Réforme des Régions DN Alsace, 16 juin 2014 .pdf


Nom original: Réforme des Régions - DN Alsace, 16 juin 2014.pdf

Ce document au format PDF 1.4 a été généré par / iText 2.1.5 (by lowagie.com), et a été envoyé sur fichier-pdf.fr le 16/06/2014 à 11:35, depuis l'adresse IP 90.44.x.x. La présente page de téléchargement du fichier a été vue 603 fois.
Taille du document: 707 Ko (1 page).
Confidentialité: fichier public


Aperçu du document


ZOOM

LUNDI16JUIN2014 P

2

RÉFORME TERRITORIALE Semaine décisive pour le redécoupage de la France administrative

Régions : des questions…
Les deux textes de la réforme territoriale seront présentés mercredi et soumis au Parlement à l’été et à l’automne.
État des lieux de ce redécoupage de la carte de France d’une ampleur inédite depuis la fin des années 1960.

U

n dernier coup de ciseau sur la carte et les
couteaux pourront
sortir. Mercredi au
Conseil des ministres, la réforme territoriale débutera un parcours long et semé de pièges.
Q Réforme

en deux temps
Le premier texte, celui qu’étudieront les parlementaires en
juillet, s’en tiendra à la carte,
au report des élections régionales et départementales de mars
à octobre 2015 et fixera le nombre d’élus (en baisse) pour chaque nouvelle région. L’exécutif
devrait finalement proposer
une carte à 13 régions. L’autre
texte sur les transferts de compétences aux régions, celui qui
prépare la suppression des départements, sera examiné en
octobre après les sénatoriales.

Réforme territoriale : trois hypothèses
Les régions actuelles
et les 13 métropoles

NORD-

PasCalais
dePAS

Lille

Somme

Seine
Rouen

Aisne

Maritime
PICARDIE
Ardennes
Oise
HAUTE
Moselle
Manche Calvados
Eure Val d'Oise
NORMANDIE
Paris
LORRAINE
Meuse
Marne
BasBASSE
Strasbourg
Meurthe
Yvelynes Seine Rhin
Orne
et-Moselle
NORMANDIE
ILE
Aube
Essonne et
CHAMPAGNE
Côtes-d'Armor
Eure
Finistère
ALSACE
Marne
BRETAGNE
Ille
DE-FRANCE
et-Loir
Vosges
ARDENNEHaute
Haut
Renneset Mayenne
Vilaine

Morbihan

Sarthe

PAYS
LoireDE LA LOIRE
Maine

Atlantique

Nanteset-Loire

Marne

Loiret

Yonne

Loir
et-Cher

Rhin

Haute
ALPES
Loire
Ardèche Drôme

Cantal
Lot

Lot
AQUITAINE

Pyrénées
Atlantiques

Hautes
Alpes

Aude

Ariège

Toulon

Pyrénées
Orientales

esseulés ?
La bataille s’annonce difficile
car les opposants sont nombreux y compris au Parti socialiste. À gauche, le PRG, défenseur du conseil général et
considérant ces découpages
« sans fondement historique et
économique », mènera la fronde. Le Front de gauche, qui voit
dans la réforme un désengagement de l’État, ne sera pas un
allié. Favorables à la suppression des départements, les
Verts auraient préféré des régions plus fortes. Le gouvernement peut trouver quelques alliés du côté de l’UDI. À l’UMP en
revanche, entre les départementalistes et ceux qui déplorent la méthode ou l’absence
d’économies, l’opposition risque d’être farouche. Point non
négligeable : les syndicats, de
tradition jacobine et craignant
les suppressions de postes, ne
soutiennent pas la réforme.
Q Économies

anecdotiques ?
Le secrétaire d’État à la Réforme territoriale André Vallini
avance dix milliards d‘économies. L’agence de notation
Moody’s dit… zéro ! Pour peu
que les futurs exécutifs régionaux, soucieux de paix sociale,
maintiennent services et activi-

Découpage le plus probable
NORD-

PasCalais
dePAS

Lille

13 régions

DE CALAISNord
Seine
Rouen

Maritime

Somme

Aisne

PICARDIE

Manche Calvados

Eure

NORMANDIE

Orne
Finistère Côtes-d'Armor
Rennes
Ille
et
Mayenne
BRETAGNE Vilaine
Morbihan
Sarthe

