Contrat Epicerie avril juin 2015

Texte de la première page
Contrat d'engagement
Epicerie - avril à juin 2015
Entre le consomm'acteur :
Nom:...............................................................................................................................................
Prénom:..........................................................................................................................................
Adresse:.........................................................................................................................................
.......................................................................................................................................................
Tél fixe :.............................................................Tél portable : …...................................................
Mail: ...............................................................................................................................................
et le producteur :
Bruno et Katia FLEURY
Ferme de Fontenelle
53 rue Sainte Hélène
77320 Saint Mars Vieux Maisons
Tel: 01 64 01 91 37
Mail: bioferme.fleury@orange.fr
n° Siret : 43404126500019
1/4
Préalable
Le site de culture se trouve à Saint Mars Vieux Maisons (77), et le mode de culture est en
agriculture biologique pour les farines de blé et d'épeautre, le millet et le petit épeautre et l'huile de
cameline, et en conversion bio pour les lentilles vertes et le sarrasin.
Les signataires du présent contrat s'engagent à respecter les principes et engagements définis
dans la charte des AMAP (voir en annexe), et plus précisément à :
a. Engagements du consomm'acteur :
être adhérent à l’AMAP de « La Main au Panier »,
pré-financer la production,
assurer au moins une permanence de distribution dans un esprit de coopération,
gérer le partage éventuel de son pain, ses retards et ses absences (vacances, maladie,
indisponibilité, etc.) aux distributions et acter que son pain peut être perdu s’il n’a pas fait le
nécessaire.
b. Engagements du producteur partenaire :
livrer chaque semaine des produits de qualité, frais, de saison, issus de sa production,
être présent au début des distributions, informer régulièrement les adhérents sur l'avancée
des cultures, ses savoirs-faire, pratiques, contraintes économiques, écologiques et sociales
être transparent sur le mode de fixation des prix et ses méthodes de travail.
c. Engagements communs :
les partenaires s'engagent à partager les risques et bénéfices naturels liés à l'activité
agricole (aléas climatiques, ravageurs, etc.) et à faire part au collectif des soucis
rencontrés,
toutefois et seulement en cas de situation exceptionnelle (catastrophe climatique, etc.), le
contrat pourra être révisé lors d'une réunion spécifique. Seront alors présents les
consomm'acteurs de l'AMAP « la Main au Panier », l'agriculteur partenaire et un
représentant du réseau régional des AMAP qui évalueront le bien fondé des modifications à
apporter.
d. Durée et distribution
Le présent contrat est élaboré pour 3 distributions :
▪ 10 avril 2015
▪ 22 mai 2015
▪ 26 juin 2015
La distribution des produits aura lieu le vendredi de 17h00 à 18h00 à l'Hôtel de la
Communauté d'agglomération de Sénart, 9 allée de la citoyenneté – Lieusaint.
f. Catégories de produits proposés :
Les consomm'acteurs peuvent commander les produits suivants au choix : petit épeautre,
lentilles vertes, millet décortiqué, farine de blé fine, farine de blé semi-complète, farine
d'épeautres, farine de petit épeautre, farine de lentilles, farine de sarrasin, huile de
cameline.
Les consomm'acteurs indiquent pour chaque mois les quantités désirées pour chaque
produit. Les quantités peuvent varier chaque mois.
2/4
Produits
Quantités
AVRIL
MAI
JUIN
TOTAL
en €
Céréales et légumineuses grains
Petit épeautre bio
Paquet de 500g : 2€
€
Lentilles vertes (conversion)
Paquet de 500g : 2€
€
Millet décortiqué bio
Paquet de 500g : 2€
€
Farine de blé fine bio
Paquet de 1kg : 1,50€
€
Farine de blé fine bio
Paquet de 2kg : 2,50€
€
Farine semi-complète bio
Paquet de 1kg : 1,50€
€
Farine semi-complète bio
Paquet de 2kg : 2,50€
€
Farine d'épeautres (50 % de petit
épeautre bio, 50 % grand
épeautre bio)
Paquet de 1kg : 3,00€
€
Farine de lentilles (conversion)
Paquet de 500g : 2,00€
€
Farine de sarrasin (conversion)
Paquet de 500g : 2,00€
€
Huile de cameline
Huile de cameline (bio)
bouteille de 25cl : 4,00€
€
Huile de cameline (bio)
Bouteille de 50cl : 7,00€
€
TOTAL
Total :
€
3/4
g. Remise des chèques, montants et échéances :
Le règlement est établi à l'ordre de "Bruno Fleury" en 1, 2 ou 3 chèques.
Banque :
Chèque N°
Chèque N°
Chèque N°
Montant en Euro
Date de dépôt du chèque
Avril
Mai
Juin
Fait à Sénart, le
Signature du consomm'acteur
Signature du producteur
4/4
Epicerie - avril à juin 2015
Entre le consomm'acteur :
Nom:...............................................................................................................................................
