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Nouveau Système Comptable Financier HATTAB .pdf



Nom original: Nouveau Système Comptable Financier HATTAB.pdf
Titre: Microsoft Word - HATTAB-CCIR-PCN -SCF COMPARE.docx
Auteur: Administrateur

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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF
Abdelaziz HATTAB
Diplômé 3ème cycle du CNAM-INTEC (Paris)
Certifié en normes comptables internationales
EXPERT COMPTABLE FINALISTE
COMMISSAIRE AUX COMPTES & COMPTABLE AGREE

LE LE
NOUVEAU
SYSTEME
NOUVEAU SYSTEME
COMPTABLE FINANCIER
COMPTABLE
FINANCIER
(SCF 2010)
(SCF 2010)
CONVERGENT VERS LES NORMES
Convergent
vers les normes
COMPTABLES INTERNATIONALES
IAS –-IFRS
IFRS
IASIAS

GUIDE D’APPLICATION PRATIQUE
DE CORRESPONDANCE ET DE COMPARAISON DES COMPTES

JUILLET 2009
Document conçu et élaboré par M. Abdelaziz HATTAB Diplômé du CNAM-INTEC (Paris – France) Page 1

Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF

NOMENCLATURE DES COMPTES SCF 2010
Extrait de l’arrêté du 26 Juillet 2008 (JO n° 19 du 25 Mars 2009)
CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX

1

Capital, réserves et assimilés

10
101
103
104
105
106
107
108
109

Capital émis ou capital social ou fonds de dotation, ou fonds d’exploitation
Primes liées au capital social
Ecart d’évaluation
Ecart de réévaluation
Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée)
Ecart d'équivalence
Compte de l'exploitant
Capital souscrit non appelé

11

Report à nouveau

12

Résultat de l'exercice

13

Produits et charges différés – hors cycle d’exploitation

14

Subventions d’équipement
Autres subventions d’investissement
Impôts différés actif
Impôts différés passif
Autres produits et charges différés
(Disponible)

15

Provisions pour charges - passifs non courants

131
132
133
134
138

Provisions pour pensions et obligations similaires
155 Provisions pour impôts
156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession)
158 Autres provisions pour charges - passifs non courants
153

Emprunts et dettes assimilés

16
161
162
163
164
165
167
168
169

Titres participatifs
Emprunts obligataires convertibles
Autres emprunts obligataires
Emprunts auprès des établissements de crédit
Dépôts et cautionnements reçus
Dettes sur contrat de location-financement
Autres emprunts et dettes assimilés
Primes de remboursement des obligations

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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF
Dettes rattachées à des participations

17

Dettes rattachées à des participations groupe
172 Dettes rattachés à des participations hors groupe
173 Dettes rattachés à des sociétés en participation
178 Autres dettes rattachés à des participations
171

Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation

18
181
188

Comptes de liaison entre établissements
Comptes de liaison entre sociétés en participation
(disponible)

19

CLASSE 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS

2

Immobilisations incorporelles

20
203
204
205
207
208

Frais de développement immobilisables
Logiciels informatiques et assimilés
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques
Ecart d’acquisition – « goodwill »
Autres immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles

21
211
212
213
215
218

Terrains
Agencements et aménagements de terrain
Constructions
Installations techniques, matériel et outillage industriels
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations en concession

22
221
222
223
225
228
229

Terrains en concession
Agencements et aménagements de terrain en concession
Constructions en concession
Installations techniques en concession
Autres immobilisations corporelles en concession
Droits du concédant
Immobilisations en cours

23

Immobilisations corporelles en cours
237 Immobilisations incorporelles en cours
238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations
232

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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF

25

(disponible)
(disponible)

26

Participations et créances rattachées à des participations

24

261
262
265
266
267
268
269

Titres de filiales
Autres titres de participation
Titres de participation évalués par équivalence (entreprises associés)
Créances rattachées à des participations groupe
Créances rattachés à des participations hors groupe
Créances rattachés à des sociétés en participation
Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
Autres immobilisations financières

27
271
272
273
274
275
276
279

Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille
Titres représentatifs de droit de créance (obligations, bons)
Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
Prêts et créances sur contrat de location-financement
Dépôts et cautionnements versés
Autres créances immobilisées
Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
Amortissements des immobilisations

28
280

Amortissements des immobilisations incorporelles
2803 – Amortissements des frais de recherche et développement immobilisables
2804 – Amortissements des logiciels informatiques et assimilés
2805 - Amortissements concessions & droits similaires, brevets, licences, marques
2807 – Amortissements écart d’acquisition (goodwill)
2808 – Amortissements autres immobilisations incorporelles

281

Amortissements des immobilisations corporelles
2812 – Amortissements des agencements et aménagements de terrain
2813 – Amortissements des constructions
2815 – Amortissements des Installations techniques, matériels outillage industriel
2818 – Amortissements autres immobilisations corporelles

282

Amortissements des immobilisations mises en concession
Pertes de valeur sur immobilisations

29
290

Pertes de valeur sur immobilisations incorporelles
2903 – Pertes de valeur sur frais de recherche et développement immobilisables
2904 – Pertes de valeur sur logiciels informatiques et assimilés
2905 – Pertes de valeur sur concessions & droits similaires, brevets, licences,
marques

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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF
2907 – Pertes de valeur sur écart d’acquisition
2908 – Pertes de valeur sur autres immobilisations incorporelles
291

Pertes de valeur sur immobilisations corporelles
2912 Pertes de valeur sur agencements et aménagements de terrain
2913 Pertes de valeur sur constructions
2915 Pertes de valeur sur Installations techniques, matériel et outillage industriel
2918 Pertes de valeur sur autres immobilisations corporelles

292
293
296
297
298

Pertes de valeur sur immobilisations mises en concession
Pertes de valeur sur immobilisations en cours
Pertes de valeur sur participations et créances rattachées à participations
Pertes de valeur sur autres titres immobilisés
Pertes de valeur sur autres actifs financiers immobilisés
CLASSE 3 - COMPTES DE STOCKS ET ENEN-COURS

3

Stocks de marchandises

30
31

Matières premières et fournitures
311 Matières premières A

32

Autres approvisionnements
Matières consommables
322 Fournitures consommables
326 Emballages
321

En cours de production de biens

33

Produits en cours
335 Travaux en cours
331

En cours de production de services

34
341

Etudes en cours
Prestations de services en cours

345

Stocks de produits

35
351

Produits intermédiaires

Produits finis
358 Produits résiduels ou matières de récupération (déchets, rebuts)
355

36
37

Stocks provenant d’immobilisations
Stocks à l'extérieur (en cours de route, en dépôt ou en consignation)

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38

Achats stockés
380 Marchandises stockées
381 Matières premières et fournitures stockées
382 Autres approvisionnements stockés

39
390
391
392
393
394
395
397

Pertes de valeur sur stocks et en cours
Pertes de valeur sur Stocks de marchandises
Pertes de valeur sur Matières premières et fournitures
Pertes de valeur sur Autres approvisionnements
Pertes de valeur sur En cours de production de biens
Pertes de valeur sur En cours de production de services
Pertes de valeur sur stocks de produits
Pertes de valeur sur Stocks à l'extérieur

CLASSE 4 – COMPTES DE TIERS

4

Fournisseurs et comptes rattachés

40
401
403
404
405
408
409

Fournisseurs de biens et services
Fournisseurs : effets à payer
Fournisseurs d'immobilisations
Fournisseurs d'immobilisations : effets à payer
Fournisseurs factures non parvenues
Fournisseurs débiteurs : avances et acomptes, RRR à obtenir, autres créances
Clients et comptes rattachés

41
411
413
416
417
418
419

Clients
Clients : effets à recevoir
Clients douteux
Créances sur travaux ou prestations en cours
Clients - produits non encore facturés
Clients créditeurs – RRR à accorder et autres avoirs à établir
Personnel et comptes rattachés

42
421
422
423
425
426
427
428

Personnel, rémunérations dues
Fonds des œuvres sociales
Participation des salariés au résultat
Personnel, avances et acomptes accordés
Personnel, dépôts reçus
Personnel, oppositions
Personnel, charges à payer et produits à recevoir

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Organismes sociaux et comptes rattachés

43

Sécurité sociale
432 Autres organismes sociaux
438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir
431

44

Etat, collectivités publiques, organismes internationaux et comptes rattachés
441
442
443
444
445
446
447
448

Etat et autres collectivités publiques, subventions à recevoir
Etat, impôts et taxes recouvrables sur des tiers
Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques
Etat, impôts sur les résultats
Etat, taxes sur le chiffre d'affaires
Organismes internationaux
Autres impôts, taxes et versements assimilés
Etat, charges à payer et produits à recevoir (hors impôts)
Groupe et Associés

45
451
455
456
457
458

Opérations Groupe
Associés - comptes courants
Associés, opérations sur le capital
Associés, dividendes à payer
Associés, opérations faites en commun ou en groupement
Débiteurs divers et créditeurs divers

46
462
464
465
467
468

Créances sur cessions d'immobilisations
Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement et instruments
financiers dérivés
Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement et instruments
financiers dérivés
Autres comptes débiteurs ou créditeurs
Divers charges à payer et produits à recevoir
Comptes transitoires ou d'attente
Charges ou produits constatés d'avance et provisions

47
48

Provisions - passifs courants
486 Charges constatées d'avance
487 Produits constatés d'avance
481

Pertes de valeur sur comptes de tiers

49

Pertes de valeur sur comptes de clients
495 Pertes de valeur sur comptes du groupe et sur associés
496 Pertes de valeur sur comptes de débiteurs divers
498 Pertes de valeur sur autres comptes de tiers
491

