Mardi 27 cours 1

2017-2018 Hospitalisation à Domicile, Maintien et Soins à Domicile et Réseaux de soins
Observance et maintient à domicile.

– UE6
Structure de prise en charge à domicile.
Cours en ligne sur moodle.
Semaine : n°9 (du 26/03/2018 au
30/03/2018
Date : 09/09/2013

Heure : de 8h00 à
9h00

Professeur : Pr. Decaudin

Binôme : n°16

Correcteur : n°13

Remarques du professeur :
• Cours en ligne sur moodle :
• Les chiffres de la FNEHAD ne sont pas à connaître, cela sert d'illustration

PLAN DU COURS

I)

Hospitalisation à domicile (HAD):

I)

Prise en charge thérapeutique
en HAD

J)

Approvisionnement des HAD

A)

Objectifs

B)

Définitions

C)

Statuts des HAD

A)

Introduction

D)

Rapport FNEHAD 2015

B)

Définitions

E)

Obligations des HAD

C)

Constitution de la LPP

F)

Patients des HAD

1)

Indications

2)

Répartitions des classes d'âge

3)

Admission d'un patient

4)

Sortie du patient

5)

Trajectoire des patients en HAD

G)

Médecin coordonnateur

2)

Cadre de Santé

3)

Médecin traitant

H)

Maintien à domicile (MAD)

1)

LPP et remboursement

2)

Mode d’inscription sur la LPP

D)
E)

Intervenants :

1)

4)

II)

III)

Professionnelles libéraux
(kinésithérapeutes, infirmiers)

Liens avec les établissements de
santé
1/15

Prescripteur de dispositifs
médicaux (DM)
Délivrance des DM

1)

Prestataires médico-technique

2)

Pharmaciens d'officines

3)

Cas particulier : l'oxygène
médicale

Modalité de prescription et de
délivrances des produits et
prestations inscrits sur la LPP.

2017-2018 Hospitalisation à Domicile, Maintien et Soins à Domicile et Réseaux de soins

I)

Hospitalisation à domicile
A)
–
–
–
–

Objectifs :
Rôle du pharmacien dans les structures de prise en charge.
Distinguer HAD et MAD (Hospitalisation VS Maintient à domicile)
Les différents intervenants (médecin traitants, infirmiers, etc.)
Mode de prise en charge et dispensation des dispositifs médicaux à l'officine.

La plupart des patients n'ont pas besoin d'une prise en charge particulière, mais pour certains, la prise en
charge est plus complexe.
Une chose importante à retenir c'est le niveau de coordination. Il est nécessaire pour les patients, selon le niveau
de coordination, qu'ils soient orientés vers telle ou telle structure.
Par exemple, soin à domicile, soin de kinésithérapie : pas de niveau de coordination des soins.
On peut avoir des soins plus complexe, des soins médicaux, des soins sociaux. Il va falloir avoir des soins de
pansement, on va donc avoir un premier niveau de soin de coordination.
Ensuite, il faut un suivi post-chirurgical (protocole médicale complexe), on va donc monter un cran
supplémentaire dans le niveau de coordination.
Le mot clé à retenir c'est le niveau de coordination. Le pharmacien à un rôle très important à jouer dans ces
différents soins car il y a une coordination entre les différents professionnels de santé.

B)

Définitions :

L'hospitalisation à domicile d'un patient correspond au séjour d'un malade dans un établissement de santé tout
en étant hébergé dans un lieu habituel d'habitation (maison, appartement, ou dans une maison de retraite
(=établissement d'hébergement pour personnes agées dépendantes alias EHPAD)
C'est la prise en charge du patient chez lui, de façon la plus coordonnée possible.
NB : La notion d’établissement se rapport à la structure et non au bâtiment
Dans une HAD, le patient, administrativement, est hospitalisé. L'HAD est un établissent de santé donc ni le
pharmacien ni le médecin n'est un HAD, mais le médecin et le pharmacien intervient dans une HAD. Il s'agit du
plus haut niveau de coordination.
FNEHAD : Fédération Nationale des Établissements d'HAD.
•

