La Causerie n° 1

juin 2009 – n° 1

Directeur de la publication & rédacteur en chef : Alphée Roche-Noël ;
causeurs : Laurent Chauvet, Évarzec & Alphée Roche-Noël ;
promotion : Mickaël Vi d al . Pour toute communication, prière
d’écrire à contact@la-causerie.net ; v. aussi www.la-causerie.net.

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DE QUOI CAUSE-T-ON ?
Dans ce numéro, Alphée Roche-Noël nous expose sa vision du
Parlement dans la nouvelle architecture institutionnelle, après
l’adoption par les députés, le 27 mai 2009, de la proposition de
résolution modifiant le Règlement de l’Assemblée nationale
(« Parlement de plume, Parlement de plomb », pp. 3-9) ;
quelques semaines avant les célébrations de la Fête nationale,
Laurent Chauvet revient sur une opération décisive menée le 14
juillet 1918 («Le coup de main du 14 juillet 1918, À petite
cause, grands effets » pp. 10-18) ; Évarzec, qui est allé exhumer
un arrêt de 1857 dont la portée est fameuse, mais le détail
méconnu, prend soin de notre culture juridique (« "Mais, vous
n’êtes pas mon mari !", ou la sordide affaire de la femme
Laurent » pp. 19-23). Comme chaque fois, les notules
biographiques de nos causeurs sont présentées en fin de
numéro (p. 24).

Buvez un café,
Lisez La Causerie.

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PARLEMENT DE PLUME, PARLEMENT DE PLOMB
par Alphée Roche-Noël

Peu importe que les pouvoirs soient séparés, s’ils ne
sont pas équilibrés. Imprégnées des principes établis
par
Montesquieu,
mais
méconnaissant
l’interprétation qu’en avaient faite les fédéralistes
américains, les constitutions républicaines ont
favorisé tantôt l’incurie de tous, tantôt l’omnipotence
d’un seul, sans jamais parvenir à cette pondération
qui est la base du bon gouvernement. La France a pu
éprouver l’instabilité fondamentale du régime
d’assemblée. Et la Constitution de 1958, en mettant
le Parlement au pas, fit cesser la valse des cabinets.
Elle a pu, par la suite, considérer que de trop
nombreuses prérogatives étaient aux mains d’un trop
petit nombre d’hommes, et souhaiter augmenter à
nouveau les droits des chambres, cette fois-ci dans
des proportions bien plus raisonnables. Et la révision
constitutionnelle du 23 juillet 2008 tend à y
remédier.
Y remédier, sans toutefois mettre en question la
prééminence de l’exécutif. Il convient dès lors de
rendre à la révision constitutionnelle et à la
modification des règlements qui l’accompagnent et la
complètent la mesure qui est la leur : évolution et
non pas révolution. Les quelques idéalistes qui rêvent

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de voir un jour les assemblées élaborer les lois et
congédier les gouvernements doivent comprendre
que leurs espoirs ne se concrétiseront pas. Du moins
pas sous l'empire de la Constitution issue de la vingtquatrième révision de la Ve République.
Quoique deux propositions aient été adoptées en
première lecture lors des séances d’initiative
parlementaire1, il n’est pas douteux que du sommeil
où il avait sombré, l’appareil à voter ne s’éveillera pas
grand législateur. Car les chambres ne disposent pas,
à ce jour, des ressources techniques indispensables à
la confection des lois. La révision constitutionnelle
n'érige pas non plus le Parlement français en censeur
du Gouvernement2.
Quiconque préfère, à l'inconstance des cabinets et à
l'inertie collective, l'autorité de l'État et l'action
politique, peut se réjouir que l'exécutif n'ait pas été
abaissé. Quiconque accorde aux assemblées toute la
place qu'elles méritent dans la République peut se
féliciter de ce que le législatif ait été relevé. Avec les
1 Celles de Mmes Chantal Brunel, tendant à favoriser l'accès
au crédit des petites et moyennes entreprises, et Marie-Louise
Fort, visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre
l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement
médical et social des victimes.
2 Il est notable que l'art. 34-1 de la Constitution, qui dispose
en son al. 1 que les assemblées peuvent voter des
résolutions, précise en son al. 2 que ces résolutions sont
irrecevables si « le Gouvernement estime que leur adoption
ou leur rejet serait de nature à mettre en cause sa
responsabilité ou [si] elles contiennent des injonctions à son
égard. »