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CLASSE 5 – COMPTES FINANCIERS

5

Valeurs mobilières de placement

50
501
502
503
506
508
509

Part dans des entreprises liées
Actions propres
Autres actions ou titres conférant un droit de propriété
Obligations, bons du trésor et bons de caisse à court terme
Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilés
Versements restant à effectuer sur VMP non libérées
Banque, établissements financiers et assimilés

51

511
512
515
517
518
519

Valeurs à l'encaissement
Banques comptes courants
Trésor Public et établissements publics
Autres organismes financiers
Intérêts courus
Concours bancaires courants
Instruments financiers dérivés

52
53

Caisse
531 Caisse siège social
532 Caisse succursale (ou usine) A

54

Régies d'avances et accréditifs
541 Régies d'avances
542 Accréditifs

57

(disponible)
(disponible)
(disponible)

58

Virements internes

55
56

Virements de fonds
588 Autres virements internes
581

Pertes de valeur sur actifs financiers courants

59

Pertes de valeur sur valeurs en banque et Etablissements financiers
594 Pertes de valeurs sur régies d'avances et accréditifs
591

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CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGE (imputation par nature)

6

Achats consommés

60
600
601
602
603
604
605
607
608
609

Achats de marchandises vendues
Matières premières
Autres approvisionnements
Variations des stocks
Achats d'études et de prestations de services
Achats de matériels, équipements et travaux
Achats non stockés de matières et fournitures
Frais accessoires d'achat
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats
Services extérieurs

61
611
612
613
614
615
616
617
618
619
62
621
622
623
624
625
626
627
628
629

Sous-traitance générale
(disponible)
Locations
Charges locatives et charges de copropriété
Entretien, réparations et maintenance
Primes d'assurances
Etudes et recherches
Documentation et divers
Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs
Autres services extérieurs
Personnel extérieur a l'entreprise
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
Publicité, publication, relations publiques
Transports de biens et transport collectif du personnel
Déplacements, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications
Services bancaires et assimilés
Cotisations et divers
Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs
Charges de personnel

63
631
634
635
636
637
638

Rémunérations du personnel
Rémunérations de l'exploitant individuel
Cotisations aux organismes sociaux
Charges sociales de l'exploitant individuel
Autres charges sociales
Autres charges de personnel

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Impôts, Taxes et versements assimilés

64

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
642 Impôts et taxes non récupérables sur chiffre d’affaires
645 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats)
641

Autres charges opérationnelles

65
651
652
653
654
655
656
657
658

Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires
Moins values sur sortie d'actifs immobilisés non financiers
Jetons de présence
Pertes sur créances irrécouvrables
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
Amendes et pénalités, subventions accordés, dons et libéralités
Charges exceptionnelles de gestion courante
Autres charges de gestion courante
Charges financières

66
661
664
665
666
667
668

Charges d'intérêts
Pertes sur créances liées a des participations
Ecart d’évaluation sur actifs financiers - Moins-values
Pertes de change
Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers
Autres charges financières

67

Eléments extraordinaires (Charges)

68

Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur
Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs non courants
682 Dotations aux amortissements, provisions et PDV des biens mis en concession
685 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur - actifs courants
686 Dotations aux amortissements, provisions et pertes de valeur, éléments financiers
681

Impôts sur les résultats et assimilés

69

Imposition différée actif
693 Imposition différée passif
695 Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des activités ordinaires
698 Autres impôts sur les résultats
692

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7

CLASSE 7 - COMPTES DE PRODUITS

Ventes de marchandises et de produits fabriqués, vente de
prestations de services et produits annexes

70
700
701
702
703
704
705
706
707
708
709

Ventes de Marchandises
Ventes de produits finis
Ventes de produits intermédiaires
Ventes de produits résiduels
Vente de travaux
Vente d'études
Autres prestations de services
(disponible)
Produits des activités annexes
Rabais, remises et ristournes accordés

Production stockée ou déstockée

72

Variation de stocks d'encours
724 Variation de stocks de produits
723

Production immobilisée

73

Production immobilisée d'actifs incorporels
732 Production immobilisée d'actifs corporels
731

Subventions d’exploitation

74

Subvention d'équilibre
748 Autres subventions d'exploitation
741

Autres produits opérationnels

75
751
752
753
754
755
756
757
758

Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires
Plus values sur sorties d’actifs immobilisés non financiers
Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs ou de gérant
Quotes-parts de subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
Rentrées sur créances amorties
Produits exceptionnels sur opérations de gestion
Autres produits de gestion courante

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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF
Produits financiers

76
761
762
763
765
766
767
768

Produits de participations
Revenus des actifs financiers
Revenus de créances
Ecart d’évaluation sur actifs financiers – Plus-values
Gains de change
Profits nets sur cessions d’actifs financiers
Autres produits financiers

77

Eléments extraordinaires (Produits)

78

Reprises sur pertes de valeurs et provisions
Reprise d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs non courants
785 Reprise d'exploitation sur pertes de valeur et provisions - actifs courants
786 Reprises financières sur pertes de valeur et provisions
781

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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF

PLANS COMPTABLES COMPARES
Classes

PCN 1975

SCF 2010

I

FONDS PROPRES

COMPTES DE CAPITAUX

II

INVESTISSEMENTS

COMPTES D’IMMOBILISATIONS

III

STOCKS

COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

IV

CREANCES

COMPTES DE TIERS

V

DETTES

COMPTES FINANCIERS

VI

CHARGES

COMPTES DE CHARGES

VII

PRODUITS

COMPTES DE PRODUITS

VIII

RESULTATS

COMPTES SPECIAUX (0-8 et 9)

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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF

PLANS COMPTABLES COMPARES (Cadres comptables)
CADRE COMPTABLE PCN 1975
Ordonnance n°75-35 du 29 Avril 1975
Et arrêté du 09/10/1999, portant adaptation du
PCN à l’activité des holdings et à la
consolidation des comptes de groupe

CADRE COMPTABLE SCF 2010
Loi n°07-11 du 25/11/2007
Décret n° 08-156 du 28/05/2008
Arrêté du 26/07/2008 - (JO n°19 du 25/03/2009)

I/I/- FONDS PROPRES

I/I/- COMPTES DE CAPITAUX

10 – Fonds social
11 – Fonds personnel
12 – Primes liées au fonds social
13 – Réserves
14 – Subventions d’investissement
15 – Ecart de réévaluation
16 – Autres fonds propres
17 – Liaison inter-unités
18 – Résultats en instance d’affectation
19 – Provisions pour pertes et charges

10 – Capital, réserves et assimilés
11 – Report à nouveau
12 – Résultat de l’exercice
13 – Produits et charges différés - HCE
15 – Provisions pour charges – PNC
16 – Emprunts et dettes assimilés
17 – Dettes rattachées à des participations
18 – Cptes de liaison des Ets & Stés en participat.

II/II/- INVESTISSEMENTS
INVESTISSEMENTS

II/II/- COMPTES D’IMMOBILISATIONS

20 – Frais préliminaires
21 – Valeurs incorporelles
22 – Terrains
24 – Equipements de production
25 – Equipements sociaux
28 – Investissements en cours
29 – Amortissements des investissements

20 – Immobilisations incorporelles
21 – Immobilisations corporelles
22 – Immobilisations en concession
23 – Immobilisations en cours
26/27 – Immobilisations financières
28 – Amortissement des immobilisations
29 – Pertes de valeurs des immobilisations

III/III/- STOCKS

III/III/- STOCKS & ENCOURS

30 – Marchandises
31 – Matières et fournitures
33 – Produits semi-ouvrés
34 – Produits et travaux en cours
35 – Produits finis
36 – Déchets et rebuts
37 – Stock à l’extérieur
38 – Achats
39 – Provisions pour dépréciation - stocks

30 – Marchandises
31 – Matières premières et fournitures
32 – Autres approvisionnements
33 – Encours de production de biens
34 – Encours de production de services
35 – Stocks de produits
36 – Stocks provenant d’immobilisations
37 – Stocks à l’extérieur (en consignation)
38 – Achats stockés
39 – Pertes de valeur sur stocks et encours

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Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF

IV/IV/- CREANCES

IV/IV/- COMPTES DE TIERS

40 – Comptes débiteurs du passif
42 – Créances d’investissements
43 – Créances de stocks
44- Créances sur associés & Stés apparentées
45 – Avances pour compte
46 – Avances d’exploitation
47 – Créances sur clients
48 – Disponibilités
49 – Provisions pour dépréciation - créances

40 – Fournisseurs et comptes rattachés
41 – Clients et comptes rattachés
42 – Personnel et comptes rattachés
43 – Organismes sociaux et comptes rattachés
44 – Etat, collectivités publiques, Org. Internat.
45 – Groupe et associés
46 – Débiteurs divers et créditeurs divers
47 – Comptes transitoires ou d’attente
48 – Charges ou produits constatés d’avance et
provisions
49 – Pertes de valeur sur comptes de tiers

V/V/- DETTES

V/V/- COMPTES FINANCIERS

50 – Comptes créditeurs de l’actif
52 – Dettes d’investissements
53 – Dettes de stocks
54 – Détention pour compte
55 – Dettes envers les associés et Stés appart.
56 – Dettes d’exploitation
57 – Avances commerciales
58 –Dettes financières

50 – Valeurs mobilières de placement
51 – Banques, établissements financiers et
assimilés
52 – Instruments financiers dérivés
53 – Caisse
54 – Régies d’avances et accréditifs
58 – Virements internes
59 – Pertes de valeur sur actifs financiers courants