Localisation de l'HAD en EPHAD :

On voit que le nombre de journée d'HAD de personnes en EPHAD augmente, entre 2007 et 2015.
Un patient en EHPAD pourra avoir une prise en charge de type HAD. En effet, l'HAD en EPHAD est récente
(2007) mais elle est très importante (272 000 journées d'hospitalisation par an)

C)

Statut des HAD :

Activité soumise à autorisation (L.6122-1 :
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Autorisation conjointe pour l'activité de soins considérée et l'activité à domicile. Nécessité de déposer un
dossier mentionnant moyens mis en œuvre (humains, financiers), que ce soit pour une structure préexistante (Centre Hospitalier) ou non.

•

Autorisation pour 5 ans délivrée par l'ARS (agence régionale de santé)

•

Aire géographique précisée par l'autorisation.

•

But : ne pas avoir de perte de chance pour le patient en HAD par rapport à l'hospitalisation classique,
garantir des soins de qualité et une capacité d'intervention 24h/24 et 7j/7 sur toute l'aire géographique. Le
statut de l'établissement peut être public (ex : Hopid'home à Lille) ou privé.

Parfois, on peut avoir un établissement dans un territoire, mais qui n' a pas d'autorisation pour toutes les activités
(par exemple, cancérologie non autorisé)

En 2015 : 40 % secteur public, 60% secteur privé dont 40% secteur privé à but non lucratif (dont ESPIC) et 18%
de privé à but lucratif (commerciale) (voir schéma ci dessus)
Le secteur public est minoritaire en HAD. Le fait qu'il y ait une part de secteur privé à but lucratif montre que ces
activités peuvent être rentables

D)

–
–
–
–
–
–

Rapport FNEHAD 2015 : ne pas apprendre les chiffres par cœur.

309 établissement déclarant une activité d'HAD
100% des départements français sont couverts par au moins un établissement d'HAD. On observe des
progrès par rapport aux situations antérieures (par exemple, un patient est obligé séjourner chez leur
proches pour profiter d'une HAD)
4,4 millions de journées d'hospitalisation à domicile.
Plus de 105 000 patients pris en charge en HAD
200€ est le coût moyen d'une journée HAD pour l'Assurance Maladie.
Dans le Nord et le Pas de Calais on a une forte couverture concernant l'HAD
Pourquoi y a t-il un développement actuel de l'HAD ?

•

Souhait des pouvoirs publics car on réalise une économie par rapport à l’hospitalisation classique : cela
coûte moins cher à la société et permet un plus grand nombre d'hospitalisation. En effet, si après une
chirurgie, le patient ne reste pas à l'hôpital mais intègre une HAD, on pourra réaliser plus de chirurgie à
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2017-2018 Hospitalisation à Domicile, Maintien et Soins à Domicile et Réseaux de soins
•

l'hôpital.
Les patients préfèrent être chez eux qu'à l’hôpital : c'est un souhait du patient.

Dans une HAD, c'est l'hôpital qui rentre dans la maison, il faudra donc vérifier des critères d'hygiène, de sécurité
pour savoir si le patients peut avoir ses soins à domicile.
Il faut faire attention, car après avoir été pris en charge chez soi, il peut y avoir des problèmes de coordination
dans la gestion des soins, et donc le patient peut se faire ré-hospitaliser.
La population âgée n'est pas la seule population en HAD : il y a également un recrutement de la périnatalité
(comme une grossesse à risque)
On observe une croissance importante durant ces 10 dernières années : on a des chiffres qui restent positifs et
l'évolution restent stable.