Val d'Oise
Paris
Yvelynes Seine ILEet
Essonne
Eure
Marne
et-Loir DE-FRANCE

VAL DE LOIRE
Loir

Maine
et-Loire

Nantes

Indre
et- Loire

Marne

Métropole

Dordogne
Bordeaux
Lot

Pyrénées
Atlantiques

Ariège

Aude
Pyrénées
Orientales

Alpes
Aveyron
Alpes
Tarn MIDI-PYRÉNÉES
de-Haute
Gard VauclusePROVENCEet-Garonne
Provence Maritimes
LANGUEDOC-ROUSSILLON
ALPES-CÔTE
Tarn
Bouches
Gers
Haute
Hérault
Var
du-Rhône
D'AZUR
ToulouseGaronne Montpellier

Hautes
Pyrénées

Marseille

Aude

Ariège

Pyrénées
Orientales

Toulon

Haute
CORSE
Corse
Corse
du-Sud

13 régions

Somme

Savoie
Grenoble

RHÔNE-ALPES Isère
Haute
AUVERGNE
Loire
Ardèche Drôme

Marseille

COMTÉ
Saône-et-Loire
Jura

Indre
+Deux +Vienne
Sèvres
Creuse
Charente
Haute
Maritime
Vienne
Charente
AQUITAINE

Haute
Savoie

Lyon

Loire Rhône

Toulon

Allier

?

Cantal
Cantal

Dordogne
Bordeaux

Gironde

Pyrénées
Atlantiques

Haute
Corse
CORSE

Hautes
Alpes

Ardèche Drôme
Lozère

Ariège

Savoie

Grenoble
RHÔNE-ALPES Isère
Haute
AUVERGNE
Loire

Aveyron
Tarn
MIDI-PYRÉNÉES
et-Garonne
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Tarn
Gers
Haute
Hérault
ToulouseGaronne Montpellier
Hautes
Pyrénées

Lyon

Loire Rhône

Lot
Lot
et-Garonne

Landes

Haute
Savoie

Ain

Puy
de-Dôme

LIMOUSIN Corrèze

Métropole

Hautes
Alpes

Moselle

?

Vendée

+Gard

Alpes
Alpes
de-Haute
VauclusePROVENCEProvence Maritimes

Bouches ALPES-CÔTE
Var
du-Rhône
D'AZUR

Marseille

Aude
Pyrénées
Orientales

Toulon

Corse
du-Sud

Haute
CORSE
Corse
Corse
du-Sud

En haut à gauche, la carte d’aujourd’hui à 22 régions, à droite celle à 14 régions présentée le 2 juin par le président de la
République. En dessous, à gauche la carte rectifiée à 13 régions, en bas la carte potentielle en cas de levée de l’interdiction de
délier des départements de leur région.
tés dans les capitales déchues,
les économies resteront anecdotiques dans les seules régions. Elles deviendront plus
significatives avec la fin des
conseils généraux dont les
compétences seront transférées aux régions (routes, collèges), aux intercommunalités

(social), voire à l’État (pompiers ?). Mais il faudra attendre
2020 et organiser le transfert
de 270 000 agents.
Q Quelles finances ?
« Avec la crise, les écarts de
richesse entre Paris et la province mais aussi entre les ré-

gions françaises se sont creusés. S ans mécanisme de
péréquation, le risque d’aggraver les inégalités est réel »,
avertit l’économiste Nicolas
Bouzou. Ainsi Rhône-Alpes
Auvergne (7,3 millions d’habitants) pèsera trois fois la population et 3,5 fois le PIB de sa

Administrations

Q Les chamboulements s’an-

noncent gigantesques. L’État
devra se réorganiser en région,
ce qui peut permettre quelques
économies de personnel. Pour
les régions elles-mêmes, c’est
plus compliqué. Les exécutifs
oseront-ils tout rapatrier dans
la capitale ? Fermer des agences de développement, comités
de tourisme et autres organismes rattachés ? Tout dépendra
aussi des compétences et des
effectifs transférés depuis les
départements. En outre, les
salaires peuvent varier donc
tout sera à recalculer. Un vaste
chantier en vue.