VI/VI/- CHARGES

VI/VI/- CHARGES

60 – Marchandises consommées
61 – Matières et fournitures consommées
62 – Services
63 – Frais de personnel
64 – Impôts et taxes
65 – Frais financiers
66 – Frais divers
68 – Dotations aux amortissements et aux
provisions
69 – Charges hors exploitation

60 – Achats consommés
61 – Services extérieurs
62 – Autres services extérieurs
63 – Charges de personnel
64 – Impôts, taxes et versements assimilés
65 – Autres charges opérationnelles
66 – Charges financières
67 – Elément extraordinaires (Charges)
68 – Dotations aux amortissements, provisions et
pertes de valeur
69 – Impôts sur les résultats et assimilés

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VII/VII/- PRODUITS

VII/VII/- PRODUITS

70 – Ventes de marchandises
71 – Production vendue
72 – Production stockée
73 – Production de l’entreprise p/elle même
74 – Prestations fournies
75 – Transfert de charges de production
76 – Revenus financiers
77 – Produits divers
78 – Transfert de charges d’exploitation
79 – Produits hors exploitation

70 – Ventes de marchandises et de produits
fabriqués, ventes de prestations de services et
produits annexes
72 – Production stockée (ou déstockée)
73 – Production immobilisée
74 – Subventions d’exploitation
75 – Autres produits opérationnels
76 – Produits financiers
77 – Eléments extraordinaires (Produits)
78 – Reprises sur pertes de valeur et provisions

VIII/VIII/- RESULTATS

(Cf. Compte 12)

80 – Marge brute
81 – Valeur Ajoutée
83 – Résultat d’exploitation
84 – Résultat hors exploitation
85 – Résultat de liquidation
88 – Résultat de l’exercice
89 – Cessions inter-unités

COMPTES SPECIAUX
0 – Engagements (hors bilan)
8 – Opérations particulières
9 – Comptabilité analytique de gestion

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PLANS COMPTABLES COMPARES (Nomenclatures)
- PCN 1975 - SCF 2010 Classe 1 : Fonds propres

Classe 1 : Comptes de Capitaux

10 – Fonds Social

10 – Capital, Réserves & Assimilés

100 – Apport de l’Etat
101 – Apport des collectivités locales
102 – Apport des E.P.E
103 – Apport des sociétés privées
104 – Apport des particuliers

101 – Capital émis ou Capital Social
101 – Fonds de dotation
101 – Capital social
1011 – Capital souscrit non appelé
1012 – Capital souscrit appelé, non versé
1013 – Capital souscrit, appelé, versé
10136 – Capital non amorti
10137 – Capital amorti

109 – Apports amortis
11 – Fonds personnel
110 – Fonds d’exploitation
119 – Compte de l’exploitant

10105 – Fonds d’exploitation
108 – Compte de l’exploitant

12 – Primes liées au fonds social

103 – Primes liées au Capital

120 – Prime d’apports
121 – Prime de fusion
122 – Prime d’émission
123 – Prime de conversion d’obligations en
Actions

1033 – Primes d’apport
1032 – Primes de fusion
1031 – Primes d’émission
1034 – Primes de conversion d’obligations en actions
1035 – Bons de souscription d’actions

13 – Réserves

106 – Réserves

130 – Réserve légale
131 – Réserves réglementées

1061 – Réserve légale
1064 – Réserves réglementées
10641 – Plus-value nette à Long terme
10643 – Réserves consécutives à l’octroi d’avantages
ou de subventions

132 – Réserves statutaires
133 – Réserves contractuelles
134 – Réserves facultatives
135 – Réserves consolidées

(Cf. compte 44011)

1063 – Réserves statutaires ou contractuelles
10631 – Réserves statutaires
10632 – Réserves contractuelles
1065 – Réserves ordinaires
1067 – Réserves consolidées
1068 – Autres Réserves
10681 – Réserves de propre assureur
10688 – Réserves diverses
109 – Actionnaires : Capital souscrit non appelé

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11 – Report à nouveau
(Cf. Compte 18).
110 – Report à nouveau (Bénéfice)
119 – Report à nouveau (Déficit)
(Cf. Classe 8).

12 – Résultat de l’exercice

14 – Subventions d’Investissement

13 – Produits et charges différés : hors cycle
d’exploitation
131 – Subventions d’équipements
132 – Autres subventions d’investissements

141 – Subventions reçues
147 – Subventions inscrites à produits
Exceptionnels

133 – Impôts différés : Actif
134 – Impôts différés : Passif
138 – Autres produits et charges différés
1386 – Autres charges différées
1387 – Autres produits différés
15 – Ecart de réévaluation
150 – Ecart en franchise d’impôt
151 – Ecart imposable
152 – Ecart rapporté au résultat

104 – Ecart d’évaluation
105 – Ecart de réévaluation
1051 – Ecart de réévaluation légale
1052 – Ecart de réévaluation libre
107 – Ecart d’équivalence

(Cf. Compte 19)

14 – (disponible)
15 – Provisions pour charges : Passif non courant

(Cf. Comptes 52)

16 – Emprunts et dettes assimilées

(Cf. Compte 55)

17 – Dettes rattachées à des participations

16 – Autres fonds propres
160 – Actions reçues de l’Etat
161 – Différence de consolidation
162 – Intérêts minoritaires hors groupe
163 – Ecart de conversion lié à consolidation
169 – Autres fonds propres
17 – Liaisons inter-unités

174 – Créances inter Unités
175 – Dettes inter Unités
(Cf. Compte 896)
(Cf. Compte 897)
(Cf. Comptes 448 et 558)

18 – Comptes de liaisons des établissements et sociétés
en participation
181 – Comptes de liaison des établissements
1814 – Créances inter Unités
1815 – Dettes inter Unités
186 – Biens et prestations de services échangés entre
établissements (Charges)
187 – Biens et prestations de services échangés entre
établissements (Produits)
188 – Comptes de liaisons des sociétés en participation

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18 – Résultat en instance d’affectation

11 – Report à nouveau

180 – Report à nouveau (Bénéfice)
189 – Report à nouveau (Déficit)

110 – Report à nouveau (Bénéfice)
119 – Report à nouveau (Déficit)

19 – Provisions pour pertes & charges

15 – Provisions pour charges : passifs non courants

190 – Provisions pour pertes probables

(Cf. Compte 1584)
153 – Provision pour pension et obligations similaires
1531 – provisions pour avantages du personnel
(Cf. Compte 4284)

198 – Provision : participation travailleurs
(Cf. Compte 190)
(Cf. Compte 199)

155 – Provisions pour impôts
156 – Provisions pour renouvellement des
immobilisations (concessionnaires)

195 – Provisions pour charges à répartir

(immobilisations par composant)

199 – Autres provisions

158 – Autres provisions pour charges
1581- Provision pour remise en état ou de démantèlement
1582 – Provisions pour garanties données aux clients
1583- Provisions pour pertes à terminaison (contrats de
construction déficitaires)
1584 – Provisions pour procès et litiges
1585 – Autres provisions résultant d’obligation légale ou
d’obligation implicite

(Cf. Compte 190)

Classe 2 : Investissements

Classe 2 : Immobilisations

20 – Frais préliminaires
200 – Frais relatif au pacte social
201 – Frais d’emprunt
202 – Frais d’investissement
203 – Frais de formation professionnelle
204 – Frais de fonctionnement antérieur au
Démarrage
205 – Frais d’études et de recherches

A comptabiliser directement en charges par nature. (*)

206 – Prime de remboursement
207 – Ecart d’acquisition
208 – Frais exceptionnels
209 – Résorption des frais préliminaires

(Cf. Compte 169).
(Cf. Compte 207 : immobilisations incorporelles)

Sauf pour les frais préliminaires déjà engagés
antérieurement à l’application du SCF, ils continueront
à être résorbés, selon le plan initial, jusqu’à leur
extinction et ce, en vertu de l’article 8 de la LFC 2009,
modifiant et complétant l’article 169-3 du CID.

(*) NOUS RECOMMANDONS LA CREATION PROVISOIRE D’UN SOUS COMPTE
INTITULE : 482 – FRAIS PRELIMINAIRES ANTERIEURS AU NSCF

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21 – Valeurs incorporelles

20 – Immobilisations incorporelles

210 – Fonds de commerce

207 – Ecart d’acquisition (goodwill)
2071 – Ecart d’acquisition positif – goodwill
2072 – Fonds de commerce

212 – Droit à la propriété industrielle et
Commerciale

203 – Frais de développement (activés)
204 – Logiciels informatiques & assimilés
205 – Concessions et droits similaires, brevets,
licences, marques, logo …
208 – Autres immobilisations incorporelles
2081 – Actif environnemental
21 – Immobilisations corporelles

22- Terrains
220 – Terrains de construction et chantiers
224 – carrières et gisements
226 – Autres terrains

211 – Terrains
2111 – Terrains nus
2112 – Terrains aménagés
2114 – Terrains de gisement (mines et carrières)
2115 – Terrains bâtis
212 – Agencements et aménagements de terrain
2121- terrains nus
2122 – terrains aménagés
2124 – terrains de gisement (mines et carrières)
2125 – terrains bâtis

24 – Equipements de production
240 – Bâtiments

241 – Ouvrages d’infrastructure
(Cf. Compte 250)