E)

Obligations des HAD :

•
•
–

Établissement d'hospitalisation sans hébergement.
Même niveau d'obligation que les établissements de santé : tout cela va être très organisé.
Sécurité et qualité des soins identiques à ceux qui seraient réalisés dans les murs de l'hôpital sans perte
de chance pour le patient.
Cela implique une communication efficace : en cas de problème pour le patient, il faut avoir la capacité
d'intervenir rapidement pour régler le problème, éventuellement aller au domicile du patient, et avoir prévu les flux
de patients (capacité d'accueil nécessaire pour une hospitalisation classique immédiate si besoin).
– Les protocoles de soins doivent être exactement les mêmes que dans une hospitalisation classique.
– Législation spécifique pour les soins palliatifs.
• Article D.6124-306
« Afin de garantir la sécurité des patients et la coordination des soins, tout établissement d'hospitalisation à
domicile dispose d'un système de communication à distance permettant, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, y
compris les dimanches et jours fériés, d'assurer une liaison permanente entre les patients, leurs familles et les
personnels mentionnés à l'article D. 6124-308. »
But : pas de perte de chance pour le patient par rapport à une hospitalisation classique. +++

F)
•

Patients des HAD :
Malades atteints de pathologies graves aiguës ou chroniques, évolutives et/ou instable qui en l’absence
d'un tel service, serait hospitalisés en établissement de santé.

La règle générale de l'hospitalisation en HAD est la nécessité de recevoir des soins complexes ou nécessitant
une technicité particulière, qui autrement seraient hospitalisés dans les murs de l'hôpital, avec si possible mise en
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place d'un protocole de soin, avec une coordination médicale/paramédicale.
Cette coordination distingue l'HAD du simple Maintien à Domicile (MAD).
•

Soins complexes ou technicités particulières :
- soin de réhabilitation
- soin d'accompagnement.

1)

Indications :

–
–
–

cancérologie
obstétrique (suivi d'une grossesse à risque)
soins palliatifs

–
–

surveillance des des aplasies
chimio-thérapies anticancéreuse : besoin de coordination important (exemple : production des
préparations hospitalières, transport à domicile, respect de la chaîne du froid)
traitements anti-infectieux : nécessité d'antibiotiques complexes réservés à l'usage hospitalier.
prise en charge de la douleur
immunothérapie
pansements complexes (notamment pour les personnes âgées dénutries, après une opération chirurgicales.
Nursing blur : soins infirmiers médicaux lourds.

–
–
–
–
–

En revanche, une assistance respiratoire ou nutrition parentérale ne justifie pas une HAD.

2)

Répartition des classes d'âge.

Quand on regarde la pyramide des âges, on observe la part de périnatalité (enfants, femmes en âge de procréer)
puis les personnes âgés. La répartition des classes d'âge en HAD est très proche de celle de hospitalisation
classique SAUF pour les femmes en âges de procréer qui sont plus nombreuses en HAD.
L'age moyen est de 58 ans, on voit l'importance des activités de pédiatrie dans les établissement de santé.
NB : Quand on se projette sur l'activité des HAD de Lille, on retrouve une pédiatre pour le suivi pédiatrique.

3)
●
–
–
–
–

Admission d'un patient :

Conditions d'admission :
Existence d'un établissement d'HAD
Décision d'un médecin (médecin traitant, pas de nécessité d'hospitalisation préalable)
Accord du malade et de sa famille.
Il faut que les directeurs de l’établissent d'HAD et le médecin coordinateur, acceptent le patient :
validation du projet de soin par le médecin coordonnateur et le médecin traitant et faisabilité technique.

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●
–
●
●
●

Enquête préalable d'un assistance sociale :
Environnement social, humain et technique du patient
Constitution d'un dossier
Visite possible des responsables de l'admission en HAD
Pré-requis pratique de bon fonctionnement ; bonne acceptation par la famille et bonne entente de
professionnels impliqués.

4)
•
•

Sorties des malades

Prononcée par le responsables de la structure après avis du médecin coordonnateur (article D.6124-306)
4 raisons :
- Guérison
- Retour en hospitalisation conventionnelle
- Retour en médecine libérale
- Décès.

5)

•
•

Trajectoires des patients en HAD ;

7/10 patients étaient à l'hôpital.
3/10 patients étaient à domicile

Il faut connaître la date d'entrée et la date de sortie pour le remboursement des soins. C'est le médecin traitant qui
joue le rôle d'interlocuteur.