Prénom:..........................................................................................................................................
Adresse:.........................................................................................................................................
.......................................................................................................................................................
Tél fixe :.............................................................Tél portable : …...................................................
Mail: ...............................................................................................................................................
et le producteur :
Bruno et Katia FLEURY
Ferme de Fontenelle
53 rue Sainte Hélène
77320 Saint Mars Vieux Maisons
Tel: 01 64 01 91 37
Mail: bioferme.fleury@orange.fr
n° Siret : 43404126500019
1/4
Préalable
Le site de culture se trouve à Saint Mars Vieux Maisons (77), et le mode de culture est en
agriculture biologique pour les farines de blé et d'épeautre, le millet et le petit épeautre et l'huile de
cameline, et en conversion bio pour les lentilles vertes et le sarrasin.
Les signataires du présent contrat s'engagent à respecter les principes et engagements définis
dans la charte des AMAP (voir en annexe), et plus précisément à :
a. Engagements du consomm'acteur :
être adhérent à l’AMAP de « La Main au Panier »,
pré-financer la production,
assurer au moins une permanence de distribution dans un esprit de coopération,
gérer le partage éventuel de son pain, ses retards et ses absences (vacances, maladie,
indisponibilité, etc.) aux distributions et acter que son pain peut être perdu s’il n’a pas fait le
nécessaire.
b. Engagements du producteur partenaire :
livrer chaque semaine des produits de qualité, frais, de saison, issus de sa production,
être présent au début des distributions, informer régulièrement les adhérents sur l'avancée
des cultures, ses savoirs-faire, pratiques, contraintes économiques, écologiques et sociales
être transparent sur le mode de fixation des prix et ses méthodes de travail.
c. Engagements communs :
les partenaires s'engagent à partager les risques et bénéfices naturels liés à l'activité
agricole (aléas climatiques, ravageurs, etc.) et à faire part au collectif des soucis
rencontrés,
toutefois et seulement en cas de situation exceptionnelle (catastrophe climatique, etc.), le
contrat pourra être révisé lors d'une réunion spécifique. Seront alors présents les
consomm'acteurs de l'AMAP « la Main au Panier », l'agriculteur partenaire et un
représentant du réseau régional des AMAP qui évalueront le bien fondé des modifications à
apporter.
d. Durée et distribution
Le présent contrat est élaboré pour 3 distributions :
▪ 10 avril 2015
▪ 22 mai 2015
▪ 26 juin 2015
La distribution des produits aura lieu le vendredi de 17h00 à 18h00 à l'Hôtel de la
Communauté d'agglomération de Sénart, 9 allée de la citoyenneté – Lieusaint.
f. Catégories de produits proposés :
Les consomm'acteurs peuvent commander les produits suivants au choix : petit épeautre,
lentilles vertes, millet décortiqué, farine de blé fine, farine de blé semi-complète, farine
d'épeautres, farine de petit épeautre, farine de lentilles, farine de sarrasin, huile de
cameline.
Les consomm'acteurs indiquent pour chaque mois les quantités désirées pour chaque
produit. Les quantités peuvent varier chaque mois.
2/4
Produits
Quantités
AVRIL
MAI
JUIN
TOTAL
en €
Céréales et légumineuses grains
Petit épeautre bio
Paquet de 500g : 2€
€
Lentilles vertes (conversion)
Paquet de 500g : 2€
€
Millet décortiqué bio
Paquet de 500g : 2€
€
Farine de blé fine bio
Paquet de 1kg : 1,50€
€
Farine de blé fine bio
Paquet de 2kg : 2,50€
€
Farine semi-complète bio
Paquet de 1kg : 1,50€
€
Farine semi-complète bio
Paquet de 2kg : 2,50€
€
Farine d'épeautres (50 % de petit
épeautre bio, 50 % grand
épeautre bio)
Paquet de 1kg : 3,00€
€
Farine de lentilles (conversion)
Paquet de 500g : 2,00€
€
Farine de sarrasin (conversion)
Paquet de 500g : 2,00€
€
Huile de cameline
Huile de cameline (bio)
bouteille de 25cl : 4,00€
€
Huile de cameline (bio)
Bouteille de 50cl : 7,00€
€
TOTAL
Total :
€
3/4
g. Remise des chèques, montants et échéances :
Le règlement est établi à l'ordre de "Bruno Fleury" en 1, 2 ou 3 chèques.
Banque :
Chèque N°
Chèque N°
Chèque N°
Montant en Euro
Date de dépôt du chèque
Avril
Mai
Juin
Fait à Sénart, le
Signature du consomm'acteur
Signature du producteur
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