213 – Constructions
2131 – Bâtiments
2135 – Installations générales, agencements,
aménagement des constructions
2138 – Ouvrages d’infrastructure
214 – Immeubles de placement (*)
2141 – Terrains
2142 – Bâtiments
2143 – Logements du personnel
215 – Installations techniques, matériels et outillage
industriels

242 – Installations complexes
243 – Matériel et outillage

2151 – Installations complexes spécialisées
2153 – Installations à caractère spécifique
2154 – Matériel industriel
2155 – Outillage industriel
2157 – Agencements et aménagements du matériel et
outillage industriels

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244 – Matériel de transport

245 – Equipement de bureautique
2450 – Mobilier de bureau
2451 – Matériel de bureau
2455 – Equipement informatique
2456 – Equipement de communication
246 – Emballages récupérables
247 – Agencements & Installations
(Cf. compte 252)

218 – Autres immobilisations corporelles
2182 – Matériel de transport

2184 – Mobilier
2183 – Matériel de bureau et matériel et informatique

2185 – Actifs biologiques (plantes et animaux vivants)
2186 – Emballages récupérables
2181 – Installations générales, agencements,
aménagements divers.
2187 – Mobilier et équipements ménagers
22 – Immobilisations mises en concession

(Cf. Compte 529)

221 –Terrains en concession
222 – Agencements et aménagements des terrains
en concession
223 – Constructions en concession
225 – Installations techniques en concession
228 – Autres immobilisations corporelles en concession
229 – Droits du concédant

25 – Equipements sociaux

(Cf. Compte 214)
2187 – Mobilier et équipements ménagers

28 – Investissements en cours

23 – Immobilisations en cours
232 – Immobilisations corporelles en cours
2321 – Terrains
2323 – Constructions
2325 – Installations techniques, matériel et outillage
industriels
2328 – Autres immobilisations corporelles
237 – Immobilisations incorporelles en cours
238 – Avances et acomptes versés sur commandes
d’immobilisations
2380 – Avances et acomptes versés sur commandes
d’immobilisations incorporelles
2381 - Avances et acomptes versés sur commandes
d’immobilisations corporelles
2382 - Avances et acomptes versés sur commandes
d’immobilisations mises en concession
24 – Actifs destinés à être cédés (*)
241 – Actif isolé destiné à être cédé
242 – Groupes d’actifs destinés à être cédés

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29- Amortissements des Investissements

28- Amortissements des Immobilisations
280 – Amortissement immobilisations incorporelles
2803 – Amortissement frais de développement (activés)
2804 – Amortissement des logiciels informatiques et
assimilés
2805 – Amortissement concessions et droits similaires,
brevets licences, marques …
2807 – Amort. Ecart d’acquisition (GW)
2808 – Amort. Autres immobilisations incorporelles

294 – Amortis. Equipements de production

281 – Amortissement immobilisations corporelles
2812 – Amortissement des agencements et
aménagement des terrains
2813 – Amortissement des constructions
2814 – Amortissement des immeubles de placement
évalués au coût amorti
2815 – Amortissement installations techniques
2817 – Amortis des immobilisat.acquises par crédit bail
2818 – Amortissement des autres immobilisations
corporelles

2940 – Amortissement des bâtiments

2942 – Amortissement installat. Complexes
2943 – Amortissement Matériel & Outillage
2944 – Amortissement Matériel transport
2945 – Amortissement Equipts de bureau
2946 – Amortissement Emballage récupérab.
2947 – Amort. Agencements & Installations

295 – Amortissement Equipements Sociaux

282 – Amortissement des immobilisations mises en
concession
(Cf. Compte 2818)
29- Pertes de valeur sur Immobilisations
290 – Pertes de valeur S/Immobilisations incorporelles
2903 – PDV sur frais de Développement (activés)
2904 – PDV sur logiciels et assimilés
2905 – PDV sur concessions et droits similaires,
brevets, licences, marques …
2907 – PDV sur écart d’acquisition
2908 – PDV sur autres immobilisations incorporelles
291 – Pertes de valeur s/Immob. Corporelles
2912 – PDV sur Agencements et aménagements des
terrains
2913 – PDV sur constructions
2915 – PDV sur Installations techniques
2918 – PDV sur autres immobilisations corporelles
292 – PDV sur immobilisations mises en concession
293 – PDV sur immobilisations en cours
296 – PDV sur participations et créances rattachées à
des participations
297 – PDV sur autres titres immobilisés
298 – PDV sur autres actifs financiers immobilisés

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Classe 3 : Stocks

Classe 3 : Stocks & Encours

30 – Marchandises
31 – Matières et fournitures

30 – Marchandises
31 – Matières premières et fournitures
32 – Autres approvisionnements
321 – Matières consommables
322 – Fournitures consommables
326 - Emballages

33 – Produits semi-ouvrés

(Cf. Compte 351)
33 – Encours de production de biens

34 – Produits et travaux en cours

331 – Produits en cours
335 – Travaux en cours
34 – Encours de production de services
341 – Etudes en cours
345 – Prestations de services en cours
35 – Stocks de Produits

35 – Produits finis
36 – Déchets & rebuts

351 – Produits intermédiaires
355 – Produits finis
358 – Produits résiduels ou matières de récupération
(déchets et rebuts)
36 – Stocks provenant d’Immobilisations

37 – Stocks à l’extérieur

37 – Stocks à l’extérieur (en cours de route, en dépôt
ou en consignation)

38- Achats (inventaire permanent)

38- Achats stockés (I.P)

380 – Achats de Marchandises
381 – Achats de Matières & fournitures

380 – Marchandises stockées
381 – Mat. 1ères & Fournitures stockées
382 – Autres approvisionnements stockés
383 – Frais accessoires (indirects) d’achat (I.P)

39 – Provisions pour dépréciation stocks

39 – Perte de valeur sur stocks et encours

390 – Dépréciation des Marchandises
391 – Dépréciation Matières & fournitures

390 – PDV s/stocks de marchandises
391 – PDV s/Matières 1ères & fournitures
392 – PDV s/autres approvisionnements
393 – PDV s/encours de production de biens
394 – PDV s/encours de production services
395 – PDV s/stocks de produits
397 – PDV s/stocks à l’extérieur

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Classe 4 : Créances
40 – Comptes débiteurs du passif

409 – Fournisseurs débiteurs
4097 – Fournisseurs : Autres avoirs
40971 – Fournisseurs d’exploitation
40974 – Fournisseurs d’immobilisation

42 – Créances d’Investissement

26 – Participations et créances rattachées à des
participations

421 – Titres de participation
4210 – Titres de participation consolidés
42100 – Actions cotées consolidées
42101 – Actions non cotées consolidées

261 – Titres de filiales (Actions)

(Cf. Compte 4219)

262 – Autres titres de participation

4211 – Titres de particip. mis en équivalence
42110 – Actions cotées
42111 – Actions non cotées

265 – Titres de participation évalués par équivalence
(entreprises associées)

4213 – Parts sociales
4219 – Autres titres de participations

(Cf. Compte 262)
(Cf. Compte 262)

(Cf. Compte 446)
(Cf. Compte 446)

266 – Créances rattachées à des participations (groupe)
267 – Créances rattachées à des participations (hors
groupe)
268 – Créances rattachées à des sociétés en participation
(SEP)

(Cf. Compte 448)

(Cf. Compte 552)

269 – Versements restant à effectuer sur titres de
participation non libérés
27 – Autres immobilisations financières

422 – Bons et Titres participatifs
4220 – Bons
4221 – Titres participatifs

271 – Titres immobilisés autres que les TIAP
272 – Titres représentatifs de droit de créance
(obligations, bons)

423 – Titres de placement
4231 – Actions
4232 – Obligations
4233 – Autres titres de placement

273 – Titres immobilisés de l’activité du portefeuille
(TIAP)

424 – Prêts

274 – Prêts et créances sur contrat de location
financement
2741 – Prêts participatifs
2742 – Créances sur contrat de leasing
2743 – Prêts au personnel
2748 – Autres prêts

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425 – Avances et acomptes sur
Investissements
426 – Cautionnements versés
427 – Produits à recevoir
428 – Placements financiers
4281 – Bons de Caisse (BDC > 1 an)
4282 – Dépôts à terme (DAT > 1 an)
4289 – Autres placements (APF > 1 an)

(Cf. Compte 238)

429 – Autres créances d’investissements
4290 – Billets de fonds à recouvrer
4292 – Cession d’investissements

462 – Créances sur cession d’immobilisation
4620 –Billets de fonds à recevoir
4622 – Autres créances sur cession d’immobilisation

(Cf. Compte 552)

279 – Versements restant à effectuer sur titres
immobilisés non libérés

275 – Dépôts et cautionnements versés
(Cf. Comptes 2768, 4287,441)
276 – Autres créances immobilisées
2761 – Créances diverses
2768 – Intérêts courus
27682 – Sur titres immobilisés (droit de créance)
27684 – Sur Prêts et contrat de leasing
27685 – Sur dépôts et cautionnements
27688 – Sur créances diverses

Classe 4 : Comptes de tiers
43 – Créances de Stocks
(Cf. Compte 40)
430 – Avances aux fournisseurs
435 – Consignations versées
438 – Remises à obtenir

44 – Créances sur associés et sociétés
apparentées

409 – Fournisseurs débiteurs

4091 – Fournisseurs : Avances et acomptes versés sur
commandes
4096 – Fournisseurs : Créances pour emballages et matériel à
rendre
4098 – R.R.R à obtenir et autres avoirs non encore reçus

45 – Groupes & Associés

451 – Opérations groupe
(Cf. Compte 555)