G)

Intervenants de l'HAD :

Il y a 3 trois équipes constituées de salariés ou de vacataires :
• équipe de coordination : directeur de l'HAD, médecin coordonnateur, cadre de santé
• équipe de soins : infirmier, kiné, ergothérapeute, diététicien. Le nombre doit être en adéquation avec le
nombre de lits

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•

équipe psychosociale : assistantes sociales, psychologues, etc.

1)

Médecin coordonnateur :

•

Selon l'article D.6124-308 du CSP (Code de Santé Publique), le médecin coordonnateur « organise le
fonctionnement médical de l'établissement. Il veille notamment à l'adéquation et à la permanence des
prestations fournies aux besoins des patients et à la bonne transmission des dossiers médicaux et de soins
nécessaires à la continuité des soins. »

•

Salarié par l'HAD.

•

Il travaille en lien avec le pharmacien de PUI qui va juger le traitement médicamenteux (problèmes
d'effets indésirables ou d'interactions médicamenteuses).

•

Il travaille aussi en lien avec le médecin traitant.

•

Il est consulté à chaque fois qu'un patient est admis pour valider le projet médical.

•

Il ne prescrit pas.

•

Il s'assure de la bonne relation entre les intervenants.

•

Il est responsable des saisies d'information dans le cadre de la T2A (Tarification à l'Activité).

2)

Cadre de Santé :

Gère les présences et les absences, les plannings d'intervention des infirmiers.

3)
•

Médecin traitant :

Médecin désigné par le malade

•
•
•
•

Il continue à voir son patient pendant l'HAD et à prescrire.
Il doit travailler en lien avec l'HAD, notamment se mettre d'accord sur une périodicité de visite.
Tout acte qu'il réalise est rémunéré à l'acte par la structure d'HAD.
Il est sollicité par le médecin coordinateur pour mettre en place la prise en charge et
établir le protocole de soins
Il assure un certain suivi entre Ville et Hôpital.
Exemple : Si le patients est pris en charge en HAD, c'est le médecin traitant qui passe régulier ment pour
s'assurer la prise charge de la douleur et le médecin traitant prescrit des médicaments.
Si le patient va voir un autre médecin, que son médecin traitant, pour une prescription de médicament : on aura
un rejet de remboursement car le patient est officiellement hospitalisé, donc dépendant de son médecin traitant et
pas d'un autre médecin.

4)

Professionnels libéraux :

Les infirmiers sont salariés ou libéraux, les acteurs sociaux sont en général libéraux. L'intervention de
professionnels de santé libéraux est croissante ces dernières années. Ils sont rémunérés par l'HAD à l'acte.
Il y a plus ou moins d'interventions de professionnels libéraux selon la taille de la structure d'HAD :
•

Analyses médicales : certains HAD disposent de laboratoires, d'autres non.
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•

Transport de malades : nécessaire s'il y a besoin de transporter le malade dans des structures
particulières (ex : cabinet de spécialiste).

•

Intervention de spécialistes libéraux (Radiologie, Cardiologie).

H)

Lien avec les établissements de santé :

Les structures HAD doivent garder un lien très fort avec les établissements de santé parce qu'il y a beaucoup
d'échanges (échanges d'informations notamment) :
• Mise à disposition de protocoles thérapeutiques : même protocole qu'à l’hôpital. Il faut une vraie
reproductibilité et une bonne communication. Par exemple, des patients peuvent recevoir leur chimiothérapies à domicile selon les mêmes protocoles que ceux exercés dans le services d'oncologie du CHU.
• Prescription initiale
• Continuité des soins : Aller-retour possible des patients entre l'HAD et l'hôpital, car les patients peuvent
être ré-hospitalisées.
• Convention entre HAD et l(hôpital pour une bonne organisation et que le système soit fluide.

I)

Prise en charge thérapeutique en HAD :

D'un point de vue chronologique, la prise en charge thérapeutique en HAD se passe de la manière suivante :
–

Prescription : la prescription d'un patient est faite par le médecin traitant, mais également un médecin
hospitalier (si les médicaments sont à prescription hospitalière). Ensuite, c'est le médecin traitant qui va
poursuivre la prescription initiale du médecin hospitalier.