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réserves que nous avons émises, il est permis
d’affirmer que le Parlement pourra jeter tout son
poids dans la balance des pouvoirs, en prenant une
plus grande part à la législation, en contrôlant plus
fermement le Gouvernement et en évaluant mieux
les politiques publiques.
Tout découle de l’article 48 de la Constitution révisée
qui, en confiant au Parlement le soin de fixer le
quart de son ordre du jour3, c’est-à-dire la faculté de
programmer les textes soumis à son examen et les
séances consacrées au contrôle du Gouvernement et à
l’évaluation des politiques publiques, infléchit
considérablement la quinquagénaire pratique du
parlementarisme rationalisé. Cette disposition est
essentielle, puisqu’elle offre aux chambres un
authentique pouvoir de blocage de l’initiative
gouvernementale. Ce sont désormais elles et elles
seules qui décideront, pour une part importante, de
l’organisation de leurs travaux. Les compromis entre
l’exécutif et la majorité parlementaires auxquels avait
pu conduire la procédure d’inscription à l’ordre du
jour sous l’empire des règles anciennes donne un
bon aperçu de la situation qui pourrait résulter d’un
désaccord majeur entre les deux parties au débat.
Cette disposition serait néanmoins insuffisante, si
elle n’était suivie de droits qui comblent efficacement
3 Deux semaines sur quatre aux termes de l'art. 48, al. 2, de la
Constitution, soit la moitié de l'ordre du jour, à minorer
cependant des projets cités à l'art. 48, al. 3 (dont les projets
de loi de finances et de financement de la sécurité sociale, et
les textes en navette depuis six semaines au moins).

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les plages laissées vacantes par la désertion du
Gouvernement. Il apparaît justement que ces droits
existent désormais, tant en matière législative, que
relativement au contrôle du Gouvernement et à
l’évaluation des politiques publiques.
En matière législative, d'abord, grâce à la règle qui
dispose que le texte examiné en séance publique est
issu des travaux de la commission, et qui accroît
ainsi considérablement le rôle du Parlement dans la
rédaction des lois. Grâce aussi à la création d'un délai
incompressible de six semaines entre le dépôt d'un
projet de loi sur le bureau de l'une ou l'autre
assemblée et son examen en première lecture4. Grâce
encore à l'obligation faite au Gouvernement de
joindre à son projet une étude d'impact comprenant
notamment la liste, la date de publication
prévisionnelles et l'orientation principale des futurs
textes d'application5. (Les parlementaires se sont
souvent – et à juste titre – plaints de ce que les
projets de loi ne leur étaient communiqués que trop
peu de temps avant la date d’examen en commission;
ils ont à présent tout loisir de prendre connaissance
des textes qui leur sont soumis, à la lumière des
documents annexes.) Grâce enfin au comité
d’évaluation et de contrôle, qui pourra, par exemple,
estimer la pertinence et les effets d'un amendement
parlementaire.

4 Art. 42, al. 3, de la Constitution.
5 Art. 8 de la loi organique relative à l'application des art. 341, 39 et 44 de la Constitution.