455 – Associés : Comptes courants
4551 – Principal
4558 – Intérêts courus

440 – Associés : Apports

456 – Associés : Opérations sur le Capital
4561 – Associés comptes d’apport en Société
45611 – Apports en nature
45615 – Apports en numéraires

(Cf. Compte 4402)
4401 – Associés : apports en numéraires
44010 – Associés apports appelés
44011 – Associés apports non appelés

(Cf. compte 109)

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4402 – Associés apports en nature

(Cf. Compte 45611)

441 – Actionnaires : Capital appelé non versé

4562 – Apporteurs : Capital appelé non versé
45621 – Actionnaires : Capital souscrit et appelé, non
versé
45625 – Associés : Capital appelé, non versé

442 – Associés : verst s/ augmentation capital
(Cf. Compte 553)
(Cf. Compte 444)
(Cf. Compte 551)

4563 – Associés : Versements reçus sur augmentation de
capital
4564 – Associés : versements anticipés
4566 – Actionnaires défaillants
4567 – Associés : Capital à rembourser

446 – Dividendes à recevoir

(Cf. Compte 266)

448 – Créances sur sociétés apparentées

458 – Associés : Opérations faites en commun ou en
groupement (GIE)
4581 –Opérations courantes
4588 – Intérêts courus

45 – Avances pour compte
44 – Etat, collectivités publiques, organismes
internationaux et comptes rattachés
454 – Impôts sur les placements à terme
456 – Impôts sur les revenus des VMP

457 – Taxes récupérables et précompte
4572 – TVA déductible sur investissements
4573 – TVA déductible sur biens & services
4575 – Précompte

458 – TVA à régulariser

(Cf. Compte 4442)
(Cf. Compte 4442)
445 – Etat : Taxes sur le chiffre d’affaires
4456 – Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles
44562 – TVA sur immobilisations
44563 – TVA transférée par d’autres entreprises
44566 – TVA sur autres biens et services
44567 – Crédit de TVA à reporter
44568 – Taxes assimilées à la TVA
4458 – TVA à régulariser ou en attente
44583 – Remboursement de TVA demandé
44584 – TVA récupérée d’avance
44586 – TVA sur factures d’achats non parvenues

459 – Autres avances pour compte
46 – Débiteurs divers et créditeurs divers
(Cf. Compte 4292)

462 – Créance sur cessions d’immobilisation

(Cf. Compte 528)

464 – Dettes sur acquisition VMP et instruments
financiers dérivés

(Cf. Compte 428)

465 – Créances sur cessions VMP et instruments
financiers dérivés

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(Cf. Comptes 466 et 566)
(Cf. Compte 480)

(Cf. Compte 566)
(Cf. Compte 477)

467 – Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4671 – Fonds en dépôt chez le Notaire
4674 – Débiteurs divers
4675 – Créditeurs divers
468 – Diverses charges à payer et produits à recevoir
4686 – Charges à payer
4687 – Produits à recevoir

46 – Avances d’exploitation
462 – Avances sur services
463 – Avances au personnel
464 – Avances sur impôts et taxes
465 – Avances sur frais financiers
466 – Avances sur frais divers
468 – Frais comptabilisés d’avance
469 – Dépense en attente d’imputation

(Cf. Compte 4016)
425 – Personnel : avances et acomptes
(Cf. Compte 444)

47 – Créances sur Clients

41 – Clients et comptes rattachés

470 – Clients

411 – Clients
4111 – Clients : Ventes de biens et services
4117 – Clients : Retenues de garantie

471 – Clients retenue de garantie

(Cf. Compte 4674)
486 – Charges constatées d’avance
(Cf. Compte 476)

416 – Clients douteux (ou litigieux)
477 – Produits à recevoir

417 – Créances s/travaux ou prestations en cours

478 – Factures à établir

418 – Clients : produits non encore facturés
4181 – Clients : Factures à établir
4188 – Clients : Intérêts courus

479 – Effets à recouvrer

413 – Clients : Effets à recevoir
47 – Comptes transitoires ou d’attente

(Cf. Compte 469)
(Cf. Compte 579)

476 – Dépenses en attente d’imputation
477 – Recettes en attente d’imputation
48 – Charges ou produits constatés d’avance et
provisions

(Article 8 LFC 2009 et Art. 169-3 CID)
(Cf. Compte 468)
(Cf. Compte 577)

481 – Provisions, passif courant
482 – Frais préliminaires antérieurs au NSCF
486 – Charges constatées d’avance
487 – Produits constatés d’avance

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Classe 5 : Comptes financiers
(Cf. Compte 423)

50 – Valeurs mobilières de placement
501 – Part dans les entreprises liées
502 – Actions propres

(Cf. Compte 4231)

(Cf. Compte 4232)

(Cf. Compte 4239)

503 – Autres actions ou titres conférant un droit de
propriété
5031 – Titres cotés
5035 – Titres non cotés
506 – Obligations, bons du Trésor et bons de caisse à
court terme
5061 – Obligations
5065 – Bons du Trésor
5067 – Bons de caisse à court terme
508 – Autres VMP et créances assimilées
5081 – Autres valeurs mobilières
5082 – Bons de souscription
5088 – Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs
assimilées
509 – Versements restant à effectuer sur VMP non
libérées

48 – Disponibilités

51 – Banque, établissements financiers & assimilés
511 – Valeurs à l’encaissement
5111 – Coupons échus à l’encaissement
5112 – Chèques à encaisser
5113 – Effets à l’encaissement
5114 – Effets à l’escompte

480 – Fonds en dépôt chez le Notaire

4671 – Fonds en dépôt chez le notaire

483 – Comptes au Trésor
484 – Comptes dans les Ets financiers
485 – Comptes bancaires

515 – Trésor Public et Etablissements publics
(Cf. Compte 517)
512 – Banques
5121 – Comptes courants en Dinars
5124 – Comptes en devises

486 – Comptes postaux

517 – Autres organismes financiers
5174 – Chèques Postaux
5176 – Sociétés de bourse
5177 – Autres établissements financiers

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52 – Instruments financiers dérivés
521 – Instruments financiers et produits dérivés : Actif
529 – Instruments financiers et produits dérivés : Passif
487 – Caisse

53 – Caisse

4871 – Caisse Siège Social

531 – Caisse siège social
5311 – Caisse en Dinars
5314 – Caisse en devises

4872 – Caisse Succursale

532 – Caisse succursale (ou unité)
5320 – Caisse : Succursale ou Usine A
5321 – Caisse : Succursale ou Usine B

488 – Régie et accréditifs

54 – Régies d’avances et accréditifs
541 – Régies d’avances
542 – Accréditifs
58 – Virements internes

489 – Virements de fonds

581 – Virements de fonds
588 – Autres virements internes

59 – Pertes de valeurs sur actifs financiers courants
591 – PDV sur valeurs en banques et établissements
financiers
5912 – Provisions sur valeurs en banques
5915 – Provisions sur établissements financiers
5917 – Provisions sur autres organismes financiers
594 – PDV sur régies d’avances et accréditifs
49 – Provisions pour dépréciation des
créances
492 – Provision s/créances d’investissement
493 – Provision s/créances de stocks
494 – Provision s/associés et Stés apparentée
495 – Provision sur avances pour compte
496 – Provision sur avances d’exploitation
497 – Provision sur créances - clients
498 – Provisions sur autres créances

49 – Pertes de valeur sur comptes de tiers

495 – PDV sur Comptes de groupe et sur associés
496 – PDV sur comptes débiteurs divers
491 – PDV sur comptes clients
498 – PDV sur autres comptes de tiers

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Classe 5 : Dettes
50 – Comptes créditeurs de l’Actif
52 – Dettes d’Investissements

419 – Clients créditeurs
4197 – Clients : Autres avoirs

16 – Emprunts et dettes assimilés
520 – Emprunts Obligataires
5200 – Emprunts obligations non échus
5201 – Primes de remboursement des obligat.
5202 – Emprunts oblig. échus à rembourser
5203 – Obligations convertibles

163 – Autres emprunts obligataires
169 – Primes de remboursement des obligations

521 – Emprunts bancaires

164 – Emprunt auprès des Etablissements de crédit

522 – Crédits d’Investissement
5220 – Fournisseurs d’Investissements

404 – Fournisseurs d’immobilisations
4041 – Fournisseurs : Achats d’immobilisations.