–

Analyse des prescriptions : soit par le pharmacien d'officine qui approvisionne l'HAD, soit par le
pharmacien de la PUI lorsque c'est la PUI qui approvisionne l'HAD.

–

Acheminement des médicaments : généralement, ils sont acheminés au domicile par le personnel de
l'HAD, mais le patient ou sa famille peuvent aussi chercher le traitement

–

Administration du traitement :
– soit c'est l'infirmier qui passe au domicile chaque jour pour effectuer l'administration (Ex/ Cas des
injectables : dé/branchement de pompe à ATB)
– soit c'est le patient qui prend lui-même son traitement ; mais l'infirmier passe pour faire la traçabilité
de ce que le patient a réellement pris (= traçabilité d'administration).

Remarque : un guide a été créé par l'HAS à ce sujet, il est disponible sur moodle (« Guide HAS Administration
HAD » : Circuit de la prise en charge thérapeutique ).
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J)

Approvisionnement des HAD :

Pour savoir qui approvisionne, il faut déterminer si le produit de santé (PDS) est un médicament ou un dispositif
médical (DM), on a 2 cas de figures
•

Médicament : obligatoirement un pharmacien (Officine ou PUI)

•

Dispositifs médicaux : un pharmacien ou alors des prestataires médico-techniques car cela permet de
négocier de meilleurs prix : comme on tarifie la prise en charge à l'Assurance Maladie, moins la prise en
charge coûte cher et plus c'est rentable (c'est surtout le cas des structures HAD commerciales qui veulent
négocier au mieux les tarifs des DM dispensés aux patients).

Les structures HAD avec une PUI, on distingue 2 cas :
–
–

Avec PUI : dans ce cas les médicaments sont préférentiellement délivrés par cette PUI (mais le
pharmacien d'officine peut intervenir dans l'HAD).
Sans PUI : dans ce cas ce sont les pharmaciens d'officine qui interviennent, mais il y a des possibilités
de convention avec d'autres établissements disposant d'une PUI si certains médicaments sont difficilement
disponibles en officine.

Ex :Anti-cancéreux injectable.
Remarque : même s'il y a plusieurs acteurs dans l'approvisionnement des HAD en matière de PDS, le pharmacien
a une vraie responsabilité dans le contrôle de l'ordonnance.
Mots-clés à retenir concernant l'HAD : coordination, complexe, médecin coordinateur, médecin traitant,
pharmacien, mode de prise en charge du malade, types de patients, patients qui seraient dans un lit à l'hôpital s'ils
n'étaient pas chez eux.

II)

Maintient à domicile (MAD) :

A)

Introduction-Définition :

Le MAD peut être vu de 2 façons : la définition est orientée soit vers le patient, soit vers le côté prestation. Mais
les 2 sont liées, donc il faut aussi bien connaître l'une que l'autre.
Définition du maintien à domicile selon les 2 points de vue :
• Patient : Prise en charge d'un malade à son domicile par l'ensemble des professionnels de santé du secteur
libéral sans l'intervention d'un service de coordination.
→ Il n'y a donc pas de médecin coordinateur, mais 1+ médecin(s) prescripteur(s).
•

Prestation : Ensemble des prestations médico-techniques réalisées pour permettre la prise en charge du
patient à domicile.
→ La notion de prestation est très importante : on ne se contente pas de poser un lit chez le patient,
d'apporter un carton de compléments nutritionnels oraux, on va y associer des services (= prestation de
services). Cela semble évident pour le cas du médicament.
Par exemple : Apporter les boîtes de médicament à un nouveau diabétique sans même lui expliquer les modalités
de prise de son traitement.
Il faut passer du temps autour du produit, et l'Assurance Maladie est entrain de rembourser pour une prestation
globale : Remboursement = Produit délivré + Service associé. Car il faut accompagner le patient dans
l'utilisation des DM (= Prestation médico-technique).
Par exemple : Il est impensable d'arriver au domicile du patient et de se rendre compte que le DM d'aide au
transfert entre le lit et le fauteuil du patient est toujours sous carton alors qu'on l'a délivré il y a 2 semaines, cela
signifie que le service associé n'a pas été mené par l'intervenant.
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Il y a donc 2 grands acteurs :
– le pharmacien
– le prestataire médico-technique : il est entrain de prendre une grosse part du marché parce qu'il se
professionnalise dans la prise en charge globale.
Problème : Cela entraîne une baisse de l'activité du pharmacien, mais c'est un secteur en plein essor car la
population augmente et vieillit, elle a besoin de plus en plus de prise en charge.