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Relativement au contrôle et à l’évaluation, ensuite,
dans le cadre de la semaine consacrée chaque mois à
cette tâche parlementaire trop longtemps négligée6.
Pour peu qu'il soit correctement pourvu en moyens
budgétaires et qu'il ait effectivement recours à des
consultants extérieurs, le comité d'évaluation et de
contrôle de l'Assemblée nationale devrait être à
même de coordonner efficacement le suivi d'une à
deux lois d'importance par session parlementaire.
Députés et sénateurs auront en outre la possibilité de
maîtriser partiellement le pouvoir de nomination du
Président de la République, lorsque ce pouvoir
s'exerce sur les emplois qui engagent la garantie des
droits et libertés ou la vie économique et sociale de la
Nation7, soit en auditionnant les personnes
pressenties pour les postes concernés, soit en
opposant leur veto à leur nomination, étant entendu
que la simple existence d'une règle prescrivant l'aval
des commissions compétentes des assemblées est
une manière de contraindre le Président de la
République à faire un choix consensuel.
De cette révision constitutionnelle, la fonction
tribunitienne ne sort pas raffermie. La procédure
restaurée du temps global, de même que la limitation
des amendements défendus, prouvent que celui qui
tire avantage de la nouvelle donne institutionnelle
n'est
pas
chaque
parlementaire,
pris
individuellement, mais le Parlement dans son

6 Art. 48, al. 4, de la Constitution.
7 Art. 13, al. 5, de la Constitution.

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ensemble. Et au sein du Parlement, les groupes
politiques. Et parmi les groupes politiques, bien que
l'opposition puisse faire bon usage des droits qui lui
sont reconnus, c'est incontestablement la majorité
qui remporte la mise. Pièce maîtresse de la
Conférence des Présidents à l’Assemblée nationale,
c'est elle qui, pratiquement, déterminera l'ordre du
jour, répartira le crédit-temps entre les orateurs,
sélectionnera les amendements défendus en séance
publique, orientera les travaux du comité
d'évaluation et de contrôle, etc.
La majorité parlementaire saura-t-elle saisir
l'occasion qui lui est offerte de contrebalancer
l'exécutif ? Il va sans dire que le droit ne sert que ceux
qui savent s’en servir. Or, le dernier demi-siècle
s’étant écoulé dans un contexte institutionnel d'une
telle inégalité que les chambres étaient pratiquement
empêchées d'employer les maigres prérogatives dont
elles sont les dépositaires, l’on pourrait s'attendre à
ce que, par habitude, les pouvoirs issus de la révision
constitutionnelle aillent bientôt abonder l’héritage
symbolique des rois fainéants, ceux qui règnent, mais
ne gouvernent pas.
La capacité des présidents des assemblées à faire
appliquer les règles nouvelles, la désignation, à la tête
des groupes politiques, de députés assez ouïs de leurs
ouailles et la discipline de vote qui s'ensuit, la

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concomitance de la législature et du second mandat
présidentiel, qui prémunit les députés désireux d'être
réélus de l'arme de l'investiture, sont autant de
facteurs qui contribueront à consolider la commune
puissance des parlementaires et, par suite, à faire du
Parlement un lieu d’exercice du pouvoir
démocratique.
Quant à l’article 18 de la Constitution révisée, qui
autorise le Président de la République à s’exprimer
devant le Parlement réuni en Congrès, il a beau être
noirci aux marges par les gloses de ses contempteurs,
il est de nul effet sur le gain total que récoltent les
chambres à l’issue de cette réforme. En somme, cette
disposition n’aura guère eu d’impact que sur le
système nerveux de ceux qui craignaient plus que la
mort l’instauration d’une procédure vaguement
apparentée au discours du trône des Britanniques, et
à qui il conviendrait de rappeler que ces mêmes
Britanniques, dont on raille quelquefois les
institutions, avaient déjà mis en œuvre, au XVIIIe
siècle, les contrepouvoirs que nous commencions
tout juste à théoriser.

