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Brevetabilité des biotechnologies

« Travailler sur les questions relatives aux recherches et aux activités
biomédicales, c’est pour un juriste s’embarquer pour un voyage au long
cours », selon Monsieur le Professeur Mathieu. Le sujet des
biotechnologies interroge non- seulement les scientifiques, mais
également la société toute entière. Ces technologies impliquant des
inventions relatives au vivant touchent des fondements théologiques,
philosophiques et éthiques : tout ceci renvoie au concept de bioéthique.
Le Droit, lui aussi, a été interpellé par ces interrogations par voie de
conséquences, à travers ses théoriciens et ses praticiens. A l'origine, les
biotechnologies sont des inventions et sont de ce fait concernées par le
brevet. Mais, de par leur spécificité et leur complexité, les polémiques
théoriques ont touché cet aspect. De là, une branche entière du Droit
est concernée : le Droit de la Propriété Intellectuelle et, plus
précisément, le Droit de la Propriété Industrielle. C'est ainsi que des
affrontements ont vu le jour quant à la brevetabilité des
biotechnologies.

Diplômée en Droit, Lettre, Histoire et Economie,
c'est en Droit des affaires et aussi en Droit pénal
que j'ai fais aboutir mon travail. Je me suis focalisée
sur la question des biotechnologies face à l'actualité
mouvante qui caractérise ce domaine et aux enjeux
à venir sous l'angle de la Propriété Industrielle
(Brevet) et, plus tard, du Droit pénal

Laure Wattelez

Wattelez

978-3-639-83999-9

Pour une approche
pragmatique de la
brevetabilté des
biotechnologies
De la polémique bioéthique à propos de la
brevetabilité des biotechnologies