École : vacances à revoir

Q Les 26 académies ne change-

ront pas. Lyon restera séparé de
Clermont-Ferrand et de… Grenoble. En revanche, les zones A et
B seront revues pour que les
vacances scolaires des régions
correspondent en 2016.

Les miss France
redécoupées ?

Q Le comité Miss France va-t-il

Aisne

BasStrasbourg
ALSACE
Meurthe
Yvelynes Seine Rhin
Orne
et-Moselle
ILEet
LORRAINE
Aube
Eure Essonne Marne
Finistère Côtes-d'ArmorRennes
Ille
et-Loir DE-FRANCE
Vosges
Haut
et
BRETAGNE
Mayenne
Haute
Rhin
Vilaine
Marne
Morbihan
Sarthe
Loiret
Yonne
Loir
Haute-Saône
+Loire
et-Cher
Maine
Atlantique
Côte-d'Or
Indre
BOURGOGNE Doubs
LOIRE
Nanteset-LoireVALet-DELoire
FRANCHENièvre
Cher

Alpes
Aveyron
Alpes
Tarn MIDI-PYRÉNÉES
de-Haute
Gard VauclusePROVENCEet-Garonne
Provence Maritimes
LANGUEDOC-ROUSSILLON
ALPES-CÔTE
Tarn
Bouches
Gers
Haute
Hérault
Var
D'AZUR
du-Rhône
ToulouseGaronne Montpellier
Hautes
Pyrénées

Hautes
Alpes

Lozère

PICARDIE
Ardennes
CHAMPAGNE
Manche Calvados
Eure Val d'Oise
Paris ARDENNE
Meuse
NORMANDIE
Marne

Lozère

Lot
et-Garonne

Landes

Haute-Saône

Ain

Cantal

Savoie

Ardèche Drôme

Lot

DE CALAISNord

Saône-et-Loire Jura

POITOU-CHARENTES
Corrèze

Gironde

Haut
Rhin

Allier
Puy
de-Dôme

Lyon

Loire Rhône

Pasde Calais

Moselle

Meuse

BOURGOGNE Doubs
Nièvre FRANCHE-COMTÉ

Cher

Haut
Rhin

Haute-Saône

Oise

Côte-d'Or

Indre
Deux Vienne
Sèvres
Creuse
Charente
AQUITAINE
Haute
Maritime
Vienne
LIMOUSIN
Charente

Rhin

Découpage avec déplacement de départements
d’une région à l’autre NORDLille
PAS

BasALSACE Strasbourg
Meurthe
Rhin
et-Moselle
LORRAINE
Aube
CHAMPAGNE
ARDENNE Haute
Vosges

Vendée

BasStrasbourg

Grenoble
RHÔNE-ALPES Isère
Haute
AUVERGNE
Loire

Maritime

Yonne

et-Cher

Vosges

Haute
Marne

Puy
de-Dôme

Cantal

Seine
Rouen

Marne

Loiret

Pyrénées
Atlantiques

Ardennes

Oise

Moselle

ALSACE
Meurthe
et-Moselle
LORRAINE

et-Garonne

Landes

Haute
Corse
CORSE
Corse
du-Sud

Q Les socialistes

Haute
Vienne

Lot
AQUITAINE

Alpes
Aveyron
Alpes
TarnMIDI
de-Haute
LANGUEDOC
Gard VauclusePROVENCEet-Garonne
Provence Maritimes
PYRÉNÉES
ALPES-CÔTE
ROUSSILLON
Tarn
Bouches
Gers
Haute
Hérault
D'AZUR
Var
du-Rhône
ToulouseGaronne Montpellier

Hautes
Pyrénées

Indre
et- Loire

Dordogne
Bordeaux
Gironde

Lozère

Marseille

Aube

Yonne

Loir
et-Cher

Corrèze

Métropole

et-Garonne

Landes

Loiret

Maritime
Charente

Savoie
Grenoble
RHÔNEIsère

Corrèze

Yvelynes Seine ILEet
Eure Essonne Marne
et-Loir DE-FRANCE

Côte-d'Or
BOURGOGNE
Doubs
FRANCHENièvre
Cher
POITOUCOMTÉ
Indre
Saône-et-Loire
Vendée
CHARENTES
Jura
Deux Vienne
CENTRE
Allier
Sèvres
Haute
Ain
LIMOUSIN
Creuse
Charente
Savoie