5221 – Titres participatifs

161 – Titres participatifs

523 – Autres emprunts
(Cf. Compte 565)

167 – Dette sur contrat location-financement
1678 – Intérêts sur contrat de crédit bail
168 – Autres emprunts et dettes assimilés
1688 – Intérêts courus et non échus

524 – Fournisseurs : Retenue de garantie

4047 – Fournisseurs d’immobilisation : RDG

525 – Cautionnements reçus

165 – Dépôts et cautionnements reçus

526 – Consignations à rembourser

4196 – Clients : Dettes pour emballages et
matériels consignés

529 – Autres dettes d’Investissement
5290 – Billets de fonds à payer
5299 – Autres

405 – Fournisseurs d’immobilisations : effets à payer
4050 – Billets de fonds à payer
4052 – Autres effets à payer s/acquisition Immobilisations

53 – Dettes de Stocks

401 – Fournisseurs de stocks et de services

530 – Fournisseurs

4013 – Fournisseurs de stocks

538 – Factures à recevoir

408 – Fournisseurs : factures non parvenues

162 – Emprunts obligataires convertibles

54 – Détentions pour compte
543 – I.R.G
5430 – IRG sur Salaires
5438 – IRG libératoire sur dividendes
5439 – Autres retenues IRG

(Cf. Compte 442)
(Cf. Compte 4423)
(Cf. Compte 4425)
(Cf. Compte 4428)

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545 – Cotisations sociales : retenues
5450 – Cotisations sociales
5451 – Mutuelles
5459 – Autres cotisations retenues

(Cf. Compte 431)
(Cf. Compte 4315)
(Cf. Compte 4316)
(Cf. Compte 4317)

546 – Oppositions sur Salaires

427 – Personnel : Oppositions sur salaires
4271 – Saisie-arrêt
4272 – Cession de rémunérations
445 – Etat : Taxes sur le chiffre d’affaires
4455 – Taxes sur le chiffre d’Affaires à décaisser
44551 – TVA à décaisser
44552 – TVA retenue à la source
44558 – Taxes assimilées à la TVA (à reverser)

547 – Taxes dues sur ventes
5470 – TVA collectée
5471 – TVA à décaisser
5474 – TVA exigible

(Cf. Compte 5470)
(Cf. Compte 5476)
(Cf. Compte 5478)

4457 – Taxes sur le chiffre d’Affaires collectées
44571 – TVA collectée
44577 – Droits de timbre perçus au profit du Trésor
44578 – Taxes assimilées à la TVA collectées
4458 – TVA à régulariser ou en attente
44587 – TVA sur factures à établir

549 – Autres détentions pour comptes

(Cf. Compte 564)

446 – Organismes internationaux
447 – Autres impôts, taxes et versements assimilés
4471 – Obligations cautionnées
4473 – Taxes d’apprentis. et de formation prof. A payer
448 – Etat : Charges à payer et produits à recevoir
4482 – Charges fiscales sur congés à payer
4486 – charges fiscales à payer
4487 – Produits fiscaux à recevoir

55 – Dettes envers les associés et les sociétés
apparentées
551 – Apports à rembourser
552 – Participations souscrites non libérées
553 – Actionnaires versements anticipés
554 – Comptes bloqués d’Associés
555 – Comptes courants des Associés
5550 – Comptes courants des Associés
5559 – Intérêts à payer

4567 – Associés : Capital à rembourser
(Cf. Compte 269)
4564 – Associés : versements anticipés

556 – Coupons et dividendes à payer
5561 – Coupons à payer
5562 – Dividendes à payer

457 – Associés : Dividendes à payer
4570 – Coupons d’Actions
4571 – Coupons de Parts

557 – Tantièmes à payer

4577 – Tantièmes à payer aux administrateurs et gérants
4578 – Jetons de présence à payer (Administ.associés)
(Cf. Compte 17)

558 – Dettes envers les Stés apparentées

455 – Associés : Comptes courants
4551 – Principal
4558 – Intérêts courus

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56 – Dettes d’Exploitation
562 – Créditeurs de services

401 – Fournisseurs de stocks et services
4016 – Fournisseurs de services
42 – Personnel et comptes rattachés

563 – Personnel
5630 – Rémunération dues
5637 – Congés payés
5638 – Parts bénéfices dues au personnel
(Cf. Compte 463)
5639 – Autres dettes dues au personnel
(Cf. Compte 546)
(Cf. Compte 5637)
(Cf. Compte 198)
(Cf. Compte 5639)
(Cf. Compte 427)

421 – Personnel : rémunérations dues
(Cf. Compte 4282)
423 – Participations des salariés au résultat
425 – Personnel : Avances et acomptes accordés
426 – Personnel : Dépôts reçus
427 – Personnel : Oppositions sur salaires
428 – Personnel : Charges à payer et produits à recevoir
4282 – Dettes provisionnées pour congés payés
4284 – Dettes provisionnées sur participation des
Salariés au résultat
4286 – Autres charges à payer
4287 – Produits à recevoir
44 – Etat, collectivités publiques, organismes
internationaux et comptes rattachés

(Cf. Compte 427)

441 – Etat et autres collectivités publiques : Subventions
à recevoir
4411 – Subventions d’investissement
4417 – Subventions d’exploitation
4418 – Subventions d’équilibre
4419 – Avances sur subventions

(Cf. Compte 543)

442 – Etat : Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
4423 – Personnel : IRG retenu sur salaires
4424 – Obligataires
4425 – Associés
4428 – Autres impôts libératoires retenus à la source
443 – Opérations particulières avec l’Etat et les
collectivités publiques

564 – Impôts d’exploitation dus
5641 – T.A.P à payer
(Cf. Compte 464)
(Cf. Comptes 454, 456)
5648 – Impôts sur les bénéfices dus
5649 – Autres impôts et taxes dus

(Cf. Compte 44)
(Cf. Compte 4486)
444 – Etat : Impôts sur les résultats (IBS)
4447 – Acomptes provisionnels sur IBS
4448 – Autres impôts sur les revenus de placement
4449 – IBS à payer
(Cf. Compte 4486)

565 – Créditeurs sur frais financiers
566 – Créditeurs de frais divers

1688 – Intérêts courus et non échus
(Cf. compte 4686)

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43 – Organismes sociaux et comptes rattachés
568 – Organismes sociaux
(Cf. compte 545)
5680 – Cotisations sociales
5681 – Contributions aux œuvres sociales
5689 – Autres cotisations sociales

431 – Sécurité Sociale
4315 – Sécurité Sociale : retenue
4318 – Organismes sociaux : CNAS à payer
422 – Fonds des œuvres sociales
432 – Autres organismes sociaux
438 – Organismes sociaux : charges à payer et produits à
recevoir
4382 – Charges sociales sur congés à payer
4386 – Autres charges à payer
4387 – Produits à recevoir

57 – Avances commerciales
570 – Avances et acomptes reçus des clients

578 – Produits comptabilisés d’avance

4191 – Clients : Avances et acomptes reçus
sur commandes
4198 – R.R.R à accorder et autres avoirs à
établir
487 – Produits comptabilisés d’avance

579 – Recettes en attente d’imputation

(Cf. Compte 47)

58 – Dettes financières
583 – Effets à payer

403 – Fournisseurs : Effets à payer

577 – Remises à accorder

588 – Avances bancaires
(Cf. Compte 565)

519 – Concours bancaires courants
5191 – Avances bancaires (découvert)
5198 – Intérêts courus sur CBC

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Classe 6 : Charges

Classe 6 : Charges

60 – Marchandises consommées

60 – Achats consommés (Inventaire Permanent)
600 – Achats de marchandises vendues : I.P
6001 – Marchandises (ou groupe) A
6002 – Marchandises (ou groupe) B

61 – Matières & fournitures consommées
601 – Matières premières
6011 – Matières (ou groupe) A
6012 – Matières (ou groupe) B
602 – Autres approvisionnements
6021 – Matières consommables
6022 – Fournitures consommables
6026 – Emballages
603 – Variation de stocks (inventaire intermittent)
604 – Achats d’études et de prestations de services
605 – Achats de matériels, équipements et travaux
(consommables)
607 – Achats non stockés de matières et fournitures
6071 – Fournitures (Eau, gaz, électricité)
6073 – Fournitures d’entretien
6074 – Fournitures administratives
6078 – Autres matières et fournitures
608 – Frais accessoires d’achat (Inventaire intermittent)
(Cf. Comptes 38 ou 779)

609 – R.R.R obtenus sur achats

62 – Services

61 – Services extérieurs
62 – Autres services extérieurs

620 – Transports
6200 – Frets et transports sur ventes
6209 – Autres frets et transports

624 – Transports de biens et transport collectif du
personnel
6241 – Frets et transports de biens
6247 – Transport collectif du personnel

621 – Loyers et charges locatives
6210 – Loyers et charges bâtiments
6211 – Location matériel
(Cf. Compte 6693)

613 – Locations
6132 – Locations immobilières
6135 – Locations mobilières
6136 – Malis sur emballages

6219 – Autres loyers et charges locatives

614 – Charges locatives et de copropriété

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622 – Entretien et réparation

615 – Entretien, réparation et maintenance
6152 – E & R sur biens immobiliers
6155 – E & R sur biens mobiliers
6156 – Maintenance

623 – Sous traitances

611 – Sous-traitance générale

(Cf. Compte 660)

616 – Primes d’assurances

(Cf. Compte 205)

617 – Etudes & Recherches

624 – Documentation

618 – Documentations et divers
6181 – Documentation générale
6183 – Documentation technique
6184 – Frais de Conseils et Assemblées
6185 – Frais de colloques, séminaires, conférences

(Cf. Compte 779)

619 – R.R.R obtenus sur services extérieurs

(Cf. Compte 6259)

621 – Personnel extérieur à l’entreprise
6211 – Personnel intérimaire
6214 – Personnel détaché à l’entreprise

625 – Rémunérations des tiers
6250 – Commissions

622 – Rémunérations d’intermédiaires
6221 – Commissions et courtages sur achats
6222 – Commissions et courtages sur ventes
6224 – Rémunérations des transitaires
6225 – Rémunérations d’affacturage
6226 – Honoraires
6227 – Frais d’actes et de contentieux
6228 - Divers

6251 – Honoraires
6253 – Redevances
6255 – Frais d’actes et de contentieux
626 – Publicité

623 – Publicité, publication, relations publiques
6231 – Annonces et insertions
6232 – Echantillons
6233 – Foires et expositions
6234 –Cadeau à la clientèle
6235 – Primes
6236 – Catalogues et imprimés
6237 – Publications
6238 – Divers (pourboires, dons courants, sponsoring)