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LE COUP DE MAIN DU 14 JUILLET 1918
À petites causes, grands effets
par Laurent Chauvet

L’historiographie actuelle de la Grande Guerre, qui
fait la part belle aux intrigues d’état-major et aux
opérations de grande envergure, a tendance à
occulter que ce conflit ne se résume pas uniquement
à une série d’offensives aussi impersonnelles que
meurtrières. Entre deux batailles, en effet, l’intensité
des combats ne diminue jamais tout à fait, les
belligérants multipliant les escarmouches dont les
répercussions sont parfois considérables, en tout cas
sans commune mesure avec les effectifs engagés. La
meilleure illustration de ce constat en est
certainement l’audacieux coup de main réalisé le soir
du 14 juillet 1918 par un petit détachement français
derrière les lignes allemandes des Monts de
Champagne, dont l’histoire mérite d’être contée.
Cette expédition localisée à l’ampleur limitée, qui va
cependant contribuer à redonner une bonne fois
pour toutes l’initiative aux Alliés sur le front
occidental, s’inscrit dans le contexte critique des
grandes offensives allemandes de 1918. L’Allemagne,
qui vient de conclure une paix avantageuse avec la
Russie, souhaite jouer son va-tout à l’Ouest avant que
l’armée américaine soit pleinement opérationnelle et

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redonne la supériorité numérique au camp allié.
Profitant de l’appoint non négligeable des quatrevingt-une divisions allemandes retirées de l’ancien
front russe, de mars à juin 1918, elle lance quatre
offensives successives : en Picardie à deux reprises,
dans les Flandres, puis sur le Chemin des Dames. Le
choc, toutes forces réunies, est formidable. Les pertes
humaines et territoriales sont sans précédent depuis
la stabilisation du front en 1914, mais les Allemands
n’enregistrent aucun succès stratégique digne de ce
nom et les armées franco-britanniques tiennent bon
malgré leur recul.
Hypnotisé par Paris qu’il menace à la fois par le Nord
et l’Est, Ludendorff, quartier-maître général des
armées allemandes, est pressé d’en finir et s’apprête
donc à déclencher en Champagne le Friedensturm,
ou bataille pour la paix, sur laquelle il a fondé tous
ses espoirs d’obtenir une paix honorable sinon la
victoire. En préparation depuis plus d’un mois, elle
mobilise toutes les ressources allemandes dans un
effort suprême. La partie qui se dessine est très serrée,
pour ne pas dire dangereuse. Un grain de sable va
pourtant gripper cette mécanique bien huilée.
L’état-major français, qui sait l’attaque prochaine
mais n’en connaît pas les détails, se livre, en effet, à
une véritable course au renseignement sur toute la
ligne de front, afin d’éventer les plans allemands

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pour mieux les contrecarrer. En Champagne, dans le
secteur du Mont Sans-Nom, c’est au 366ème régiment
d’infanterie qu’échoit la mission de sonder les
intentions de l’ennemi. Ordre lui est ainsi donné le
9 juillet 1918 de préparer un gros coup de main sur
les lignes allemandes, qui bénéficiera d’un important
soutien d’artillerie. L’objectif est de capturer à tout
prix des prisonniers vivants, de recueillir des indices
sur l’offensive à venir et, le cas échéant, de détruire le
matériel entreposé par l’ennemi dans cette optique.
Ce régiment lorrain est rompu à de telles opérations.
Sa préparation est donc rapide mais minutieuse. Un
détachement d’assaut est constitué ad hoc. Il
comprend, d’une part, les trois groupes de grenadiers
d’élite du corps (un par bataillon), qui, très
autonomes dans la bataille et forts chacun d’une
vingtaine d’hommes aguerris, doivent s’infiltrer dans
les lignes adverses et produire le choc. Et d’autre part,
cent quarante hommes répartis en trois sections –
deux d’infanterie et une du génie – ainsi qu’un
détachement de pionniers, de téléphonistes et de
brancardiers, dont la mission est de faciliter la
progression des groupes de choc et de protéger leurs
arrières. L’ensemble est placé sous le commandement
du très expérimenté lieutenant Balestié, ancien sousofficier rengagé qui a gagné ses galons d’officier au
feu.

