Contrat de cession chien .pdf


Nom original: Contrat de cession chien.pdfAuteur: Cedric Duchenait

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A Mr/ Mme
Élevage des lacs bleu
Adresse :
Mr Duchenait Cédric
20 rue Benoît dit Déchelle
Lieu Dit Motard
17270 St Pierre du Palais
Tèl : 07-67-02-34-79
Email : elevagedeslacsbleu@gmail,com

Tèl :
Email :

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Un :

Chien

Chiot

Mâle

Femelle

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Race :

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Nom du chien :

Identification :

Couleur :

N° du LOF (ou N° de dossier SCC)

Né(e) le :

Nom du père ;

Prix :

Nom de la mère :

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Vaccin fait le :
Vermifuge le :

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Rappel vaccination le
Vermifuger le chiot tous les mois jusqu'à 7mois

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Mentions Particulieres :

Écrire le mention Lu et Approuvé puis signé
Le Vendeur

Écrire le mention Lu et Approuvé puis signé
L'Acheteur

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Rétractation et Remboursement
1- Toute rétractation est possible, en revanche, la ou les somme(s) versées ne pourront pas être
remboursées.
2- Tout les frais qui ont été fait ( exemple vaccin, vermifuge,etc) reste à la charge de l'adoptant.
3- En cas de déplacement de la part de l'éleveur pour la restitution de l'animal, les frais de déplacement
seront pour moitié pris en charge par L'élevage sur présentations des justificatifs ( ticket de carburant et
péage).
Paiement
1- Il sera possible d'étaler le paiement en 10 fois sans frais.
En cas de difficulté il sera possible de reporter une mensualité au mois suivant, sous réserve de prévenir 7
jours avant la date du paiement.
2- En cas de non paiement dans les temps, une procédure de recouvrement par huissier de justice sera
engagé au frais de l'acheteur.
Livraison
La livraison est à la charge de l'adoptent, l'éleveur s'engage à fournir les justificatifs du trajet ticket
carburant au départ de l'élevage et celui à l'arrivé chez l'acquéreur plus le(s) ticket(s) de péage(s).
Closes Particulières
1- En cas de revente ou de séparation du chien pour quelque raison que ce soit (déménagement, maladie,
décès, …..) les acheteurs ou leur représentants s'engagent à avertir l'éleveur afin qu'ils puissent ensemble,
trouver une solution.
2- L'éleveur se réserve le droit de reprendre le(s) chien(s) en cas de mauvais traitement avérés.
3- Les frais de stérilisation peuvent être remboursés par l'éleveur jusqu'à l'age de 12 mois sous
présentation de la facture

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