baremedisciplinaire2008

BAREME DES SANCTIONS FAUTES DES ENTRAÎNEURS -ÉDUCATEURS - DIRIGEANTS ET PERSONNEL MÉDICAL (octobre 2008)

auteur (s) des faits

motif de la faute

n°

A l'encontre
d'un officiel

A l'encontre d'un
joueur - entraîneur éducateur -dirigeant
ou envers le public

durant la rencontre

en dehors de la rencontre

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Conduite inconvenante

2.1

X

X

Rappel à l'ordre

suspendu automatiquement
pour le match suivant

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Conduite inconvenante répétée

2.2

X

X

suspendu automatiquement
pour le match suivant

suspendu automatiquement
pour 2 matches à partir du
match suivant

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Propos (ou gestes) excessifs ou déplacés

2.3

X

X

suspendu automatiquement
pour 2 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 3 matches à partir du
match suivant

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Propos ou gestes blessants

2.4

X

suspendu automatiquement
pour 3 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 4 matches à partir du
match suivant

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Propos ou gestes blessants

2.4

suspendu automatiquement
pour 2 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 3 matches à partir du
match suivant

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Propos grossiers ou injurieux

2.5

suspendu automatiquement
pour 4 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 5 matches à partir du
match suivant

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Propos grossiers ou injurieux

2.5

X

suspendu automatiquement
pour 3 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 4 matches à partir du
match suivant

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Gestes ou comportements obscènes

2.6

X

X

exclusion automatique de la
compétition

exclusion automatique de la
compétition

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Menace(s) ou intimidation(s) verbales ou
physique(s)

2.7

X

X

exclusion automatique de la
compétition

exclusion automatique de la
compétition

L'infraction commise dans les circonstances
visées au présent paragraphe entraîne
automatiquement la perte du match et un
retrait de 4 points

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Propos ou comportements racistes ou
discriminatoires

2.8

X

X

exclusion automatique de la
compétition

exclusion automatique de la
compétition

L'infraction commise dans les circonstances
visées au présent paragraphe entraîne
automatiquement la perte du match et un
retrait de 4 points

L'infraction commise dans les circonstances
visées au présent paragraphe entraîne
automatiquement la perte du match et un
retrait de 4 points

L'infraction commise dans les circonstances
visées au présent paragraphe entraîne
automatiquement la perte du match et un
retrait de 4 points

X

X

régles générales et mesures complémentaires

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Bousculade - Tentative de coup(s)

2.9

X

X

Exclusion automatique de la
Exclusion automatique de la
compétition, pouvant aller à
compétition, pouvant aller à la
la suspension de toute
suspension de toute
compétition la saison
compétition pendant 2 ans
suivante

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Crachat (s)

2.10

X

X

Exclusion automatique de la
Exclusion automatique de la
compétition, pouvant aller à
compétition, pouvant aller à la
la suspension de toute
suspension de toute
compétition la saison
compétition pendant 2 ans
suivante

2.11

X

X

Exclusion de toutes
compétitions pendant 4 ans

Exclusion de toutes
compétitions pendant 4 ans

L'infraction commise dans les circonstances
visées au présent paragraphe entraîne
automatiquement la disqualification de
l’équipe de la compétition, pouvant aller à
l'exclusion de toutes compétition pendant 2ans

X

Exclusion définitive de
toutes compétitions.

Exclusion définitive de toutes
compétitions.

L'infraction commise dans les circonstances
visées au présent paragraphe entraîne
automatiquement la disqualification de
l’équipe de la compétition, pouvant aller à
l'exclusion de toutes compétition pendant 4 ans

ENTRAÎNEURS Brutalité(s) et/ou coup(s) n'entrainant pas une
ÉDUCATEURS blessure
DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