627 – Déplacements et réceptions
6270 – Déplacements : frais de voyage
6271 – Déplacements : frais de séjour
6275 – Réceptions : frais d’hébergement
6276 – Réceptions : autres frais

625 – Déplacements, missions et réceptions
6251 – Voyages et déplacements
6255 – Frais de déménagement
6256 – Missions
6257 – Réceptions

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628 – Postes & télécommunications

626 – Frais postaux et de télécommunication
6261 – Affranchissements
6264 – Frais de télécommunication

(Cf. Compte 655)
(Cf. Comptes 6550, 656)
(Cf. Compte 6555)
(Cf. Compte 657)
(Cf. Compte 6551)
(Cf. Compte 621)
(Cf. Copte 6555)

627 – Services bancaires et assimilés
6271 – Frais sur titres (achat, vente, garde)
6272 – Commissions bancaires
6273 – Frais sur émission d’emprunts
6275 – Frais sur effets
6276 – Locations de coffres
6278 – Autres frais et commissions sur prestations de
services

(Cf. Compte 6691)
(Cf. Compte 634)

628 – Cotisations et divers
6281 –Concours divers (cotisations …)
6283 – Frais de formation du personnel
6284 – Frais de recrutement du personnel

(Cf. Compte 779)

629 – R.R.R obtenus sur autres services

63 – Frais de personnel

63 – Frais de personnel

630 – Rémunérations du personnel
6300 –Traitements et salaires
6301 – Heures supplémentaires
6302 – Primes
6303 – Congés payés
(Cf. Compte 6320)

631 – Rémunérations du personnel
6310 – Salaires et appointements
6311 – Rémunérations des associés dirigeants
6312 – Congés payés
6313 – Primes et gratifications
6314 – Indemnités et avantages divers
6315 – Supplément familial

631 – Rémunérations des associés
632 – Indemnités et prestations directes
6320 – Indemnités
6322 – Prestations directes

634 – Rémunération de l’exploitant individuel

633 – Intéressements des salariés
634 – Contributions aux activités sociales

(Cf. Compte 6388)
6374 – Versements aux œuvres sociales
6375 – Médecine du travail, pharmacie

635 – Cotisations sociales
6350 – Cotisations de sécurité sociale
6351 – Cotisations aux mutuelles
6352 – Cotisations aux caisses de retraite

635 – Cotisations aux organismes sociaux
6350 – Cotisations de sécurité sociale
6351 – Cotisations aux mutuelles
6352 – Cotisations aux caisses de retraite
6358 – Cotisations aux autres Organismes sociaux

(Cf. Compte 6691)

637 – Autres charges sociales
6371 – Prestations directes

636 – Charges sociales de l’exploitant individuel
6360 – Cotisations à la CASNOS

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(Cf. Compte 633)

638 – Autres charges de personnel
6381 – Médailles du travail
6382 – Titres restaurants (part Employeur)
6383 – Cantine
6388 –Intéressement des Salariés

64 – Impôts & Taxes

64 – Impôts & Taxes

(Cf. Compte 640)

641 – Impôts, taxes et versements assimilés sur
rémunérations
6412 – Taxe d’apprentissage
6413 – Taxe sur la formation professionnelle
6418 – Autres taxes sur salaires

(Cf. Compte 634)

(Cf. Compte 6401)
(Cf. Compte 6402)
(Cf. Compte 6408)

641 – Taxe sur l’Activité Professionnelle
642 – TVA non récupérable
(Cf. Compte 647)
643 – Droits Indirects
644 – Taxes Spéciales

642 – Impôts et taxes non récupérables sur chiffre
d’affaires
6421 – Taxe sur l’Activité Professionnelle (TAP)
6422 – TVA non récupérable (non incorporable)
6423 – Droits de Douanes (à l’export)
6424 – Impôts indirects et accises
6425 – Taxes spéciales
64251 – Taxes spéciales sur les tabacs et allumettes
64252 – Taxes à l’abattage
64258 – Autres taxes spéciales

(Cf. Compte 648)
(Cf. Compte 6480)
(Cf. Compte 6481)
(Cf. Compte 6482)
(Cf. Compte 6483)
646 – Droits d’enregistrement et du timbre
6460 – Droits d’enregistrement sur actes et
Marchés
6461 – Droits de mutation
6462 – Droits de timbre

645 – Autres impôts et taxes (hors IRG/IBS)
6451 – Taxes foncière
6452 – Autres impôts locaux
6453 – Taxes sur l’environnement (éco-taxe)
6454 – Taxes sur les véhicules
6456 – Droits d’enregistrement et de timbre
64561 – Droits d’enregistrement sur actes et marchés

647 – Droits de douane

(Cf. Compte 6423)

648 – Autres droits, Impôts et Taxes
6480 – Taxes foncières
6486 – Vignettes automobiles
6489 – Droits, impôts et taxes divers

6458 – Autres droits, impôts et taxes
(Cf. Compte 6451)
64581 – Vignettes automobiles
64588 – Autres impôts et taxes divers

64562 – Droits de mutation
64563 – Droits de timbre

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65 – Autres charges opérationnelles
(Cf. Compte 6253)

651 – Redevances pour concessions, brevets, licences,
logiciels, droits et valeurs similaires
6511 – Redevances pour concessions
6512 – Redevances pour brevets, licences …
6516 – Droits d’auteur et de reproduction
6518 – Autres droits et valeurs similaires

(Cf. Compte 692)

652 – Moins values sur sortie d’actifs immobilisés non
financiers
6521 – Sur immobilisations incorporelles
6522 – Sur immobilisations corporelles

(Cf. Compte 668)

653 – Jeton de présence

(Cf. Compte 694)

654 – Pertes sur créances irrécouvrables
6541 – Créances de l’exercice
6544 – Créances des exercices antérieurs
655 – Quote-part de résultat sur opérations faites en
commun
6551 – Quote-part de bénéfice transférée
6555 – Quote-part de perte supportée

(Cf. Compte 698)
(Cf. Compte 6691)
(Cf. Compte 690)
(Cf. Comptes 698)

656 – Amendes et pénalités, subventions accordées, dons
et libéralités
6561 – Pénalités sur marchés (dédits payés sur achats et
sur ventes)
6562 – Pénalités, amendes fiscales et pénales
6563 – Dons et libéralités
6565 – Subventions accordées
6567 – Rappel d’impôts (autres qu’IBS et IRG)

(Cf. Compte 698)
(Cf. Compte 698)
(Cf. Compte 696)
(Cf. Compte 698)

657 – Charges exceptionnelles de gestion courante
6571 – Malis provenant de clauses d’indexation
6572 – Lots
6576 – Charges sur exercices antérieurs
6578 – Autres charges exceptionnelles

(Cf. Compte 6694)

658 – Autres charges de gestion courante

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65 – Frais financiers

66 – Charges financières

650 – Intérêts des emprunts
6500 – Intérêts sur emprunts intra-groupe
6501 – Intérêts sur emprunts bancaires
6502 – Intérêts sur titres participatifs
6503 – Intérêts sur emprunts obligations
6509 – Intérêts sur autres emprunts

661 – Charges d’intérêts
6611 – Intérêts des emprunts et dettes
66115 – Intérêts sur emprunts bancaires
66116 – Intérêts sur titres participatifs
66117 – Intérêts sur autres participations
66118 – Intérêts sur autres emprunts

651 – Intérêts des C/C et dépôts créditeurs
653 – Intérêts bancaires (sur découvert)

6615 – Intérêts des C/C et dépôts créditeurs
6616 – Intérêts bancaires sur financement
6617 – Intérêts des obligations cautionnées
6618 – Intérêts des autres dettes

654 – Escomptes accordés

(Cf. Compte 6683)

(Cf. Compte 693)

664 – Pertes sur créances liées à des participations
6646 – Pertes sur créances : groupe
6647 – Pertes sur créances : hors groupe

(Cf. Compte 693)
(Cf. Compte 698)
(Cf. Compte 693)
(Cf. Compte 658)
(Cf. Compte 654)

665 – Ecart d’évaluation sur actifs financiers (moinsvalues)
666 – Pertes de change
667 –Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers
668 – Autres charges financières
6683 – Escomptes accordés

655 – Frais de banque et de recouvrement
6550 – Frais sur titres
6551 – Frais sur effets
6555 – Commissions diverses

(Cf. Compte 627)
(Cf. Compte 6271)
(Cf. Compte 6275)
(Cf. Compte 6272)

656 – Frais d’achat des titres
657 – Commissions sur ouverture de crédits,
cautions et avals

(Cf. Compte 6271)
(Cf. Compte 6272)

658 – Valeur résiduelle des VMP cédées

(Cf. Compte 668)

66 – Frais divers
660 – Assurances

616 – Primes d’assurances
6161 – Assurances multirisques
6162 – Assurance dommage construction
6163 – Assurance transport
6164 – Assurance risque d’exploitation
6168 – Autres assurances

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668 – Jetons de présence

653 – Jetons de présence

669 – Autres frais divers
6691 – Cotisations et dons
6692 – Frais de conseils et assemblées
6693 – Malis sur emballages
6694 – Dédits sur achats et sur ventes

(Cf. Compte 6563)
(Cf. Compte 6184)
(Cf. Compte 6136)
(Cf. Compte 6561)
67 – Eléments extraordinaires (Charges)
671 – Pertes subies par des catastrophes naturelles
672 – Pertes résultant de sinistres
673 – Expropriation pour utilité publique

68 – Dotations aux amortissements et
provisions

68 – Dotations aux amortissements, provisions et
pertes de valeur

682 – Dotations aux amortissements
685 – Dotations aux provisions
(Cf. Compte 699)
(Cf. Compte 699)
(Cf. Compte 699)