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Le front de l’attaque projetée s’étend sur sept cents
mètres de large, et les abris souterrains qu’ont à
« nettoyer » les groupes francs de grenadiers
s’échelonnent sur cinq cents mètres de profondeur,
jusqu’à la quatrième ligne allemande. Mais
l’opération s’annonce d’autant plus hardie qu’elle se
déroulera contre toute attente en plein jour : le
13 juillet 1918, l’attaque est effectivement fixée au
lendemain à 19h55.
Le 14 juillet 1918, peu avant l’heure dite, le
détachement d’assaut sort donc discrètement de ses
abris en deux groupes principaux et gagne la
première ligne française par des boyaux à demi
effondrés, sans éveiller l’attention de l’ennemi. Il s’y
arrête quelques instants, le temps pour les sapeurs
d’ouvrir des brèches dans le réseau de fils de fer
barbelés. Puis, sous la protection de l’artillerie
française, dont les tirs aveuglent par des fumigènes la
première ligne allemande et encagent le détachement
en mouvement, les hommes enjambent le parapet
pour s’élancer à corps perdu à travers le no man’s
land. Ils parcourent à un rythme soutenu quatre
cents mètres à découvert, sur une pente légèrement
montante,
avant
d’atteindre
la
tranchée
d’Andrinople, première position ennemie, dont le
bombardement s’achève en prélude au corps à corps.
« Le détachement Balestié va célébrer la Fête

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nationale à sa façon », proclame le compte-rendu
officiel de l’opération. C’est un euphémisme : l’assaut
est donné sans délais et les groupes de grenadiers
d’élite prennent pied de vive force dans le dédale
exigu et enfumé des lignes allemandes, s’égaillant à la
poursuite de leurs objectifs respectifs. Commence
alors le ratissage méthodique et implacable des abris
dans lesquels s’est réfugié l’ennemi pendant les tirs
d’artillerie, ligne par ligne, boyau par boyau, à la
grenade, au revolver, voire à l’arme blanche. La
résistance est sérieuse et plusieurs contre-attaques
sont même repoussées, mais le détachement français
parvient à mener l’opération à son terme sans
désemparer, en une heure seulement.
Le succès est total : pour des pertes minimes – deux
morts et trois blessés –, des renseignements d’une
importance capitale sont recueillis. Les groupes de
choc, qui se sont aventurés au plus profond du
dispositif allemand, ramènent vingt-sept prisonniers
ainsi que de l’équipement et des papiers importants.
Mais surtout ils rendent compte de la destruction par
leurs soins de dépôts ennemis de matériel lourd,
dont
l’aménagement
trahit
indubitablement
l’imminence d’une offensive. L’interrogatoire des
prisonniers et l’analyse des documents saisis
confirment cette première impression, faisant
prendre conscience de l’urgence de la situation :
l’offensive allemande doit débuter le 15 juillet 1918

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15
au petit matin ! Immédiatement transmise à l’étatmajor, l’information est diffusée sur l’ensemble du
front occidental, où des dispositions sont prises in
extremis face à l’ouragan qui menace.
Une petite opération de routine, impliquant à des
degrés divers deux cents hommes au maximum sur
un front de moins d’un kilomètre, vient d’entrer dans
l’histoire. Ce sont les propres termes du général
Gouraud, commandant la 4ème armée à laquelle est
rattaché le 366ème RI. En ruinant l’effet de surprise
allemand, ce coup de main intrépide aide les Alliés à
supporter le choc très violent de la dernière offensive
ennemie de la guerre. Profitant des erreurs de
Ludendorff, qui sous-estime les capacités alliées, ils
sont même en mesure de contre-attaquer
victorieusement dès le 18 juillet 1918, et remportent
ainsi la décisive seconde bataille de la Marne. À partir
de cette date, les Allemands ne font plus que subir la
stratégie alliée, retraitant sans cesse jusqu’à l’armistice
du 11 novembre.
À ce titre, le coup de main du 14 juillet 1918 peut
donc être considéré comme l’amorce du dernier
tournant de la Grande Guerre, ce qui n’échappe pas
au général Pétain, alors Commandant en chef des
Armées du Nord et du Nord-Est, lequel tient à
récompenser lui-même certains rescapés de
l’opération. L’un des grenadiers d’élite du 366ème RI –