Nanteset-Loire

Haute
Savoie

Ain

Aisne

Oise

Atlantique

Saône-et-Loire Jura

Lyon
Puy
Rhône
de-Dôme Loire
AUVERGNE

14 régions

PICARDIE
Ardennes
CHAMPAGNE
Manche Calvados
Eure Val d'Oise
ARDENNE
Paris
Meuse
NORMANDIE
Marne
Maritime

PAYS
LoireDE LA LOIRE
Maine

Doubs
BOURGOGNE FRANCHECOMTÉ

Allier

Somme

Seine
Rouen

Côtes-d'Armor
Finistère
BRETAGNE Rennes
Ille
et
Mayenne
Vilaine
Morbihan
Sarthe

Haute-Saône

Lille

DE CALAISNord

Orne

Nièvre

Cher

Indre
Deux Vienne
Sèvres
Creuse
POITOUCharente
Haute
Maritime
CHARENTES Vienne
LIMOUSIN
Charente
Dordogne
Bordeaux
Gironde

(proposition du 2 juin)

Côte-d'Or

Indre CENTRE
et- Loire

Vendée

Métropole

Le découpage
Hollande

22 régions

DE CALAISNord

NORD-

PasCalais
dePAS

ÇA CHANGERA

voisine Franche-Comté Bourgogne. La réforme devra forcément se pencher sur la façon
dont elle attribue, à moyens
constants, les ressources financières à ces « mégarégions ».
Encore un point de friction en
perspective.
PASCAL JALABERT

R

prendre en compte les nouveaux découpages en 2016 ? Sa
présidente Sylvie Tellier a déjà
répondu que les comités régionaux ne correspondent pas
toujours aux régions mais que
rien n’était exclu. Il y en a 26 en
métropole pour 22 régions.
La Normandie n’a déjà qu’une
miss. « Pays de Savoie, Côte
d’Azur, Roussillon, Orléanais »
ne sont pas des régions mais
méritent leur miss du fait
d’une identité forte.

Les ligues sportives

Q Les régions s’appellent comi-

tés ou ligues dans le sport.
La plupart des sports ont déjà
regroupé les deux Normandie.
En fonction de la géographie
des sports et du nombre de
licenciés, il peut exister de
grandes ligues ou des petites
(l’Aquitaine en compte trois
pour le rugby par exemple).
Le football a tenté d’harmoniser
sa carte avec celle du pays.
Mais une ligue du Maine, une
ligue centre-ouest, une ligue
atlantique démantèlent PoitouCharentes et Pays de Loire et
des équipes du Gard évoluent
en ligue Méditerranée, alors que
Midi-Pyrénées accueille deux
clubs… espagnols !

LES DÉCOUPAGES INACHEVÉS

LES FUSIONS FORCÉES

LES ARRANGEMENTS

À l’ouest, ça devrait bouger

Pas de champagne pour tous

Sud-ouest: pas de consentement mutuel

À

l’ouest, la Bretagne accepterait le département de Loire-Atlantique ou personne. Le pays des menhirs, des bonnets rouges et du
très écouté ministre de la Défense Jean-Yves Le Drian restera donc
seul. Les dépeçages de régions actuelles étant proscrits, les Pays de
la Loire demeuraient en l’état alors que cette région déjà assemblée
de toutes pièces en 1972 proposait un grand Val de Loire avec le
Centre voire le Poitou-Charentes. La carte devrait bouger d’ici mercredi avec un « recentrage » des Pays de la Loire pour créer un grand
Val de Loire avec le Centre. La fusion des Normandie est une certitude peu contestée. Seul problème : quelle capitale ? Caen ou Rouen.

A

ssociées au dernier moment, la Champagne-Ardenne et la Picardie
ont l’impression d’être le gars et la fille qui restent sur la piste de bal
quand tous les autres couples ont quitté les lieux après s’être formés.
Puisqu’Alsaciens et Lorrains ne voulaient pas des Champenois et que le
Nord-Pas-de-Calais devait rester dans le Nord sinon rien, les insatisfaits
de la soirée découpage se consolent… Ou pas. Cet ensemble de seulement
3,2 millions d’habitants sans capitale qui s’impose (Reims, Châlons ou
Amiens ?) additionne des territoires périphériques en difficulté ; Une
partie de la population vit au quotidien avec la région parisienne. Des 14
grandes régions, c’est celle qui suscite les plus fortes réticences locales.