681 – DAP et PDV : Actifs non courants
682 – DAP et PDV : biens mis en concession
685 – DAP et PDV : Actifs courants
686 – DAP et PDV : Eléments financiers
69 – Impôts sur les résultats et assimilés

(Cf. Compte 889)

692 – Imposition différée : Actif
693 – Imposition différée : Passif
695 – Impôts sur les bénéfices basés sur le résultat des
activités ordinaires (IBS)
698 – Autres impôts sur les résultats

69 – Charges hors exploitation
690 – Subventions accordées
692 – Valeur résiduelle des investissements
cédés ou détruits
693 – Valeur résiduelle des autres éléments
d’actifs cédés
694 – Créances irrécouvrables
696 – Charges des exercices antérieurs
697 – Reprises sur produits des exercices
antérieurs
698 – Charges exceptionnelles
6980 – Pertes de change
6985 – Dotation complémentaire
d’amortissement induite par la réévaluation
6989 – Autres charges exceptionnelles

(Cf. Compte 6565)
(Cf. compte 652)

699 – Dotations exceptionnelles

(Cf. comptes 682,685 et 686)

(Cf. compte 652)
(Cf. Compte 654)
(Cf. Compte 6576)
(Cf. Compte 657)
(Cf. compte 657)
(Cf. Compte 666)
(Cf. compte 681)
(Cf. compte 6578)

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Classe 7 : Produits

Classe 7 : Produits
70 – Ventes de marchandises et de produits fabriqués,
ventes de prestations de services et produits annexes

70 – Vente de marchandises
700 – Ventes de marchandises
71 – Production vendue

701 – Ventes de produits finis
702 – Ventes de produits intermédiaires
703 – Ventes de produits résiduels

72 – Production stockée

72 – Production stockée ou déstockée
723 – Variation de stocks et d’encours
7231 – Produits en cours
7232 – Travaux en cours
7233 – Etudes en cours
7234 – Prestations de services en cours
724 – Variation de stocks de produits
7241 – Produits intermédiaires
7242 – Produits finis
7243 – Produits résiduels

73 – Production de l’entreprise pour ellemême (Livraison à soi-même)

73 – Production immobilisée
731 – Production immobilisée d’actifs incorporels
732 – Production immobilisée d’actifs corporels

74 – Prestations fournies

704 – Ventes de travaux
705 – Ventes d’études
706 – Autres prestations de services
708 – Produits des activités annexes

(Cf. Compte 779)

(Cf. Compte 779)
(Cf. Compte 7793)

(Cf. Comptes 779 ou 798)
(Cf. Comptes 74,779 ou 798)
(Cf. Compte 70)

7081 – Produits des services exploités dans l’intérêt du
personnel
7082 – Commissions et courtages
7083 – Locations diverses
7084 – Mise à disposition de personnel facturée
7085 – Ports et frais accessoires facturés
7086 – Bonis sur reprises d’emballages consignés
7087 – Bonifications obtenues des clients et primes sur
ventes
7088 - Autres produits d’activités annexes
70881 – Cessions de matières premières
70882 – Cessions d’autres approvisionnements

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709 : Réductions sur ventes (hors factures)

709 – Rabais, Remises et Ristournes accordés
7090 – Sur ventes de Marchandises
7091 – Sur ventes de produits finis
7092 – Sur ventes de produits intermédiaires
7094 – Sur Travaux
7095 – Sur Etudes
7096 – Sur autres prestations de services
7098 – Sur produits des activités annexes

74 – Subventions d’exploitation
(Cf. Compte 790)
741 – Subvention d’équilibre
748 – Autres subventions d’exploitation

75 – Transfert de charges de production
75 – Autres produits opérationnels

(Cf. Compte 74)
(Cf. Compte 74)
(Cf. Compte 74)
(Cf. Compte 74,779)

(Cf. Compte 792)

751 – Redevances pour concessions, brevets, licences,
logiciels et valeurs similaires
7511 – Redevances pour concessions
7512 – Redevances pour brevets, licences …
7516 – Droits d’auteur et de reproduction
7518 – Autres droits et valeurs similaires
752 – Plus-values sur sorties d’actifs immobilisés non
financiers
7521 – Sur immobilisations incorporelles
7522 – Sur immobilisations corporelles

(Cf. Compte 770)

753 – Jetons de présence et rémunérations
d’administrateurs ou de gérants

(Cf. Compte 798)

754 – Quotes-parts de subventions d’investissement
virées au résultat de l’exercice
755 – Quote-part de résultat sur opérations faites en
commun
7551 – Quote-part de perte transférée
7555 – Quote-part de bénéfice attribuée

(Cf. Compte 794)

756 – Rentrées sur créances amorties
7561 – Rentrées sur créances annulées durant l’exercice
7562 – Rentrées sur créances annulées antérieurement

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(Cf. Compte 779)
(Cf. Compte 798)
(Cf. Compte 798)
(Cf. Compte 797)
(Cf. Compte 798)

757 – Produits exceptionnels sur opérations de gestion
7571 – Bonis provenant de clauses d’indexation
7572 – Lots
7576 – Dégrèvements d’impôts autres qu’IBS
7577 – Produits des exercices antérieurs
7578 – Autres produits exceptionnels

(Cf. Comptes 74, 779,798)
(Cf. Compte 798)
(Cf. Comptes 779,798)

758 – Autres produits de gestion courante
7581 – Revenus des immeubles de placement
7582 – Produits résultant d’opérations d’assainissement
7588 – Autres produits de gestion courante

76 – Revenus financiers

76 – Produits financiers

760 – Dividendes
761 – Revenus sur comptes courants
762 – Revenus des prêts

763 – Revenus sur bons et titres assimilés
(Cf. Compte 762)
(Cf. Compte 770)
768 – Produits de cession des VMP cédées
(Cf. Compte 770)

761 – Produits des participations
7611 – Revenus des titres de participation
7616 – Revenus des autres formes de participations
7617 – Revenus des créances rattachées à des participat.
(Cf. Compte 7626)
762 – Revenus des actifs financiers
7621 – Revenus des titres immobilisés
7626 – Revenus des prêts
7627 – Revenus des créances immobilisées
(Cf. Compte 767)
763 – Revenus de créances
7631 – Revenus des créances commerciales
7638 – Revenus des créances diverses
765 – Ecart d’évaluation sur actifs financiers (plusvalues)

(Cf. Compte 798)

766 – Gains de change

(Cf. Compte 768)

767 – Profits nets sur cessions d’actifs financiers

77 – Produits divers
770 – Produits financiers

768 – Autres profits financiers
7685 – Escomptes de règlement obtenus
7688 – Autres produits financiers

779 – Autres produits divers
77 – Eléments extraordinaires (Produits)

(Cf. Compte 798)

771 – Indemnisation pour catastrophe naturelle
772 – Indemnisation pour sinistres et actes malveillants
773 – Expropriation pour utilité publique
778 – Autres produits et éléments extraordinaires

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78 – Transfert de charges d’exploitation
(Cf. Compte 796)

78 – Reprises sur pertes de valeur et provisions
781 – Reprises d’exploitation sur pertes de valeur et
provisions : actifs non courants
785 - Reprises d’exploitation sur pertes de valeur et
provisions : actifs courants
786 - Reprises financières sur pertes de valeur et
provisions

79 – Produits hors exploitation
790 – Subventions reçues
792 – Produits de cession d’investissement
793 – Produits de cession des autres éléments
d’actifs cédés
794 – Rentrées sur créances annulées
796 – Reprises sur charges des exercices
antérieurs
797 – Produits des exercices antérieurs
798 – Produits exceptionnels
7984 – Gain de change
7985 – Ecart de réévaluation inscrit à
produits exceptionnels.

(Cf. Compte 74)
(Cf. Compte 752)
(Cf. Compte 767)
(Cf. Compte 756)

(Cf. Compte 7577)

(Cf. Compte 766)
(Cf. Compte 754)

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Classe 1 : Comptes de Capitaux
Classe 8 : Résultats
12 – Résultat de l’exercice
120 – Résultat de l’exercice : BENEFICE
129 – Résultat de l’exercice : DEFICIT
80 – Marge brute

121 – Marge commerciale
122 – Production de l’exercice

81 – Valeur ajoutée

123 – Valeur ajoutée d’exploitation
124 – Excédent brut (ou Insuffisance brute) d’exploitation
(E.B.E ou I.B.E) ou EBITDA

83 – Résultat d’exploitation
125 – Résultat opérationnel
126 – Résultat ordinaire avant impôts
84 – Résultat hors exploitation
127 – Résultat Extraordinaire

85 – Résultat de liquidation

128 – Résultat net de l’exercice
1285 – Résultat de liquidation
12854 – Boni de liquidation
12855 – Mali de liquidation

88 – Résultat de l’exercice
880 – Résultat brut de l’exercice
881 – Résultat consolidé
882 – Résultat hors groupe

1288 – Résultat net des activités ordinaires
12881- Part groupe (Consolidé par IG)
12882- Intérêts minoritaires

889 – Impôt sur les bénéfices des sociétés
8890 – IBS
8891 – Ecart d’IBS sur résultat retraité

(Cf. Compte 69)
(Cf. Compte 695)

89 – Cessions inter-unités

(Cf. Compte 18)

896 – Charges
897 – Produits

(Cf. Compte 186)
(Cf. Compte 187)

Fait à Constantine, le 24 Juillet 2009
M. Abdelaziz HATTAB
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