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le jeune adjudant Joseph Darnand (1897-1945) – est
en outre distingué par le président Poincaré en
personne, qui le décore de la Légion d’honneur et
salue en lui l’un des « artisans de la victoire », insigne
honneur dont seuls Foch et Clemenceau peuvent par
ailleurs s’enorgueillir. Darnand commandait le
groupe de choc ayant poussé le plus loin dans les
lignes allemandes et capturé la plupart des
prisonniers de l’expédition. Présentant des états de
services exceptionnels, il devient naturellement la
figure emblématique de cette action d’éclat et accède
de ce fait à une certaine notoriété : durant l’Entredeux-guerres, il n’est pas un ancien combattant qui
ne le connaisse pas, lui et « son » exploit, les deux
étant désormais indissociablement liés pour le
meilleur comme pour le pire.
Voilà pourquoi ce fait d’armes historique est
aujourd’hui tombé peu ou prou dans l’oubli général :
en effet, la trajectoire politique sulfureuse de
Darnand, qui en fait un ultra du collaborationnisme
lors de la Seconde Guerre mondiale (il est, entre
autres, le créateur de la Milice), explique qu’un voile
pudique soit jeté depuis son exécution en 1945 sur
tout ce qui a trait au personnage.

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17

CiCi-dessus,
dessus détail de la citation à l’ordre de l’Armée décernée par
le général Gouraud à l’un des participants au coup de main du
14 juillet 1918, le caporal Camille Guillot. Cette très haute
récompense, qui comporte l’attribution de la Croix de guerre
avec palme, décrit en des termes dithyrambiques la bravoure au
feu de ce caporal berrichon, employé de commerce dans le
civil : « Brave parmi les braves, s’est lancé à corps perdu au
milieu des nombreux Allemands garnissant les lignes ennemies.
A pénétré jusqu’à la quatrième ligne, à plus de cinq cents mètres
de profondeur, et a contribué à la prise de vingt-sept prisonniers
dont les déclarations ont permis de donner l’alerte à l’Armée. »
(Collection de l’auteur.)

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18

CiCi-contre,
contre

Camille

Guillot
1965.
(Collection
de
l’auteur.)
Guillot, malgré son jeune âge
au moment des faits – 24 ans
en 1918 –, est doté d’une
solide expérience militaire :
engagé
volontaire
ayant
devancé l’appel sous les
drapeaux, il est au front
depuis le début des hostilités.
Quoique cassé une première
fois de son grade de caporal à
cause de sa trop forte
personnalité, il termine la
guerre avec les chevrons de
sergent, après avoir de
nouveau gravi les échelons de
la
hiérarchie
militaire.
Courageux jusqu’à la témérité, ce grenadier d’élite est de tous les coups
de main exécutés par son régiment, ce qui lui vaut deux blessures et un
palmarès final hors du commun, a fortiori pour un simple sergent :
Légion d’honneur, Médaille militaire et Croix de guerre avec sept citations !

(1894-1978) vers

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19
« MAIS, VOUS N’ ÊTES PAS MON MARI ! »

ou
La sordide affaire de la femme Laurent
par Évarzec

« Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque
nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui par
violence, contrainte, menace ou surprise est un viol. »
C’est ce qu’énonce l’article 222-23 du Code pénal.
Si chacun imagine aisément les cas de violence, de
contrainte ou de menace, il en va autrement de la
surprise. Tant les enseignements de droit pénal
dispensés par les universités que les manuels
spécialisés renvoient, s’agissant du viol par surprise, à
une seule et même illustration : un arrêt rendu, le 25
juin 1857, par la Chambre criminelle de la Cour de
cassation, sur un pourvoi formé contre un arrêt de la
chambre des mises en accusation de la cour
impériale de Nancy.
À l’époque, le Second Empire punit « quiconque aura
commis le crime de viol » des travaux forcés, sans
pour autant définir ce qu’est le viol. C’est donc à la
jurisprudence qu’est revenu le soin de dessiner les
contours de cette infraction.
Au cas d’espèce, le jour même où James Buchanan
devenait le 15ème Président des États-Unis