B)

Constitution de la LPP :

On voit qu'on est sur des chiffres important (5 milliard €). Cela concerne des appareils respiratoire (oxyno-thérapie
à domicile, le métabolisme, orthopédie externe, maintien à domicile (lit médicalisé), appareil digestif,
dermatologie, etc.

Tout cela est soutenu par l'Assurance Maladie : car la plupart des DM utilisés dans le cadre du MAD sont
remboursables. Mais pour être remboursable, le DM doit être inscrit sur la LPP (= liste des produits et
prestations).

La LPP a 4 titres (bientôt un 5e ), avec notamment 2 titres de remboursement en lien avec le MAD :
–

N°1 : Dispositifs médicaux pour traitement, pour tout ce qui est matériel d'aide à la vie, aliments
diététiques, articles pour pansements
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–
–
–

N°2 : Orthèses et prothèses externes
N°3 : DMI , Implants et greffons tissulaires d'origine humaine.
N°4 : les fauteuils roulants

1)

LPP et remboursement

Ce marché est en forte croissance, de plus le taux de croissance des remboursements relatifs aux LPP évolue plus
rapidement que ceux dus au médicament. Ce marché intéresse les prestataires médico-techniques, mais également
les pharmaciens.
On retrouve plusieurs grandes familles technico-thérapeutiques (voir graphique)

2)

Modes d'inscription sur la LPPR :

Sur chaque DM il y a un code LPP, ce code permet le remboursement du DM, et derrière ce code il y a une
description de ce qui est remboursé. Il y aura 2 possibilités pour le fabricant du DM pour s'inscrire à la LPP :
• Inscription par description générique : c'est la même pour tous les DM du même type. C'est le même tarif
de remboursement quel que soit le produit, car c'est la même description.
Ex : Cas des lancettes, des bandelettes, des lecteurs de glycémie.
• Inscription par nom de marque : cette description est relative à 1 produit particulier. Ici, il y a un tarif
spécifique de remboursement.
Ex : Lecteur de glycémie et de cétonémie en même temps.
Remarque : il existe également des codes pour la location (de lits, de matelas, etc), pour les forfaits d'installation,
pour les forfaits de mise à disposition, pour les forfaits de prestations.
Ex : Selon le type de perfusion à domicile, il y a différents types de forfaits.
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Document disponible sur moodle.

C)
–
–
–

Prescripteurs de dispositif médicaux :
Médecins
Infirmiers : possibilité de prescription (arrêté du 13 avril 2007)
Kinésithérapeutes : possibilité de prescription (arrêté du 9 janvier 2006)
Sages femmes : possibilité de prescription (arrêté du 27 juin 2006)
Arbre décisionnelle de prescription :

Cet algorithme peut nous aider à conceptualiser la démarche de retour au domicile du patient, quelles sont les
questions à se poser.

Certes les prestataires médico-techniques démarchent directement à l'hôpital, mais le pharmacien est
proche de ses patients, le dialogue avec le patient ou ses proches peut permettre de mieux mettre en
évidence quels sont les intérêts à bien équiper le domicile à son retour.

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→ C'est la notion d'anticipation de la sortie du patient, il est nécessaire d'être pro-actif quand on est
pharmacien : déplacement au domicile du patient pour vérifier de la conformité des installations faites par le
prestataire médicotechnique, et des besoins réels du patient lors de son MAD.
Mais on est dans une démarche service : cela implique plusieurs types de contraintes, comme la nécessité de se
déplacer au domicile du patient, étudier les besoins du patient, avoir les stocks pour remplacer tout matériels
défectueux ou ne convenant pas, etc. Il y a un intérêt très important pour le patient à investir dans la démarche
service (mais aussi un intérêt économique pour l'officine).

