réglés.
La pension vous remercie de la confiance que vous nous témoignez en nous confiant votre animal. La signature du contrat de réservation vaut acceptation sans réserves aux présentes conditions indiquées ci
dessus .Page 2 sur 2 signature , nom , date , mention « je certifie avoir pris connaissance du règlement et conditions générales de la page 2 et les accepte sans réserves


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