Règlement intérieur nov 2013 .pdf


Nom original: Règlement intérieur nov 2013.pdfAuteur: SAN SENART

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AMAP la Main au Panier
Règlement intérieur

1. Introduction
Conformément aux statuts de l'association La Main au Panier, le présent règlement
intérieur a pour but de poser quelques règles permettant le bon fonctionnement de
l'association.
2. Engagements des amapiens (contractuels et intermittents)
Tout membre de l'AMAP de la Main au Panier s'engage à :
• Participer à la vie et au travail de l'association ;
• Communiquer en toute franchise et liberté ses bonnes remarques, ses questions
ou ses insatisfactions directement auprès du producteur et des autres
membres, afin d'examiner ensemble si des explications ou des améliorations
sont possibles ;
• Partager ses idées, ses initiatives et ses remarques avec les membres de
l'association et les producteurs afin d'améliorer le fonctionnement du projet.
3. Engagements des contractuels
Un membre contractuel est un membre de l'association ayant souscrit un contrat avec
un producteur partenaire de l'association.
Le membre contractuel :
• s'engage à respecter le contrat passé avec le producteur en payant à l'avance,
par session, la distribution de ses produits, en échange de quoi il recevra des
produits issus de l'agriculture paysanne ;
• reconnaît que les intempéries, les ravageurs et les maladies font partie
intégrante de l'agriculture et peuvent nuire à la récolte. Il accepte d'assumer
ces risques, sachant toutefois qu'il recevra sa juste part de la récolte de la
saison ;
• s'engage à participer à la vie de l'association, notamment à la distribution (au
moins une fois par trimestre) et aux activités sur l'exploitation (au moins une
fois par semestre) ;
• s'engage à venir chercher ses produits le vendredi soir entre 17h et 18h ;
• s’engage, s'il ne peut pas venir, à trouver un remplaçant pour prendre son
panier en privilégiant les intermittents de l'AMAP et à en prévenir le responsable
de la distribution ;
• dans le cas où il ne prévient pas de son absence ou de son remplacement, son
panier est perdu et aucun remboursement ne sera effectué.

4. Engagements des intermittents
Un intermittent est un membre de l'association à part entière, qui paye sa cotisation
et participe activement à la vie de l'association, mais qui ne souhaite pas s'engager
contractuellement. En échange, il peut bénéficier ponctuellement des produits non pris
par les membres abonnés.
Dans ce cas là, l'intermittent réglera le montant directement au membre contractuel
qu'il aura remplacé.
5. Organisation des distributions
Les distributions ont lieu tous les vendredis (sauf si le contraire est annoncé) de 17h à
18h dans les locaux du San (sous-sol ou terrasse en fonction de la météo...).
Deux membres de l'association et un membre du CA sont présents pour :








mettre en place le matériel (tables, balances, affichage de la composition du
panier, liste de présence, fiche d'inscription aux prochaines distributions, etc.) ;
accueillir le producteur et l'aider à décharger ;
assurer une juste répartition des produits aux amapiens ;
s'assurer du bon déroulement de la distribution (timing, informations, signature
de la fiche de présence...)
ranger et nettoyer le matériel ;
s'assurer de la fermeture du site ;
rendre les documents aux personnes référentes.
6. Référents

Des référents sont désignés et leurs rôles sont définis. Exemples :

− référent comptabilité ;



référent distributions ;
référents légumes, œufs, poulets, viande, fruits...

7. Modalités d'abonnement
Le contrat devra être proposé aux amapiens un mois avant l'expiration du contrat en
cours. Le renouvellement devra avoir lieu avant la première distribution de la nouvelle
saison.
Les contrats auront une durée de un an maximum. Le paiement pourra être effectué
en 1 ou plusieurs fois.
8. Révision du règlement intérieur
Une modification exceptionnelle en cours de contrat peut s'opérer en Assemblée
Générale Extraordinaire si au moins un tiers des membres en fait la demande.


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