D)

Délivrance des dispositifs médicaux :

Il y a deux catégories d'intervenants :
–

Le pharmacien

–

Le prestataire médico-technique.

1)

Prestataire médico-technique :

Des textes de lois réglementaires dans le CSP définissent leurs prestations. Ces entreprises sont tenues d'avoir dans
leurs effectifs des personnes titulaires d'un diplôme, en fonction des catégories de DM délivrés.
On aura 2 types de personnels compétents :
•

Les intervenants : c'est la personne qui vient au domicile, c'est un « chauffeur-livreur » mais il a été
formé spécifiquement : il sait comment se comporter au domicile du patient, il sait respecter les règles du
secret médical, il veille à la sécurité lorsqu'il installe, il explique le fonctionnement du DM au patient.
L'intervenant respecte des procédures (définies par les garants), il est capable d'effectuer des déclarations
de matériovigilance notamment (en cas de problème avec le matériel).

•

Les garants : ils vont définir le cadre de l'intervention à domicile, ils forment, accompagnent et vérifient
que le travail de l'intervenant est bien fait. Ce sont des médecins, des pharmaciens, des infirmiers,
des kinésithérapeutes.

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→ Les prestataires sont donc obligés d'avoir des garants en fonction de leur domaine d'action, ils ont des
obligations de formation continue, des obligations de respect de la liberté de choix du patient, respect du secret
professionnel, etc. Il doit être en capacité de fournir du matériel de remplacement.

2)

Pharmaciens d'officine :

Dans la Convention Pharmacie Assurance Maladie sont rappelées les conditions particulières relatives à la
délivrance de certains de ces DM, notamment les espaces de déambulation, les ateliers de réparation des DM, etc.
Tout est détaillé (on le retrouve sur le site de l'assurance maladie). Ceci sera revu en 5A et 6A officine
A retenir : le patient a des besoins, le marché croît en conséquence à l'augmentation de ces besoins, mais il faut
aller sur une prestation globale : il faut accompagner le patient, l'aider dans son choix, s'assurer qu'il est
observant (médicament et DM).

3)

Cas particulier : L'oxygène médical :

L'oxygène peut être dispensé par les pharmaciens d'officine (mais très peu courant), ce marché est donc pris
pas les prestataires médico-techniques qui emploient un pharmacien comme garant, car l'oxygène médical est
un médicament.

III)

Modalités de prescription et de délivrance des produits et prestations
inscrites sur la LPP ;

Il existe un texte qui référence toutes les règles à respecter lorsque l'on délivre un DM.
On retrouve différents éléments (déjà vu précédemment), notamment :
–

Qui peut prescrire

–

Quelles sont les règles de la prescription : prescription max. 12 mois, possibilité de prévoir un
renouvellement

–

Quelles sont les mentions obligatoires à avoir : désignation précise du produit

–

Qui peut délivrer : selon le DM

–

Comment on délivre : par défaut pour 1 mois, ou plus d'un mois si c'est une ordonnance renouvelable à
partir du moment où c'est le conditionnement le plus économique, quand il y a un problème on rappelle le
prescripteur et on mentionne accord du prescripteur sur l'ordonnance et on date et on signe, et pour que le
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2017-2018 Hospitalisation à Domicile, Maintien et Soins à Domicile et Réseaux de soins
remboursement ait lieu il faut réellement délivrer le produit.
En résumé :

Bonus – Hors Cours : Questions-types
•
•
•

Décrire les conditions concernant la rédaction de la prescription / la délivrance / les règles à respecter par le
prescripteur / les points à vérifier par le pharmacien lors de la dispensation à l'officine d'un DM pris en charge
par l'Assurance Maladie (6x en épreuve).
Définir les règles professionnelles imposées aux prestataires médico-techniques / les conditions permettant à
un prestataire médico-technique de dispenser de l'oxygène à domicile (5x en épreuve).
Décrire le circuit du médicament / le rôle du médecin coordonnateur, du médecin traitant, du pharmacien
d'officine lors de la prise en charge d'un patient en HAD (6x en épreuve).

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