H

LES CONSENTEMENTS OU PRESQUE

L’INCONGRUITÉ

LES ENVIES DE SÉCESSION

Aux frontières Est, la carte passe

Un ORNI au milieu du pays

Départements prêts à bouger ou perdus

L

A

L

a Bourgogne et la Franche-Comté avaient devancé l’appel présidentiel. Les travaux d’approche ayant eu lieu, les élus des deux régions
travaillent déjà sur le futur ensemble. Plus au nord sur la carte, les
deux présidents des régions Alsace (Philippe Richert, UMP) et Lorraine
(Jean-Pierre Masseret, PS) approuvent l’idée de fusion au nom de la
logique économique, géographique, culturelle. Entre la grande puissance de province Rhône-Alpes, ravie de s’étendre, et l’Auvergne
consciente que le grand voisin apportera son dynamisme, l’alliance
passe globalement bien. Enfin la région Paca qui ne se voyait pas
d’allié sauf peut-être un département (Le Gard) reste dans ses murs.

u milieu de la France, des portes du Midi à celles de Paris s’étend
l’ORNI, objet régional non identifié. Dans le défouloir gigantesque des
réseaux sociaux, ce sigle s’est dégagé pour donner un nom à ce ménage à
trois aux contours de patatoïde que formeraient les actuelles régions
Poitou-Charentes, Limousin et Centre. À part la satisfaction d’échapper à
une union avec l’Auvergne, le Limousin dénonce l’incohérence de l’ensemble. Les élus du Centre sont dépités de ne pas être associés aux Pays de la
Loire pour créer une grande région Val de Loire. Les Charentes se voyaient
avec l’Aquitaine mais le dogme de l’inviolabilité des frontières empêche ce
rattachement à la découpe également souhaité par les Deux-Sèvres.

istoriquement, l’ensemble Midi-Pyrénées-Languedoc-Roussillon
correspond au comté de Toulouse. En-dehors d’un pôle santé, les liens
économiques entre les deux régions, la première favorisée, l’autre affectée
par le chômage, sont moins évidents. Problème : les poids lourds historique de la politique à Montpellier, Jacques Blanc à droite et Georges Frêche
à gauche ont cultivé dissidence et particularisme y compris dans leur
famille politique. Terre de radicalisme, Midi-Pyrénées propose des arrangements refusés par le retors président du Languedoc-Roussillon Christian
Bourquin. L’Aquitaine « cornerisée » sur sa côte pour cause d’incompatibilité Toulouse-Bordeaux est condamnée à des alliances avec le nord.

es élus et populations de Loire-Atlantique coupés des racines bretonnes depuis 1962 ne savent pas vraiment s’il faut les retrouver. À
l’autre bout de la France, les députés UMP et UDI du « petit » Territoire
de Belfort, sont favorables à un rattachement à l’Alsace plutôt qu’à la
Bourgogne. Dans le Gard, les élus sont tiraillés entre rester dans un
Languedoc indépendant, rallier la fusion avec Midi-Pyrénées ou se détacher vers Paca. Enfin, le Cantal si loin de Lyon mais pas si près de Toulouse, l’Aube, qui se lève en regardant Paris plutôt que Reims et Amiens
ou encore la Haute-Marne qui se situe « bien dans le Grand Est », rappelle son député Luc Chatel, sont en pleine interrogation existentielle.
LII 01


Aperçu du document Réforme des Régions - DN Alsace, 16 juin 2014.pdf - page 1/1





Télécharger le fichier (PDF)


Réforme des Régions - DN Alsace, 16 juin 2014.pdf (PDF, 707 Ko)

Télécharger
Formats alternatifs: ZIP



Documents similaires


didier a bruno brignol departement ile de france
ffpjp cdf tatsf 2015 liste des equipes
ffpjp cdf ds 2015 liste poules
ffpjp cdf tatsf 2015 liste poules
annexe 2   liste des postes cpip places pv et psdv
parrains

Sur le même sujet..