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20
d’Amérique et sans qu’il faille y voir un lien de cause
à effet, des compagnons de travail s’étaient attablés, à
la nuit tombée, dans un cabaret des Vosges. Le
premier broc de vin consommé et le second
commandé, l’un des travailleurs, Dubas, quitta
précipitamment ses camarades pour se rendre au
domicile de l’un d’eux, nommé Laurent. Malgré une
totale méconnaissance des lieux, Dubas parvint,
profitant de l’obscurité et du demi-endormissement
de son interlocuteur, à se faire indiquer par le beaupère de Laurent, qui pensait s’adresser à son gendre et
sans éveiller le moindre soupçon, l’emplacement des
allumettes. Éclairé par le phosphore, notre homme
réussit à se diriger jusqu’à la chambre de Laurent,
dans laquelle dormait l’épouse de ce dernier. Alors
qu’il s’installait sous la couverture, la jeune femme,
« mariée seulement depuis quatre mois et d’une
conduite parfaite », qui croyait s’adresser à son mari
et qui était probablement vexée de voir que celui-ci
préférait déjà à sa compagnie celle de la boisson, lui
reprocha d’être rentré si tard. Dubas, dont nul ne
peut dire quelles étaient alors les intentions,
murmura quelques excuses et s’approcha de la jeune
mariée qui, sans doute encore assoupie, « se prêta à
tout ce qu’il voulut ».
De ce récit pudique de la Cour de cassation, qui nous
cache le détail de ce que Dubas voulut réellement, il
faut comprendre qu’il y eut un rapport sexuel.

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21
Toutefois, gagnée par le doute, la jeune femme finit
par s’apercevoir qu’elle s’était prêtée à tout ce qu’avait
voulu quelqu’un qui n’était pas celui qu’elle avait
épousé quatre mois auparavant. Dubas interrompit
alors son ouvrage et « se retira précipitamment »,
bousculant au passage le père de la mariée, attiré par
les cris de sa fille.
La chambre des mises en accusation de la cour
d’appel de Nancy considéra que Dubas n’avait pas
commis le crime de viol. L’arrêt fut néanmoins cassé
par la Chambre criminelle de la Cour de cassation
qui estima que ce n’était qu’en recourant à des
manœuvres que le coquin avait pu s’introduire,
successivement, dans la demeure, la chambre, le lit et
l’intimité de la jeune femme.
La Cour de cassation vit également dans la fuite de
Dubas, une fois celui-ci démasqué, et dans la
bousculade assénée au père de la naïve, une
confirmation desdites manœuvres. Elle en conclut
qu’usant de surprise pour abuser la jeune femme
contre la volonté de celle-ci, Dubas avait bel et bien
commis le crime de viol. La cause fut donc renvoyée
devant la cour impériale de Metz.
Fort heureusement, la condition féminine a quelque
peu évolué depuis cette sordide affaire. Plus
question, pour la femme Laurent contemporaine et

La Causerie
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22
occidentale, de se prêter à tout ce que voudrait son
mari. Surtout, aucune juridiction n’oserait évaluer la
qualité d’une victime d’infraction sexuelle à la
lumière de sa conduite antérieure, « parfaite » ou
non. Un viol est un viol. Mais telle n’est pas la
question qui nous intéresse.
Aussi pittoresques que soient les faits de la cause, ils
constituent bel et bien, à ce jour, la seule illustration
connue du viol par surprise. Sauf tout le respect qui
lui est dû, la Chambre criminelle de la Cour de
cassation semble avoir intégré au viol qui, il est vrai,
n’était pas défini par la loi, les éléments constitutifs
d’autres infractions.
Les manœuvres reprochées à Dubas relèvent
davantage du champ lexical de l’escroquerie. Une
telle infraction aurait d’ailleurs pu lui être reprochée
puisque, usant effectivement de « manœuvres », il a
déterminé le beau-père de Laurent à lui remettre des
allumettes.
Relativement au viol, en revanche, il paraît difficile
de reprocher à Dubas une quelconque manœuvre.
S’il a pu s’introduire chez Laurent, c’est au préjudice
de celui-ci, qui avait déserté son foyer et qui persistait
à s’enivrer. S’il a pu obtenir des allumettes et se faire
indiquer la chambre à coucher, c’est au détriment du
père de la jeune femme, qui a cru reconnaître son