ENTRAÎNEURS ÉDUCATEURS DIRIGEANTS ET
PERSONNEL MÉDICAL

Brutalité(s) et/ou coup(s) entraînant une
blessure

2.12

X

BAREME DES SANCTIONS FAUTES DES JOUEURS (octobre 2008)

auteur (s) des faits

motif de la faute

n°

A l'encontre
d'un officiel

A l'encontre d'un
joueur - entraîneur éducateur -dirigeant
ou envers le public

durant la rencontre

en dehors de la rencontre

régles générales et mesures
complémentaires

Le joueur ayant reçu trois avertissements à
l'occasion de trois matchs différents d’un
même tournoi est automatiquement
suspendu pour le match suivant celui
durant lequel il a reçu le 3éme
avertissement,

Exclusion temporaire de 5
minutes

JOUEURS

Fautes passibles d'un avertissement

1.1

JOUEURS

exclusion définitive pendant la rencontre

1.2

suspension automatique pour le match
suivant

JOUEURS

cas particulier de conduite antisportive

1.3

suspension automatique pour 2 matches à
partir du match suivant

JOUEURS

Faute grossière à l'encontre d'un joueur

1.4

suspension automatique pour 3 matches à
partir du match suivant

JOUEURS

Propos (ou gestes) excessifs ou déplacés

1.5

JOUEURS

Propos (ou gestes) blessants

1.6

JOUEURS

Propos blessants

1.6

JOUEURS

Propos grossiers ou injurieux

1.7

JOUEURS

Propos grossiers ou injurieux

1.7

JOUEURS

Gestes ou comportements obscènes

1.8

JOUEURS

Gestes ou comportements obscènes

1.8

JOUEURS

Menace(s) ou intimidation(s) verbale(s) ou
physique(s)

1.9

JOUEURS

Menace(s) ou intimidation(s) verbale(s) ou
physique(s)

1.9

JOUEURS

Propos ou comportements racistes ou
discriminatoires

1.10

JOUEURS

Bousculade - tentative de coup(s)

JOUEURS

Crachat (s)

JOUEURS

Brutalité(s) et/ou Coup(s) n'entraînant pas une
blessure

JOUEURS

Brutalité(s) et/ou Coup(s) entraînant une
blessure

suspendu automatiquement
pour le match suivant

suspendu automatiquement
pour 2 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 2 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 3 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour le match suivant

suspendu automatiquement
pour 2 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 3 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 4 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 2 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 3 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 4 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 5 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 3 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 4 matches à partir du
match suivant

exclusion automatique de la
compétition

exclusion automatique de la
compétition

L'infraction commise dans les
circonstances visées au présent paragraphe
entraîne automatiquement la perte du
match et un retrait de 4 points

X

suspendu automatiquement
pour 3 matches à partir du
match suivant

suspendu automatiquement
pour 4 matches à partir du
match suivant

L'infraction commise dans les
circonstances visées au présent paragraphe
entraîne automatiquement la perte du
match

X

X

exclusion automatique de la
compétition

exclusion automatique de la
compétition

L'infraction commise dans les
circonstances visées au présent paragraphe
entraîne automatiquement la perte du
match et un retrait de 4 points

1.11

X

X

Exclusion automatique de la
Exclusion automatique de la
L'infraction commise dans les
compétition, pouvant aller à
compétition, pouvant aller à la circonstances visées au présent paragraphe
la suspension de toute
suspension de toute
entraîne automatiquement la perte du
compétition la saison
compétition pendant 2 ans
match et un retrait de 4 points
suivante

1.12

X

X

exclusion automatique de la
compétition

1.13

1.14

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

exclusion automatique de la
compétition

exclusion de toute compétition
exclusion de toute
pendant 3 ans
compétition pendant 3 ans

Exclusion définitive de
toutes compétitions.

L'infraction commise dans les
circonstances visées au présent paragraphe
entraîne automatiquement la perte du
match et un retrait de 4 points
L'infraction commise dans les
circonstances visées au présent paragraphe
entraîne automatiquement la
disqualification de l’équipe de la
compétition.

L'infraction commise dans les
circonstances visées au présent paragraphe
Exclusion définitive de toutes
entraîne automatiquement la
compétitions.
disqualification de l’équipe de la
compétition, pouvant aller à l'exclusion de
toutes compétition pendant 2ans