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23
gendre. Rien, donc, qui ait à voir avec le viol.
Peut-on décemment blâmer Dubas de s’être excusé,
une fois parvenu dans la chambre, et de l’avoir fait à
voix basse, pour ne pas réveiller ceux qui, dans la
maison, dormaient à poings fermés ? Probablement
pas.
Peut-on lui reprocher la soumission de la femme
Laurent qui, sitôt que celui qu’elle croyait être son
mari s’est glissé sous les draps, s’est prêtée « à tout ce
qu’il voulut » ? Assurément pas, d’autant que la
femme Laurent a objectivement consenti à l’acte.
Peut-on lui tenir rigueur d’avoir quitté les lieux, une
fois démasqué ? Pas davantage. Il faut, bien au
contraire, lui reconnaître le mérite d’avoir cessé toute
matérialisation de sa lubricité aussitôt qu’une
opposition lui a été formulée.
Bien qu’il méritât, sans conteste, un châtiment pour
ses frasques, il est regrettable que Dubas, dont la
doctrine n’a pas retenu le nom, soit présenté aux
étudiants comme le parangon du violeur par
surprise. Au-delà de l’anecdote, cet arrêt nous
interroge sur notre propension, cette fois-ci bien
contemporaine, à confier à la loi pénale le soin de
régir tous les comportements humains.

La Causerie
politique & littéraire

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NOS CAUSEURS
Laurent Chauvet est né en 1985. Titulaire d’un master en droit
(histoire du droit), étudiant à l’Institut d’études judiciaires de
l’université Panthéon-Assas, il est lieutenant de réserve en
escadron de gendarmerie mobile. Sa passion pour l’histoire en
général et pour la phaléristique en particulier, ainsi que son
habitude des dépôts d’archives civils et militaires, l'ont conduit
à consacrer son mémoire de master à la question du traitement
des membres de la Légion d'honneur au XIXe siècle, à écrire
pour la presse spécialisée française (« Croix de guerre 1939 et
1939-1940, tentative de classification des variantes », Tenue de
campagne, 2008, n°1, pp. 44-51 ; « La médaille de la Paix du
Maroc et ses variantes (1927 )», inédit, 2009, 10 p.) et à
contribuer activement à la publication d'un article sur la Croix
de guerre 1914-1918 dans la presse spécialisée italienne.
Évarzec est né en 1984. Titulaire d’un master en droit (droit
processuel) et des certificats de sciences criminelles et
criminologiques, il est élève avocat à l’École de formation du
barreau de Paris. Son mémoire de master, consacré à l’étude des
dysfonctionnements du procès dit « d’Outreau », reflète son
intérêt pour la procédure pénale.
Alphée
Roche--Noël est né en 1984. Titulaire d'un master en
Alphée Roche
droit (droit processuel), élève de l'Institut d'études politiques de
Paris (affaires publiques) et assistant parlementaire à
l'Assemblée nationale, il a fondé et dirige La Causerie. Suite à
son mémoire de master, consacré à la mise à exécution des
sanctions pénales, il a publié un « Essai d'appréciation du
système du bureau de l'exécution des peines » (Archives de
politique criminelle, 2008, n° 30, pp. 183-200). Il s'intéresse
tout particulièrement à l'histoire des institutions.
Vous souhaitez écrire à nos causeurs ? Veuillez adresser vos
messages à La Causerie (contact@la-causerie.net), qui les
leur transmettra.

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